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- Aperçu
- Exigences particulières relatives à l'importation de fruits ou de légumes transformés
- Normes d'identité et classificationi
- Exigences en matière d'étiquetage
- Ressources
Aperçu
Les importateurs doivent s'assurer que les produits de fruits ou de légumes transformés (FLT) qu'ils importent respecte toutes les exigences applicables en matière de salubrité des aliments et de protection des consommateurs énoncées dans le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) et le Règlement sur les aliments et drogues (RAD).
Les FLT sont des produits de longue durée de conservation ou des produits congelés. Ils comprennent également les produits réfrigérés qui ont été traités pour prolonger leur durée de conservation au-delà de 90 jours.
Généralement, les FLT sont des fruits ou des légumes qui ont été soumis à une transformation, par exemple mis en conserve, cuits, congelés, concentrés, marinés ou conditionnés de toute autre façon, afin d'en assurer la conservation. Il s'agit notamment des produits suivants : fruits et légumes en conserve, fruits et légumes congelés, marinades, jus, confitures et gelées, garnitures de tarte, etc.
Exigences particulières relatives à l'importation de fruits ou de légumes transformés
Normes d'identité et classification
- Normes d'identité canadiennes, Volume 4 – Produits de fruits ou de légumes transformés
- Recueil des normes canadiennes de classification, Volume 3 – Produits de fruits ou de légumes transformés
- Noms de catégories applicables aux aliments importés (les points 34 et 35 du tableau)
Exigences en matière d'étiquetage
- Exigences en matière d'étiquetage des produits transformés
- Les unités de mesure pour la déclaration de quantité nette de certains aliments
- Poids égouttés minimaux et poids égouttés moyens pour les produits de fruits ou de légumes transformés dans un emballage hermétiquement scellé
Ressources
- Système automatisé de référence à l'importation (SARI)
- Importer des aliments au Canada : un guide par étape
- Exigences et documents d'orientation relatifs à certains aliments – Produits de fruits ou légumes transformés
- Contrôles préventifs pour les aliments – Produits de fruits ou de légumes transformés