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Proposition – Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux bovins laitiers et de boucherie

But

Dans le cadre d'un processus réglementaire de modernisation complet et s'étalant sur plusieurs années, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a lancé son projet de renouvellement du Règlement sur les aliments du bétail (Règlement) fédéral comme étant une priorité parmi plusieurs pour la modernisation.

Le renouvellement du Règlement vise à mettre au point un cadre réglementaire modernisé axé sur les risques et les résultats pour les aliments du bétail qui :

La modernisation du Règlement donne la possibilité d'examiner les mesures de contrôle, les normes, l'étiquetage et les autres exigences réglementaires en matière d'aliments. Voici l'objectif de cette proposition :

Contexte et situation actuelle

Le tableau 4 de l'Annexe I a été créé et intégré au Règlement sur les aliments du bétail dans les années 80 comme mécanisme permettant d'exempter certains groupes d'aliments de l'enregistrement obligatoire. Le tableau 4 initial établissait une série d'éléments nutritifs (minimums et maximums) comme critères d'exemption pour les aliments destinés aux poulets, aux dindes, aux porcs, aux bœufs et bovins laitiers ainsi qu'aux moutons. En 1990, par l'entremise de deux modifications réglementaires, le tableau a d'abord été allongé pour inclure les chevaux, les chèvres, les canards et les oies; et par la suite les lapins, les visons et les salmonidés. Depuis, il n'y a eu aucun autre changement important au tableau ou aux limites nutritionnelles.

Actuellement, si un aliment complet comporte des éléments nutritifs qui sont inscrits dans le tableau 4, ou si un supplément est lié à des directives d'utilisation qui feraient en sorte qu'un aliment complet fournirait des éléments nutritifs inscrits dans le tableau 4, l'aliment peut donc être exempté d'enregistrement. Les aliments qui ne comportent pas d'éléments nutritifs inscrits dans le tableau 4 et qui ne répondent à aucun des critères d'exemption supplémentaires doivent être évalués et enregistrés auprès de l'ACIA avant leur fabrication et leur mise en vente.

Dans le cas des aliments destinés aux bovins de boucherie et aux bovins laitiers, le tableau 4 initial établissait des limites nutritionnelles pour les aliments complets (portion de grain) seulement. Par contre, le National Research Council (NRC) (2001, 2007 et 2016) présente les besoins nutritionnels pour les bovins laitiers, les bovins de boucherie et les petits ruminants selon une ration totale sur une base de matière sèche (MS). De nombreux facteurs – la race, la taille, la phase de reproduction, la phase de production de lait, le climat, le type de fourrage et de grains, la gestion et les pratiques d'alimentation sur la ferme, les conditions environnementales, entre autres – ont une incidence sur la variabilité de l'ingestion quotidienne des aliments du bétail. Puisque la ration totale quotidienne pour les ruminants comprend les fourrages, l'établissement des limites nutritionnelles basés sur l'aliment complet seulement ne tient pas compte de la contribution nutritive provenant de la portion des fourrages de la ration totale quotidienne et pourrait mener à une surdose de certains éléments nutritifs, surtout si les fourrages contiennent des concentrations élevées d'éléments nutritifs et constituent une plus grande proportion de la ration quotidienne.

Comme indiqué dans la Proposition de cadre modernisé et consolidé pour le renouvellement de la réglementation régissant les aliments du bétail, l'ACIA et les intervenants reconnaissent que certaines des valeurs présentées dans le tableau 4 peuvent ne plus avoir la même pertinence sur le plan nutritionnel que lorsque le tableau a été initialement publié. Les intervenants croient également que le tableau 4 fait obstacle à l'innovation pour de nouveaux aliments du bétail. Cependant, un grand nombre des limites maximales d'éléments nutritifs qui figurent actuellement dans le tableau 4 doivent être prises en considération puisqu'elles ont des répercussions sur la santé et la sécurité.

