RG-11 Directives réglementaires : Prévention, contrôle et atténuation des risques de Salmonella dans les aliments du bétail

Le Règlement de 2024 sur les aliments du bétail a été publié le 3 juillet 2024 et a remplacé le Règlement de 1983 sur les aliments du bétail. Nous travaillons à la mise à jour de cette page ainsi que du reste du site web afin de refléter le Règlement de 2024 sur les aliments du bétail. Au fur et à mesure que de nouvelles mises à jour et directives seront publiées, veuillez consulter la page Modernisation du règlement sur les aliments du bétail pour plus d'informations.

Sur cette page

Objet

L'objet du présent document d'orientation se décline en 2 volets. Le premier consiste à décrire le rôle de l'industrie dans la prévention de l'introduction et de la propagation de Salmonella dans les aliments du bétail fabriqués, vendus ou importés au Canada. Le second volet vise à décrire le rôle de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), qui vérifie que l'industrie satisfait à ses obligations réglementaires à cet égard. Veuillez noter qu'aliments du bétail désigne tant les aliments mélangés que les aliments à ingrédient unique.

Le présent document se veut évolutif et pourrait être modifié. Toutes les modifications qui y seront apportées feront l'objet des processus de consultation internes et externes qui s'appliquent, puis seront communiquées par l'entremise du Service d'avis par courriel de l'ACIA.

Portée

Le présent document s'applique à tous les aliments du bétail destinés aux différentes espèces d'animaux de ferme, tels que définis dans la Loi relative aux aliments du bétail (ci-après la loi), à savoir :

  • les chevaux;
  • les bovins;
  • les ovins;
  • les chèvres;
  • les porcins;
  • les renards;
  • les poissons;
  • les visons;
  • les lapins;
  • les volailles.

Aux termes du Règlement de 1983 sur les aliments du bétail (ci-après le règlement), volaille désigne :

  • les poulets;
  • les dindons;
  • les canards;
  • les oies.

Introduction

Salmonella est un des pathogènes zoonotiques d'origine alimentaire les plus courants qui a une incidence sur l'économie ainsi que la santé humaine et animale. Salmonella est :

  • un agent causal important de la gastroentérite bactérienne et de la bactériémie chez l'humain;
  • une cause majeure de morbidité et de mortalité dans le monde.

Si on ne prend aucune mesure en vue d'atténuer les risques de contamination par Salmonella pendant la fabrication des aliments du bétail, on pourrait observer des conséquences néfastes sur :

  • l'innocuité des aliments du bétail et la salubrité de la chaîne alimentaire;
  • la santé animale et humaine.

Même si tous les sérotypes de Salmonella peuvent causer des maladies et des conséquences néfastes, certains ont été identifiés comme posant un risque élevé pour les espèces de bétail et les humains.

  • Le tableau 1 présente les sérotypes posant un risque élevé pour la santé des humains et des animaux (en fonction de leur incidence dans les cas cliniques chez les humains et les animaux).
  • Le tableau 2 présente les sérotypes posant un risque élevé pour certaines espèces de bétail données.
    On trouve toutefois peu d'éléments de preuve indiquant qu'ils représentent une menace sérieuse pour l'humain.

Les listes ci-dessous ne sont pas exhaustives et sont sujettes à changement. Veuillez noter que, même si ces tableaux présentent des renseignements supplémentaires au sujet de certains sérotypes particuliers, la détection de n'importe quel sérotype de Salmonella dans les aliments du bétail constitue une non-conformité.

Tableau 1 : Sérotypes à risque élevé

Sérotypes à risque élevé

Salmonella Typhimurium

Salmonella Enteritidis

Salmonella Heidelberg

Salmonella Newport

Salmonella Thompson

Salmonella Hadar

Salmonella Infantis

Salmonella ssp I 4,[5],12:i

Ces sérotypes posent un risque important tant pour les humains que les animaux, car :

  • ils ne s'attaquent pas à une espèce en particulier;
  • les animaux peuvent être des porteurs asymptomatiques;
  • ils peuvent causer une infection ou une maladie grave chez les animaux comme chez les humains;
  • ils peuvent contaminer les aliments d'origine animale, posant ainsi un risque grave pour les humains.

Tableau 2 : Sérotypes préoccupants propres à une espèce

Sérotype

Espèce à risque

Salmonella pullorum

Volaille

Salmonella gallinarum

Volaille

Salmonella choleraesuis

Porcins

Salmonella abortusovis

Ovins

Salmonella abortusequi

Chevaux

Salmonella dublin

Bovins laitiers et de boucherie

Salmonella arizonea

Poissons

Ces sérotypes posent un risque important pour les espèces de bétail mentionnées. On trouve toutefois peu d'éléments de preuve indiquant qu'ils représentent une menace sérieuse pour l'humain.

