5.5 Chevaux

Certification sanitaire

On peut certifier les chevaux destinés à l'exportation aux États-Unis (É.-U.) de 2 façons – en tant qu'animal unique (HA1964) ou en tant que partie d'un envoi contenant plus de1 animal (HA1963)

Dans les 2 cas, le certificat sanitaire d'exportation approprié doit être délivré par un vétérinaire accrédité qui a inspecté les animaux.

Tous les chevaux doivent être identifiés individuellement, et toutes les exigences figurant au certificat d'exportation doivent être rencontrées.

Les certificats d'exportation doivent être complétés en anglais.

Le certificat d'exportation HA1964 Veterinary Health Certificate – Export of horses to the United States of America

Le certificat HA1964 sert à certifier les animaux individuellement. Les chevaux ainsi certifiés peuvent entrer aux États-Unis de façon temporaire ou permanente.

Remarque concernant l'entrée temporaire et permanente aux États-Unis

Les délais indiqués ci-dessous en ce qui concerne l'entrée temporaire ou permanente aux États-Unis (c'est-à-dire 30 jours ou moins/plus de 30 jours) commencent immédiatement après la date d'inspection par un vétérinaire accrédité. Ils ne se réfèrent pas au temps réellement passé par le cheval aux États-Unis.

Les chevaux entrant aux É.‑U. pour un séjour de plus de 30 jours suivant la date d'inspection par le vétérinaire accrédité doivent être déclarés en tant qu'exportation permanente, même si l'intention de revenir au Canada à une date ultérieure est connue.

Les animaux exportés pour 30 jours ou moins suivant la date d'inspection par le vétérinaire accrédité peuvent être considérés exportés de façon temporaire, selon le but de l'exportation.

  • les Douanes américaines ont plein pouvoir d'accorder une « Autorisation Douanière Temporaire (Temporary Customs Authorization) », selon le but de l'exportation. Par exemple, des chevaux exportés pour la course, le spectacle ou le loisir pourraient qualifier pour ce statut temporaire.
    • ces chevaux exportés aux É.‑U. conformément à l'« Autorisation Douanière Temporaire » peuvent entrer aux É.-U. sans inspection par le vétérinaire américain et le certificat émis est alors valide pour un nombre illimité d'entrées aux É.‑U., pendant le délai de 30 jours, si l'épreuve d'anémie infectieuse équidés (AIE) est toujours valide.
  • les chevaux exportés aux É.‑U. aux fins de course à réclamer, reproduction ou diagnostic et traitement peuvent se voir refuser cette autorisation de statut temporaire, même si leur séjour aux É.‑U. est de moins de 30 jours.
    • les douanes pourraient alors les diriger au vétérinaire du département de l'agriculture des États-Unis (USDA) pour inspection en tant qu'exportation permanente.
  • les exportateurs devraient vérifier l'admissibilité de leur exportation à l'autorisation temporaire auprès des Douanes américaines (en anglais seulement).

Le certificat d'exportation HA1963 Veterinary Health Certificate – Export of Horses to the United States of America

Le certificat HA1963 sert à certifier des envois de plus d'un cheval pour entrée permanente uniquement aux États-Unis, à condition que :

  • tous les animaux soient expédiés par le même expéditeur et proviennent du même endroit où ils ont tous été inspectés;
  • tous les animaux soient expédiés à la même destination aux E.U et soient transportés dans un même véhicule.
  • tous les chevaux de l'envoi soient identifiés individuellement avec un « numéro visible » inscrit sur une étiquette de dos, une étiquette de crinière, une étiquette de licou ou une étiquette de type collier
    • ce numéro doit être inscrit dans la colonne « Tag No. » du certificat HA1963
  • l'original du certificat de test CFIA/ACIA 3937 – Anémie infectieuses des équidés (AIE) – Rapport et certificat d'épreuve sérologique ou une copie du certificat numérique de test pour l'AIE approuvé par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) (en couleur ou en noir et blanc) le plus récent et identifiant chaque cheval soit annexé au certificat d'exportation.
    • le numéro de référence du laboratoire figurant dans le coin supérieur droit du certificat CFIA/ACIA 3937 ou du certificat numérique de test pour l'AIE approuvé par l'ACIA doit être inscrit dans la colonne « EIA Laboratory Code » du certificat d'exportation HA1963;
  • pour réduire le risque de fraude une fois que le certificat dûment rempli n'est plus en sa possession, le vétérinaire accrédité doit :
    • initialer la première page, signer et écrire lisiblement son nom en caractères d'imprimerie ou apposer une estampille au bas de la dernière page du certificat sanitaire
    • initialer sous la dernière entrée et raturer les espaces non remplis
    • inscrire le nombre total de chevaux visés par le certificat sur la dernière page du certificat
    • lire les instructions données dans la section «Procédure de certification» ci-dessous au sujet des poulains accompagnant leur mère
  • 1 seul chargement (camion) de chevaux soit certifié par 1 formulaire HA1963.