Proposition

Il est proposé que :

  1. le tableau 4 soit retiré du Règlement et ne serve plus de facteur déclencheur pour l'enregistrement des aliments du bétail selon des limites nutritionnelles spécifiques;
  2. les valeurs maximales d'éléments nutritifs soient établies et incorporées par renvoi pour les aliments destinés aux bovins de boucherie et aux bovins laitiers;
  3. les valeurs maximales proposées soient établies en fonction de la ration totale quotidienne plutôt que pour les aliments complets seulement.

Cette approche proposée tient compte des préoccupations des intervenants quant au tableau 4 et à sa pertinence par rapport aux pratiques actuelles de l'industrie tout comme elle soutient que les limites nutritionnelles fournissent dans le tableau 4 font obstacle à l'apparition de nouveaux produits sur le marché. De plus, elle aborde les préoccupations à l'égard des répercussions nuisibles que les taux plus élevés de certains éléments nutritifs peuvent avoir sur le bétail ou les produits alimentaires résultants, et souligne le centre d'intérêt du cadre réglementaire modernisé sur la santé et la salubrité pour les humains, les animaux et l'environnement. Il est également proposé ce qui suit :

Considérations

L'industrie canadienne de l'alimentation du bétail considère que les limites nutritionnelles figurant au tableau 4 sont désuètes et que ce tableau ne constitue plus un outil de réglementation adéquat pour les aliments du bétail. Cependant, il subsiste un besoin continu d'un cadre réglementaire exécutoire de conserver les limites nutritionnelles maximales dans les aliments du bétail pour des raisons de santé et de salubrité. Par exemple, les concentrations de certaines vitamines dans les rations du bétail (p. ex., les vitamines A, D et E) dépassant les besoins nutritionnels peuvent être nocives pour le bétail ou peuvent être transférées dans les tissus destinés à la consommation humaine et ainsi présenter un risque potentiel pour la santé. De la même façon, certains minéraux (p. ex., le cuivre, l'iode, le phosphore et le zinc) dépassant les besoins du bétail peuvent également contribuer à une augmentation des risques pour les humains et l'environnement.

Une proportion importante de minéraux dépassant les besoins nutritionnels sont excrétés dans l'environnement par l'urine et les fèces. Par conséquent, même si le taux tolérable maximal (TTM) d'un minéral donné peut être beaucoup plus élevé que le besoin nutritionnel, alimenté le bétail au taux tolérable maximal peut avoir des répercussions négatives sur l'environnement.

Une analyse sur les besoins nutritionnels des bovins de boucherie et des bovins laitiers et sur les taux tolérables maximaux des éléments nutritifs dans leurs rations a été effectuée par l'ACIA afin de déterminer les taux d'éléments nutritifs suivants :

Les sources de renseignements utilisées pour l'étude et l'élaboration des taux maximaux d'éléments nutritifs chez les bovins de boucherie et les bovins laitiers comprennent ce qui suit :

L'Annexe I présente les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour les aliments destinés aux bovins de boucherie.
L'Annexe II présente les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour les aliments destinés aux bovins laitiers.

Les valeurs nutritionnelles actuelles du tableau 4 visant à exempter des aliments du bétail de la nécessité d'enregistrement sont exprimées pour les aliments complets (portion grains de la ration seulement) sur une base « tel que servi» (assumé à 90 % de matières sèches), en tenant compte d'une ingestion fixe pour toutes les classes de bovins. Au contraire, les taux d'éléments nutritifs maximaux proposés seront appliqués à la ration totale ingérée. Ces taux maximaux proposés ont été dérivés en tenant compte des rations totales quotidiennes typiques pour les différentes classes de bovins, et pour sur une plage d'élément nutritifs contenu dans les fourrages (lorsque connu) ainsi que les aliments complets (portion grains) et sont exprimés sur une base de « matière sèche ». La concentration d'éléments nutritifs maximale proposée dans ration quotidienne a été établie à un niveau assez élevé pour offrir une souplesse afin de formuler des rations saines au niveau nutritionnel et environnemental. Lorsque la situation le permet, les classes de bovins laitiers ou de boucherie ayant des taux maximaux similaires ont été regroupées ou une valeur nutritionnelle arrondie et commune est présentée dans l'ensemble des classes.

