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Aperçu : importation de sirop d'érable et de produits de l'érable

Sur cette page

Introduction

Le présent document donne un aperçu des exigences particulières visant l'importation de sirop d'érable et de produits de l'érable. Pour faire en sorte de respecter également les exigences générales en matière d'importation pour l'importation d'aliments et la préparation du plan de contrôle préventif, veuillez consulter les pages Importation d'aliments : Un guide par étape et Préparation d'un plan de contrôle préventif – Guide pour les importateurs.

Les exigences particulières pour l'importation de sirop d'érable et de produits de l'érable sont indiquées dans le Système automatisé de référence à l'importation (SARI). Les renseignements qui figurent dans le SARI sont mis à jour fréquemment; par conséquent, avant d'importer des produits, nous vous encourageons à le vérifier pour vous assurer que des changements n'ont pas été apportés aux exigences en matière d'importation.

Renseignements généraux

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) règlemente le sirop d'érable et les produits de l'érable importés au Canada afin de s'assurer qu'ils sont salubres, sains et classés selon les normes établies. L'ACIA vérifie également que le sirop d'érable et les produits de l'érable sont étiquetés et emballés conformément aux règlements et aux normes du Canada de manière à ne pas induire les consommateurs en erreur et à faciliter leur mise en marché ordonnée.

Le sirop d'érable est un aliment pur à un seul ingrédient obtenu exclusivement par concentration de la sève d'érable ou par dilution ou dissolution, dans l'eau potable, d'un produit de l'érable autre que la sève d'érable (par exemple, sucre d'érable, sucre d'érable mou, beurre d'érable et tire d'érable).

Ressources

Se reporter à la page Web de l'ACIA Exigences et documents d'orientation relatifs à certains aliments – Produits de l'érable pour consulter différents documents d'orientation, notamment :

Les Contrôles préventifs pour les produits de l'érable – Résidus de plomb qui fournissent des renseignements sur les pratiques de contrôle préventif visant à atténuer les risques pour la salubrité des aliments associés aux produits de l'érable

Normes d'identité et classification du sirop d'érable et des produits de l'érable

La réglementation fait état des catégories et des normes qui s'appliquent au sirop d'érable et aux produits de l'érable. Ces normes d'identité et ces classifications ont été regroupées dans un dépôt de documents incorporés par renvoi – Règlement sur la salubrité des aliments au Canada. Le sirop d'érable et les produits de l'érable importés doivent satisfaire aux catégories décrites dans les documents suivants :

Exigences en matière d'étiquetage

Le sirop d'érable et les produits de l'érable importés doivent également satisfaire aux exigences en matière d'étiquetage et d'emballage énoncées dans le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC). L'Outil d'étiquetage de l'industrie est l'outil de référence en matière d'étiquetage des aliments qui décrit les exigences d'étiquetage et de publicité.

Les Exigences d'étiquetage pour les produits de l'érable décrivent les exigences en matière d'étiquetage qui visent particulièrement le sirop d'érable et les produits de l'érable.

Sirop d'érable et produits de l'érable biologiques

Le sirop d'érable et les produits de l'érable biologiques importés peuvent être certifiés en vertu des normes canadiennes sur l'agriculture biologique par un organisme de certification agréé par l'ACIA ou d'un accord d'équivalence entre le Canada et le pays exportateur. Lorsqu'un accord d'équivalence est en place, les produits biologiques peuvent être certifiés par un organisme de certification accrédité par ce pays et reconnu par le Canada. Les produits importés sont également assujettis à toutes les lois canadiennes applicables.

Quiconque importe un produit ou le commercialise au Canada en tant que produit biologique doit être en mesure d'établir, en tout temps, que le produit satisfait à l'une ou l'autre des exigences prévues précédemment et doit détenir les documents attestant qu'il est biologique.

Pour de plus amples renseignements sur les produits biologiques, consultez la page Produits biologiques.