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But
L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a entrepris un programme de réforme globale visant à renforcer sa législation, ses programmes de réglementation et sa prestation des inspections. Ces directives établissent le contexte du renouvellement du Règlement de 1983 sur les aliments du bétail (le Règlement).
L'objectif du renouvellement du Règlement est le développement d'un cadre réglementaire modernisé pour les aliments du bétail qui est fondé sur les risques et les résultats et qui :
- préserve les aliments du bétail et la chaîne de production des aliments;
- atteint un équilibre efficace et efficient entre un commerce équitable et concurrentiel au sein du marché;
- réduit le fardeau réglementaire.
La modernisation de la réglementation offre la possibilité d'examiner les mesures de contrôle, les normes, l'étiquetage et les autres exigences réglementaires pour les aliments du bétail. Le but de cette proposition est d'examiner les normes relatives à la teneur en éléments nutritifs destinées aux porcs figurant au tableau 4 de l'Annexe I. Ces normes ont été utilisées pour exempter les aliments complets et certains suppléments de l'enregistrement et pour recommander d'éventuelles mises à jour ou modifications aux exigences actuelles.
Contexte et situation actuelle
Le tableau 4 de l'Annexe I a été créé et intégré au Règlement de 1983 sur les aliments du bétail dans les années 80 comme mécanisme permettant d'exempter certains groupes d'aliments du bétail de l'enregistrement. Le tableau 4 initial établissait des limites pour les éléments nutritifs (minimums et maximums) comme critères d'exemption pour les aliments du bétail destinés aux poulets, aux dindes, aux porcs, aux bœufs et bovins laitiers ainsi qu'aux moutons. En 1990, par l'entremise de deux modifications réglementaires, le tableau a d'abord été allongé pour inclure les chevaux, les chèvres, les canards et les oies; et par la suite les lapins, les visons et les salmonidés. Depuis, il n'y a eu aucun autre changement important au tableau ou aux limites pour les éléments nutritifs.
Actuellement, si un aliment complet comporte des éléments nutritifs qui s'inscrivent dans les limites indiquées au tableau 4, ou si un supplément a des directives d'utilisation qui feraient en sorte qu'un aliment complet fournirait des éléments nutritifs qui s'inscrivent dans les limites indiquées au tableau 4, l'aliment du bétail peut donc être exempté d'enregistrement. Les aliments qui comportent des éléments nutritifs qui s'inscrivent hors des limites indiquées au tableau 4 et qui ne répondent à aucun des critères d'exemption supplémentaires doivent être évalués et enregistrés auprès de l'ACIA avant leur fabrication et mise en vente.
Comme indiqué dans la Proposition de cadre modernisé et consolidé pour le renouvellement de la réglementation régissant les aliments du bétail, l'ACIA et les intervenants reconnaissent que les valeurs présentées dans le tableau 4 n'ont plus la même pertinence sur le plan nutritionnel que lorsque le tableau a été initialement publié. Les intervenants croient également que le tableau 4 fait obstacle à l'innovation pour de nouveaux aliments du bétail. Cependant, un grand nombre des limites maximales d'éléments nutritifs qui figurent actuellement dans le tableau 4 doivent être prises en considération puisqu'elles ont des répercussions sur la santé et la sécurité.
Considérations
Comme indiqué, l'industrie canadienne de l'alimentation du bétail considère que les limites pour les éléments nutritifs qui figurent au tableau 4 sont désuètes et que ce tableau ne constitue plus un outil de réglementation adéquat pour contrôler les aliments du bétail. Cependant, il subsiste un besoin continu pour un cadre réglementaire exécutoire concernant les concentrations maximales d'éléments nutritifs dans les aliments du bétail. Par exemple, les taux plus élevés de certaines vitamines dans les rations du bétail (p. ex., les vitamines A, D et E) peuvent être nocifs pour le bétail ou peuvent être concentrés dans les tissus destinés à la consommation humaine et ainsi présenter un risque potentiel pour la santé. De la même façon, certains minéraux (p. ex., le cuivre, le phosphore et le zinc) peuvent également contribuer à augmenter les risques pour l'environnement.