Alors que les exigences du NRC pour les vitamines sont sous forme de supplémentation et que les valeurs maximales indiquées dans cette proposition sont exprimées sur la ration totale une base de MS, les valeurs proposées sont supérieures aux exigences du NRC de telle manière que les contributions provenant des grains et du fourrage, bien que variable, ne produiraient pas des valeurs dépassant les maximums énoncés.

Dans certains cas, les valeurs les plus élevées générées ont été utilisées comme taux maximaux pour toutes les classes, s'il n'y avait pas de problème au niveau de la salubrité alimentaire ou de la sécurité environnementale pour toute classe en particulier. Pour les autres, où les TTM ont été dépassés, les TTM ont été utilisés comme valeurs sécuritaires maximales pour cette classe de bovins. Des remarques sur certains points à considérer et incorporés dans l'établissement des valeurs maximales sont fournies au bas des tableaux pour chaque élément nutritif dans les annexes.

Résultats prévus

Cette approche réglementaire modernisée pour la surveillance de la teneur maximale en éléments nutritifs dans les aliments destinés aux bovins de boucherie et aux bovins laitiers devrait :

Bien que cette proposition soit particulière aux aliments destinés aux bovins de boucherie et aux bovins laitiers, des propositions à venir seront élaborées pour d'autres espèces assujetties au Règlement sur les aliments du bétail et comprendront les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour les espèces en question.

Les parties concernées auront l'occasion d'envoyer leurs commentaires sur toutes les propositions, y compris les valeurs maximales d'éléments nutritifs étant suggérées pour chacune des espèces ou catégories d'espèces, avant qu'elles soient intégrées dans un cadre de réglementation.

Références : Une bibliographie complète est disponible sur demande

Ayez votre mot à dire

L'ACIA cherche à obtenir une rétroaction sur la proposition de modifier les exigences réglementaires liées à la teneur maximale en élément nutritif dans les aliments du bétail :

  • Avez-vous des préoccupations quelconques sur la proposition de retirer le tableau 4 sur les taux d'éléments nutritifs du Règlement sur les aliments du bétail et ne plus exempter les aliments de l'enregistrement en fonction de la teneur en éléments nutritifs des aliments?
  • Avez-vous des préoccupations au sujet de l'adoption de valeurs maximales d'éléments nutritifs pour les aliments du bétail?
  • Avez-vous des préoccupations en ce qui concerne les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées énoncées aux Annexes I et II pour les aliments destinés aux bovins de boucherie et aux bovins laitiers?
  • Est-ce que les modifications proposées au Règlement sur les aliments du bétail seront efficaces pour protéger la santé humaine et animale ainsi que l'environnement?
  • Existe-t-il des solutions envisageables qui n'auraient pas été mentionnées dans cette proposition?
  • Avez-vous d'autres commentaires?

Nous vous encourageons fortement à nous présenter vos commentaires et vos propositions, car ils sont essentiels à la réussite de l'initiative de modernisation de la réglementation. Veuillez envoyer vos commentaires écrits d'ici le 18 Août 2017 à :

Sergio Tolusso
Agence canadienne d'inspection des aliments
Division des aliments pour animaux
59, promenade Camelot
Ottawa (Ontario) K1A 0Y9
Adresse électronique : Sergio.tolusso@inspection.gc.ca
Télécopieur : 613-773-7565

Annexe I – Valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour les aliments destinés aux bovins de boucherie

Classes de bovins de boucherie et ingestion moyenne : (en fonction de la matière sèche (MS)) Note de tableau 1, Note de tableau 2, Note de tableau 3
Classe de bovins de boucherie Code des classes Ingestion de matière sèche totale
(kg de MS/jour)
Ingestion d'aliments
complets
(kg de MS/jour)
Ingestion
de fourrage
(kg de MS/jour)
Vache en production, 600 kg, vache mature du vêlage jusqu'au sevrage du veau à l'âge de six mois. VP 13.5 2 11,5
Vache gestante tarie, 600 kg, vache mature allant du sevrage du veau jusqu'au vêlage. VT 12 1 11
Animaux en croissance, ration à moyenne teneur en énergie, fourrage ≥ 80 %, 350 kg, comprend les bovins en croissance et de remplacement (y compris les taureaux). CM 9 2 7
Animaux en croissance, ration à haute teneur en énergie, fourrage de 30 % à 70 %, 350 kg, du sevrage à un an d'âge, comprend les bovins en croissance (y compris les taureaux). CH 9 5 4
Animaux de finition, ration à haute teneur en énergie, fourrage ≤ 20 %, 450 kg, comprend les veaux en croissance, les bovins d'un an et les taureaux. F 11 10 1
Veaux, de la naissance au sevrage à six mois, < 200 kg V 5 1,5 3,5
Veaux rouges, poids du marché allant de 200 à 300 kg VR 6 6 0

