Sur cette page
- Produits admissibles/non admissibles
- Approbations préalables à l'exportation par l'autorité compétente du pays importateur
- Mesures de contrôle de production et exigences en matière d'inspection
- Exigences en matière d'étiquetage, d'emballage et de marquage
- Documents requis
- Autres renseignements
1. Produits admissibles/non admissibles
Admissibles
- Les standards sanitaires d'importation (the Import Health Standard-IHS) de la Nouvelle-Zélande (NZ) définissent les ovoproduits comme le contenu d'un œuf dérivé de volaille sous quelque forme que ce soit, y compris la pulpe d'œuf, l'œuf en poudre, le blanc d'œuf liquide et le jaune d'œuf liquide. Veuillez travailler en étroite collaboration avec votre importateur afin de vérifier si votre produit est éligible.
Non admissibles
- Information non disponible.
2. Approbations préalables à l'exportation par l'autorité compétente du pays importateur
Non. Cependant, il est recommandé de confirmer cela auprès de son importateur.
3. Mesures de contrôle de production et exigences en matière d'inspection
L'inspecteur doit vérifier au cours d'une inspection de contrôle préventif que le fabricant est au courant des normes et exigences de la NZ et qu'une procédure d'exportation spécifique est en place.
La NZ exige qu'une déclaration du fabricant accompagne l'expédition. Le fabricant devra selon le type d'ovoproduit exporté, attester en autre ce qui suit :
- que le produit est destiné à la consommation humaine;
- l'espèce animale (poulet domestique Gallus gallus);
- l'origine des ovoproduits (pays/zone/compartiment);
- traitement de chaleur (temps et température selon le type de produit);
- que les ovoproduits ne contiennent pas plus de 100 mg/kg de reste de coquilles, de membrane d'œufs et d'autres particules;
- que des mesures de contrôle de la qualité ont été mises en place pour empêche al contamination;
- que les ovoproduits sont dans des emballages scellés et sont restés séparés des produits non transformés n'ayant pas un statut sanitaire équivalent;
- autre.
Les inspecteurs doivent s'assurer de l'exactitude des informations fournies dans la déclaration du fabricant. Une vérification sur place pourrait être nécessaire.
Remarque : L'utilisation d'ovoproduits importés de certains pays peut limiter les possibilités d'exportation vers la NZ. Ces contraintes sont habituellement liées au statut zoosanitaire du pays d'origine des ovoproduits.
4. Exigences en matière d'étiquetage, d'emballage et de marquage
Il incombe à l'exportateur de satisfaire à toutes les exigences en matière d'étiquetage, d'emballage et de marquage du pays importateur.
L'emballage doit être imperméable et scellé au point de fabrication. L'emballage d'origine doit être intact, c'est-à-dire qu'il n'a pas été ouvert.
5. Documents requis
Certificat
Le Canada n'a pas de certificat négocié avec la NZ. La certification à l'exportation est faite sur la base des exigences d'importation de ce pays.
Le modèle de certificat sanitaire ci-dessous a été développé selon les exigences décrites dans les IHS de la NZ. Les énoncés pourraient être modifiés selon le type de produit exporté, le statut zoosanitaire du Canada ou si la NZ venait à modifier ses exigences. L'exportateur doit s'assurer de l'exactitude des exigences avant de faire une demande de certificat.
- Certificat sanitaire pour l'exportation d'ovoproduits vers la Nouvelle-Zélande (CFIA/ACIA 5975)
Remarque :
- Le certificat sanitaire doit être accompagné d'une déclaration du fabricant. Ce document sera endossé par l'ACIA.
- La déclaration du fabricant sera préparée sur papier à en-tête et signée par le responsable de la qualité ou l'équivalent. Elle doit contenir les déclarations exigées selon les conditions d'importation.
6. Autres renseignements
Des produits exportés transitant par un pays pourraient nécessiter aussi des documents de transit. C'est la responsabilité de l'exportateur de s'assurer que son expédition sera accompagnée de tous les certificats nécessaires. Veuillez travailler en étroite collaboration avec votre importateur.
Les échantillons (personnels ou commerciaux) d'ovoproduits pourraient être soumis aux mêmes exigences qu'une expédition régulière. Il est fortement recommandé à l'exportateur de vérifier ces exigences auprès de son importateur.
Liens pertinents
Nouvelle-Zélande - Ministry for Primary Industries (en anglais seulement)