Brésil - Exigences d'exportation pour viande et volaille

1. Produits admissibles/non admissibles

1.1 Admissibles

• 1.1.1 Bœuf
• 1.1.2 Porc
• 1.1.3 Volailles (sauf les produits listés comme non admissibles)

1.2 Non admissibles

• 1.2.1 Volailles :
  • La viande de volaille importée au Canada ou provenant d'animaux importés, autres que les oiseaux d'un jour importés pour être élevés au Canada.

2. Approbations préalables à l'exportation par l'autorité compétente du pays importateur

2.1 Établissements

• 2.1.1 L'ACIA doit recommander l'approbation de l'établissement pour l'inscription au ministère brésilien de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement alimentaire (MAPA). Veuillez communiquer avec votre inspecteur responsable pour initier la demande.
  • Il est conseillé aux exportateurs de contacter leur bureau local de l'ACIA s'ils ont besoin d'aide pour déterminer si un établissement est sur la liste.
  • Vous pouvez également vous référer à Annexe 1 – Liste des établissements approuvés pour exportation au Brésil.
• 2.1.2 Les établissements éligibles doivent figurer sur la liste des établissements canadiens agréés pour l'exportation au Brésil (en portugais seulement). Cette liste est maintenant administrée par le MAPA.
• 2.1.3 Compléter l'Annexe D - Renseignements à soumettre pour être admissible à l'exportation vers le Brésil et l'Annexe I : Demande d'approbation d'un établissement pour les établissements nouveaux, ou pour modifications aux établissements qui figurent déjà sur la liste. Toutes les demandes doivent inclure le Tableau 1.0 de l'annexe D de cette section. Pour mettre à jour les renseignements sur un établissement qui a déjà été approuvé (y compris pour ajouter un nouveau produit à exporter au Brésil), remplissez le tableau 1.1 de l'annexe D.

2.2 Enregistrement des étiquettes

• 2.2.1 Les produits emballés doivent porter des étiquettes approuvées à l'avance par les autorités brésiliennes.
• 2.2.2 Le Ministère brésilien de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement alimentaire (MAPA) a mis en place un nouveau système électronique (en portugais seulement) pour l'enregistrement des produits et des étiquettes pour les produits alimentaires d'origine animale. Les formulaires papier ne sont plus acceptables. Le nouveau système devrait accélérer le processus pour les produits qui ont déjà des normes d'identité et de qualité publiées.
• 2.2.3 Pour qu'une entreprise démarre le processus sur le site Web du MAPA, l'établissement doit être approuvé et inscrit sur la liste MAPA (en portugais seulement) (voir les exigences d'établissement).
• 2.2.4 Une fois l'établissement approuvé par le MAPA, l'entreprise doit signer une lettre de déclaration, en anglais et en portugais, indiquant son représentant légal. Veuillez communiquer avec votre bureau local de l'ACIA pour obtenir un modèle de lettre de déclaration.
• 2.2.5 Une fois la lettre préparée sur le papier à en-tête de l'entreprise, elle sera envoyée à l'ACIA pour signature et timbre et retournée à l'entreprise pour être téléchargée dans le système électronique du MAPA.

3. Mesures de contrôle de production et exigences en matière d'inspection

• 3.1 Il incombe à l'exploitant de l'établissement exportateur de s'assurer que les produits sont fabriqués, emballés, et étiquetés conformément aux exigences du Département de l'inspection des produits d'origine animale (DIPOA) du MAPA.
• 3.2 Les exploitants des établissements, où sont manutentionnés des produits admissibles et non admissibles, doivent avoir en place des procédures écrites permettant d'assurer que les produits inéligibles puissent être distingués de ceux qui le sont pendant la réception, la transformation, l'expédition et la distribution.
• 3.3 Les procédures écrites doivent être revues et trouvées satisfaisantes par l'inspecteur responsable de l'établissement. Par la suite, la responsabilité de l'inspecteur est de vérifier les mesures utilisées pour s'assurer qu'elles sont suivies adéquatement.
• 3.4 Les produits qui contiennent du muscle strié de porc doivent être traités pour la trichine selon une des méthodes décrites aux Recommandations de contrôles pour l'inactivation de Trichinella spiralis dans les produits du porc.

4. Documents requis

Certificat

• Annexe A – Déclarations additionnelles visant l'exportation au Brésil de viande de volaille du Canada
  • Émise avec l'Annexe C dans le cas de la viande de volaille (viande, abats, foie gras, etc.).
• Annexe B – Certificat sanitaire pour l'exportation de viande de porc, de produits à base de viande et d'abats du Canada au Brésil
  • Émise avec l'Annexe C dans le cas de la viande de porc.
• Annexe E - Certificat vétérinaire pour l'exportation de bœuf, de produits de bœuf et d'abats vers le Brésil – version française pour information seulement. Veuillez remplir et signer la versions anglais/portugais
• Annexe C – Certificat d'inspection pour les produits carnés
  • L'Annexe C doit accompagner tous les envois. Cette annexe est équivalente au formulaire CFIA/ACIA 1454, mais avec un texte en portugais. Le formulaire CFIA/ACIA 1454 ne doit pas être utilisé pour les expéditions vers le Brésil.

Remarque : Il est fortement recommandé que les certificats soient endossés par un représentant de l'ambassade du Brésil ou d'un consulat brésilien avant d'être signés par un inspecteur vétérinaire officiel canadien.