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Aperçu : importation de produits de fruits ou de légumes transformés

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Introduction

Le présent document donne un aperçu des exigences qui visent particulièrement l'importation de produits de fruits ou de légumes transformés (FLT). Pour faire en sorte de respecter également les exigences générales en matière d'importation pour l'importation d'aliments et la préparation du plan de contrôle préventif, veuillez consulter les pages Importation d'aliments : Un guide par étape et Préparation d'un plan de contrôle préventif – Guide pour les importateurs.

Les exigences particulières pour l'importation de FLT sont indiquées dans le Système automatisé de référence à l'importation (SARI). Les renseignements qui figurent dans le SARI sont mis à jour fréquemment; par conséquent, avant d'importer des produits, nous vous encourageons à le vérifier pour vous assurer que des changements n'ont pas été apportés aux exigences en matière d'importation.

Renseignements généraux

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) réglemente l'importation des produits de FLT au Canada. L'ACIA vérifie que les FLT sont salubres, sains et classés selon les normes établies. De plus, l'ACIA s'assure que les FLT sont étiquetés et emballés conformément aux règlements et aux normes du Canada de manière à ne pas induire les consommateurs en erreur et à faciliter leur mise en marché ordonnée. Les FLT sont des produits de longue durée de conservation ou des produits congelés. Ils comprennent également les produits réfrigérés qui ont été traités pour prolonger leur durée de conservation au-delà de 90 jours.

Généralement, les FLT sont des fruits ou des légumes qui ont été soumis à une transformation, par exemple mis en conserve, cuits, congelés, concentrés, marinés ou conditionnés de toute autre façon, afin d'en assurer la conservation. Il s'agit notamment des produits suivants : fruits et légumes en conserve, fruits et légumes congelés, marinades, jus, confitures et gelées, garnitures de tarte, etc.

Exigences particulières relatives à l'importation de fruits ou de légumes transformés

Ressources

Se reporter à la page Web de l'ACIA Exigences et documents d'orientation relatifs à certains aliments – Produits de fruits ou légumes transformés pour consulter différents documents d'orientation, notamment :

La page Contrôles préventifs pour les aliments – Produits de fruits ou de légumes transformés présente des renseignements sur les pratiques de contrôle préventif permettant d'atténuer les risques pour la salubrité des aliments liés à la préparation de fruits ou de légumes transformés.

Normes d'identité et classification des produits de fruits ou de légumes transformés

La réglementation décrit les catégories et les normes qui s'appliquent aux produits de FLT particuliers. Ces normes d'identité et ces classifications ont été regroupées dans un dépôt de de documents incorporés par renvoi – Règlement sur la salubrité des aliments au Canada. Les FLT doivent satisfaire aux exigences établies dans les documents suivants :

Exigences en matière d'étiquetage

Les importations de produits de FLT doivent également satisfaire aux exigences en matière d'étiquetage et d'emballage énoncées dans le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC). L'Outil d'étiquetage de l'industrie est l'outil de référence en matière d'étiquetage des aliments qui décrit les exigences en matière d'étiquetage et de publicité au Canada.

Les Exigences en matière d'étiquetage des produits transformés décrivent les exigences en matière d'étiquetage qui s'appliquent aux produits transformés.

Produits transformés de fruits ou de légumes biologiques

Les FLT biologiques importés peuvent être certifiés en vertu des normes canadiennes sur l'agriculture biologique par un organisme de certification agréé par l'ACIA ou d'un accord d'équivalence entre le Canada et le pays exportateur. Lorsqu'un accord d'équivalence est en place, les produits biologiques peuvent être certifiés par un organisme de certification accrédité par ce pays et reconnu par le Canada. Les produits importés sont également assujettis à toutes les lois canadiennes applicables.

Quiconque importe un produit ou le commercialise au Canada en tant que produit biologique doit être en mesure d'établir, en tout temps, que le produit satisfait à l'une ou l'autre des exigences prévues précédemment et doit détenir les documents attestant qu'il est biologique.

Pour de plus amples renseignements sur les produits biologiques, consultez la page sur les Produits biologiques.

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