Veuillez tenir compte de l'élargissement de la portée pour les espèces d'animaux de ferme désignées élevées ou gardées au Canada. Les aliments destinés aux espèces d'animaux de ferme désignées doivent respecter le Règlement de 2024 sur les aliments du bétail.
Examinez l'étiquette de vos aliments
Si un aliment est étiqueté comme destiné aux animaux de ferme, il doit convenir à toutes les espèces animales désignées, y compris celles ajoutées le 17 décembre 2025.
Si un aliment ne convient pas à toutes les espèces animales de ferme, l'étiquette doit préciser les espèces appropriées.
Sur cette page
- Liste des espèces d'animaux de ferme désignées
- Champ d'application
- Exigences générales
- Ingrédients des aliments pour animaux de ferme
- Aliments médicamentés
- Enregistrement
- Normes (éléments nutritifs et contaminants)
- Contrôles préventifs et licences
- Importation et exportation
Liste des espèces d'animaux de ferme désignées Portée élargie le 17 décembre 2025
- Les boeufs
- Les moutons
- Les chèvres
- La volaille (y compris poulets, dindes, canards et oies)
- Les porcs
- Les chevaux
- Les lapins
- Les bisons
- Les buffles d'Asie
- Les cervidés (par exemple, cerfs, wapitis)
- Les lamas
- Les alpagas
- Les ratites (par exemple, émeus)
- Les pigeons
- Les faisans
- Les perdrix
- Les cailles
- Les coqs de bruyère
- Les pintades
- Les paons
- Les abeilles
- Les poissons à nageoires destinés à la consommation alimentaire humaine
- Les mollusques destinés à la consommation alimentaire humaine
- Les crustacés destinés à la consommation alimentaire humaine
Champ d'application
Ce guide de référence met en évidence les exigences clés applicables aux parties prenantes qui exercent des activités liées aux aliments pour l'une des espèces d'animaux de ferme désignées. Cela comprend les meuneries commerciales d'aliments pour animaux, les détaillants, les importateurs, les exportateurs et certaines fabriques à la ferme.
Exemption
La Loi relative aux aliments du bétail et le Règlement de 2024 sur les aliments du bétail ne s'appliquent pas aux aliments fabriqués à la ferme par les éleveurs, à condition que ces aliments ne soient pas vendus à l'extérieur de la ferme, qu'ils ne contiennent pas de médicaments et qu'ils ne contiennent aucune substance présentant un risque pour la santé. Cette exemption figure dans la Loi relative aux aliments du bétail.
Les fabriques à la ferme sont des éleveurs qui fabriquent des aliments pour animaux de ferme.
Exigences générales
Les lignes directrices existantes fournissent plus d'informations sur les exigences générales relatives aux aliments pour animaux de ferme :
- RG-1 Directives Réglementaires : Procédures d'enregistrement et normes d'étiquetage des aliments pour animaux
- Guide de référence rapide – Liste des aliments pour animaux de ferme nécessitant une approbation ou un enregistrement – Règlement de 2024 sur les aliments du bétail
- RG-12 Directives réglementaires : Étiquetage des aliments pour animaux de ferme
- Plans de contrôle préventif et licences
Ingrédients des aliments pour animaux de ferme
Les aliments ne peuvent être composés que d'aliments à ingrédient unique approuvés qui sont décrits dans le Tableau canadien des ingrédients des aliments du bétail (TCIAB). Vous devez respecter la description de l'aliment à ingrédient unique, laquelle peut inclure :
- des restrictions sur le taux d'utilisation
- des restrictions selon les espèces
- information sur la manière dont l'aliment à ingrédient unique peut être utilisé
Si un aliment à ingrédient unique n'est pas approuvé pour l'espèce ou l'objectif que vous souhaitez en faire l'utilisation, vous ne pouvez pas l'utiliser tant qu'il n'a pas obtenu l'approbation pour cet objectif.
Les aliments à ingrédient unique répertoriés dans la partie 1 du TCIAB peuvent provenir de n'importe quelle source, tandis que les aliments à ingrédient unique répertoriés dans la partie 2 doivent avoir chaque source enregistrée avant d'être utilisés dans les aliments pour animaux de ferme. En plus des aliments à ingrédient unique, les aliments pour animaux de ferme peuvent contenir :
- des produits autres que les aliments pour animaux de ferme répertoriés dans le Recueil des produits autres que les aliments du bétail
- des substances médicatrices répertoriées dans le Recueil des notices sur les substances médicatrices (RNSM) ou dans le cadre d'une autorisation de médicament d'urgence
- des produits antiparasitaires enregistrés pour une utilisation dans les aliments
Aliments médicamentés
Les aliments médicamentés doivent être fabriqués conformément au RNSM ou à une ordonnance vétérinaire.