Le(s) cheval (aux) a (ont) séjourné au Canada ou aux États-Unis au cours des 60 jours précédant la date d'expédition vers les États-Unis. Si cette exigence n'est pas rencontrée, un permis d'importation peut être exigé. Voir la section applicable ci-dessous ou contactez votre bureau de district pour plus amples informations.

En autant qu'on puisse le déterminer, il n'y a eu aucun cas de peste équine, dourine, morve, surra, lymphangite épizootique, lymphangite ulcéreuse, piroplasmose équine ou d'encéphalomyélite équine vénézuélienne sur les lieux d'origine ou sur des lieux contigus au cours des 60 jours précédant la date d'exportation.

Le(s) cheval(aux) n'a(ont) pas séjourné dans un pays considéré affecté par la métrite équine contagieuse au cours des 12 mois précédant la date d'exportation, sauf pour les chevaux qui ont satisfait les exigences canadiennes d'importation permanente pour la métrite équine contagieuse.

Certains états imposent des exigences supplémentaires, comme l'obtention d'un permis d'importation ou d'un certificat d'épreuve pour l'anémie infectieuse équine (AIE). Il incombe à l'exportateur de déterminer si de telles exigences s'appliquent et de s'y conformer.

Procédure de certification

Le(s) cheval(aux) a(ont) été examiné(s) dans les 30 jours de l'exportation et a(ont) été trouvé(s) indemne(s) de signes de maladies transmissibles et, dans la mesure où il a été possible de le déterminer, n'a(ont) pas été exposé(s) à de telles maladies pendant les 60 jours précédant immédiatement la date d'expédition.

La date d'inspection doit être inscrite sur le certificat d'exportation et celle-ci doit avoir lieu le même jour ou après la date de prélèvement de l'échantillon de sang pour l'AIE.

Tous les chevaux (à l'exception des poulains accompagnant leur mère et nés après que celle-ci ait subi l'épreuve de dépistage) doivent obtenir un résultat négatif au dépistage de l'AIE par une épreuve officiellement approuvée réalisée au cours des 180 jours précédant leur entrée aux États-Unis.

  • un résultat d'AIE provenant d'un laboratoire américain qui a servi de document de support à l'importation au Canada rencontre les exigences de l'article 5 du certificat d'exportation HA1964, à condition que le test soit toujours valide et que le formulaire de laboratoire soit signé par un vétérinaire accrédité américain et le technicien du laboratoire.
  • un certificat d'épreuve d'AIE (CFIA/ACIA 3937) comportant une description ou un schéma inexact du cheval, ou encore un certificat numérique de test pour l'AIE approuvé par l'ACIA comportant des photographies numériques qui ne correspondent pas à la description ou au schéma du certificat d'exportation, ne peut être utilisé en tant que document de support à l'exportation.
    • un vétérinaire accrédité n'est pas autorisé à modifier les renseignements inscrits dans le certificat d'épreuve d'AIE une fois que le résultat de laboratoire y est consigné.
    • pour pouvoir certifier un cheval lors d'une telle situation, le vétérinaire accrédité peut, à la demande du propriétaire, échantillonner de nouveau l'animal pour analyse et attendre le nouveau résultat avant de compléter la certification à l'exportation.
    • dans les cas où l'apparence d'un cheval a changé depuis que le certificat de test AIE a été rempli (par exemple, s'il a maintenant une cicatrice importante ou des marques de cryothérapie, s'il a été castré, etc.), veuillez consulter le vétérinaire de district de l'Agence Canadienne d'Inspection des Aliments (ACIA).