Une analyse sur les besoins nutritionnels du porc et les taux maximaux tolérables des éléments nutritifs alimentaires a été effectuée par l'ACIA avec la portée suivante :
- déterminer ces concentrations d'éléments nutritifs qui peuvent respectivement avoir une incidence sur la santé et la sécurité du bétail, des humains et de l'environnement;
- déterminer ces concentrations d'éléments nutritifs qui appuient un objectif nutritionnel contrairement à un objectif thérapeutique; et,
- déterminer ces concentrations d'éléments nutritifs qui peuvent produire des résidus dans l'aliment résultant qui pourrait être nuisible à ceux qui consomment les produits.
Les sources d'information utilisées pour l'examen des limites maximales d'éléments nutritifs dans les aliments du bétail destinés aux porcs inclus ce qui suit :
- les données et renseignements recueillis au cours de l'examen du tableau 4 qui a eu lieu au milieu des années 2000;
- les recommandations et avis officiels fournis par les autres autorités nationales et les organismes de salubrité alimentaire (p. ex., le National Research Council of the National Academies, l'Autorité européenne de sécurité des aliments, etc.);
- les recherches publiées dans la documentation examinée par les pairs (p. ex., le Journal of Animal Science (anglais seulement) et le Journal of Nutrition (anglais seulement)); et
- les documents d'orientation sur la classification des médicaments vétérinaires et des aliments du bétail.
Proposition
Il est proposé que :
- Le tableau 4 soit retiré du Règlement et ne serve plus de facteur déclencheur pour l'enregistrement des aliments du bétail en fonction de limites spécifiés pour les éléments nutritifs.
- Les limites maximales soient établies et intégrées par renvoi pour les éléments nutritifs qui soulèvent des préoccupations concernant une utilisation sécuritaire ou thérapeutique.
Cette approche proposée tient compte des préoccupations des intervenants quant au tableau 4 et à sa pertinence par rapport aux pratiques actuelles de l'industrie, et des allégations que les limites pour les éléments nutritifs fournies dans le tableau 4 font obstacle à l'apparition de nouveaux produits sur le marché. De plus, elle prend des mesures à l'égard des répercussions nuisibles que les concentrations plus élevées de certains éléments nutritifs peuvent avoir sur le bétail ou les produits alimentaires résultants, et souligne le centre d'intérêt du cadre réglementaire modernisé sur la santé et la salubrité pour les humains, les animaux et l'environnement. Il est également proposé ce qui suit :
- il n'y aura pas de limites minimales d'établies pour les éléments nutritifs, cependant les aliments devront encore convenir à leur utilisation visée et répondre aux besoins nutritionnels des animaux;
- les limites maximales pour certains éléments nutritifs seront établies selon les espèces ou les classes d'espèces, suivant le cas;
- les limites maximales seront incorporées par renvoi dans le Règlement pour faciliter la mise à jour, au besoin.
L'Annexe I présente les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour les aliments du bétail destinés aux porcs.
Résultats prévus
Cette approche réglementaire modernisée pour la surveillance de la teneur maximale en éléments nutritifs dans les aliments destinés aux porcs devrait :
- donner la souplesse à l'industrie réglementée pour fabriquer des aliments du bétail contenant des éléments nutritifs qui répondent aux besoins de leurs clients sans exiger une évaluation et une autorisation préalable à la mise en marché;
- permettre à l'ACIA de maintenir la surveillance réglementaire pour les agents dangereux qui peuvent avoir une incidence négative soit sur la santé humaine ou animale, soit sur l'environnement;
- permettre une mise à jour rapide des normes au moment où de nouveaux renseignements relatifs à certains éléments nutritifs sont communiqués;
- réduire le fardeau réglementaire sur l'industrie désirant obtenir des produits novateurs sur le marché.
Bien que cette proposition soit spécifique aux aliments du bétail destinés aux porcs, des propositions futures seront élaborées pour d'autres espèces assujetties au Règlement de 1983 sur les aliments du bétail et comprendront les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour les espèces en question.
Les intervenants auront l'occasion d'envoyer leurs commentaires sur toutes les propositions, y compris les valeurs maximales d'éléments nutritifs étant suggérées pour chacune des espèces ou classes d'espèces, avant qu'elles soient intégrées dans un cadre de réglementation.
Les références : Une bibliographie complète est disponible sur demande.
À vous la parole
L'ACIA sollicite vos commentaires à propos de la proposition de modifier les exigences réglementaires liées à la teneur maximale en élément nutritif dans les aliments du bétail :
- Avez-vous des préoccupations quelconques sur la proposition de retirer le tableau 4 contenant les limites pour les éléments nutritifs du Règlement de 1983 sur les aliments du bétail et ne plus exempter les aliments de l'enregistrement en fonction de la teneur en éléments nutritifs des aliments?