Certaines substances médicatrices répertoriées dans le RNSM sont considérées comme des antimicrobiens importants sur le plan médical (AIM) qui nécessitent une ordonnance vétérinaire avant leur vente, tandis que d'autres sont disponibles en vente libre et ne nécessitent pas d'ordonnance vétérinaire lorsqu'elles sont utilisées conformément aux modes d'emploi. Pour de nombreuses espèces auxquelles s'applique le Règlement de 2024 sur les aliments du bétail, aucune substance médicatrice n'est répertoriée dans le RNSM. Dans ce cas, une ordonnance vétérinaire est requise avant que l'aliment puisse être fabriqué et vendu.
Le séquencement des aliments médicamentés est autorisé dans certaines circonstances. Les aliments peuvent être séquencés s'ils respectent le Guide de séquencement de production pour la gestion du transfert involontaire de médicaments. Si une combinaison de substance médicatrice et d'espèce ne figure pas dans le guide de séquencement, un curage validé est nécessaire après l'aliment médicamenté avant la fabrication de l'aliment suivant.
Pour informations sur la manière de valider un curage, consultez : Validation des procédures d'assainissement de l'équipement pour les médicaments ou les résidus d'ingrédients non approuvés.
Enregistrement
Certains aliments pour animaux de ferme doivent être enregistrés avant de pouvoir être importés, fabriqués et vendus au Canada.
Liste des aliments pour animaux de ferme qui doivent être enregistrés
- Les aliments à ingrédient unique de la partie 2
- Les aliments administrés dans l'eau d'abreuvement
- Les suppléments médicamentés en libre-choix, les aliments minéraux en libre-choix et les compléments d'oligo-éléments et de sel en libre-choix
- Les aliments mélangés contenant des produits antiparasitaires
- Certains aliments spécialisés
- Tout aliment faisant l'objet d'allégations non approuvées doit être enregistré
Consultez le guide de référence rapide – Liste des aliments pour animaux de ferme nécessitant une approbation ou un enregistrement pour plus de détails sur les aliments qui doivent être enregistrés.
Normes (éléments nutritifs et contaminants)
Les normes relatives à la composition, à l'innocuité et à la fonctionnalité prévue des aliments exigent que tous les aliments :
- ne présentent aucun risque
- ne contiennent que des ingrédients approuvés
- soient adaptés à l'objectif pour lequel ils sont destinés
Il vous incombe, en tant que fabricant d'aliments pour animaux, de veiller à ce que les aliments soient sûrs et adaptés à leur usage prévu.
Les aliments ne peuvent pas contenir des éléments nutritifs à une concentration telle que, lorsqu'ils sont utilisés en combinaison avec d'autres aliments, la ration totale dépasse les valeurs maximales d'éléments nutritifs spécifiées pour chaque espèce animale dans les Tableaux des niveaux maximaux d'éléments nutritifs pour les aliments du bétail (TNMENAB). Les aliments pour animaux de ferme ne peuvent pas non plus dépasser les niveaux maximaux de contaminants fixés dans les Tableaux des niveaux maximaux de contaminants pour les aliments du bétail (TNMCAB) pour les espèces animales concernées.
Si un élément nutritif ou un contaminant spécifique n'a pas de teneur fixée pour une espèce d'animaux de ferme particulière, vous devez vous assurer que l'aliment ne présente aucun risque pour la santé humaine ou animale ou pour l'environnement. Vous pouvez utiliser les valeurs/teneurs pour des espèces d'animaux de ferme similaires comme point de départ, ainsi que toute donnée scientifique supplémentaire à l'appui.
Contrôles préventifs et licences
La plupart des entreprises du secteur des aliments pour animaux de ferme doivent élaborer, mettre en œuvre, maintenir et conserver un plan de contrôle préventif (PCP) écrit si elles fabriquent, entreposent, emballent, étiquettent, vendent, exportent ou importent des aliments pour animaux de ferme.
Une licence est également requise si vous exercez l'une ou l'autre des activités prescrites seules ou combinées avec des aliments non enregistrés :
- la fabrication, l'entreposage, la transformation, l'emballage, l'étiquetage ou la vente d'un aliment pour animaux de ferme destiné à être expédié ou transporté d'une province ou d'un territoire à un autre
- la fabrication, l'entreposage, la transformation, l'emballage, l'étiquetage ou la vente d'un aliment pour animaux de ferme destiné à l'exportation
- l'entreposage, la transformation, l'emballage, l'étiquetage ou la distribution un aliment pour animaux de ferme qui a été importé pour la vente
Consultez les plans de contrôle préventif et les licences pour obtenir de plus amples renseignements, y compris des conseils sur l'analyse des dangers et les systèmes modèles.
Importation et exportation
Examinez les exigences applicables aux importateurs et aux exportateurs d'aliments pour animaux de ferme :