5.3 Bovins et bisons pour séjour temporaire

Cette section présente des directives au sujet des exigences de certification pour l'importation de bovins et de bisons au Canada ou pour l'exportation vers le Canada pour un séjour temporaire. Un exemple fréquent de séjour temporaire : une exposition agricole ou une foire.

Bovins et bisons provenant des États-Unis importés au Canada pour un séjour temporaire – conditions de retour aux États-Unis

Animaux provenant des États-Unis qui séjournent au Canada de façon temporaire pour une période de moins de 60 jours.

  • une copie du certificat sanitaire des États-Unis incluant la preuve de la date d'entrée au Canada;
  • aucun tatouage canadien ou marque requis; et
  • les animaux doivent être identifiés à l'aide d'une étiquette approuvée ou un identificateur étranger jugé équivalent à une étiquette approuvée par le programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage (programme TRACE).

Après 60 jours de séjour au Canada, ils doivent être traités comme des animaux canadiens à moins qu'ils aient obtenu une exemption du département de l'agriculture des États-Unis (USDA) :

  • les animaux devront satisfaire aux exigences de certification d'exportation énoncées dans la section 5.2 Bovins et bisons nés le ou après le 1 mars 1999 de ce manuel incluant les exigences suivantes :
  • les animaux importés au Canada pour assister à une exposition reconnue qui séjournent au pays pour moins de 90 jours peuvent se aussi se prévaloir de conditions spéciales pour le retour. Pour plus de renseignements, consulter la section 5.10.

Bovins et bisons canadiens exportés de façon temporaire aux États-Unis

Les animaux canadiens exportés pour un séjour temporaire aux États-Unis, doivent satisfaire aux exigences de certification d'exportation énoncées dans la section 5.2 de ce manuel incluant les exigences suivantes :

Conditions de retour au Canada

En raison de la situation actuelle d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) qui touche les bovins laitiers aux États-Unis, les bovins laitiers canadiens qui reviennent d'un séjour temporaire aux États-Unis de moins de 60 jours devront se soumettre à des exigences supplémentaires suivant leur retour au Canada, en plus de celles énumérées ci-dessous.

Pour les bovins laitiers, ces exigences comprendront un isolement ainsi que des épreuves à la ferme de destination. Les vétérinaires accrédités peuvent se référer au document intitulé « Influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins : directives à l'intention des vétérinaires de pratique privée » pour des conseils sur les procédures d'échantillonnage et les actions qui doivent être prises relativement à l'IAHP chez les bovins.

Les recommandations pour les bovins de boucherie revenant d'un séjour temporaire aux États-Unis peuvent être consultées dans le document intitulé « Influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins : Lettre aux exportateurs de bovins de boucherie », qui est aussi cité en référence dans le document de directives mentionné ci-haut.

Il est recommandé que les vétérinaires accrédités partagent ou rendent disponible les modèles de lettres destinées aux exportateurs de bovins (mentionnées ci-haut) à leurs clients, et qu'ils discutent de leur contenu et des implications potentielles liées à un séjour temporaire de leurs animaux aux États-Unis (c'est-à-dire lors d'un retour au Canada dans les 60 jours).

Pour les animaux qui ont été exportés aux États-Unis pour une période de moins de 30 jours :

Pour les bovins exportés du Canada vers les États-Unis pour une période de plus de 30 jours mais de moins de 60 jours avant la date de réimportation au Canada, les animaux doivent être accompagnés des documents suivants :

  • un permis d'importation de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA).
  • un certificat zoosanitaire d'exportation du Canada délivré par un vétérinaire-inspecteur, ou un certificat délivré par un vétérinaire et endossé par un vétérinaire-inspecteur, qui identifie clairement l'animal et indique qu'il a été exporté vers les États-Unis.
  • le formulaire USDA VS 17-140 (certificat zoosanitaire d'exportation), délivré dans les 7 jours avant le retour prévu au Canada ou un certificat provenant d'un vétérinaire et endossé par un vétérinaire officiel des États-Unis, qui démontre que l'animal a obtenu un résultat négatif suite à une épreuve pour la brucellose, moins de 30 jours avant la date d'importation.
  • le document intitulé « EXPORT CERTIFICATION STATEMENTS FOR CANADIAN ORIGIN CATTLE (ALL BREEDS AND END USES) IN UNITED STATES FOR LESS THAN 60 DAYS RETURNING TO CANADA (en anglais seulement) » - doit être délivré dans les 7 jours avant le retour prévu au Canada.

Les conditions mentionnées ci-haut peuvent être consultées aux adresses suivantes : Système automatisé de référence à l'importation (SARI)

Pour de plus amples informations, l'importateur peut communiquer avec le vétérinaire de son district.

Les bovins et bisons en transit vers les États-Unis exportés vers le Mexique

Les envois de bovins et de bisons exportés au Mexique en passant par les États-Unis requièrent un permis de transit du USDA et un certificat d'exportation pour la destination finale.

Aucun tatouage ou marque requis. Les animaux doivent être identifiés par une étiquette approuvée ou un identificateur étranger jugé équivalent à une étiquette approuvée par le programme par le programme TRACE.

Les chargements seront scellés à la ferme d'origine. Voir la section 6.4 pour plus d'information.

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