Autorité réglementaire

Conformément au paragraphe 3(3) de la loi, il est interdit à toute personne de fabriquer, de vendre, d'importer ou d'exporter, en contravention avec les règlements, des aliments qui présentent un risque de préjudice à la santé humaine ou animale ou à l'environnement.

Il incombe aux fabricants des aliments du bétail de s'assurer que leurs produits sont sécuritaires et efficaces pour l'usage prévu et qu'ils sont étiquetés comme il se doit.

Veuillez noter qu'à l'heure actuelle, conformément à l'article 3a) du règlement, les aliments destinés à l'exportation hors du Canada et étiquetés comme tels sont exemptés de l'application de la loi et du règlement.

Rôle de l'industrie

Lors de la découverte d'un aliment du bétail contaminé par l'un des sérotypes de Salmonella, et donc de la non-conformité de cet aliment, il incombe à l'industrie d'agir en conséquence. Cela signifie de manipuler le lot contaminé de façon appropriée afin de prévenir la propagation de la contamination et d'enquêter pour en déterminer la cause de manière à éviter d'autres contaminations.

Plan de contrôle préventif

Un plan de contrôle préventif (PCP) ou un programme fondé sur l'analyse des dangers et maîtrise des points critiques (HACCP) est un document écrit décrivant comment les dangers sont identifiés et contrôlés dans un établissement donné ainsi que la façon dont on prévoit respecter les autres exigences réglementaires (par exemple, l'étiquetage). En vertu du projet de Règlement sur les aliments du bétail, 2023, les PCP deviendront une exigence réglementaire. Bien que les PCP ne soient pas obligatoires selon le Règlement sur les aliments du bétail actuel, l'ACIA reconnaît la valeur qu'ils apportent (ainsi que celle des programmes HACCP) pour la fabrication d'aliments de consommation humaine et animale sécuritaires, et elle encourage l'adoption d'une telle approche.

En ce qui concerne Salmonella, le PCP doit exposer :

  • les conclusions de l'identification et de l'analyse des dangers de l'établissement pour lequel il a été rédigé;
  • les points où Salmonella constitue un danger, une description des mesures mises en place pour contrôler Salmonella et des éléments de preuve démontrant l'efficacité de ces mesures (par exemple, des articles scientifiques, des pratiques exemplaires, etc.);
  • les procédures permettant de vérifier que la mise en œuvre du PCP mène à la conformité (c'est-à-dire, qu'aucun cas de Salmonella n'a été détecté). Par exemple, un programme d'échantillonnage pour la surveillance de Salmonella mis en place dans l'établissement peut servir à démontrer que le PCP permet de respecter les exigences.

Bien que les établissements ne soient pas tenus de se doter d'un programme d'échantillonnage interne pour la surveillance de Salmonella, cette pratique est recommandée par l'ACIA. Les résultats de l'échantillonnage interne n'ont pas à être communiqués à l'ACIA. Néanmoins, le personnel d'inspection peut, au cours d'une inspection, demander à voir toute documentation liée à la fabrication des aliments du bétail, y compris les résultats issus d'un programme interne d'échantillonnage de surveillance. Le personnel d'inspection de l'ACIA peut tenir compte de ces résultats pour établir la portée des activités d'inspection à réaliser (par exemple, l'échantillonnage pour le dépistage de Salmonella).

Intervention en cas de détection de Salmonella

Si Salmonella est détectée dans un lot, l'établissement touché doit intervenir de manière à prévenir l'introduction ou la propagation de la bactérie dans les aliments et la chaîne alimentaire. Veuillez noter que les situations suivantes n'incluent aucune intervention de la part de l'ACIA.

Mesures primaires – Contrôle du produit contaminé et communication

L'un des premiers éléments à considérer est le lot contaminé lui-même. Si un produit contaminé, que ce soit un aliment à ingrédient unique ou un aliment mélangé, se trouve toujours en la possession de l'établissement touché, sa distribution au Canada doit cesser. L'établissement touché doit manipuler le lot contaminé de manière à prévenir une éventuelle propagation de la bactérie à d'autres produits et à l'équipement au sein de l'établissement. À ce stade, il peut également décider de communiquer avec les acheteurs du produit contaminé. L'objectif de la communication à ce moment-ci est d'aviser les acheteurs qu'une évaluation des risques sera entreprise et qu'il est requis de cesser la distribution du produit contaminé.

L'établissement touché n'est pas tenu de signaler à l'ACIA l'obtention de résultats d'échantillonnage interne indiquant la présence de Salmonella, mais il peut décider de le faire et demander conseil au sujet des mesures à prendre pour le contrôle du produit.