- Avez-vous des préoccupations au sujet de l'adoption de valeurs maximales d'éléments nutritifs pour les aliments du bétail?
- Avez-vous des préoccupations en ce qui concerne les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées énoncées à l'Annexe I pour les aliments destinés aux porcs?
- Les modifications proposées au Règlement de 1983 sur les aliments du bétail seraient-elles un moyen efficace de protéger la santé humaine, la santé animale et l'environnement?
- Y-a-t-il des options qui ne sont pas mentionnées dans la présente proposition, mais qui devraient être approfondies?
- Avez-vous d'autres commentaires?
Nous vous encourageons à nous faire parvenir vos commentaires et vos propositions, car ils sont essentiels à la réussite de l'initiative de modernisation de la réglementation. Veuillez acheminer vos commentaires d'ici le 23 décembre 2016 aux coordonnées suivantes :
Sergio Tolusso
Agence canadienne d'inspection des aliments
Division des aliments pour animaux
59, promenade Camelot
Ottawa (Ontario) K1A 0Y9
Courriel : Sergio.tolusso@inspection.gc.ca
Fax : 613-773-7565
Annexe I – Valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées dans les aliments du bétail destinés aux porcs
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | Jusqu'à 10 kg 11-20 kg |
3-5 kg 6-10 kg 11-20 kg |
| Croissance | 21-60 kg | 21-50 kg |
| Finition | 61-100 kg | 51-80 kg >80 kg |
| Truies taries | Reproduction | Reproduction |
| Truies en lactation | En lactation | En lactation |
Explications :
- La répartition en phases de croissance permet plus de souplesse et permet des régimes adaptés/ alimentation par phase pour une utilisation plus efficace du calcium et du phosphore.
Macro-minéraux (%, 88 % de matière sèche)
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 2,0 | 1,0 |
| Croissance | 2,0 | 1,0 |
| Finition | 2,0 | 1,0 |
| Truies taries | 2,0 | 1,0 |
| Truies en lactation | 2,0 | 1,0 |
Explications : Santé animale
- NRC (2005) (National Research Council of the National Academies) recommande une concentration tolérable maximum de 1 % pour un ratio Ca:P de 1:1 - 1,2:1.
- Hall et coll. (1991) : les niveaux supérieurs à 1,2 % Ca ont affecté les mécanismes de la coagulation sanguine normale chez les porcs en croissance causant la mort due à une hémorragie interne
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 2,0 | 1,0 |
| Croissance | 2,0 | 1,0 |
| Finition | 2,0 | 1,0 |
| Truies taries | 2,0 | 1,0 |
| Truies en lactation | 2,0 | 1,0 |
Explications : Santé animale
- Diminution de l'efficience alimentaire pour les cochons nourris avec P alimentaire supérieure à 1 %.
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 0,3 | 0,2 |
| Croissance | 0,3 | 0,2 |
| Finition | 0,3 | 0,2 |
| Truies taries | 0,3 | 0,2 |
| Truies en lactation | 0,3 | 0,2 |
Explications : Santé animale
- Fréquence accrue de diarrhée au-dessus de 0,2 % Mg; (NRC 2005; Tarsitano et coll. 2013)
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 0,8 | 1,1 |
| Croissance | 0,8 | 1,1 |
| Finition | 0,8 | 1,1 |
| Truies taries | 0,8 | 1,1 |
| Truies en lactation | 0,8 | 1,1 |
Explications : Santé animale
- NRC (2005) indique que les porcs tolèrent facilement 3 % de NaCl (approx. 1,1 % Na) dans leur régime avec de l'eau disponible gratuitement.
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début (3 – 5 kg) | 2,0 | 3,0 |
| Début (6 – 10 kg) | 2,0 | 2,8 |
| Début (11 – 20 kg) | 2,0 | 2,6 |
| Croissance (21 – 50 kg) | 2,0 | 2,3 |
| Croissance (51 – 80 kg) | 2,0 | 1,9 |
| Finition (>80 kg) | 2,0 | 1,7 |
| Truies taries | 2,0 | 2,0 |
| Truies en lactation | 2,0 | 2,0 |
Explications : Santé animale
- NRC (2005) indique:
- maximum de 1 % de K dans les aliments pour porcs.