Le(s) cheval(aux) ne doit(vent) pas avoir été vacciné(s) avec un vaccin vivant ou atténué ou inactivé au cours des 14 jours précédant la date d'exportation.

Les poulains nés après que leur mère a subi un dépistage de l'AIE sont exemptés de l'exigence d'une épreuve de dépistage de l'AIE, s'ils accompagnent leur mère. Pour s'assurer que chaque animal de l'envoi soit dûment identifié, le vétérinaire accrédité doit :

  • décrire le poulain sur un formulaire HA1964 distinct et indiquer que la date de l'épreuve pour le dépistage de l'AIE correspond à celle déclarée pour la mère. Sur le certificat de la mère, il faut indiquer la mention « plus foal at foot, born »
    • il faut suffisamment décrire le poulain de façon à ce qu'il puisse être identifié.
  • sur le certificat d'envoi multiple HA1963, décrire le poulain en établissant son lien avec sa mère au moyen du numéro visible de celle-ci et de son code de certificat d'épreuve pour l'AIE.
    • indiquer également la date du poulinage.

Comment compléter les certificats sanitaires canadiens

Le vétérinaire accrédité doit s'assurer qu'il utilise la version la plus récente du certificat d'exportation.

Les animaux doivent être expédiés vers un seul établissement de destination aux États-Unis et la personne qui sera responsable du cheval pendant son séjour aux États-Unis doit être indiquée.

Les descriptions écrites et le schéma que l'on retrouve sur le formulaire HA1964 et la description faite sur le formulaire HA1963 doivent correspondre à ceux indiqués sur le certificat de test pour l'AIE CFIA/ACIA 3937 Anémie infectieuses des équidés (AIE) – Rapport et certificat d'épreuve sérologique, ou aux photographies numériques figurant sur le certificat numérique de test pour l'AIE approuvé par l'ACIA.

  • les marques de l'animal doivent être indiquées en rouge sur le certificat d'exportation et décrites dans les sections appropriées.
    • La description physique comprend les marques, les cicatrices, les marques au fer, les tatouages, les épis, etc.
  • si applicable, le numéro de puce électronique ou de tatouage devrait être consigné dans la section dédiée à cet effet sur le certificat sanitaire et le certificat de test d'AIE.
    • le vétérinaire accrédité doit vérifier in situ le numéro de la micropuce à l'aide d'un lecteur compatible.
    • en cas de tatouage, les caractères doivent être lisibles. Tout caractère non clairment défini devrait être représenté par un « ? ».
  • comme indiqué dans le module 2.2 et ses références associées, les marques blanches des animaux doivent être indiquées en rouge sur le certificat d'exportation et décrites dans les sections appropriées.
  • le rouge ne peut être utilisé que pour les marques blanches.
  • le signalement doit également inclure les marques, les cicatrices, les marques au fer, les tatouages, les épis, etc. sur le schéma ainsi que dans les champs appropriés du rapport de test ou du certificat.
  • les marques qui ne sont pas blanches devraient être indiquées à l'encre noire (de préférence, mais l'encre bleue peut être acceptée).
  • la signature du certificat sanitaire ou du formulaire CFIA/ACIA 3937 doit être effectuée à l'encre bleue.

Remarque concernant les certificats de test AIE des laboratoires américains

Un certificat de test AIE provenant d'un laboratoire américain peut utiliser des termes différents dans la partie description écrite du certificat de ceux que les vétérinaires accrédités doivent utiliser pour l'identification des chevaux sur le formulaire HA1964 (voir le module 2.2 de ce manuel). Si le vétérinaire accrédité peut attester de l'identité du cheval, le certificat d'AIE américain peut être utilisé pour endosser le formulaire HA1964. Cette divergence doit être signalée au vétérinaire de l'ACIA avant l'endossement.

La date à laquelle les chevaux ont été inspectés doit être indiquée, et cette inspection doit avoir lieu le même jour ou après la date de prélèvement de l'échantillon de sang pour l'AIE. Le département de l'agriculture des États-Unis et le service d'inspection sanitaire des animaux et des plantes (USDA-APHIS) n'acceptera pas une date d'inspection antérieure à la date du test sanguin pour l'AIE.