Évaluation des risques

Tandis qu'il met en place les mesures primaires de contrôle du produit, l'établissement touché doit mener une évaluation des risques afin de déterminer l'étendue et les conséquences de la contamination par Salmonella. Voici les principaux paramètres à considérer pour déterminer les risques possibles :

  • le sérotype de Salmonella (s'il est connu), avec une considération particulière pour ceux figurant aux tableaux 1 et 2;
  • la nature du produit contaminé (par exemple s'il s'agit d'un ingrédient d'aliments du bétail par rapport à un aliment complet destiné à une espèce en particulier);
  • le volume et la distribution du produit contaminé (par exemple, si l'utilisateur final est un éleveur par rapport à une meunerie commerciale qui utiliserait le produit pour une fabrication ultérieure).

Même si le sérotypage prend du temps, il s'agit d'une étape incontournable pour déterminer les répercussions potentielles sur les humains et les espèces animales. Une fois le sérotype déterminé, il sera possible de prendre des décisions en matière de gestion des risques en tenant compte des renseignements figurant aux tableaux 1 et 2.

Mesures secondaires – Contrôle du produit contaminé et communication

Selon les résultats de l'évaluation des risques, des mesures de contrôle supplémentaires peuvent s'avérer nécessaires si le produit contaminé n'est plus en la possession de l'établissement touché. C'est à ce stade-ci que l'établissement touché doit entreprendre les procédures secondaires pour le contrôle du produit (par exemple, la publication d'un rappel) et aviser les acheteurs du produit contaminé des résultats de l'évaluation des risques ainsi que de ses recommandations pour la gestion de ceux-ci, tel qu'applicable. L'objectif est d'éliminer ou de réduire à un niveau acceptable tous les risques que pose le produit contaminé pour les espèces de bétail ou les humains et qui n'a pas encore été consommé.

L'établissement touché n'est pas tenu de signaler à l'ACIA les mesures secondaires qui ont été prises pour le contrôle du produit. Néanmoins, il est attendu que les établissements aient et suivent des procédures écrites indiquant dans quelles circonstances ils aviseraient l'ACIA. De plus, au cours d'une inspection, le personnel d'inspection a l'autorité de demander à voir toute documentation liée à quelconque mesure de contrôle prise par un établissement.

Analyse des causes profondes

L'établissement touché doit effectuer une analyse des causes profondes afin d'identifier la source de la contamination par Salmonella. L'analyse permettra aussi d'établir si le PCP et les autres procédures doivent être révisés, si l'équipement doit être réparé ou d'autres mesures prises en vue de prévenir une nouvelle contamination. L'analyse peut comprendre un examen des documents suivants :

  • les registres de réception;
  • les registres d'entretien;
  • les registres de produits antiparasitaires utilisés;
  • les registres de surveillance;
  • les registres de température.

Étant donné le déplacement rapide des substances dans la chaîne d'approvisionnement des aliments du bétail, ainsi que les délais associés à l'échantillonnage et à l'analyse, il n'est pas rare que les lots contaminés auront déjà été consommés. Par conséquent, les mesures visant à prévenir la récurrence d'une telle contamination revêtent une grande importance. L'exigence réglementaire associée au PCP prévue dans le cadre du projet de Règlement sur les aliments du bétail, 2023, permettra à l'ACIA d'insister sur l'aspect préventif.

Options pour la gestion des produits contaminés

Une fois que les mesures primaires et secondaires ont été prises pour contrôler le produit contaminé, l'établissement touché peut réfléchir aux options possibles pour assurer la conformité des produits issus du lot contaminé avec la loi et le règlement. Veuillez noter que les situations décrites ci-dessous peuvent inclure ou non une intervention de l'ACIA.

Options à l'échelle nationale

Retransformation à l'établissement d'équarrissage

Nous savons que les paramètres types d'équarrissage suffisent à éliminer Salmonella. Ainsi, il est reconnu que la contamination du produit se produit probablement après le traitement.  Les établissements d'équarrissage peuvent transformer à nouveau un produit contaminé par Salmonella, quel qu'en soit le sérotype, en vue d'assurer la mise en conformité du produit.

Les établissements d'équarrissage qui optent pour la retransformation doivent se doter de procédures écrites décrivant les mesures qui seront adoptées pour réduire les risques de propagation de la bactérie dans l'établissement et se conformer à ces procédures. Ils doivent également s'assurer de l'efficacité de la retransformation. Par exemple, si un moyen de transport normalement réservé aux produits finis est également utilisé pour le déplacement de produits positifs à Salmonella, il devra être nettoyé et désinfecté de façon appropriée avant de servir à nouveau au transport de produits finis.

Notez que, lorsqu'une source probable de contamination post-traitement a été identifiée, les établissements peuvent échantillonner et procéder à des analyses comme moyen de vérifier et de démontrer que les mesures correctives ont été efficaces.

