Bibliothèque des exigences en matière d'exportation d'aliments
Sur cette page
- Introduction
- Quels sont les types de renseignements disponibles
- Vous ne trouvez pas votre marché dans la bibliothèque d'exportation
- Plus d'informations sur la certification de santé animale et végétale
- Mise à jour des exigences de pays étrangers
- Aider à garder les exigences d'exportation actuelles
- Voyageurs internationaux
- Prélèvement d'échantillons commerciaux à l'étranger
- Exigences par pays
- Exigences par secteur de produits alimentaires
Introduction
La bibliothèque des exigences en matière d'exportation décrit les exigences du pays destinataires que vous devez respecter lorsque vous exportez. Celles-ci incluent les conditions que le gouvernement Canadien a acceptées pour délivrer des certificats d'exportation. Elles visent à faciliter l'accès des exportateurs canadiens aux marchés outre-mer.
Les exigences des pays étrangers fournis ci-dessous sont fondées sur l'information dont dispose l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) au moment de la publication. Vous devriez obtenir une confirmation des exigences relatives aux produits avec l'importateur et les autorités étrangères compétentes avant de commencer à produire à plein régime à des fins d'exportation. L'ACIA n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude de l'information.
Avant d'exporter vos produits, vérifiez l'adoption de changements à la réglementation ou aux exigences commerciales. Vous êtes responsables de veiller à ce que vos exportations respectent les exigences canadiennes applicables et celles du pays importateur.
Remarque : les exigences du pays importateur peuvent concerner la santé publique ainsi que la santé animale et la protection des végétaux.
-
Quels sont les types de renseignements disponibles
Pour chaque combinaison secteur de produits/pays de destination, vous trouverez les exigences pertinentes sous les rubriques qui suivent :
- Produits admissibles ou non admissibles
Description des produits pouvant être certifiés par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) aux fins d'exportation vers le pays de destination et liste des produits ou des types de produits particuliers qui ne peuvent être certifiés par l'ACIA aux fins d'exportation vers ce pays. - Approbations préalables à l'exportation par l'autorité compétente (AC) du pays importateur :
- établissement
- produit
- étiquette
- permis d'importation
- Spécifications des produits (limites pour les contaminants microbiologiques et chimiques et de résidus de médicaments)
Liste des normes et des spécifications relatives aux produits microbiologiques et chimiques et à d'autres produits du pays importateur qui sont différentes des normes canadiennes et pourraient requérir la prise de mesures de contrôle supplémentaires. - Mesures de contrôle de production et exigences en matière d'inspection
Mesures de contrôle précises ou mesures que doit prendre l'exploitant ou le producteur pendant la production afin de veiller au respect des exigences du pays importateur et toute activité d'inspection connexe de l'ACIA. - Exigences en matière d'étiquetage, d'emballage et de marquage
Exigences en matière d'étiquetage, d'emballage et de marquage qui sont énoncées dans le certificat d'exportation ainsi que d'autres exigences qui ont été convenues par l'ACIA et l'AC du pays étranger - Exigences relatives à la documentation (certificats, énoncés et formulaires)
Aperçu des exigences relatives à la documentation du pays importateur, notamment les certificats et les énoncés particuliers qui doivent être émis et signés par l'ACIA. - Autres renseignements
Autres renseignements pertinents, y compris les coordonnées de l'AC du pays étranger et les liens menant aux pages du site Web de cette dernière où l'on peut trouver ces renseignements.
Si une rubrique particulière n'apparaît pas pour une combinaison secteur de produits/pays de destination donnée, cela signifie que l'agence n'est pas au courant d'exigences du pays de destination visées par cette rubrique. Si vous souhaitez exporter des produits vers ce pays, il vous incombe de vérifier les exigences pertinentes pour ce marché et de vous y conformer.
- Produits admissibles ou non admissibles
-
Vous ne trouvez pas votre marché dans la bibliothèque d'exportation
Si vous souhaitez exporter les produits vers des pays ne figurant pas sur la liste, il est de votre responsabilité de vérifier et de respecter les exigences du pays destinataire ou du marché en question. Là où les exigences du pays étranger sont ambiguës, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), plus précisément le guichet unique du secrétariat de l'accès aux marchés, ou le bureau des délégués commerciaux peut demander des précisions du gouvernement à l'étranger concerné. Interprétations non officielles sont appliquées à vos propres risques.
