Entre juin et août 2026, nous avons mené neuf consultations publiques de 30 jours sur des propositions d'ingrédients nouveaux et de modification d'ingrédients existants pour les aliments pour animaux de ferme. Nous avons mené aussi une consultation publique de 45 jours sur la proposition d'un nouvel ingrédient pour aliment pour animaux de ferme.
Nouveaux
Les nouveaux ingrédients proposés pour les aliments pour animaux de ferme qui ont fait l'objet d'une consultation au cours de cette période étaient les suivants :
Modification
Les ingrédients proposés pour les aliments pour animaux de ferme dont la description devait être modifiée et qui ont fait l'objet d'une consultation au cours de cette période étaient les suivants :
- acide guanidinoacétique
- chélate de zinc et d'acides aminés
- ingrédients à base de Yucca
- extrait de Yucca mohavensis
- poudre de Yucca schidigera
- sève de Yucca mohavensis
- ingrédients à base de caroténoïdes et ingrédients liés aux caroténoïdes
- canthaxanthine cristalline
- astaxanthine cristalline
- ester éthylique cristallin de l'acide bêta-apo-8'-caroténoïque
- diméthyldisuccinate d'astaxanthine cristallin
- levure de Phaffia rhodozyma
- farine d'algues Hæmatococcus déshydratée
- produit déshydraté de fermentation de Paracoccus carotinifaciens
- produit déshydraté de fermentation de microalgues
- huile de fermentation de microalgues
- huile de crevettes récupérée
- farine de krill, 2-301-007
- farine de krill antarctique dégraissée
- huile de microalgues contenant des acides gras polyinsaturés à longue chaîne de type oméga-3
- cire d'abeille
Retiré
L'ingrédient pour aliment pour animaux de ferme ayant fait l'objet d'une consultation publique du 30 juillet 2026 au 31 août 2026, pour être retiré, était :
- ingrédients à base de caroténoïdes et ingrédients liés aux caroténoïdes
- 2-616-011 Farine de krill de la sous-catégorie 6.16 (Ingrédients modificateurs des aliments destinés à la consommation humaine)
Au cours de cette période de consultation (de juin à août 2026), nous avons reçu neuf séries de commentaires et de rétroactions de la part des parties prenantes.
Résumé des commentaires reçus
Nous avons reçu des commentaires pertinents concernant les descriptions des aliments à ingrédient unique (AIU) suivants :
- carbohydrases multi-enzymatiques
- solution de L-lysine provenant d'un processus de fermentation
- ingrédients à base de caroténoïdes et ingrédients liés aux caroténoïdes
- canthaxanthine cristalline
- astaxanthine cristalline
- diméthyldisuccinate d'astaxanthine cristallin
- levure de Phaffia rhodozyma
- farine d'algues Hæmatococcus déshydratée
- produit déshydraté de fermentation de Paracoccus carotinifaciens
Les carbohydrases multi-enzymatiques produites par __________ (nom de l'espèce approuvée de l'organisme de production)
Dans le cadre de la consultation sur les carbohydrases multi-enzymatiques, nous avons reçu deux séries de commentaires du même intervenant.
La première série de commentaires portait sur la question de savoir si l'un des produits enregistrés de l'intervenant serait visé par la nouvelle description d'AIU proposée pour les carbohydrases multi-enzymatiques, étant donné que l'organisme de production utilisé appartient à l'espèce Trichoderma reesei. La description d'AIU proposée dans le cadre de la consultation ne mentionnait que Trichoderma citrinoviridae comme espèce approuvée d'organisme de production pour la fabrication des carbohydrases multi-enzymatiques. À la lumière des commentaires reçus et de notre évaluation de l'organisme, l'espèce Trichoderma reesei sera ajoutée à la liste des espèces approuvées d'organismes de production figurant dans la description de l'AIU.
Le même intervenant a également soumis plusieurs questions concernant la détermination, l'approbation et l'enregistrement des ingrédients de carbohydrases multi-enzymatiques, ainsi que la période de transition et le processus de transition applicables aux ingrédients et aux aliments enregistrés visés. Toutes les questions ont été traitées et des réponses ont été fournies directement à l'intervenant.