Si le produit affecté est sous rétention par l'ACIA, l'autorisation préalable de déplacer le produit contaminé doit être fournie par le personnel d'inspection de l'ACIA. Dans ce cas, l'établissement d'équarrissage doit également fournir au personnel d'inspection des informations sur la façon dont le produit sera manipulé avant l'activité de retraitement.

Utilisation autre que les aliments du bétail

Les produits qui ne sont plus destinés à entrer dans la composition d'aliments du bétail ne sont plus assujettis à la loi ni au règlement. L'établissement touché doit toutefois se conformer à toute législation (c'est-à-dire les règlements municipaux, provinciaux, fédéraux et environnementaux) applicable à une utilisation autre que pour l'alimentation du bétail. Veuillez noter que si le lot devant être acheminé vers une nouvelle ligne de produits est retenu par l'ACIA, l'établissement doit fournir au personnel d'inspection de l'ACIA les renseignements nécessaires pour lui permettre de vérifier le changement de la ligne de produits avant que le lot ne soit relâché. L'établissement touché devrait consulter le personnel d'inspection de l'ACIA pour déterminer si les renseignements fournis sont suffisants compte tenu de la situation.

Élimination

L'élimination du lot contaminé doit se faire de manière à ce que le bétail n'y ait pas accès et être conforme à toutes les autres dispositions législatives applicables (réglementation municipale, provinciale, fédérale et environnementale). Veuillez noter que si le produit devant être éliminé est retenu par l'ACIA, l'établissement doit fournir au personnel d'inspection de l'ACIA les renseignements nécessaires pour lui permettre de vérifier le plan d'élimination avant que le produit ne soit relâché. L'établissement touché devrait consulter le personnel d'inspection de l'ACIA pour déterminer si les renseignements fournis sont suffisants compte tenu de la situation.

Produits de prévention et de traitement de Salmonella

Il n'existe actuellement aucun produit approuvé au Canada pour la prévention et le traitement de la contamination par Salmonella dans les aliments du bétail.  Ces produits sont parfois considérés comme « atténuants ».

Transformation et usage en aval

Les aliments du bétail doivent être trouvés conformes avant la vente ou la distribution au Canada. Il n'y a actuellement aucune option pour permettre quelconque vente et/ou distribution d'aliments du bétail contaminés par Salmonella à d'autres installations au Canada pour :

  • un traitement ultérieur;
  • l'utilisation comme aliment pour une espèce de bétail non sensible au sérotype présent

Options pour l'exportation

Exportation des aliments du bétail

Conformément à l'article 3a) du règlement, les aliments destinés à l'exportation hors du Canada et étiquetés comme tels sont exemptés de l'application de la loi et du règlement. Veuillez noter que si le produit destiné à l'exportation est retenu par l'ACIA, l'établissement touché doit demander l'autorisation du personnel d'inspection de l'ACIA en vue de ré-étiqueter le produit comme il se doit pour indiquer qu'il est destiné à l'exportation. Par ailleurs, la présence de Salmonella dans un produit le rend inadmissible à la délivrance par l'ACIA des documents pour appuyer l'accès au marché pour les aliments du bétail.

Veuillez noter que toutes les autres exigences d'exportation de l'ACIA doivent être satisfaites, notamment celles visant les sous-produits d'origine animale et que les exportateurs doivent toujours rencontrer les exigences du pays importateur.

Produits de prévention et de traitement de Salmonella dans les aliments destinés à l'exportation

Les établissements qui utilisent des produits de prévention et de traitement de Salmonella dans les aliments du bétail destinés à l'exportation doivent s'assurer que cette approche n'entraîne aucune contamination croisée des aliments du bétail destinés au marché national avec le produit utilisé. Veuillez noter que l'utilisation de quelconque produit de prévention et de traitement de Salmonella dans les aliments du bétail les rendra inadmissibles à la documentation pour appuyer l'accès au marché pour les aliments du bétail, délivrée sous le Programme des aliments du bétail de l'ACIA.

Les établissements qui utilisent de tels produits doivent se doter de procédures écrites décrivant les mesures qui seront adoptées pour prévenir les risques de contamination croisée des aliments du bétail destinés au marché national avec le produit utilisé et se conformer à ces procédures. Celles-ci comprendront probablement des mesures de contrôle préventif, comme l'isolement des produits traités ainsi que le curage et le nettoyage de l'équipement au moyen de méthodes validées.

Veuillez noter que toutes les autres exigences d'exportation de l'ACIA doivent être satisfaites, notamment celles visant les sous-produits d'origine animale.

Surveillance de l'ACIA

Afin de s'assurer que les aliments du bétail satisfont aux exigences réglementaires de la loi et du règlement, le personnel d'inspection de l'ACIA inspecte régulièrement les établissements qui fabriquent, vendent ou distribuent des aliments du bétail et contrôle les produits par l'entremise d'activités d'inspection (par exemple, les programmes d'échantillonnage).

