Les informations présentées ci-dessous sont sujettes à changements.
Avis
Les exigences d'exportation pour l'Irlande du Nord sont différentes de celles pour la Grande-Bretagne (Angleterre, Écosse et pays de Galles). Voici les exigences distinctes :
Irlande du Nord : voir les exigences d'exportation et les certificats pour l'Union européenne (UE)
Sur cette page, le Royaume-Uni (R.-U.) comprend aussi les îles Anglo-Normandes et l'île de Man.
Produits admissibles ou non admissibles
Le R.-U. a simplifié les exigences relatives aux importations en provenance de pays non membres de l'UE. Cela comprend :
- l'élimination de la certification sanitaire pour les exportations et les contrôles d'usage de produits animaux, de végétaux et de produits végétaux à faible risque provenant de pays non membres de l'UE;
- la réduction des niveaux de contrôle physique et de contrôle d'identité pour les produits animaux à risque modéré en provenance de pays non membres de l'UE.
Admissibles
- Le miel et les produits apicoles d'origine canadienne.
Non admissibles
- Le miel et les produits apicoles d'origines non déterminées par le R.-U. en vertu du modèle de fonctionnement cible frontalier (Border Target Operating Model ou BTOM).
- Les mélanges de miel contenant des produits d'une origine non déterminée en vertu du BTOM.
Le R.-U. a classé le miel et les produits apicoles d'origine canadienne dans la catégorie des produits alimentaires à faible risque. Depuis le 30 avril 2024, les envois de miel et de produits apicoles d'origine canadienne n'ont pas à être accompagnés d'un certificat sanitaire délivré par l'Agence canadienne d'inspection des aliments.
Mélanges de miel d'origines multiples
La catégorie dans laquelle les mélanges de miel d'origines multiples sont classés par le R.-U. dépend du pays d'origine de chaque miel contenu dans le mélange. C'est l'origine qui présente le risque le plus élevé dans le mélange qui détermine la catégorie de risque générale du produit. Par exemple, un mélange de miel d'origine à faible risque et d'origine à risque modéré est considéré comme un produit à risque modéré.
Remarque : Les mélanges qui contiennent du miel d'une origine non déterminée ne peuvent pas entrer au R.-U.
La liste des pays autorisés peut être consultée dans la directive suivante du R.-U. : Catégories de risque pour les contrôles d'importation, taux d'inspection et règles connexes pour les animaux et produits animaux importés de pays non membres de l'UE en Grande-Bretagne (en anglais seulement).
Pour de plus amples renseignements sur les catégories de risque du miel et des produits apicoles, veuillez vous reporter au tableau 2f des tableaux sommaires des catégories de risque et des taux d'inspection pour les animaux et produits animaux importés de pays non membres de l'UE en Grande-Bretagne du modèle de fonctionnement cible frontalier (BTOM) [en anglais seulement].
Exigences en matière d'étiquetage, d'emballage et de marquage
Les produits exportés doivent, selon leur destination finale (Grande-Bretagne et/ou Irlande du Nord), satisfaire à certaines exigences en matière d'étiquetage et d'emballage. L'exportateur doit travailler en étroite collaboration avec son importateur afin de s'assurer de la conformité de ses produits.
Exigences relatives à la documentation
Les envois à faible risque, comme le miel et les produits apicoles d'origine canadienne, doivent être accompagnés d'un document commercial rempli par le fournisseur, qui peut aussi être l'exportateur.
Pour de plus amples renseignements sur le document commercial requis, veuillez consulter la directive du R.-U. : Importer des aliments et des boissons de l'UE en Grande-Bretagne (en anglais seulement).
Renseignements supplémentaires
Exigences relatives au transit
Des produits exportés transitant par un pays tiers pourraient devoir être accompagnés de documents de transit. Il incombe à l'exportateur de s'assurer que son expédition sera accompagnée de tous les certificats nécessaires. Veuillez travailler en étroite collaboration avec votre importateur.
Vérification aux postes de contrôle frontalier (PCF)
Les produits doivent continuer d'entrer au R.-U. par l'intermédiaire d'un point d'entrée où l'on trouve un poste de contrôle frontalier (PCF) désigné pour contrôler les marchandises (en anglais seulement). Depuis le 30 avril 2024, les envois à faible risque, comme le miel et les produits apicoles d'origine canadienne, ne sont pas assujettis aux contrôles des documents, aux contrôles d'identité et aux contrôles physiques d'usage. Le R.-U. peut toutefois effectuer des contrôles lorsque le renseignement indique un risque précis.
Exportation d'échantillons
Les échantillons (personnels ou commerciaux) de produits pourraient être soumis aux mêmes exigences qu'une expédition régulière. Un permis spécial d'importation pourrait être requis. Il est fortement recommandé à l'exportateur de vérifier ces exigences auprès de son importateur et/ou au niveau du poste frontalier où les produits seront expédiés.
Autres ressources
- Le modèle de fonctionnement cible frontalier : Août 2023 – GOV.UK (www.gov.uk) (en anglais seulement)
- Postes de contrôle aux frontières du Royaume-Uni (en anglais seulement)
- Points d'entrée en Irlande du Nord (en anglais seulement)
- Normes légales relatives à l'étiquetage et à la composition (en anglais seulement) pour certains produits alimentaires
- Licences générales d'importation (en anglais seulement) pour des échantillons de recherche et de diagnostic, des échantillons commerciaux, des articles d'exposition ainsi que quelques produits d'origine animale
- Système d'importation de produits, d'animaux, de denrées alimentaires et d'aliments pour animaux (IPAFFS) (en anglais seulement)