Trouver les conseils de l'ACIA
Nos conseils vous aident à suivre les bonnes procédures, garantissant ainsi la sécurité de notre approvisionnement alimentaire et la bonne santé de notre secteur agricole.
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- Aliments nouveaux 2 results available
- Application de mesures de contrôle préventif 118 results available
- Applications under review or approved 194 results available
- Avis 5 results available
- Avis de l'industrie 6 results available
- Base d'étiquetage 1 result available
- Biosécurité 33 results available
- Bois scié 1 result available
- Bûches 2 results available
- Certification de produits biologiques 58 results available
- Certification des installations 3 results available
- Certificats phytosanitaire 2 results available
- Classification 43 results available
- D'autres espèces envahissantes 3 results available
- Décisions 3 results available
- Délivrance de permis 29 results available
- Désignation de catégorie 6 results available
- Désinfection, contrôle des parasites et produits chimiques 12 results available
- Directives de protection 114 results available
- Directives réglementaires 28 results available
- Document de gestion du risque 6 results available
- Documents d'orientation 9 results available
- Échantillonnage 2 results available
- Emballage 21 results available
- Entretien de l'équipement 26 results available
- Étiquetage 126 results available
- Étiquetage et composition 9 results available
- Évaluer le risque dans les établissements alimentaires (ere) 4 results available
- Examen de la demande de certificat d'obtention 1 result available
- Exigences d'inspection 4 results available
- Exigences réglementaires 3 results available
- Exigences réglementaires 2 results available
- Exportation d'aliments et importation d'aliments - pertinents pour tous 12 results available
- Exportation d’aliments 464 results available
- Exportations 138 results available
- Gestion du risque 18 results available
- Importation des zoonoses pathogènes 3 results available
- Importation d’aliments 86 results available
- Importations 132 results available
- Information supplémentaire 17 results available
- Insectes 3 results available
- Inspecter et vérifier - effectuer des inspections de produits 23 results available
- Inspecter et vérifier - effectuer des inspections du plan de contrôle préventif 20 results available
- Inspecter et vérifier - exécuter des activités pour la certification d'exportation 418 results available
- Inspecter et vérifier - inspection des activités d’abattage 16 results available
- Inspecter et vérifier - inspection des activités liées au traitement sans cruauté à l’abattage 9 results available
- Inspecter et vérifier - mise en œuvre des mesures d'application de la loi 14 results available
- Inspecter et vérifier - mise en œuvre des mesures de contrôle 13 results available
- Inspecter et vérifier - pertinents pour tous 6 results available
- Inspection de culture autorisé 9 results available
- Inspection de la culture 10 results available
- Interventions relatives aux urgences liées à la salubrité des aliments et les rappels 20 results available
- Laboratoires approuvés 1 result available
- Lignes directrices 32 results available
- Lignes directrices pour les essais 1 result available
- Maintien des structures physiques et de l'environnement 8 results available
- Maladies 121 results available
- Manuels d'inspection 3 results available
- Matériaux d'emballage en bois 5 results available
- Méthodes d'inspection 21 results available
- Mise en oeuvre de systèmes de traçabilité 43 results available
- Modalités d'enregistrement 7 results available
- Mouvement domestique 11 results available
- Normes nationales de biosécurité 3 results available
- Organismes de la vérification de la conformité 2 results available
- Parasites réglementés 50 results available
- Pertinents pour tous 34 results available
- Phytoravageurs 3 results available
- Plantes envahissantes 4 results available
- Préparation d’un plan de contrôle préventif 47 results available
- Processus de demande 5 results available
- Production d'aliments - abattage 63 results available
- Production d'aliments - fabrication, transformation, conditionnement, préservation et traitement 67 results available
- Production d'aliments - pertinents pour tous 9 results available
- Production d'aliments - traitement sans cruauté à l'abattage 24 results available
- Produits licenciés 4 results available
- Recevoir, transporter, entreposer 19 results available
- Respect d’une norme d’identité 42 results available
- Semences 1 result available
- Standards 5 results available
- Substances médicatrices 46 results available
- Traçabilité 15 results available
- Transport sans cruauté 8 results available
- Variétés de pomme de terre 186 results available
- Variétés enregistrées 188 results available
Résultats 1 à 10 de 194 résultats
- Essais en conditions confinées au printemps 2012
Programme : Végétaux
- Tableau détaillé des essais au champ en conditions confinées - 2012
Programme : Végétaux
- Le tableau détaillé présente le nom de l'organisme effectuant les essais au champ, les espèces cultivées, une description générale du (des) caractère(s) nouveau(x) et la (les) province(s) où les essais ont…
Programme : Végétaux
- Le programme d'essais de recherche au champ en conditions confinées fournit aux créateurs une occasion de produire des végétaux à caractères nouveaux (VCN) à des fins de recherche en conformité avec les…
Programme : Végétaux
- Documents sur la biologie de certains végétaux publié par le Bureau de la biosécurité végétale
Programme : Végétaux
- Le présent document vise à expliquer les décisions réglementaires, prises conformément à la Directive 94-08 (Dir94-08) – Critères d'évaluation du risque environnemental associé aux végétaux à caractères nouveaux,…
Programme : Végétaux
- La présente directive vise à fournir au demandeur des instructions qui l'aideront à satisfaire aux exigences réglementaires de la Partie V du Règlement sur les semences concernant l'autorisation d'essais…
Programme : Végétaux
Conditions particulières pour les essais au champ en conditions confinées de blé (Triticum aestivum)
- L'isolement reproductif des plants de blé à l'essai doit être assuré en maintenant par une distance d'au moins 30 mètres par rapport à tout autre plant du genre Triticum. Le genre Triticum comprend les…
Programme : Végétaux
- Il faut assurer l'isolement reproductif des plantes de P. Somniferum faisant l'objet de l'essai par rapport aux autres espèces de Papaver : a) en maintenant une distance d'isolement d'au moins 20…
Programme : Végétaux
- Directive 2009-09 : Végétaux à caractères nouveaux réglementés par la Partie V du Règlement sur les semences: Notes dorientation pour déterminer quand aviser lACIADirective 2009-09 Table des matières 1 Introduction 1.1…
Programme : Végétaux