L'ACIA mène 2 programmes d'échantillonnage des aliments du bétail pour la détection de Salmonella :

  • Le programme d'échantillonnage pour la surveillance de Salmonella, dans le cadre duquel des échantillons d'aliments du bétail sont prélevés de façon aléatoire dans des meuneries commerciales, des établissements d'équarrissage et chez des fabricants d'aliments à ingrédient unique.
  • Le programme d'échantillonnage dirigé pour la détection de Salmonella, qui cible les établissements ayant des antécédents de non-conformité à l'égard de Salmonella ou qui ont détecté la présence d'un sérotype de Salmonella posant un risque élevé pour les humains et les animaux (tableau 1).

Si on détecte la présence de Salmonella dans un échantillon d'aliment du bétail, peu importe le sérotype, le lot échantillonné est jugé non conforme et la partie réglementée est tenue d'intervenir (par exemple, par l'élaboration et la mise en œuvre d'un plan d'actions correctives). En plus de vérifier que l'industrie respecte ses obligations réglementaires à l'égard de Salmonella, le programme d'échantillonnage de surveillance permet de tracer un portrait des aliments du bétail produits au fil de l'année en cours afin de surveiller la présence de Salmonella dans les aliments du bétail.

L'ACIA peut également mener des activités de suivi si l'on considère que Salmonella détectée dans un échantillon d'aliment prélevé par l'ACIA est liée à d'autres aliments du bétail, aliments, animaux ou personnes qui ont été malades dû à Salmonella.

Programme d'échantillonnage pour la surveillance de Salmonella

Types d'aliments du bétail à échantillonner

Même si la majorité des aliments du bétail peuvent être contaminés par Salmonella, les données tirées des programmes de surveillance et la littérature scientifique montrent que la contamination par Salmonella survient plus fréquemment dans certains types d'aliments, dont les suivants :

  • les farines d'équarrissage;
  • le tourteau d'oléagineux;
  • les céréales;
  • les produits alimentaires recyclés;
  • les aliments moulus.

Bien qu'il importe de surveiller les dangers présents dans tous les types d'aliments du bétail, ceux mentionnés ci-dessus sont échantillonnés en priorité par le personnel d'inspection de l'ACIA. Celui-ci peut également se fonder sur les antécédents en matière de conformité de chaque fabricant pour déterminer les types d'aliments à cibler dans le cadre du programme d'échantillonnage de surveillance.

Prélèvement des échantillons

À peu d'exceptions près, les échantillons de surveillance sont prélevés chez le fabricant du produit ciblé, par exemple :

  • les produits d'équarrissage sont prélevés dans l'établissement d'équarrissage où ils sont fabriqués;
  • les aliments du bétail sont prélevés dans la meunerie commerciale où ils sont fabriqués;
  • le tourteau d'oléagineux est prélevé dans l'établissement de transformation où il est fabriqué.

Les exceptions à ces lignes directrices, qui doivent être considérées au cas par cas, sont notamment :

  • les échantillons prélevés en réponse à une plainte d'un éleveur, lorsque des aliments dont l'emballage est intact sont disponibles pour l'échantillonnage;
  • les échantillons prélevés par suite de la transmission de renseignements par une entité locale, nationale ou internationale qui suspecte une contamination dans un aliment du bétail donné;
  • les échantillons prélevés dans des aliments importés.

En plus des échantillons de l'aliment ciblé prélevés chez le fabricant, dans la mesure du possible, il convient d'échantillonner les aliments prêts pour la distribution. Veuillez noter que le personnel d'inspection prélèvera des échantillons uniquement au moment et à l'endroit où il est sécuritaire de le faire. Les fabricants sont tenus de fournir au personnel d'inspection toute l'assistance nécessaire pour lui permettre d'accomplir les activités d'inspection. Ils doivent donc collaborer avec le personnel d'inspection pour lui permettre de prélever des échantillons en toute sécurité.

Manipulation des échantillons

La tâche du personnel d'inspection de l'ACIA vise à recueillir des échantillons qui sont représentatifs de l'état des aliments du bétail au moment de l'échantillonnage. Dans le cadre du programme d'échantillonnage pour la surveillance de Salmonella, les échantillons sont prélevés au moyen de techniques stériles (aseptiques) afin d'être représentatifs du lot entier. Le personnel d'inspection prélèvera au moins 10 sous-échantillons à différents endroits dans le lot à échantillonner. Les sous-échantillons seront ensuite combinés pour former un échantillon composite aux fins d'analyse.