- les porcs peuvent tolérer jusqu'à 10 fois leur besoin en K.
- Ces valeurs sont 10 fois les besoins pour les porcs indiqués par le NRC 2012.
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début (3 – 5 kg) | PEP [Pas d'exigence précise] | 0,2 |
| Début (6 – 10 kg) | PEP | 0,4 |
| Début (11 – 20 kg) | PEP | 0,4 |
| Croissance | PEP | 0,4 |
| Finition | PEP | 0,4 |
| Truies taries | PEP | 0,4 |
| Truies en lactation | PEP | 0,4 |
Explications : Santé animale
- Diminution de la croissance des porcs et de l'efficience alimentaire à des taux plus élevés.
- NRC (2005) recommande une teneur tolérable maximale en S de 0,4 % pour les porcs
- Perez et coll. (2011) ont trouvé une réduction proportionnelle de l'efficacité de la croissance et de l'alimentation supérieure à 0,2 % chez les porcs de pépinière
Oligo-éléments (mg/kg, 88 % de matière sèche)
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 5,0 | 1,0 |
| Croissance | 5,0 | 1,0 |
| Finition | 5,0 | 1,0 |
| Truies taries | 5,0 | 1,0 |
| Truies en lactation | 5,0 | 1,0 |
Explications : Sécurité des travailleurs / Salubrité des aliments
- AESA (Autorité européenne de sécurité des aliments) 2009 recommande une teneur maximale en Co de 1 mg/kg pour aliment complet pour toutes les espèces (sauf les poissons).
- Aucun besoin de supplémentation en Co pour les porcs.
- Potentiel de production de poussières de composés de Co, et la génotoxicité des composés de Co(II) ainsi que leur supposé cancérogénicité après l'exposition par inhalation au moment de l'utilisation du cobalt lors du mélange des aliments.
- Les animaux nourris à une concentration tolérable maximale (25 mg/kg – NRC 2005) peuvent avoir des concentrations de cobalt au niveau des reins qui dépassent la norme pour la santé humaine.
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 125 | 250 |
| Croissance | 125 | 250 |
| Finition | 125 | 250 |
| Truies taries | 125 | 250 |
| Truies en lactation | 125 | 250 |
Explications : Thérapeutique
- NRC (2005) recommande une concentration alimentaire tolérable maximale en Cu de 250 mg/kg pour les porcs.
- La Direction des médicaments vétérinaires de Santé Canada a indiqué que les concentrations au-dessus de 250 mg/kg pour les cochons sont considérées comme des taux thérapeutiques.
- La Commission européenne a des limites maximales de 170 mg/kg pour l'alimentation de début pour les porcs jusqu'à 12 semaines et de 25 mg/kg pour les autres porcs en fonction des diminutions en lien avec les effets possibles sur l'environnement.
- Les effets possibles sur l'environnement n'ont pas été pleinement évalués pour le Canada.
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 10 | 4,0 |
| Croissance | 10 | 4,0 |
| Finition | 10 | 4,0 |
| Truies taries | 10 | 4,0 |
| Truies en lactation | 10 | 4,0 |
Explications : Santé animale
- Augmentation de la grosseur de la glande thyroïde, révélateur d'effets goitrigènes en raison de l'ingestion chroniquement élevée, à des concentrations alimentaires au-dessus de 4 mg/kg (Li et coll. 2011; Frank et coll. 2008).
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 750 | 750 |
| Croissance | 750 | 750 |
| Finition | 750 | 750 |
| Truies taries | 750 | 750 |
| Truies en lactation | 750 | 750 |
Explications : Santé animale
- Augmentation du stress oxydatif dans une alimentation comprenant 750 mg/kg en Fe (Porres et coll. 1999).
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 200 | 125 |
| Croissance | 200 | 125 |
| Finition | 200 | 125 |
| Truies taries | 200 | 125 |
| Truies en lactation | 200 | 125 |
Explications : Santé animale
- la formation de l'hémoglobine réduite dans le régime alimentaire contenant 125 mg/kg (Matrone et coll. 1959)
- la Commission européenne CE No 1334/2003 établit une teneur maximale de manganèse de 150 mg/kg pour les porcs.
