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Semence : certificats de santé animale et exigences sanitaires pour l'exportation

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Une liste de certifications d'exportation valides pour la semence animale est disponible ci-dessous. Si vous planifiez une exportation, contacter le bureau de santé animale de votre région afin d'obtenir une copie du certificat d'exportation et vérifier qu'il est toujours valide, qu'il s'applique bien à votre exportation et qu'aucune éclosion de maladie ou autre événement ne pourrait empêcher le projet d'être mené à bien. Noter que les conditions d'exportation pour certains certificats pour les États-Unis sont fournies pour information seulement.

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N O P Q R S T U V W X Y Z

A

Afghanistan

Afrique du sud

Albanie

Algérie

Arabie saoudite

Argentine

Australie

Azerbaïdjan

B

Bahamas

Bahreïn

Bangladesh

Barbade

Bélarus

Le Bélarus a indiqué que le certificat pour l'exportation de semence bovine en Russie HA1082 (modifié 2006-11-14) doit être dorénavant utilisé afin d'exporter de la semence bovine au Bélarus. Il doit être accompagné du document « Addendum to the veterinary certificate (SGDDI 11937297) for bovine semen exported to the Russian Federation for purposes of import to the Republic of Belarus ».

Bermudes

Bolivie

Bosnie

Botswana

Brésil

Burkina Faso

Burundi

C

Cameroun

Chili

Chine (République de)

Colombie

Corée

Costa Rica

Côte d'Ivoire

Cuba

E

Égypte

El Salvador

Émirats arabes unis

Équateur

États-Unis

Éthiopie

F

France

G

Géorgie

Grande Bretagne, les îles Anglo-Normandes et l'île de Man

Guatemala

Guyana

H

Honduras

Hong Kong

I

Îles Caïmans

Inde

Indonésie

Iran

Iraq

Israël

J

Jamaïque

Japon

Jordanie

K

Kazakhstan

Kenya

Kirghizistan

Koweit

L

Liban

Libye

M

Macédoine

Malaisie

Mali

Maroc

Mexique

Moldavie

Mongolie

Mozambique

Myanmar

N

Namibie

Népal

Nicaragua

Nigéria

Norvège

La Norvège a aligné ses conditions d'importation sur celles de l'Union européenne (UE) et accepte la certification via le système de certification électronique de l'UE, Trade Control and Expert System New Technology (TRACES NT), à compter du 15 janvier 2022.

Vous référer à la section Union européenne pour des informations plus détaillées.

Nouvelle-Zélande

O

Oman

Ouganda

Ouzbékistan

P

Pakistan

Panama

Paraguay

Pérou

Philippines

Puerto Rico

Q

Qatar

R

République dominicaine

Russie

Rwanda

S

Saint Vincent

Sénégal

Serbie (République de)

Singapour

Somalie

Soudan

Sri Lanka

Suisse

La Suisse a aligné ses conditions d'importation sur celles de l'Union européenne (UE) et accepte la certification via le système de certification électronique de l'UE, Trade Control and Expert System New Technology (TRACES NT), à compter du 15 janvier 2022.

Vous référer à la section Union européenne pour des informations plus détaillées.

T

Taiwan

Thaïlande

Togo

Trinité-et-Tobago

Tunisie

Türkiye

U

Ukraine

Union européenne

À compter du 15 janvier 2022, les exportateurs de produits alimentaires et d'origine animale destinés à l'Union européenne (UE) devront utiliser les certificats d'exportation accessibles par l'intermédiaire du système TRACES NT (Trade Control and Expert System New Technology). Pour plus d'informations sur TRACES, consulter la page Web de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) Exportation de produits alimentaires et d'origine animale vers l'Union européenne.

Les exportateurs sont tenus de compléter la partie I du certificat approprié dans TRACES NT et de continuer à demander des services d'exportation (inspection et délivrance de certificats) à leur bureau local de l'ACIA.

Les certificats d'exportation sont accessibles par l'intermédiaire du système TRACES NT et sont énumérés ci-dessous.

Si vous planifiez une exportation, contacter le bureau de santé animale de votre région afin d'obtenir plus d'information.

Remarque : seuls les certificats spécifiques énumérés sur le site Merlin et le site public de l'ACIA pour l'exportation d'une marchandise particulière vers l'Union européenne (UE) doivent être endossés par les vétérinaires de l'ACIA. Un certain nombre d'autres certificats, qui ne figurent pas sur le site Merlin et le site public de l'ACIA, existent dans le système de l'UE (TRACES NT). Ces certificats ne doivent pas être soumis par les exportateurs pour fin d'endossement par l'ACIA. Si un certificat qui n'est pas répertorié sur le site Merlin ou sur le site public de l'ACIA est soumis, les vétérinaires de l'ACIA refuseront de l'endosser.

Uruguay

V

Vanuatu

Vénézuela

Vietnam

Y

Yémen

Z

Zambie (République de)

Zimbabwe

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