Proposition d'un nouvel ingrédient pour l'alimentation du bétail – le D-Panthénol |
2023-06-17 |
Exigences d'approbation ou d'enregistrement d'aliments pour animaux de ferme pour l'acceptation d'une approbation ou d'une autorisation étrangère |
2023-03-09 |
Modifications proposées au Tableau canadien des ingrédients des aliments du bétail |
2023-03-09 |
Modifications proposées au Tableau canadien des ingrédients des aliments du bétail (TCIAB) |
2023-01-14 |
Exigences d'enregistrement pour les modificateurs gastro-intestinaux
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2022-09-19 |
Modifications proposées au Règlement sur les aliments du bétail |
2021-10-15 |
Modernisation du Règlement sur les aliments du bétail – Consultation préalable à la publication dans la Partie I de la Gazette du Canada |
2020-11-16 |
Annexe E-3 : Produits à base d'acide
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2020-10-05 |
Exigences relatives à l'enregistrement des ingrédients d'aliments du bétail dérivés d'insectes |
2019-08-17 |
Exigences relatives à l'enregistrement des agents de détoxification des mycotoxines (ADM)
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2019-05-10 |
Proposition – Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux chevaux
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2018-08-17 |
Proposition – Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux petits ruminants (moutons et chèvres)
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2018-08-17 |
Proposition – Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux lapins
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2018-08-17 |
Proposition – Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux poissons (de mer et d'eau douce)
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2018-03-30 |
Proposition – Normes relatives aux contaminants aflatoxines, déoxynivalénol, fumonisines, alcaloïdes de l'ergot et bactérie Salmonella dans les aliments du bétail
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2017-09-22 |
Proposition – Concentrations maximales de contaminants chimiques dans les aliments du bétail
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2017-09-22 |
Proposition – Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux bovins laitiers et de boucherie
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2017-08-18 |
Proposition – Valeurs maximales de élément nutritifs dans les aliments destinés aux porcs
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2016-12-23 |
Proposition – Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux volailles (poulets et dindons)
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2016-12-23 |
Proposition – Allégations permises sur l'étiquetage des aliments du bétail
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2016-07-15 |
Proposition – Produits biologiques vétérinaires dans les aliments du bétail
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2016-07-15 |
Proposition – Normes concernant les graines de mauvaises herbes dans les aliments du bétail
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2016-07-15 |
Proposition – Garanties d'éléments nutritifs demandées
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2016-07-15 |
Proposition de cadre modernisé et consolidé pour le renouvellement de la réglementation régissant les aliments du bétail – Décembre 2015
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2016-04-08 |
Noms collectifs regroupant les ingrédients d'aliments du bétail sur les étiquettes – Proposition de cadre de réglementation
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2016-01-17 |
Identification des dangers des aliments du bétail et mesures préventives – Proposition de cadre de réglementation
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2014-07-25 |
Évaluation et autorisation des ingrédients des aliments du bétail – Proposition de cadre de réglementation
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2013-12-20 |
Réglementation de l'étiquetage des aliments du bétail – Proposition de cadre de réglementation
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2013-12-20 |
Modernisation du Règlement sur les aliments du bétail du Canada
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2012-10-05 |