La date du prélèvement de l'échantillon de sang pour l'épreuve d'anémie infectieuse équine et la date à laquelle le résultat de laboratoire a été obtenu doivent être indiquées.

  • si l'inspection a été effectuée en même temps que la prise de sang pour l'AIE, ces 2 dates seront les mêmes sur le certificat.
  • la date située à côté de la signature du vétérinaire accrédité est la date d'inspection, et ne correspond pas nécessairement à la date à laquelle le vétérinaire accrédité a signé le certificat.

Le certificat d'exportation actuel ne démontre pas à quelle date le certificat a été signé par le vétérinaire accrédité. Cependant, le certificat d'exportation ne doit pas être signé par le vétérinaire accrédité avant la réception du résultat négatif pour l'épreuve de dépistage de l'AIE, et que ce résultat soit consigné sur le certificat.

Remarque : le vétérinaire accrédité doit faire attention au format de date utilisé lors de l'inscription des différentes dates sur les certificats d'exportation et de test AIE. Veillez à utiliser le format de date spécifié sur le formulaire (par exemple, AAAA-MM-JJ). Si aucun format n'est indiqué, la meilleure pratique consiste à indiquer le mois à l'aide de lettres pour éviter toute incertitude potentielle (par exemple, Mar 31, 2022).

Le certificat d'exportation HA1964 peut servir plusieurs fois, si :

  • on coche la case « Temporary », si l'exportation rencontre l'« Autorisation Douanière Temporaire », et
  • si chaque entrée a lieu au cours des 30 jours suivant la date d'inspection et
  • l'épreuve d'anémie infectieuse équidés (AIE) est toujours valide lors de l'entrée.

Seule la première destination doit apparaître sur le certificat d'exportation.

L'exportateur ou l'importateur doit conserver l'original du certificat et le présenter aux douanes chaque fois que le cheval franchit la frontière.

  • comme le personnel des douanes souhaite souvent conserver une copie du certificat, il est recommandé de le photocopier pour pouvoir en remettre des copies si l'animal doit traverser la frontière à plusieurs reprises.

Les certificats d'exportation HA1964 et le HA1963 sont valables pour l'entrée aux États-Unis au cours des 30 jours suivant la date d'inspection inscrite sur le certificat, à condition que l'épreuve de dépistage de l'AIE soit valable pour l'entrée aux États-Unis (résultat négatif au cours des 180 jours précédents).

Le certificat complété, accompagné d'une copie du résultat d'analyse pour l'AIE (CFIA/ACIA 3937) ou d'une copie du certificat numérique de test pour l'AIE approuvé par l'ACIA (en couleur ou en noir et blanc), sera soumis à un vétérinaire-inspecteur de l'ACIA lequel doit le réviser puis le contresigner si tout est conforme aux exigences.

Le « Reference number » sera ajouté par le bureau de district de l'ACIA.

Un certificat d'exportation incomplet sera retourné au vétérinaire accrédité pour être complété.

Remarque concernant l'endossement des certificats d'exportation

Le USDA a confirmé qu'il n'exige pas la signature originale du vétérinaire accrédité, sur les certificats d'exportation HA1963 et HA1964. Le vétérinaire accrédité peut donc choisir de transmettre ces certificats pour endossement au bureau de district selon la méthode régulière décrite au module 4.1 (livraison en personne ou dans une enveloppe scellée) ou transmettre ces certificats d'exportation électroniquement en autant que les exigences suivantes sont remplies :

  • les vétérinaires accrédités qui désirent envoyer leurs certificats d'exportation au bureau de district par courriel doivent préalablement en informer le bureau de district et ils doivent fournir l'adresse courriel qui sera utilisé à cet effet.
    • seuls les adresses courriel associés au vétérinaire accrédité émetteur seront acceptés.
    • le certificat d'exportation doit être numériser en couleur pour permettre d'identifier les marques blanches (c'est-à-dire l'encre rouge).
      Une copie faxée (noir et blanc) n'est pas acceptable.
  • les certificats reçus électroniquement doivent être imprimés en couleur de format légal.
    • avant de contresigner ces certificats, le vétérinaire certificateur de l'ACIA va s'assurer qu'ils contiennent une signature valide de l'émetteur et qu'ils proviennent d'une adresse courriel autorisée.
  • le USDA a confirmé que ces certificats comportant une copie de la signature du vétérinaire accrédité seront acceptés par le vétérinaire du USDA au port d'entrée.
    • ils doivent toujours porter le sceau original et la signature originale du vétérinaire de l'ACIA.