Il faut noter que ni la loi ni le règlement ne définissent la taille d'un lot; cette décision revient au fabricant. Un lot peut correspondre au volume produit en 1 journée de production, en un quart de travail ou pendant une période donnée, ou encore à une quantité définie (par exemple, un sac-vrac). Le fabricant doit pouvoir démontrer de quelle façon il définit ses lots et faire la preuve que ceux-ci sont systématiquement attribués selon les procédures décrites. Il doit aussi être en mesure d'indiquer comment les différents lots sont conservés séparément. Veuillez noter que les fabricants sont tenus de satisfaire aux exigences du Règlement sur la santé des animaux relatives à l'attribution des numéros de lots pour les aliments du bétail visés par le renforcement de l'interdiction frappant les aliments du bétail.

À l'occasion, le personnel d'inspection peut décider d'échantillonner 2 lots ou plus. Dans ce cas, les lots seront traités de façon distincte et les échantillons propres à chacun seront identifiés comme tels.

Comme les températures chaudes peuvent faire varier la concentration microbienne, les échantillons sont gardés au frais. Tous les échantillons prélevés dans le cadre de ce programme sont placés et expédiés dans un contenant isotherme étanche doté de blocs réfrigérants (par exemple, une glacière en styromousse). L'étanchéité du contenant est essentielle pour éviter toute variation du taux de contaminants ou d'humidité.

Les échantillons doivent parvenir à un laboratoire de l'ACIA dans les 72 heures suivant le prélèvement. Les échantillons qui ne sont pas conformes aux exigences du laboratoire à l'arrivée, y compris le non-respect du délai de 72 heures pour les échantillons destinés au dépistage de Salmonella, seront considérés comme non recevables et éliminés.

Évaluation des échantillons

Tous les échantillons d'aliments du bétail prélevés par le personnel d'inspection de l'ACIA dans le cadre du programme d'échantillonnage pour la surveillance de Salmonella sont évalués en 2 étapes.

La première étape consiste à déterminer si Salmonella est « détectée » ou « non détectée » dans l'échantillon.  Cette analyse est menée dans un laboratoire de l'ACIA à l'aide d'une méthode qualitative. La norme de service pour cette analyse est établie à 10 jours ouvrables après la réception des échantillons par le laboratoire, mais les résultats sont souvent obtenus plus rapidement. Si l'échantillon d'aliments du bétail indique que Salmonella est « non détectée », le lot de produits échantillonné est alors jugé conforme à la loi et au règlement, et aucune autre mesure n'est requise. À l'inverse, si l'échantillon indique que Salmonella est « détectée », le lot échantillonné est jugé non conforme à la loi et au règlement, ce qui oblige le personnel d'inspection et l'établissement à prendre des mesures de suivi.

Lorsqu'on détecte la présence de Salmonella, la seconde étape du processus est mise en œuvre afin d'identifier le sérotype en cause par le séquençage du génome entier. La norme de service pour cette analyse est établie à 20 jours ouvrables depuis la détection initiale de Salmonella, mais les résultats sont souvent obtenus plus rapidement.

Mesures de conformité et d'application de la loi pouvant être prises par l'ACIA

La Politique sur la conformité et l'application de la loi de l'ACIA se fonde sur le concept de continuum de la conformité et de l'application de la loi, qui comprend la mise à disposition d'information, la vérification de la conformité et l'intervention en cas de non-conformité, le tout au moyen d'une vaste gamme d'approches, notamment :

  • la communication avec les parties réglementées;
  • la réalisation d'activités d'inspection;
  • la prise de mesures appropriées d'application de la loi en cas de non-conformité.

Comme nous l'avons mentionné, si l'analyse de laboratoire pour Salmonella permet de conclure que l'échantillon est « non détecté », le personnel d'inspection de l'ACIA en avisera l'établissement concerné, et aucune autre mesure ne sera prise. Si les résultats de laboratoire indiquent que l'échantillon est « détecté » pour Salmonella, l'aliment du bétail échantillonné est jugé non conforme. Les activités de surveillance de l'ACIA à l'égard des aliments non conformes sont axées sur 2 aspects : la manipulation de l'aliment non conforme en tant que tel et la prévention d'une nouvelle occurrence de la même non-conformité.

Veuillez noter qu'en cas de non-conformité des échantillons, l'ACIA prend des mesures d'application de la loi uniquement lorsque ceux-ci ont été prélevés par le personnel d'inspection de l'ACIA et analysés par un laboratoire de l'ACIA.

Demande d'actions correctives et plan connexe

Après la détection initiale de Salmonella, en attendant les résultats du sérotypage, le personnel de l'ACIA présente une demande d'actions correctives (DAC) à l'établissement touché. Celui-ci peut demander un examen de la DAC s'il est en désaccord avec son contenu, ou un prolongement du délai s'il juge qu'il a besoin de plus de temps pour son intervention. L'établissement est alors tenu d'élaborer, de présenter et de mettre en œuvre un plan d'actions correctives (PAC) efficace.