De plus, nous avons récemment terminé l'évaluation préalable à la mise en marché d'un aliment qui constitue une source de multiples enzymes carbohydrases. L'espèce d'organisme de production utilisée pour produire les carbohydrases multi-enzymatiques a été identifiée comme étant Talaromyces versatilis. Selon les renseignements présentés dans le cadre de l'évaluation, nous avons décidé d'inclure Talaromyces versatilis parmi les espèces approuvées d'organismes de production figurant dans la description de cet AIU.
Compte tenu de l'ajout d'autres espèces approuvées d'organismes de production, la description finale est la suivante :
Les carbohydrases multi-enzymatiques produites par __________ (nom de l'espèce approuvée de l'organisme de production) (ou les multi-carbohydrases produites par _______________ [nom de l'espèce approuvée de l'organisme de production])
est un ingrédient multi-enzymatique qui contient 2 carbohydrases ou plus (par exemple, xylanase, glucanase, cellulase, amylase) qui ont des activités enzymatiques capables d'hydrolyser les polysaccharides en oligosaccharides et/ou monosaccharides. L'ingrédient est produit à partir d'un processus de fermentation mené conformément aux bonnes pratiques de fabrication. Cette fermentation est réalisée à l'aide d'une seule souche non pathogène d'un micro-organisme qui ne contient pas de caractère nouveau. Le milieu dans lequel le microorganisme est cultivé ne doit pas être enrichi avec des niveaux de substances, telles que des minéraux et des vitamines, supérieurs à ceux requis pour une croissance optimale du microorganisme dans le processus de fermentation. L'ingrédient ne doit pas contenir d'autres matières étrangères, sauf dans les proportions qui peuvent inévitablement se produire dans le cadre de bonnes pratiques de fabrication. L'ingrédient multi-enzymatique carbohydrases ne peut être obtenu qu'à partir d'une espèce approuvée de l'organisme de production, comme indiqué ci-dessous.
L'espèce approuvée de l'organisme de production doit faire partie du nom de l'aliment pour animaux ; par exemple, les carbohydrases multi-enzymatiques produites par Trichoderma citrinoviride.
Les espèces suivantes sont approuvés comme des organismes de production pour produire des carbohydrases multi-enzymatiques :
- Talaromyces versatilis
- Trichoderma citrinoviride
- Trichoderma reesei
Le type de produit de fermentation (par exemple, extrait de fermentation déshydraté) de la préparation enzymatique doit être indiqué sur l'étiquette. Il peut être mentionné après le nom de l'enzyme (par exemple, les carbohydrases multi-enzymatiques produites par l'extrait de fermentationde Trichoderma citrinoviride déshydratées). Il n'est pas nécessaire que le type de produit de fermentation fasse partie du nom de l'aliment tant que l'information figure sur l'étiquette. De plus, les types de carbohydrases peuvent figurer sur l'étiquette (par exemple, endo 1,4 bêta-xylanase, endo 1,4 bêta-glucanase et xyloglucan-spécifique-endo-bêta-1,4-glucanase produites à partir d'un extrait de fermentation de Trichoderma citrinoviride déshydraté).
Les définitions des unités d'activité enzymatique et les conditions d'analyse enzymatique pour chaque carbohydrase garantie doivent également être indiquées sur l'étiquette.
L'étiquette doit porter les mentions suivantes :
« Cet ingrédient est approuvé comme source de plusieurs carbohydrases à utiliser comme composant d'aliments spécialisés pour les espèces d'animaux de ferme. »
« Cet ingrédient est exempté d'activité antimicrobienne et n'est pas une source de cellules microbiennes vivantes. »
Pour répondre aux préoccupations en matière de sécurité des travailleurs, l'étiquette doit porter la mention suivante :
« Cet ingrédient peut causer une irritation et/ou une sensibilisation des yeux, de la peau et des voies respiratoires. Un équipement de protection approprié doit être porté pendant la manipulation. / This ingredient may cause eye, skin and respiratory irritation and/or sensitization. Appropriate protective equipment must be worn during handling. »
L'étiquette doit porter les garanties d'activité enzymatique minimale de chaque carbohydrase par gramme ou kilogramme, ainsi que le pourcentage maximal d'humidité lorsque l'enzyme est présentée sous forme sèche.
Solution de L-lysine provenant d'un processus de fermentation
Deux séries de commentaires ont été reçues pendant la période de consultation concernant la nouvelle description proposée pour la solution de L-lysine provenant d'un processus de fermentation. Le premier commentaire était de nature générale et n'était pas pertinent. Le second portait sur l'ajout d'une garantie supplémentaire sur l'étiquette pour la solution de L-lysine.