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Plus d'informations sur la certification de santé animale et végétale
Les aliments ayant des exigences de certification en matière de santé animale (aquatique ou terrestre) ont été incorporés dans les exigences d'exportation du pays ci-dessous. Pour obtenir des renseignements sur les exigences de certification phytosanitaire, veuillez consulter la page d'exportation des végétaux de l'ACIA. Les produits alimentaires pouvant nécessiter une certification phytosanitaire comprennent: les céréales et les produits céréaliers transformés (graines de chanvre, lin moulu, farine d'avoine, farine, lentilles, pois et autres légumineuses, riz, maïs, etc.); les huiles végétales (canola, huile de graines de lin, etc.); fruits et légumes surgelés; fruits et légumes frais (champignons, bulbes, etc.); fruits ou légumes séchés ou lyophilisés; mélanges de soupe séchés (en particulier s'ils contiennent des céréales ou des légumes séchés); café et thés (y compris les tisanes); les épices (en particulier les épices qui sont des graines entières telles que la cardamome); et, les ingrédients de la médecine traditionnelle. Veuillez noter que cette liste n'est pas exhaustive.
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Mise à jour des exigences de pays étrangers
Lorsqu'une exigence pour un pays en particulier est mise à jour, des avis pertinents seront envoyés au moyen du système listserv et affichés dans la section Exportation d'aliments sous la section Avis d'exportation d'aliments.
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Aider à garder les exigences d'exportation actuelles
Veuillez aviser votre bureau d'inspection local si vous recevez des renseignements à l'égard de nouvelles exigences ou de la façon dont les pays administrent leurs exigences. Cela contribue à assurer que les exigences d'exportation propres à certains marchés demeurent valides et actualisées le plus possible. Cela peut également servir de base pour des négociations en vue de modifier une exigence existante ou en établir une nouvelle.
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Voyageurs internationaux
Si vous voyagez outre-mer et transportez des produits alimentaires destinés à des fins d'utilisation ou de consommation personnelle, vous n'êtes pas considéré comme un exportateur et n'aurez pas besoin d'une licence. Vous devrez tout de même vous assurer de respecter toutes les exigences d'importation du pays destinataire.
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Prélèvement d'échantillons commerciaux à l'étranger
Vous devrez peut-être vous conformer aux exigences d'importation si vous prélevez des échantillons à des fins commerciales dans d'autres pays. Ces exigences sont généralement définies dans les exigences du pays étranger en ce qui concerne les pays ou les marchés pour lesquels les échantillons sont destinés.
-
Exigences par pays
A
Afghanistan
Aland
Afrique du sud
Albanie
Algérie
Allemagne
- Voir l'Union européenne
Angola
Antarctique
Antigua
Antilles néerlandaises
Arabie saoudite
- Lait et les produits laitiers
- Œufs et œufs transformés
- Poisson et fruits de mer
- Produits de miel
- Viande et volaille
Argentine
Arménie
Aruba
Australie
Autriche
- Voir l'Union européenne
Azerbaïdjan
B
Bahamas
Bahreïn
Bangladesh
Barbade
Bélarus
Belgique
- Voir l'Union européenne
Belize