Notes de tableau

Note de tableau 1

L'ingestion peut varier en fonction des différentes situations de production; l'ingestion maximale peut dépasser l'ingestion moyenne.

Retour à la référence de la note de tableau 1

Note de tableau 2

Hypothèse : Contenu en matière sèche des aliments complets à 90 %.

Retour à la référence de la note de tableau 2

Note de tableau 3

Adapté des recommandations du tableau 4 sur les bovins de boucherie révisé (Beauchemin et Kœnig, 2006, 2009)

Retour à la référence de la note de tableau 3

Macro-minéraux

Calcium (Ca)
Classe Actuelle
(% de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(% de MS de la ration)
VP 2 1,5
VT 2 1,0
CM, CH 2 1,5
F 2 1,5
V 2 1,0
VR 2 1,5

Justification :

Phosphore (P)
Classe Actuelle
(% de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée (% de MS de la ration)
VP 1 0,7
VT 1 0,7
CM, CH 1 0,7
F 1 0,7
V 1 0,7
VR 1 0,7

Justification :

Magnésium (Mg)
Classe Actuelle
(% de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée (% de MS de la ration)
VP 0,5 0,4
VT 0,5 0,4
CM, CH 0,5 0,4
F 0,5 0,4
V 0,5 0,4
VR 0,5 0,4

Justification :

Sodium (Na)
Classe Actuelle
(% de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée (% de MS de la ration)
VP 2,4 1,2
VT 2,4 1,8
CM, CH 2,4 1,8
F 2,4 1,8
V 2,4 1,8
VR 2,4 1,8

Justification :

Potassium (K)
Classe Actuelle
(% de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée (% de MS de la ration)
VP 3 2
VT 3 2
CM, CH 3 2
F 3 2
V 3 2
VR 3 2

Justification :

Soufre (S)
Classe Actuelle
(% de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée (% de MS de la ration)
VP 0,4 0,5
VT 0,4 0,5
CM, CH 0,4 0,5
F 0,4 0,3
V 0,4 0,3
VR 0,4 0,3

Justification :

Oligo-éléments

Cobalt (Co)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 10 1
VT 10 1
CM, CH 10 1
F 10 1
V 10 1
VR 10 1

Justification :

Cuivre (Cu)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 50 30
VT 50 30
CM, CH 50 30
F 50 30
V 50 30
VR 50 30

Justification :

Iode (I)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 10 1,3
VT 10 1,3
CM, CH 10 1,3
F 10 1,3
V 10 0,7
VR 10 0,7

Justification :

Fer (Fe)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 750 500
VT 750 500
CM, CH 750 500
F 750 500
V 750 500
VR 750 500

Justification :

Manganèse (Mn)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 200 200
VT 200 200
CM, CH 200 150
F 200 150
V 200 150
VR 200 150

Justification :

Sélénium (Se)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 0,3 0,5
VT 0,3 0,5
CM, CH 0,3 0,5
F 0,3 0,5
V 0,3 0,5
VR 0,3 0,5

Justification :

Zinc (Zn)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 250 150
VT 250 150
CM, CH 250 150
F 250 150
V 250 200
VR 250 200

Justification :

Vitamines

Vitamine A
Classe Actuelle
(UI/jour)
Proposée
(UI/kg de MS de la ration)
VP 100 000 10 000
VT 100 000 10 000
CM, CH 100 000 10 000
F 100 000 10 000
V 100 000 10 000
VR 100 000 10 000

Justification :