Après examen de ce commentaire et des renseignements fournis, il a été déterminé qu'il n'était pas justifié d'exiger une garantie d'étiquetage additionnelle propre à la solution de L-lysine. Les garanties d'étiquetage requises concernant le pourcentage minimal de L-lysine et le pourcentage maximal d'humidité sont suffisantes. La teneur minimale de 50 % de solution de L-lysine constitue une spécification de cet AIU et est incluse afin de décrire l'ingrédient en question.
De plus, les garanties d'étiquetage requises prévues dans cette nouvelle description sont également harmonisées avec celles exigées pour la solution de L-lysine (1-501-017) obtenue par synthèse chimique. Par conséquent, aucune modification ne sera apportée à la description qui a fait l'objet de la consultation.
Ingrédients à base de caroténoïdes et ingrédients liés aux caroténoïdes
Deux séries de commentaires ont été reçues dans le cadre de la consultation sur les ingrédients à base de caroténoïdes et les ingrédients liés aux caroténoïdes. Le premier commentaire était de nature générale et n'était pas pertinent. Le second commentaire, soumis par un autre intervenant, demandait que l'ordre des mots dans la description de certains ingrédients à base de caroténoïdes et ingrédients liés aux caroténoïdes soit modifié. Nous avons donné suite à ce commentaire et remplacerons l'expression « peau et chair » par « chair et peau » dans six descriptions des AIUs modifiées :
- la canthaxanthine cristalline
- l'astaxanthine cristalline
- la diméthyldisuccinate d'astaxanthine cristallin
- la levure de Phaffia rhodozyma
- la farine d'algues Hæmatococcus déshydratée
- le produit déshydraté de fermentation de Paracoccus carotinifaciens
Dans le cadre de cette consultation, nous avons également sollicité des commentaires sur les définitions proposées de deux termes, soit « Colorants » (sous-catégorie 6.6 – Colorants pour aliments pour animaux de ferme) et « Ingrédients modificateurs des aliments destinés à la consommation humaine » (sous-catégorie 6.16 – Ingrédients modificateurs des aliments destinés à la consommation humaine). Ces deux termes correspondent à des noms de sous-catégories figurant dans la catégorie 6 (Ingrédients non-nutritifs) du Tableau canadien des ingrédients des aliments du bétail (TCIAB). Les définitions proposées visaient à garantir l'utilisation d'une terminologie appropriée permettant de distinguer les AIUs approuvés pour colorer les aliments pour animaux de ferme de ceux approuvés pour modifier la couleur des produits alimentaires issus des animaux. Aucun commentaire n'a été reçu au sujet des définitions proposées au cours de la période de consultation. Par conséquent, nous procéderons à l'ajout des définitions des termes « Colorants » et « Ingrédients modificateurs des aliments destinés à la consommation humaine » au glossaire du TCIAB lors de sa prochaine mise à jour.
Les colorants sont des substances qui modifient la couleur apparente des aliments pour animaux de ferme.
Les ingrédients modificateurs des aliments destinés à la consommation humaine sont des ingrédients qui, lorsqu'ils sont consommés par les animaux, modifient les propriétés physiques et chimiques, ou enrichissent ou modifient la composition nutritionnelle des aliments d'origine animale.
Nous n'avons reçu aucun commentaire fournissant des renseignements pertinents ou soulevant des préoccupations quant à l'exactitude de la description d'AIU, ni aucune donnée scientifique qui devrait être prise en considération avant d'aller de l'avant avec les autres descriptions nouvelles ou modifiées.
Résultats et prochaines étapes
À la suite de ces consultations publiques, nous avons finalisé les descriptions des nouveaux AIUs et des AIUs modifiés, lesquelles seront ajoutées au TCIAB lors de sa prochaine mis à jour. De plus, nous ajouterons au glossaire du TCIAB les définitions des termes « Colorants » et « Ingrédients modificateurs des aliments destinés à la consommation humaine ».
Nous demeurons engagés à examiner toute nouvelle information scientifique concernant l'innocuité de tout AIU. Toute personne qui prend connaissance de nouvelles données scientifiques relatives à l'innocuité de ces AIUs est encouragée à communiquer avec nous.
Contactez-nous
Programme des aliments pour animaux (PAA)
Agence canadienne d'inspection des aliments
Courriel : cfia.afp-paa.acia@inspection.gc.ca