Bénin
Bermudes
Bhoutan
Bolivie
Bosnie-Herzégovine
Botswana
Brésil
Brunei Darussalam
Bulgarie
- Voir l'Union européenne
Burkina Faso
Burundi
C
Cambodge
Cameroun
Cap-Vert
Chili
Chine
- Tous les autres aliments et produits agroalimentaires
- CIFER – Orientation à l'intention de l'industrie
- CIFER – Outil de liste de contrôle pour l'industrie
- Lait et les produits laitiers
- Poisson et fruits de mer
- Viande et volaille
Chypre
- Voir l'Union européenne
Colombie
- Lait et les produits laitiers
- Poisson et fruits de mer
- Viande et volaille
- Produits transformés (fruits, légumes et produits de l'érable)
Comores
Congo (République démocratique du)
Corée (République de)
Costa Rica
Côte d'Ivoire
Croatie
- Voir l'Union européenne
Cuba
Curaçao
D
Danemark
- Voir l'Union européenne
Djibouti
E
Égypte
El Salvador
Émirats Arabes Unis
- Lait et les produits laitiers
- Poisson et fruits de mer
- Produits de miel
- Produits transformés (fruits, légumes et produits de l'érable)
- Viande et volaille
Équateur
Érythréé
Éthiopie
Espagne
- Voir l'Union européenne
Estonie
- Voir l'Union européenne
États-Unis d'Amérique
- Fruits et légumes frais
- Lait et les produits laitiers
- Œufs et œufs transformés
- Poisson et fruits de mer
- Viande et volaille
- Gélatine et collagène
- Suppléments nutritionnels
Remarque : Programme de vérification des fournisseurs étrangers
F
Fidji
Finlande
- Voir l'Union européenne
France
G
Gabon
Gambie
Géorgie
Ghana
Grèce
- Voir l'Union européenne
Groenland
Guam
- Voir les États-Unis d'Amérique
Guatemala
Guinée
Guinée-Bissau
Guinéé Équatoriale
H
Haïti
Honduras
Hong Kong
Hongrie
- Voir l'Union européenne
I
Îles Caïmans
Îles Cook
Îles Maurice
Îles Salomon
Indes occidentales
Inde
- Lait et les produits laitiers
- Poisson et fruits de mer
- Viande et volaille
- Oeufs et oeufs transformés
- Suppléments alimentaires (Nutraceutiques)
- Préparations pour nourrissons
Indonésie
Irak
- Poisson et fruits de mer
- Lait et les produits laitiers
- Viande et volaille
- Miel et autres produits apicoles
Irlande
- Voir l'Union européenne
Islande
Israël
Italie
- Voir l'Union européenne
J
Jamaïque
Japon
Jordanie
K
Kazakhstan
Kenya
Kirghizistan
Kosovo
Koweït
L
Lao, République démocratique Populaire
Lettonie
- Voir l'Union européenne
Lesotho
Liban
Libéria
Libye
Liechtenstein
Lituanie
- Voir l'Union européenne
Luxembourg
- Voir l'Union européenne
M
Macao
Macédoine du nord
Madagascar
Malaisie
Malawi
Mali
Malte
- Voir l'Union européenne
Maroc
Mauritanie
Mexique
Moldavie
Mongolie
Monténégro
Mozambique
Myanmar
N
Namibie
Nauru
Népal
Nicaragua
Niger
Nigeria
Niue
Norfolk Île
Norvège
Nouvelle-Calédonie
Nouvelle-Zélande
- Lait et les produits laitiers
- Œufs et œufs transformés
- Poisson et fruits de mer
- Produits de miel
- Viande et volaille
O
Oman
Ouganda
Ouzbékistan
P
Pakistan
Palau
Panama
Papouasie Nouvelle Guinée
Paraguay
Pays-Bas
- Voir l'Union européenne
Pays Territoires Palestiniens
Pérou
Philippines
Pologne
- Voir l'Union européenne
Polynésie française
Porto-Rico
- Voir les États-Unis d'Amérique
Portugal
- Voir l'Union européenne
Q
Qatar
R
République centrafricaine
République dominicaine
République du Congo (Brazzaville)
République islamique d'Iran
République tchèque
- Voir l'Union européenne
Roumanie
- Voir l'Union européenne
Royaume-Uni
Veuillez noter que l'Irlande du Nord continuera à suivre les règlements de l'Union européenne (UE).
