Orientation opérationnelle – ICP Abattage des animaux pour alimentation humaine

Sur cette page

1. 1.0 Objet
2. 2.0 Autorités réglementaires
3. 3.0 Documents de référence
4. 4.0 Définitions
5. 5.0 Acronymes
6. 6.0 Procédure opérationnelle
   1. 6.1 Se préparer à l'inspection
   2. 6.2 Effectuer l'inspection
   3. 6.3 Communiquer les résultats
   4. 6.4 Effectuer l'inspection de suivi
7. 7.0 Annexes
   • Annexe 1 – Orientation opérationnelle – ICP Abattage de volaille et lapin
   • Annexe 2 – Orientation opérationnelle – ICP Abattage de viande rouge
   • Annexe 3 – Orientation opérationnelle – ICP Bien-être animal à l'abattage
   • Annexe 4 – Orientation opérationnelle – ICP matières à risque spécifiées à l'abattage

1.0 Objet

L'objectif du présent document est de fournir au personnel d'inspection de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) une orientation sur les procédures d'inspection de contrôle préventif (ICP) afin de vérifier que l'exploitant/ le titulaire de licence satisfait aux exigences réglementaires relatives à l'abattage des animaux destinés à l'alimentation humaine.

2.0 Autorités réglementaires

Consulter l'Orientation opérationnelle – Inspection des contrôles préventifs et de la traçabilité des aliments – Système de vérification de la conformité

3.0 Documents de référence

Consulter les annexes :

• Annexe 1 – Orientation opérationnelle – ICP Abattage de volaille et lapin
• Annexe 2 – Orientation opérationnelle – ICP Abattage de viande rouge
• Annexe 3 – Orientation opérationnelle – ICP Bien-être animal à l'abattage
• Annexe 4 – Orientation opérationnelle – ICP matières à risque spécifiées à l'abattage

4.0 Définitions

Consulter l'Orientation opérationnelle – Inspection des contrôles préventifs et de la traçabilité des aliments – Système de vérification de la conformité

5.0 Acronymes

Consulter l'Orientation opérationnelle – Inspection des contrôles préventifs et de la traçabilité des aliments – Système de vérification de la conformité

6.0 Procédure opérationnelle

Cette procédure opérationnelle fournit des procédures d'inspection spécifiques à la vérification des exigences réglementaires liées à l'abattage. Lorsque des orientations plus précises que celles mentionnées dans le Processus d'Inspection Standardisé (PIS) et dans l'Orientation opérationnelle – Inspection des contrôles préventifs et de la traçabilité des aliments – Système de vérification de la conformité seront nécessaires, celles-ci seront indiquées dans cette section

6.1 Se préparer à l'inspection

Consulter l'étape 1 de la section 3 du PIS et la section 6.0 et la section 6.1 de l'Orientation opérationnelle – Inspection des contrôles préventifs et de la traçabilité des aliments – Système de vérification de la conformité. En plus de l'orientation générale donnée dans ces sections, ce qui suit s'applique –

Préparer la trousse d'outils de l'inspecteur

En plus de la liste des équipements indiqués dans la section 3.5 du PIS, les équipements suivants sont nécessaires afin de compléter les vérifications liées à l'abattage des animaux pour consommation humaine.

Étiquettes d'inspection (rétention) tel qu'indiqué dans l'Orientation opérationnelle – ligne directrices en matière d'intervention réglementaire relative aux aliments

6.2 Effectuer l'inspection

Consulter l'étape 2 de la section 4 du PIS et la section 6.2 de l'Orientation opérationnelle – Inspection des contrôles préventifs et de la traçabilité des aliments – Système de vérification de la conformité. En plus de l'orientation générale donnée dans ces sections, les orientations fournies dans les annexes de cette orientation opérationnelle s'appliquent.

6.3 Communiquer les résultats

Consulter l'étape 3 de la section 5 du PIS et la section 6.3 de l'Orientation opérationnelle – Inspection des contrôles préventifs et de la traçabilité des aliments – Système de vérification de la conformité.

6.4 Effectuer l'inspection de suivi

Consulter l'étape 4 de la section 6 du PIS et la section 6.4 de l'Orientation opérationnelle – Inspection des contrôles préventifs et de la traçabilité des aliments – Système de vérification de la conformité.

7.0 Annexes

Annexe 1 – Orientation opérationnelle - ICP Abattage de volaille et lapin

Annexe 2 – Orientation opérationnelle – ICP Abattage de viande rouge

Annexe 3 – Orientation opérationnelle – ICP Bien-être animal à l'abattage

Annexe 4 – Orientation opérationnelle – ICP matières à risque spécifiées à l'abattage

Pour toute question ou pour obtenir des précisions sur ce document d'orientation opérationnelle, suivez les canaux de communication habituels de la région, incluant la soumission d'un Formulaire électronique de demande de suivi (FEDS) (accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada).