Transport des animaux de ferme et de la volaille au Canada

Assurez-vous que les animaux sont aptes à endurer le voyage

Orientations réglementaires et documents de référence sont conçus de manière à aider les parties prenantes dans l'interprétation et la mise en œuvre du règlement. Ils apportent des éclaircissements et des exemples de ce qui est exigé des personnes impliquées dans le transport des animaux.

Disponible dans les langues suivantes :

Sur cette page

• Responsabilités
• Évaluation et sélection des animaux : Préparation en vue du transport
• Apte au transport
• Vérifiez les animaux avant leur transport
• Animaux inaptes : Ne pas transporter
• Animaux fragilisés : Transport avec dispositions spéciales seulement
• Exigences relatives au transport des animaux
• Aide
• Liste de contrôle pour le transport des animaux

Responsabilités

Les exigences relatives au transport de tous les animaux transportés dans les limites du Canada, de ceux qui proviennent de l'étranger ou qui y sont destinés se trouvent à la partie XII du Règlement sur la santé des animaux.

Toutes les personnes participant au transport des animaux, directement ou indirectement, sont responsables d'évaluer si les animaux sont en état de voyager, de sélectionner, de préparer et d'embarquer uniquement des animaux aptes au transport prévu.

Les personnes responsables de l'embarquement, du transport et du débarquement d'animaux doivent connaître et respecter les règlements canadiens sur le transport des animaux.

Les mesures d'application de la loi sont proportionnelles à la situation du bien-être des animaux et à la gravité de la non-conformité et peuvent comprendre des avis (verbaux ou écrits) et des sanctions (pécuniaires et non pécuniaires).

Évaluation des animaux avant l'embarquement : Préparation en vue du transport

Seuls les animaux considérés comme aptes au transport peuvent être chargés. En cas d'incertitude, veuillez consulter les codes de pratiques propres à l'espèce du Conseil national pour les soins aux animaux d'élevage (CNSAE), ou demandez conseil auprès d'un professionnel avant de décider d'embarquer un animal.

Les animaux ne doivent pas être transportés à moins qu'ils ne soient aptes à endurer l'ensemble du voyage sans souffrir de douleur ou de détresse causées par le processus de transport ou aggravées par celui-ci.

Aptitude au transport

Les animaux sont aptes au transport lorsqu'ils ne présentent aucun signe de maladie ou de mauvaise santé, notamment :

• les animaux sont éveillés et alertes, ils se déplacent et respirent normalement
• les animaux ont un bon état de chair
• les animaux peuvent supporter leur poids également sur tous les membres
• les animaux ne présentent aucun signe de maladie (par exemple, excréments normaux, respiration normale, écoulements nasaux normaux, absence de blessures, de lésions ou de plaies non cicatrisées)
• aucune partie intérieure du corps ne sort à l'extérieur
• pas susceptible de mettre bas au cours du voyage ou d'être affecté par des problèmes métaboliques associés à la fin de la gestation ou à la mise bas.

Évaluez les animaux avant leur transport

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Vérifier les animaux avant leur transport

Scénario 1 – Si l'animal est inapte :

• Il doit être isolé au cours du transport, embarqué seul sans avoir à utiliser de rampes à l'intérieur du véhicule.
• Des mesures spéciales doivent être prises pour prévenir les souffrances inutiles, et l'animal ne doit pas être transporté vers un centre de rassemblement ou un abattoir.
• Sous recommandation d'un vétérinaire pour des soins vétérinaires seulement.

Scénario 2 – Si l'animal est fragilisé :

• Il doit être isolé au cours du transport, embarqué seul sans utiliser de rampes à l'intérieur du véhicule.
• Des mesures spéciales doivent être prises pour prévenir les souffrances inutiles, et l'animal être transporté vers un centre de rassemblement ou un abattoir.
• Il doit être transporté directement au lieu le plus proche où il peut recevoir des soins ou être tué sans cruauté (ce qui inclus l'abattage).

Scénario 3 – Durant le transport, si l'on soupçonne que l'animal est fragilisé ou inapte :

• Lors de la surveillance de l'animal pendant le transport, s'il semble bien se porter, on peut poursuivre le voyage; par contre, si l'animal devient fragilisé ou inapte, les options sont les suivantes : le tuer sans cruauté dans le camion ou le transporter directement au lieu le plus proche (y compris un centre de rassemblement) où il peut recevoir des soins ou être tué sans cruauté.

Animaux inaptes : Ne pas transporter

Un animal est inapte au transport dans les cas suivants :

• il est non ambulatoire (ne peut pas marcher)
• il a une fracture gênant sa mobilité ou en raison de laquelle il présente des signes de douleur ou de souffrance
• il boite à tel point qu'il présente des signes de douleur ou de souffrance et qu'il fait des mouvements saccadés ou qu'il hésite à marcher
• il boite à tel point qu'il est incapable de marcher sur tous ses membres (marche sans mettre de poids sur un de ses membres)
• il a subi une blessure et est entravé pour aider son traitement

Animaux fragilisés : Transport avec dispositions spéciales seulement

Il faut prendre des mesures afin d'éviter de causer d'autres blessures ou d'autres souffrances pendant leur transport. Le transport d'un animal fragilisé sans la prise de dispositions spéciales contrevient à la partie XII du Règlement sur la santé des animaux. Ils doivent, par exemple :

• être transportés sur de courtes distances pour recevoir des soins ou un traitement, ou encore pour être tués sans cruauté (incluant l'abattage)
• être transportés vers l'abattoir le plus près ou envisager de le tuer sans cruauté sur place
• les animaux fragilisés ne peuvent pas être transportés vers les centres de rassemblement (par exemple, les marchés de vente aux enchères et les parcs de groupage)

Un animal est considéré comme fragilisé s'il :

• boîte d'une façon qui n'est pas décrite à la définition d'animal inapte
• a une mobilité limitée en raison du port d'un dispositif, notamment d'entraves autre celles utilisées pour aider au traitement
• est ballonné, mais qui ne présente pas de signes d'inconfort ou de faiblesse
• a des engelures aiguës
• est atteint de cécité aux 2 yeux
• n'est pas complètement guéri après une intervention, notamment un écornage, l'enlèvement de défenses ou une castration
• est difforme ou a subi une amputation dont il est complètement remis et s'il ne présente aucun signe de douleur
• a une blessure au pénis (non guérie ou aiguë)
• a un prolapsus rectal ou vaginal mineur
• est un oiseau mouillé
• est au plus fort d'une période de lactation et ne peut être trait afin d'empêcher l'engorgement
• présente tout autre signe d'une infirmité, d'une maladie, d'une blessure ou d'un état indiquant que sa capacité à endurer le transport est réduite

Les exigences réglementaires en lien avec la manipulation spéciale des animaux fragilisés comprennent :

• l'isolement des autres animaux ou le confinement dans un compartiment avec un animal qui lui est familier
• l'embarquement et le débarquement individuellement (sans emprunter de rampes à l'intérieur du véhicule)
• la prise de mesures pour prévenir les souffrances, les blessures ou la mort
• le transport direct vers le lieu adapté le plus près où il pourra être soigné ou tué sans cruauté

Voici d'autres exemples de dispositions particulières visant à prendre soin des animaux fragilisés pendant le transport :

• l'embarquer en dernier et le débarquer en premier
• lui fournir de la litière supplémentaire
• lui fournir de l'eau salubre ou des électrolytes pour prévenir la déshydratation
• lui fournir des soins vétérinaires pour la blessure ou la maladie spécifique (par exemple des analgésiques ou des attelles)

Animaux qui deviennent inaptes ou fragilisés durant le transport :

• l'animal doit être transporté directement vers le lieu le plus proche (par exemple, une clinique vétérinaire, une exploitation agricole ou un abattoir) où il peut recevoir des soins ou être tué sans cruauté (incluant l'abattage)
• si l'animal ne peut marcher ni se tenir debout, il ne doit pas être débarqué lorsqu'il est conscient

Communiquez avec votre vétérinaire, l'expéditeur ou l'abattoir vers lequel vous vous rendez si vous n'êtes pas certain des dispositions spéciales nécessaires pour transporter un animal fragilisé.

Exigences générales relatives au transport des animaux

Pour aider à protéger les animaux durant le transport, les exigences comprennent ce qui suit :

• avoir les connaissances, les compétences et la formation nécessaires pour transporter les espèces concernées :
  • connaître les exigences spécifiques en fonction de l'âge, du stade de production, de l'espèce
• avoir un plan d'intervention afin de gérer :
  • les circonstances ou les retards imprévus
  • les animaux qui deviennent fragilisés ou inaptes durant le processus de transport
• évaluer la capacité physique des animaux à endurer le transport avant leur embarquement
• isoler les animaux incompatibles les uns des autres
• surveiller les animaux et les facteurs de risque tout au long du processus de transport
• utiliser des rampes et des dispositifs d'embarquement et de débarquement qui peuvent supporter le poids des animaux, qui sont équipés de garde-fous latéraux appropriés et d'une surface conçue, fabriquée et entretenue pour éviter que les animaux ne glissent, trébuchent ou tombent
• utiliser des caisses et des véhicules de transport conçus, construits et entretenus pour les animaux transportés
• pour manipuler les animaux, utilisez des outils appropriés (par exemple, des panneaux pour les porcs) qui n'excitent pas l'animal et qui ne lui causent pas de blessures ni de souffrances
• s'assurer que la superficie et l'espace pour la tête sont suffisants pour que les animaux puissent être dans une position naturelle, se repositionner pour garder leur équilibre et rester en sécurité durant le transport

  

  

• nourrir, fournir de l'eau salubre et reposer les animaux aux intervalles requis
• assurer une ventilation adéquate et fournir une protection contre les intempéries
• fournir une protection contre l'exposition à des choses toxiques ou nocives
• disposer d'un plancher antidérapant assurant une bonne prise de pied dans les caisses et véhicules
• remplir les registres requis pour chaque chargement d'animaux (date, heure et endroit où les animaux ont été alimentés, abreuvés, se sont reposés la dernière fois, l'état des animaux, etc.)

Aide

Pour vous assurer qu'un animal est apte au transport, communiquez avec un vétérinaire ou un spécialiste du transport, ou consultez les Codes de pratique du CNSAE.

Visitez le site Web sur le transport sans cruauté et le bien-être des animaux ou communiquez avec le bureau régional de l'ACIA le plus près de chez vous pour obtenir de plus amples renseignements.

Remarque : Ces renseignements sont fournis à titre d'information. L'utilisateur devrait consulter les lois applicables. En cas de divergence entre le Règlement sur la santé des animaux et la brochure Transport du bétail au Canada, le Règlement sur la santé des animaux prévaut.

Liste de contrôle pour le transport des animaux

• Connaissance du transport sans cruauté des animaux
• Connaissance des espèces
• Connaissance de la manipulation des animaux
• Plan d'intervention
• Propreté de l'équipement/biosécurité
• Évaluation des animaux avant le transport
• Évaluer si des dispositions spéciales sont requises
• Facteurs à considérer qui affectent le transport :
  • état de l'animal
  • exigences liées à l'espace requis
  • ventilation
  • prise de pied sûre
  • compatibilité avec les autres animaux
  • temps prévu pour le transport
  • retards prévisibles
  • conditions et les changements météorologiques
  • conditions de conduite
  • type et l'état de l'équipement de transport
  • manipulation optimale des animaux
• Plan de surveillance des animaux durant le transport
• Documents :
  • registre de transport d'animaux
  • information sur l'alimentation, l'eau salubre et le repos
  • transfert de garde