- Viande et volaille
- Lait et les produits laitiers
- Œufs et œufs transformés
- Produits composés
- Gélatine et collagène
- Produits hautement raffinés
- Miel, gelée royale, et autres produits apicoles
- Insectes
- Germes
- Matières premières et matières premières traitées pour la production de gélatine et collagène
- Poisson et fruits de mer
- Autres produits d'origine animale
Russie (Fédération de)
Rwanda
S
Sahara occidental
Saint Kitts et Névis
Saint-Pierre-et-Miquelon
Saint-Siège (État De La Cité Du Vatican)
Sainte Lucie
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Samoa
Saint-Marin
Sao Tomé et Principe
Sénégal
Serbie
Seychelles
Sierra Leone
Singapour
Slovaquie
- Voir l'Union européenne
Slovénie
- Voir l'Union européenne
Somalie
Soudan
Sri Lanka
Suède
- Voir l'Union européenne
Suisse
Surinam
Swaziland
Syrie
T
Tadjikistan
Taïwan
- Lait et les produits laitiers
- Œufs et œufs transformés
- Poisson et fruits de mer
- Viande et volaille
- Aliments manufacturés et boissons
Tanzanie
Tchad
Thaïlande
Timor - Leste
Togo
Tonga
Trinité-et-Tobago
Tunisie
Türkiye
Turkménistan
U
Ukraine
Union économique eurasienne (UEEA)
Union Européenne (UE)
- Lait et les produits laitiers
- Œufs et œufs transformés
- Poisson et fruits de mer
- Miel et autres produits apicoles
- Viande et volaille
- Produits composés
- Gélatine et collagène
- Matières premières et matières premières traitées pour la production de gélatine et collagène
- Produits hautement raffinés
- Insectes
- Germes et graines pour la production de germes
- Autres produits d'origine anmale
Uruguay
V
Venezuela
Vietnam
Y
Yémen
Z
Zambie
Zimbabwe
-
Exigences par secteur de produits alimentaires
- Lait et les produits laitiers
- Œufs et œufs transformés
- Poisson et fruits de mer
- Fruits et légumes frais
- Produits de miel
- Produits transformés (fruits, légumes et produits de l'érable)
- Tous les autres aliments et produits agroalimentaires
- Viande et volaille
- Aliments manufacturés et boissons
Lait et les produits laitiers
- Afghanistan
- Afrique du Sud
- Algérie
- Allemagne
- Antilles Néerlandaises
- Arabie Saoudite
- Argentine
- Aruba
- Australie
- Autriche
- Azerbaïdjan
- Bahamas
- Bangladesh
- Barbade
- Belarus
- Belgique
- Belize
- Bermudes
- Bolivie
- Brésil
- Bulgarie
- Burkina Faso
- Chili
- Chine
- Chypre
- Colombie
- Corée (République de)
- Costa Rica
- Côte d'Ivoire
- Croatie
- Cuba
- Curaçao
- Danemark
- Écosse
- Égypte
- El Salvador
- Émirats Arabes Unis
- Espagne
- Estonie
- Équateur
- États-Unis d'Amérique
- Finlande
- France
- Gabon
- Géorgie
- Grèce
- Guatemala
- Haïti
- Honduras
- Hong Kong
- Hongrie
- Inde
- Indonésie
- Irlande
- Islande
- Îles Maurice
- Irak
- Italie
- Jamaïque
- Japon
- Jordanie
- Kazakhstan
- Koweït
- Lettonie
- Liban
- Libye
- Liechtenstein
- Lituanie
- Luxembourg
- Macédoine du nord
- Malaisie
- Malte
- Maroc
- Mexique
- Myanmar
- Nicaragua
- Nigeria
- Norvège
- Nouvelle Calédonie
- Nouvelle Zélande
- Oman
- Pakistan
- Panama
- Papouasie Nouvelle Guinée
- Pays-Bas
- Pérou
- Philippines
- Pologne
- Polynésie française
- Porto Rico (voir les États-Unis d'Amérique)
- Portugal
- Qatar
- République Dominicaine
- République slovaque
- Roumanie
- Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
- Russie (Fédération de)
- Saint Lucie
- Saint-Vincent-et-les-Grenadines
- Sénégal
- Serbie
- Singapour
- Slovénie
- Soudan
- Sri Lanka
- Suède
- Suisse
- Suriname
- Taïwan
- Tanzanie
- République tchèque
- Thaïlande
- Trinité-et-Tobago
- Tunisie
- Türkiye
- Turkménistan
- Ukraine
- Union européenne (UE)
- Uruguay
- Venezuela
- Vietnam
Œufs et œufs transformés
- Arabie saoudite
- Barbade
- Corée (République de)
- États-Unis d'Amérique