Des frais seront exigés pour l'endossement par l'ACIA.

Inspections au point d'entrée aux États-Unis

Les chevaux visés par un certificat d'envoi multiple (HA1963) et les chevaux certifiés à l'aide du certificat HA1964 pour séjour permanent nécessitent une inspection par le vétérinaire du USDA au point d'entrée.

Les exportateurs ont la responsabilité de vérifier la disponibilité du vétérinaire du USDA au port d'entrée, et de prendre rendez-vous si requis.

Les chevaux visés par un certificat HA1964 qui entrent aux États-Unis pour un séjour temporaire (période ne dépassant pas la 30e journée après leur inspection par un vétérinaire accrédité et Autorisation Douanière Temporaire (Temporary Customs Authorization) accordée) sont inspectés par les Douanes américaines à leur entrée aux États-Unis.

Ils ne seront pas inspectés par un vétérinaire du USDA s'ils qualifient selon l'autorisation de séjour temporaire.

Dans le cas où une inspection par un vétérinaire du USDA est requise, celui-ci conservera l'original du certificat d'exportation.

Les exportateurs devraient amener l'original ou une copie certifiée du certificat de test pour l'AIE (CFIA/ACIA 3937) à la frontière.

  • les certificats numériques de test pour l'AIE approuvés par l'ACIA sont aussi reconnus comme documents de support officiels s'ils sont générés à l'aide d'un système numérique de test pour l'AIE approuvé par l'ACIA.
  • les copies couleur ou en noir et blanc du certificat numérique de test pour l'AIE sont acceptées et peuvent être utilisées comme preuve de résultat négatif à l'épreuve d'AIE aux fins d'exportation.

Depuis le 1 mai 2018, le USDA (APHIS) exige un permis d'importation pour les chevaux entrant de façon permanente en Alaska via un port d'entrée terrestre entre le Canada et l'Alaska.

  • il n'y a pas de port d'entrée désigné à la frontière Canada-Alaska, alors un permis d'importation est exigé avant l'entrée en Alaska pour faciliter le processus d'inspection à la frontière.
  • les chevaux canadiens peuvent entrer de façon temporaire aux É.-U. sans permis d'importation du USDA, mais doivent quitter les É.-U. au plus tard le 30e jour suivant la date d'inspection indiquée sur le certificat sanitaire (HA1964).
  • consulter la section 5.1 Exigences générales pour appliquer pour un permis.

Retour/Entrée au Canada

Les chevaux arrivant au Canada à partir des É.-U. sont inspectés par l'Agence des services frontaliers du Canada dans la mesure où les documents sont en règle, à moins qu'une inspection vétérinaire ne soit nécessaire due à des circonstances particulières comme des foyers de maladies aux États-Unis.

Les chevaux peuvent revenir au Canada par n'importe quel point d'entrée, s'ils n'ont pas besoin d'une inspection vétérinaire à la frontière canadienne.

Une inspection par l'ACIA au point d'entrée au Canada est requise dans les cas suivants :

  • les chevaux importés aux É.-U. à partir d'un pays tiers et présentés pour importation au Canada moins de 60 jours suivant leur arrivée aux É.-U.;
  • les chevaux entrant au Canada en transit vers un autre pays;
  • les chevaux importés pour abattage immédiat.

Les chevaux peuvent revenir au Canada accompagnés de leur Certificat zoosanitaire d'exportation canadien (HA1964 ou HA1963), à condition qu'ils reviennent au cours des 60 jours suivant leur entrée aux États-Unis.

Il faut fournir une preuve de la date d'entrée aux États-Unis (il peut s'agir du certificat d'inspection à l'importation du USDA (Veterinary Services (VS) Form 17-30), du tampon des douanes ou, en dernier ressort, de la date où le certificat a été contresigné, considérée comme le dernier jour passé au Canada).