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 0,3 (ajouté) | 0,5 (total) |
| Croissance | 0,3 (ajouté) | 0,5 (total) |
| Finition | 0,3 (ajouté) | 0,5 (total) |
| Truies taries | 0,3 (ajouté) | 0,5 (total) |
| Truies en lactation | 0,3 (ajouté) | 0,5 (total) |
Explications : Santé animale / salubrité des aliments
- NRC (2005) recommande 4 mg/kg (MS) (matière sèche); cependant des considérations thérapeutiques et de salubrité des aliments sont nécessaires. Une transition entre l'ajout et la quantité totale de Se est nécessaire pour la vérification analytique et l'application de la teneur maximale.
- Dans l'UE, la teneur maximale autorisée de sélénium dans les aliments complets est de 0,5 mg/kg
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 500 | 1 000 |
| Croissance | 500 | 1 000 |
| Finition | 500 | 1 000 |
| Truies taries | 500 | 1 000 |
| Truies en lactation | 500 | 1 000 |
Explications : Thérapeutique
- NRC (2005) recommande une concentration alimentaire tolérable max. en Zn de 1 000 mg/kg (MS) pour les porcs
- La Direction des médicaments vétérinaires de Santé Canada a indiqué que le Zn peut être utilisé pour le traitement de la diarrhée à une concentration de 2 000 mg/kg et plus élevé
- AESA (2014) 1 000-3 000 mg/kg utilisés pour les porcelets jusqu'à 5 semaines pour combattre la diarrhée post-sevrage et pour favoriser la croissance
- La Commission européenne a un maximum de 150 mg/kg pour les porcs en fonction des diminutions quant aux effets possibles sur l'environnement.
- Les effets possibles sur l'environnement n'ont pas été pleinement évalués pour le Canada.
Vitamines (UI/Kg, %, 88 % de matière sèche) (UI = unités internationales)
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 20 000 | 16 000 |
| Croissance | 20 000 | 6 500 |
| Finition | 20 000 | 6 500 |
| Truies taries | 20 000 | 12 000 |
| Truies en lactation | 20 000 | 7 000 |
Explications : Salubrité des aliments
- AESA (2008) a recommandés des maximums de 16 000 UI de vitamine A/kg pour les porcelets, 6 500 UI de vitamine A/kg pour les porcs d'engraissement, 12 000 UI/kg pour atteindre uniforme et éviter les concentrations tissulaires élevées extrêmes.
- NRC (1987) suppose que la limite supérieure de sécurité dans l'alimentation pour la reproduction et la croissance des porcs sur la base de la santé animale est respectivement de 40 000 et 20 000 UI/kg.
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | 1 500 | 2 200 |
| Croissance | 1 500 | 2 200 |
| Finition | 1 500 | 2 200 |
| Truies taries | 1 500 | 2 200 |
| Truies en lactation | 1 500 | 2 200 |
Explications : Santé animale
- NRC (1987) fournit une concentration alimentaire supérieur de sécurité de 2 200 UI/kg pour des expositions >60 jours.
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | PEP | 1 000 |
| Croissance | PEP | 1 000 |
| Finition | PEP | 1 000 |
| Truies taries | PEP | 1 000 |
| Truies en lactation | PEP | 1 000 |
Explications : Santé animale
- NRC (1987) affirme que l'hypervitaminose E a fait l'objet d'une étude indiquant que les concentrations alimentaires tolérables maximales se situent entre 1 000-2 000 UI/kg.
- La concentration d'utilisation sécuritaire supposée de 75 UI/kg du PV/jour [poids vif/jour] est suggérée.
| Catégorie | En vigueur | Exigence proposée |
|---|---|---|
| Début | PEP | Retirer |
| Croissance | PEP | Retirer |
| Finition | PEP | Retirer |
| Truies taries | PEP | Retirer |
| Truies en lactation | PEP | Retirer |
Explications : Pas Applicable
- AESA (2013) considérait que fixer une teneur maximale dans l'alimentation ou l'eau potable pour les porcs est inutile en concluant que la vitamine C, sous forme d'acide ascorbique et de phosphate de sodium calcium ascorbique, est sécuritaire pour toutes les espèces animales.
- NRC (1987) constate que dans les études de longueurs variables sur la croissance, les doses d'acide ascorbique de 10 g/kg dans l'alimentation destinée aux porcs ne semblent pas nuire à la croissance de ces animaux.
Les références : Une bibliographie complète est disponible sur demande