- Hong Kong
- Jamaïque
- Japon
- Nouvelle Zélande
- Singapour
- Taïwan
- Trinité-et-Tobago
- Union européenne (UE)
Poisson et fruits de mer
- Algérie
- Allemagne
- Arabie saoudite
- Argentine
- Australie
- Autriche
- Azerbaïdjan
- Bahamas
- Bahreïn
- Bélarus
- Belgique
- Bermudes
- Bolivie
- Brésil
- Bulgarie
- Chili
- Chine
- Chypre
- Colombie
- Congo (République démocratique du)
- Corée (République de)
- Costa Rica
- Croatie
- Cuba
- Danemark
- Écosse
- Égypte
- Émirats Arabes Unis
- Équateur
- Espagne
- Estonie
- États-Unis d'Amérique
- Fidji
- Finlande
- France
- Grèce
- Géorgie
- Haïti
- Hong Kong
- Hongrie
- Inde
- Indonésie
- Iraq
- Irlande
- Islande
- Israël
- Italie
- Jamaïque
- Japon
- Kazakhstan
- Kenya
- Kosovo
- Koweït
- Lettonie
- Liban
- Liechtenstein
- Lituanie
- Luxembourg
- Macao
- Macédoine du nord
- Malaisie
- Malte
- Maroc
- Mexique
- Moldavie
- Nigéria
- Norvège
- Nouvelle-Zélande
- Panama
- Pays-Bas
- Philippines
- Pologne
- Polynésie française
- Porto Rico (voir les États-Unis d'Amérique)
- Portugal
- République dominicaine
- République slovaque
- Roumanie
- Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
- Russie
- Sainte-Lucie
- Saint Pierre et Miquelon
- Serbie
- Singapour
- Slovénie
- Sri Lanka
- Suède
- Suisse
- Taïwan
- République tchèque
- Thaïlande
- Trinité-et-Tobago
- Tunisie
- Türkiye
- Ukraine
- Union européenne (UE)
- Vénézuela
- Vietnam
- Zambie
Fruits et légumes frais
Produits de miel
- Algérie
- Arabie Saoudite
- Émirats Arabes Unis
- Irak
- Maroc
- Nouvelle-Calédonie
- Nouvelle-Zélande
- Royaume-Uni (Angleterre, Irlande du Nord, Écosse et le pays de Galles)
- Union européenne (UE)
- Tunisie
Produits transformés (fruits, légumes et produits de l'érable)
Tous les autres aliments et produits agroalimentaires
Viande et volaille
- Afrique du sud
- Albanie
- Allemagne
- Antigua
- Arabie Saoudite
- Argentine
- Arménie
- Australie
- Autriche
- Bahamas
- Bahreïn
- Barbade
- Belgique
- Bermudes
- Bélarus
- Bolivie
- Brésil
- Bulgarie
- Chili
- Chine
- Chypre
- Colombie
- Corée (République de)
- Costa Rica
- Croatie
- Cuba
- Curaçao
- Danemark
- Égypte
- El Salvador
- Émirats Arabes Unis
- Équateur
- Espagne
- Estonie
- États-Unis d'Amérique
- Fidji
- Finlande
- France
- Géorgie
- Ghana
- Grèce
- Groenland
- Guatemala
- Haïti
- Honduras
- Hong Kong
- Hongrie
- Îles Caïmans
- Îles Cook
- Îles Maurice
- Îles Salomon
- Indes occidentales
- Inde
- Indonésie
- Irlande
- Israël
- Italie
- Jamaïque
- Japon
- Jordanie
- Kazakhstan
- Koweït
- Lettonie
- Liban
- Lituanie
- Luxembourg
- Macao
- Macédoine du nord
- Malaisie
- Malte
- Mexique
- Moldavie
- Mongolie
- Nicaragua
- Norvège
- Nouvelle-Calédonie
- Nouvelle-Zélande
- Oman
- Ouganda
- Ouzbékistan
- Panama
- Papouasie Nouvelle Guinée
- Paraguay
- Pays-Bas
- Pérou
- Philippines
- Pologne
- Polynésie française
- Porto Rico (voir les États-Unis d'Amérique)
- Portugal
- Qatar
- République dominicaine
- Roumanie
- Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
- Russie
- Rwanda
- Sahara occidental
- Saint Kitts et Névis
- Saint-Pierre-et-Miquelon
- Sainte Lucie
- Saint-Vincent-et-les-Grenadines
- Samoa
- Saint-Marin
- Sao Tomé et Principe
- Sénégal
- Serbie
- Seychelles
- Sierra Leone
- Singapour
- Slovaquie
- Somalie
- Sri Lanka
- Suède
- Suisse
- Surinam
- Soudan
- Swaziland
- Syrie
- Taïwan
- Tadjikistan
- Tanzanie
- République tchèque
- Thaïlande
- Timor - Leste
- Togo
- Tonga
- Trinité-et-Tobago
- Tunisie
- Türkiye
- Turkménistan
- Ukraine
- Union Européenne (UE)
- Uruguay
- Venezuela
- Vietnam
- Yémen
- Zambie
- Zimbabwe
Aliments manufacturés et boissons
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