L'ACIA acceptera une photocopie du certificat d'exportation pour la procédure de retour au Canada.

Un résultat négatif valide à l'épreuve d'AIE n'est pas requis.

Il est important de noter que si les chevaux ont visité ou transité des États où il existe actuellement des restrictions canadiennes à l'importation liées à des maladies (par exemple : Piroplasmose équine au Texas et au Nouveau-Mexique, Stomatite vésiculeuse dans les États concernés, etc.), ils seront soumis à des exigences supplémentaires pour pouvoir revenir au Canada.

  • avant de revenir au Canada, il est fortement recommandé que les propriétaires de chevaux consultent leur vétérinaire accrédité au sujet des restrictions qui pourraient être en place pendant leur période de voyage pour les États dans lesquels ils auront résidé ou transité.
  • vous trouverez des informations et des directives plus détaillées dans l'Avis aux vétérinaires accrédités du module 14.
  • les alertes de maladies et les conditions associées pour le retour au Canada peuvent changer à court préavis et les vétérinaires accrédités devraient communiquer avec leur vétérinaire local de l'ACIA pour obtenir l'information la plus récente.

Les exigences concernant la certification des poulains qui entrent au Canada diffèrent de celles pour entrer aux États-Unis. À l'occasion, des poulains de moins de 5 mois peuvent entrer au Canada sans subir d'épreuves, mais se verront refuser l'entrée à leur retour aux États-Unis parce que la mère a subi l'épreuve après le poulinage. Le vétérinaire du USDA au point d'entrée devrait être consulté.

Retour aux États-Unis de chevaux d'origine américaine

Les chevaux avec un certificat délivré par le USDA peuvent retourner aux États-Unis :

  • sans subir d'inspection vétérinaire s'ils retournent aux États-Unis au cours des 30 jours suivant la date d'émission indiquée sur le certificat;
  • après avoir été inspecté par un vétérinaire du USDA s'ils retournent aux États-Unis au cours des 90 jours suivant la date de leur entrée au Canada où ils participaient à une exposition reconnue conformément à 5.10 Animaux retournant aux États-Unis après avoir participé au Canada à une exposition reconnue qui paraît plus loin.
  • l'épreuve de dépistage de l'AIE doit être valable à l'entrée aux États-Unis.

Exportation aux États-Unis de chevaux importés de pays autres que les États-Unis qui ont résidés moins de 60 jours au Canada

Les chevaux importés au Canada en provenance de pays autres que les États-Unis (É.-U.) et qui ont séjourné au Canada moins de 60 jours (excluant toute période de quarantaine post-importation) peuvent être exportés vers les É.‑U. sans permis d'importation à condition d'être accompagnés des documents suivants :

  • le certificat sanitaire original du pays d'origine (ou une « copie conforme » endossée par un vétérinaire officiel de l'ACIA) qui accompagnait le cheval lors de son importation au Canada.
  • un certificat sanitaire canadien officiel (HA 1964) délivré par un vétérinaire accrédité par l'ACIA et endossé par l'ACIA.
    • ce certificat couvre la période pendant laquelle le cheval a résidé au Canada.
    • l'énoncé 1 du certificat doit être biffé et paraphé.
  • une certification montrant que le cheval a présenté des résultats négatifs aux dépistages de l'anémie infectieuse des équidés (AIE), de la piroplasmose équine (PE), de la dourine et de la morve pendant son séjour au Canada et que la quarantaine post-importation a été levée à l'égard du cheval.Note de bas de page 1
    • cette certification peut prendre la forme d'une déclaration supplémentaire endossée par un vétérinaire officiel de l'ACIA.
    • une copie de la déclaration peut être obtenue de votre vétérinaire de district.
    • pour les 4 maladies énumérées ci-dessus, le service d'inspection sanitaire des animaux et des plantes (APHIS) du département de l'agriculture des États-Unis (USDA) reconnaît les résultats de laboratoire d'un laboratoire officiel au Canada ou aux États-Unis.
  • certification concernant la métrite contagieuse équine (MCE)