Dans le cadre du PAC, le personnel d'inspection cherchera à obtenir des renseignements lui permettant de déterminer quelles actions correctives ont été prises dans l'immédiat, le cas échéant, par exemple :

  • la retenue de tous les produits contaminés;
  • l'établissement de la chaîne de distribution du produit;
  • le rappel de tous les aliments n'ayant pas été consommés;
  • le signalement de la situation aux établissements destinataires.

L'établissement doit établir de quelle façon il vérifiera l'efficacité du PAC proposé, en plus de s'assurer que la mise en œuvre respecte les délais prévus. Si le PAC prévoit des changements d'infrastructure complexes ou des modifications à long terme, l'établissement doit mettre en place un plan intérimaire afin de démontrer comment le produit sera fabriqué en conformité avec la loi et le règlement jusqu'à ce que les modifications prévues soient achevées. Le PAC doit également exposer les mesures qui seront prises relativement aux produits issus du lot contaminé (voir les options pour la gestion des produits contaminés). Le PAC doit être remis au personnel d'inspection de l'ACIA, qui en confirmera l'acceptabilité. Veuillez noter que la confirmation de l'acceptabilité du PAC par le personnel d'inspection de l'ACIA signifie seulement qu'il contient toutes les sections requises; il revient à l'établissement d'en vérifier l'efficacité. Le PAC peut devoir être révisé et remis au personnel d'inspection de l'ACIA pour un nouvel examen si de nouveaux renseignements font surface, par exemple par l'identification du sérotype en cause ou l'obtention des résultats de l'analyse des risques de l'ACIA.

Le personnel d'inspection de l'ACIA organisera une inspection de suivi dans les 30 jours civils suivant la date prévue de mise en place des actions correctives. Au cours de cette inspection, le personnel passera en revue tous les dossiers connexes, en plus de mener une inspection des lieux pour s'assurer de la mise en œuvre efficace du PAC. Le personnel d'inspection de l'ACIA peut aussi procéder à un échantillonnage de surveillance à une date ultérieure pour vérifier si l'établissement respecte ses obligations réglementaires à l'égard de Salmonella.

Évaluation des risques

Comme nous l'avons mentionné, l'ACIA procède au sérotypage de tous les échantillons positifs. Elle utilise cette information pour évaluer les risques auxquels sont exposés toutes les espèces de bétail ayant pu être en contact avec le sérotype de Salmonella identifié. Les sérotypes figurant aux tableaux 1 et 2 revêtent un intérêt particulier à cet égard. Par ailleurs, l'ACIA tiendra aussi compte des procédés de transformation dont le produit contaminé aura fait l'objet. L'évaluation des risques permettra de déterminer s'il est justifié de procéder au rappel du lot contaminé distribué aux éleveurs de bétail, et s'il convient de signaler la situation à d'autres programmes de l'ACIA (par exemple, les programmes des aliments) en raison d'une possible exposition du bétail à certains sérotypes de Salmonella.

Mesures de contrôle du produit et rappel

Lorsqu'un échantillon est déclaré positif pour Salmonella par suite d'une analyse, le personnel d'inspection de l'ACIA a le pouvoir de saisir et de retenir tous les produits restants issus du lot échantillonné. Il peut aussi demander à ce que l'établissement identifie la chaîne de distribution du produit contaminé afin de faciliter les mesures de suivi supplémentaires, s'il y a lieu. De plus, le personnel d'inspection de l'ACIA vérifiera que les établissements dotés de procédures en matière de rappel les ont bien mises à exécution pour tous les produits non conformes déjà distribués.

Autres mesures d'application de la loi possibles

Si les mesures correctives ne permettent pas d'assurer la conformité, d'autres mesures d'application de la loi pourront être prises, conformément à la description du continuum de conformité et d'application de la loi de l'ACIA.

Programme d'échantillonnage dirigé pour la détection de Salmonella

La cote de conformité d'un établissement est déterminée en fonction des résultats des tests de dépistage de Salmonella sur les échantillons prélevés par l'ACIA au cours d'une période couvrant le prélèvement de 5 échantillons consécutifs (sans égard au type de produit ou à la chaîne de production dont sont issus les échantillons de cet établissement). Si 3 des 5 échantillons d'aliments du bétail consécutifs ont été déclarés positifs à Salmonella, l'ACIA considérera que la cote de conformité de l'établissement est inacceptable. À l'inverse, si, parmi les 5 échantillons consécutifs, 2 ou moins ont été déclarés positifs, l'ACIA considérera que la cote de conformité de l'établissement est acceptable. Si la cote de conformité d'un établissement donné est acceptable et qu'aucun sérotype du tableau 1 n'est identifié dans les échantillons prélevés, cet établissement demeure assujetti au programme d'échantillonnage de surveillance.

