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- Aperçu
- Exigences en matière d'importation de certains produits d'aliments manufactures
- Normes d'identité et classification
- Exigences en matière d'étiquetage
- Ressources
Aperçu
Les importateurs doivent s'assurer que les produits d'aliments manufactures qu'ils importent respecte toutes les exigences applicables en matière de salubrité des aliments et de protection des consommateurs énoncées dans le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) et le Règlement sur les aliments et drogues (RAD).
Exigences en matière d'importation de certains produits d'aliments manufactures
Certains produits alimentaires transformés sont associés à des risques accrus en matière de sécurité alimentaire, ou à des problèmes récurrents de conformité et à des antécédents de rappels. Afin de contribuer à prévenir la réapparition de ces problèmes et à atténuer les risques potentiels, des informations supplémentaires sont fournies pour ces produits.
Paniers-cadeaux importés contenant des aliments
Consultez Exigences d'importation pour les paniers-cadeaux contenant des aliments.
Préparations pour nourrissons et fortifiants pour lait humain
Consultez Importation de préparations pour nourrissons et de fortifiants pour lait humain.
Pistaches et de produits contenant des pistaches
Consultez Importation des produits de pistaches ou comprenez quoi faires avec des Produits de pistaches importés au Canada provenant de l'Iran avant le 27 septembre 2025.
Aliments assujettis à des exigences supplémentaires en matière de salubrité
Boissons énergisantes contenant de la caféine
Les boissons énergisantes contenant de la caféine sont spécifiquement classées comme des aliments enrichis et sont soumises à des restrictions concernant leur teneur en caféine, ainsi qu'à des exigences supplémentaires relatives à l'étiquetage et autres ingrédients ajoutés.
Pour importer des boissons énergisantes contenant de la caféine au Canada, elles doivent :
- avoir une quantité de caféine par portion inférieure ou égale à 180 mg
- avoir une mise en garde, telle que « Teneur élevée en caféine », sur l'étiquette
- avoir toutes les informations figurant sur l'étiquette présentées en anglais et en français
- être conformes au Règlement modifiant le Règlement sur les aliments et drogues et le Règlement sur le cannabis (aliments supplémentés) et aux documents incorporés par renvoi dans le RAD :
Amandes d'abricot
Les amandes d'abricot sont les graines qu'on trouve à l'intérieur des noyaux d'abricots. Les amandes d'abricot contiennent naturellement des glycosides cyanogéniques (principalement de l'amygdaline, mais aussi de la prunasine), qui libèrent du cyanure pendant la digestion.
Pour importer des amandes d'abricot et des produits contenant des amandes d'abricot au Canada, ils doivent avoir une concentration maximale (CM) de 20 ppm de cyanure extractible total, tel qu'indiqué dans la Liste des contaminants et autres substances adultérantes dans les aliments. Ceci inclus les produits qui utilisent les amandes d'abricots comme ingrédients.
Boissons fermentées non alcoolisées
Les boissons fermentées non alcoolisées, telles que le kombucha, le kéfir et certaines boissons gazeuses comme la bière de gingembre, peuvent contenir de faibles concentrations d'éthanol (alcool). Bien que ces produits ne soient pas conçus pour être alcoolisés, leur teneur en éthanol peut varier en fonction de divers facteurs dont le processus de fermentation et les conditions de distribution et d'entreposage.
Les boissons fermentées contiennent souvent des levures actives et des sucres résiduels, ce qui signifie qu'une réfrigération inadéquate ou un stockage prolongé peuvent entraîner la poursuite de la fermentation, faisant ainsi grimper le taux d'alcool au-delà des valeurs indiquées sur l'étiquette et créant des risques pour la santé et en matière de conformité réglementaire.
Pour importer des boissons fermentées non alcoolisées au Canada, elles doivent contenir moins de 1,1 % d'alcool en volume.
Toute boisson atteignant ou dépassant ce seuil n'entre plus dans la catégorie des aliments manufacturés et doit être conforme aux exigences applicables aux boissons alcoolisées, y compris la déclaration de la teneur en alcool sur l'étiquette.
De plus, les provinces et les territoires supervisent le contrôle, la distribution et la vente des boissons alcoolisées sur leur propre territoire et peuvent avoir des exigences supplémentaires. Par exemple, dans la plupart des provinces et des territoires, une boisson contenant > 0,5 % d'alcool par volume serait considérée comme un produit alcoolisé et ferait l'objet d'une vente contrôlée, ce qui est inférieur à l'exigence fédérale de 1,1 %.
Farine de tara
La farine de tara (également appelée « poudre de protéines de tara »), est fabriquée à partir du germe des graines de tara.
La gomme de tara est déjà un additif alimentaire approuvé au Canada et n'est pas considérée comme faisant partie de la même catégorie d'aliment que la farine de tara.
La farine tara peut seulement être importée ou vendue pour la consommation humaine si Santé Canada a effectué une évaluation de l'innocuité et que le produit figure sur la liste des évaluations de l'innocuité terminées des aliments nouveaux, y compris les aliments génétiquement modifiés.
Sans ceci, la farine tara n'est pas autorisé pour l'importation ou la vente à des fins de consommation humaine au Canada.
En vertu du titre 28 de la partie B du Règlement sur les aliments et drogues, les aliments nouveaux (ou ingrédients alimentaires nouveaux) ne peuvent être vendus au Canada à moins qu'ils n'aient fait l'objet d'une évaluation obligatoire de l'innocuité avant la mise en marché et que Santé Canada ait déterminé qu'ils peuvent être consommés sans danger. L'innocuité de la farine tara n'a pas été évaluée par Santé Canada.
Produits à base de sésame
Les produits importés à base de sésame, notamment les graines de sésame, le tahini et le halva, ont été impliqués dans de nombreux rappels d'aliments au Canada en raison d'une contamination à la Salmonella.
Les produits à base de sésame ne doivent pas être contaminés par la Salmonella.
Normes d'identité et classification
De nombreux produits alimentaires manufacturés (tels que les boissons alcoolisées, les confiseries, les produits céréaliers et de boulangerie, le café, les épices) sont soumis à des normes de composition. Reportez-vous aux normes canadiennes de composition des aliments pour connaître les normes alimentaires applicables.
Exigences en matière d'étiquetage
Les aliments manufacturés importés doivent également satisfaire aux exigences en matière d'étiquetage et d'emballage énoncées dans le RSAC.
- L'Outil d'étiquetage de l'industrie est l'outil de référence en matière d'étiquetage des aliments qui décrit les exigences d'étiquetage et de publicité.
- Les unités de mesure pour la déclaration de quantité nette de certains aliments