Sur cette page, vous trouverez des informations sur les exigences spécifiques aux œufs et aux produits d'œufs transformés en vertu du Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) et du Règlement sur les aliments et drogues (RAD) et les documents d'orientation connexes.
Le RSAC définit également des exigences générales qui s'appliquent à la plupart des aliments. Consultez la page Fabrication ou commerce des aliments au Canada pour accéder à des informations sur ces exigences avant de passer en revue les renseignements portant précisément aux œufs et aux produits d'œufs transformés.
D'autres exigences concernant les importations d'aliments et les exportations d'aliments pourraient également s'appliquer à votre entreprise.
Connaître les exigences
Aperçu des exigences clés du RSAC : Œufs et produits d'œufs transformés
Déterminez si les exigences en matière de délivrance de licences, de contrôles préventifs, de plan de contrôle préventif et de traçabilité s'appliquent à vous en fonction des activités que vous menez en relation avec les œufs et les produits d'œufs transformés.
Exigences réglementaires : Œufs
Explication des exigences énoncées à la section 3 – Œufs de la partie 6 du RSAC.
Exigences réglementaires : Produits d'œufs transformés
Explication des exigences énoncées à la section 4 – Produits d'œufs transformés de la partie 6 du RSAC.
Exigences en matière d'étiquetage des œufs en coquille
Explication des exigences spécifiques en matière d'étiquetage des œufs en coquille.
Exigences en matière d'étiquetage des produits d'œufs transformés
Explication des exigences spécifiques en matière d'étiquetage des produits d'œufs transformés.
Normes d'identité canadiennes : Volume 2 – Produits d'œufs transformés
Renseignez-vous sur les normes d'identité associées à une gamme de produits d'œufs transformés.
Recueil des normes canadiennes de classification : Volume 5 – Œufs
Renseignez-vous sur les exigences relatives aux catégories d'œufs.
Noms de catégories applicables aux aliments importés
Renseignez-vous sur les noms de catégories applicables aux œufs importés (voir article 2 du tableau).
Exigences d'exportation particulières aux produits alimentaires
Trouvez des informations sur les exigences supplémentaires qui s'appliquent à certains aliments exportés du Canada.
Estampilles d'inspection
Un résumé des exigences pour les conditions d'apposition et d'utilisation des estampilles d'inspection associées aux produits d'œufs transformés.
Les unités de mesure pour la déclaration de quantité nette de certains aliments
Renseignez-vous sur les unités de mesure concernant des aliments préemballés.
Contrôles préventifs recommandés
Contrôles préventifs pour les aliments : Œufs et les produits d'œufs transformés
Pratiques de contrôle préventif recommandées à l'intention des exploitants pour atténuer les risques en matière de salubrité des aliments associés à la manipulation des œufs en coquille et à la fabrication de produits d'œufs transformés.
Renseignements connexes
Activités des entreprises alimentaires qui requièrent une licence au titre du RSAC
Renseignements sur les activités assujetties aux exigences en matière de licence.