Si, conformément à la définition donnée ci-dessus, la cote de conformité d'un établissement donné est inacceptable, et/ou que des sérotypes à risque élevé (du tableau 1) sont identifiés dans les échantillons prélevés, l'établissement est directement assujetti au programme d'échantillonnage dirigé. Celui-ci est conçu de sorte que le personnel d'inspection de l'ACIA prélèvera un plus grand nombre d'échantillons au cours d'une période donnée. La durée du programme d'échantillonnage dirigé dépend des antécédents de l'établissement en matière de conformité, à la fois avant et pendant la durée du programme. Règle générale, l'obtention de résultats négatifs pour 3 échantillons consécutifs prélevés dans le cadre du programme, pendant une période minimale de 3 mois et maximale de 6 mois, serait considéré acceptable avant d'envisager de mettre fin au programme d'échantillonnage dirigé pour l'établissement visé. Le personnel d'inspection de l'ACIA avisera l'établissement lorsque le programme prendra fin. Si la non-conformité subsiste au-delà de la période visée par le programme, d'autres mesures d'application de la loi pourront être prises, conformément à la description du continuum de conformité et d'application de la loi de l'ACIA.

Veuillez noter que les échantillons prélevés dans le cadre du programme d'échantillonnage dirigé ne font pas partie des antécédents de l'établissement en matière de conformité. Une fois que l'établissement visé met en place des mesures de contrôle fructueuses permettant de mettre fin au programme d'échantillonnage dirigé, l'ACIA reprendra l'échantillonnage dans le cadre du programme de surveillance et les antécédents de l'établissement en matière de conformité à l'égard de Salmonella reprendront de zéro.

Les principes énoncés dans la section consacrée au programme d'échantillonnage de surveillance s'appliquent également au programme d'échantillonnage dirigé.

Des échantillons d'aliments du bétail positifs pour Salmonella sont liés à la détection de Salmonella dans d'autres produits

Lorsque Salmonella a été détectée dans un échantillon d'aliment du bétail, l'échantillon est soumis à une analyse plus approfondie au moyen du séquençage complet du génome (SCG).  Cette technique génère une empreinte génétique, qui peut ensuite être comparée aux empreintes génétiques d'échantillons de Salmonella prélevés sur d'autres aliments du bétail, denrées alimentaires, animaux ou personnes malades dû à Salmonella. Cette comparaison peut être utilisée pour identifier les liens entre les détections de Salmonella.

Si un échantillon prélevé par l'ACIA est considéré comme lié à la détection de Salmonella dans un autre produit en raison d'une correspondance par séquençage du génome, en plus des activités de surveillance et d'échantillonnage dirigé décrites dans le présent document, l'ACIA peut travailler avec d'autres partenaires de la santé publique, comme l'Agence de la santé publique du Canada, pour approfondir ce lien. Des activités de suivi peuvent être menées pour mieux comprendre les circonstances et aider à identifier une source possible de contamination. L'identification de la source de Salmonella est essentielle pour prévenir la poursuite ou la réapparition de la contamination. Dans ces cas, l'ACIA peut également procéder à un échantillonnage supplémentaire et demander des renseignements pour déterminer le mouvement et/ou l'entreposage des produits associés à l'échantillon positif.

Sommaire des mesures à prendre lors de la détection de Salmonella

Veuillez noter que ces mesures sont les mêmes, que Salmonella soit détectée dans le cadre du programme de surveillance ou du programme d'échantillonnage dirigé de l'ACIA.

Photo - Sommaire des mesures à prendre lors de la détection de Salmonella. Description ci-dessous..
Description de la photo - Sommaire des mesures à prendre lors de la détection de Salmonella

Lorsque Salmonella est détectée dans un aliment du bétail grâce à l'échantillonnage et à l'analyse de l'ACIA :

  1. L'ACIA prend les mesures suivantes :
    • Présenter une demande d'actions correctives (DAC).
    • Saisir les lots restants sur place.
    • Indiquer le sérotype en cause, lorsqu'il sera connu.
  2. L'établissement prend les mesures suivantes :
    • Mettre en œuvre les mesures primaires de contrôle des produits et, si nécessaire, les mesures secondaires.
    • Élaborer un plan d'actions correctives (PAC) acceptable en réponse à la DAC.
    • Soumettre le PAC acceptable à l'ACIA pour examen.
    • Mettre en œuvre les actions correctives.
  3. L'ACIA mène une inspection de suivi pour vérifier si les actions correctives ont mené à la conformité et préviennent la récidive
  4. Si l'établissement n'a pas corrigé la non-conformité ni prévenu les récidives de façon efficace, il peut réviser son PAC (une seule fois). Si la mise en œuvre du PAC révisé ne mène pas à la conformité, l'ACIA pourra prendre d'autres mesures d'application de la loi.
  5. Si l'établissement a corrigé la non-conformité et prévenu les récidives de façon efficace, la DAC est fermée et l'ACIA coordonne la libération des produits retenus avec l'établissement touché, selon les besoins.
 
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