Chevaux importés à titre permanent ou temporaire devant être soumis à une quarantaine post-importation et à des analyses au Canada

Pour les chevaux importés à titre permanent ou temporaire qui doivent être mis en quarantaine après l'importation et soumis à des analyses de dépistage de l'AIE, de la PE et de la morve (uniquement pour les chevaux importés de pays où un dépistage post-importation de la morve est requis), des échantillons de sang peuvent être prélevés par le personnel de l'ACIA en même temps pour les exigences d'importation de l'ACIA et les exigences d'exportation vers les États-Unis (par exemple, des échantillons de sang supplémentaires peuvent également être prélevés pour les dépistages de la dourine et de la morve en vue de l'exportation).

Alors que les échantillons de sang pour les analyses post-importation doivent être envoyés sans délai aux laboratoires officiels de l'ACIA par le personnel de l'ACIA, les échantillons supplémentaires pour l'exportation doivent être gardés sous le contrôle réglementaire de l'ACIA jusqu'à ce que toutes les analyses post-importation requises par l'ACIA soient terminées et que la quarantaine post-importation ai été levée à l'égard de l'animal.

Une fois que les exigences post-importation de l'ACIA sont satisfaites, les échantillons de sang supplémentaires prélevés en vue de l'exportation peuvent être libérés et envoyés par le vétérinaire accrédité aux National Veterinary Services Laboratories (NVSL), à Ames, aux États-Unis. Si des analyses post-importation sont requises pour la morve (par exemple, pour les chevaux importés d'Allemagne), les résultats négatifs des analyses peuvent être utilisés pour l'exportation vers les États-Unis.

Chevaux importés à titre temporaire ne nécessitant pas d'analyses post-importation au Canada

Si les chevaux importés à titre temporaire n'ont pas à subir d'analyses post-importation (c'est-à-dire les chevaux de certains pays participant à une compétition, une exposition ou une course), des échantillons de sang en vue de l'exportation pour le dépistage des 4 maladies (AIE, PE, morve et dourine) peuvent être prélevés par le vétérinaire accrédité (sous la supervision de l'ACIA) et envoyés au laboratoire NVSL par le vétérinaire accrédité à tout moment après l'arrivée au Canada.

Il convient de noter que le certificat sanitaire canadien (HA 1964) utilisé dans ces circonstances ne peut pas être utilisé pour retourner au Canada dans un délai de 60 jours, comme c'est le cas pour les chevaux d'origine canadienne.

Cette mention dans la section « Notes » du certificat sera biffée au moment de l'endossement par l'ACIA.

Certification concernant la métrite contagieuse équine

Toutes les juments et tous les étalons originaires de pays touchés par la métrite contagieuse équine (MCE) qui n'ont pas satisfait aux exigences relatives à la MCE au Canada doivent être accompagnés d'un permis d'importation délivré par l'APHIS de l'USDA.

  • ces chevaux doivent être soumis à un dépistage de la MCE à leur arrivée aux États-Unis dans une installation de quarantaine pour la MCE approuvée par l'État.
  • les permis d'importation de l'État doivent être obtenus auprès de l'État de destination où la quarantaine pour la MCE aura lieu.

Si les exigences relatives à la MCE ont été satisfaites au Canada, ce fait doit être certifié et endossé par le vétérinaire de l'ACIA sur la déclaration « for export of horses to the United States imported from third countries that have been resident in Canada for less than 60 days » (disponible auprès du bureau de district local de l'ACIA)

  • les résultats du dépistage de la MCE doivent être inscrits sur la déclaration, ou une copie du rapport de laboratoire doit accompagner l'envoi.
  • si le dépistage de la MCE n'a pas été exigé avant la levée de la quarantaine post-importation, la raison pour laquelle le cheval n'a pas été soumis à une épreuve pour la MCE doit être indiquée dans le document de déclaration supplémentaire

Ces exigences ne s'appliquent pas aux chevaux qui transitent au Canada par voie aérienne et qui seront mis en quarantaine aux États-Unis après leur arrivée.

Pour de plus amples renseignements, veuillez contacter votre vétérinaire de district.

Bibliographie

Une copie des certificats d'exportations HA1963 et HA1964 est disponible auprès du bureau de district de l'ACIA.

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