Tableau à déterminer par l'« espèce de poisson » et de l' « utilisation finale » déclarées dans la case I-20 si les exigences en matière de santé animale (SA) s'appliquent au produit certifié pour l'exportation vers l'UE
Ce tableau est destiné à être utilisé en association avec d'autres orientations opérationnelles et industrielles pertinentes.
Notes importantes
- ce tableau est fourni pour aider les exportateurs à déterminer si les exigences en matière de santé animale s'appliquent au poisson et aux fruits de mer qu'ils exportent vers l'Union européenne (UE). Une explication complète des exigences d'exportation est disponible à l'adresse suivante Union européenne (UE) - Exigences d'exportation pour le poisson et les produits de la mer
- toutes les espèces de crustacés décapodes sont considérées comme des espèces inscrites par l'UE. Par conséquent, lors de l'exportation de homards, de crabes, de crevettes, bien qu'ils ne figurent pas dans le tableau des espèces inscrites par l'UE, ils sont considérés comme des espèces inscrites par l'UE.. Lors de l'exportation d'une espèce de crustacé qui ne figure pas dans le tableau, vous devez soumettre la documentation requise avec votre demande de certification
- les exigences en matière de santé animale ne s'appliquent pas aux poissons ou fruits de mer morts et certifiés comme étant destinés à la « consommation humaine » sur le certificat d'exportation délivré dans TRACES NT, quelle que soit l'espèce
- pour les envois de poissons morts et de produits de la mer destinés à une transformation ultérieure, les exigences en matière de santé animale ne s'appliquent qu'aux types de marchandises suivants :
- poissons, mollusques et crustacés entiers, crus, frais ou congelés
- tous les autres types de produits ne nécessitent pas de certification de santé animale lorsqu'ils sont exportés en vue d'une transformation ultérieure.
- les informations contenues dans le tableau seront mises à jour chaque fois que l'UE apportera des modifications à ses listes d'espèces
- si les espèces que vous souhaitez exporter ne figure pas dans ce tableau, consultez la liste des espèces de l'UE en cliquant sur le lien ci-dessous et consultez votre bureau local de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) pour déterminer si des exigences en matière de santé animale s'appliquent. Pour faire ajouter une espèce au tableau, veuillez contacter votre bureau local de l'ACIA
| Nom commun | Nom scientifique | Espèces inscrites au règlement de l'UE 2018/1882 |
Espèce vectrice de la réglementation de l'UE 2018/1882 |
Vivant et certifié pour la consommation humaine et/ou pour la transformation ultérieure | Mort, crus, frais ou congelé et certifié pour la transformation ultérieure | Mort et certifié pour la consommation humaine |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Faux hareng | Alosa pseudoharengus | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Anguille | Anguilla rostrata | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Morue charbonnière | Anoplopoma fimbria | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Crabe | Cancer borealis | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Crabe dormeur | Cancer magister | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Crabe des neiges | Chionoecetes opilio | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Hareng du pacifique | Clupea pallisii | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Hareng | Clupea harengus | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Cisco | Coregonus artedi | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Corégone | Coregonus clupeaformis | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Huître du pacifique | Crassostrea gigas | Oui | Oui | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Huîtres de l'atlantique | Crassotrea virginica | Oui | Oui | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Concombre de mer | Cucumaria frondosa | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Lompe | Cyclopterus lumpus | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Doré jaune | Esox americanus | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Brochet du nord | Esox lucius | Oui | Oui | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Cabillaud | Gadus morhua | Oui | Oui | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Morue du pacifique | Gadus macrocephalus | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Plie | Hippoglossoides platessoides | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Flétan de l'atlantique | Hippoglossus hippoglossus | Non | Oui | Renvoyer à l'ACIA pour une décision | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Flétan du pacifique | Hippoglossus stenolepis | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Homard | Homarus americanus | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Éperlan | Hypomesus pretiosus | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Encornet | Illex illecebrosus | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Limande à queue jaune | Limanda ferruginea | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Capelan | Mallotus villosus | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Aiglefin | Melanogrammus aeglefinus | Oui | Oui | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Palourde (praire) | Mercenaria mercenaria | Non | Oui | Renvoyer à l'ACIA pour une décision | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Merlu de l'atlantique | Merluccius bilinearis (silver) | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Merlu du pacifique | Merluccius productis | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Palourde (mye) | Mya arenaria | Non | Oui | Renvoyer à l'ACIA pour une décision | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Bar blanc | MORONE CHRYSOPS | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Moule bleue | Mytilus edulis | Non | Oui | Renvoyer à l'ACIA pour une décision | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Saumon rose du pacifique | Oncorhynchus gorbuscha (Oncorhynchus rhodurus) | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Saumon kéta | Oncorhynchus keta | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Coho rouge moyen | Oncorhynchus kisutch | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Saumon sockeye | Oncorhynchus nerka | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Saumon quinnat | Oncorhynchus tshawytscha | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Crevette | Pandalopsis dispar | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Crevette | Pandalus borealis | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Crevette | Pandalus danae | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Crevette | Pandalus hypsinotus | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Crevette | Pandalus jordani | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Crevette | Pandalus montagui | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Crevette | Pandalus platyceros | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Palourde géante | Panopea generosa | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Perche | Perca flavescens | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Pétoncle | Placopecten magellanicus | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Turbot | Reinhardtius hippoglossoides | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Saumon de l'atlantique | Salmo salar | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Omble chevalier | Salvelinus alpinus | Oui | Oui | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Truite | Salvelinus mamaycush | Oui | Non | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA s'appliquent | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Doré jaune (canadien) | Sander vitreus | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Sébaste | Sebastes mentella | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Sole commune | Solea solea | Non | Oui | Renvoyer à l'ACIA pour une décision | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Mactre arctique | Spisula solidissima | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Oursin | Strongylocentrotus franciscanus | Non | Non | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Thon | Thunnus alalunga | Non | Oui | Renvoyer à l'ACIA pour une décision | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Thon | Thunnus thynnus | Non | Oui | Renvoyer à l'ACIA pour une décision | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
| Palourde japonaise | Venerupis philippinarum (Ruditapes philippinarum) | Non | Oui | Renvoyer à l'ACIA pour une décision | exigences de SA ne s'appliquent pas | exigences de SA ne s'appliquent pas |
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