Vitamine D
Classe Actuelle
(UI/jour)
Proposée
(UI/kg de MS de la ration)
VP 33 000 2 200
VT 33 000 2 200
CM, CH 33 000 2 200
F 33 000 2 200
V 33 000 2 200
VR 33 000 2 200

Justification :

Vitamine E
Classe Actuelle
(UI/jour)
Proposée
(UI/kg de MS de la ration)
VP PEP 100
VT PEP 100
CM, CH PEP 100
F PEP 100
V PEP 150
VR PEP 150

Justification :

Annexe II – Valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour les aliments destinés aux bovins laitiers

Classes de bovins laitiers et ingestion moyenne : (en matière sèche) Note de tableau 4, Note de tableau 5, Note de tableau 6
Classes de bovins laitiers Code des classes Ingestion de matière sèche totale
(kg de MS/jour)
Ingestion d'aliment
complet
(kg de MS/jour)
Ingestion de
fourrage
(kg de MS/jour)
Vache en production VP 23 11,5 11,5
Vache tarie VT 12 2 10
Génisse (de trois mois jusqu'au vêlage) G 7 2 5
Veau (de la naissance jusqu'à trois mois) V 2,5 2 0,5

Notes de tableau

Note de tableau 4

L'ingestion peut varier en fonction des différentes situations de production; l'ingestion maximale peut dépasser l'ingestion moyenne.

Retour à la référence de la note de tableau 4

Note de tableau 5

Hypothèse : Contenu en matière sèche des aliments complets à 90 %.

Retour à la référence de la note de tableau 5

Note de tableau 6

Adapté des recommandations révisées du tableau 4 pour les bovins laitiers (Beauchemin et Kœnig, 2006, 2009)

Retour à la référence de la note de tableau 6

Macro-minéraux

Calcium (Ca)
Classe Actuelle
(% de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(% de MS de la ration)
VP 2,5 1,5
VT 2,5 1,0
G 2,5 1,5
V 2,5 1,5

Justification :

Phosphore (P)
Classe Actuelle
(% de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(% de MS de la ration)
VP 1,3 0,7
VT 1,3 0,7
G 1,3 0,7
V 1,3 0,7

Justification :

Magnésium (Mg)
Classe Actuelle
(% de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(% de MS de la ration)
VP 1,0 0,6
VT 1,0 0,6
G 1,0 0,6
V 1,0 0,6

Justification :

Sodium (Na)
Classe Actuelle
(% de l'aliment complet, tel que servi
Proposée
(% de MS de la ration)
VP 2,4 1,2
VT 2,4 1,8
G 2,4 1,8
V 2,4 1,8

Justification :

Potassium (K)
Classe Actuelle
(% de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(% de MS de la ration)
VP 3 3,0
VT 3 2,0
G 3 3,0
V 3 3,0

Justification :

Soufre (S)
Classe Actuelle
(% de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(% de MS de la ration)
VP 0,5 0,5
VT 0,5 0,5
G 0,5 0,5
V 0,5 0,5

Justification :

Oligo-éléments

Cobalt (Co)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 10 1,0
VT 10 1,0
G 10 1,0
V 10 1,0

Justification :

Cuivre (Cu)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 100 40
VT 100 40
G 100 30
V 100 30

Justification :

Iode (I)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 10 1,3
VT 10 1,0
G 10 0,7
V 10 0,7

Justification :

Fer (Fe)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 50 500
VT 50 500
G 50 500
V 50 500

Justification :

Manganèse (Mn)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 300 150
VT 300 250
G 300 100
V 300 200

Justification :

Sélénium (Se)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 0,3 0,5
VT 0,3 0,5
G 0,3 0,5
V 0,3 0,5

Justification :

Zinc (Zn)
Classe Actuelle
(mg/kg de l'aliment complet, tel que servi)
Proposée
(mg/kg de MS de la ration)
VP 500 280
VT 500 130
G 500 130
V 500 200

Justification :

Vitamines

Vitamine A
Classe Actuelle
(UI/jour)
Proposée
(UI/kg de MS de la ration)
VP 200 000 10 000
VT 200 000 20 000
G 200 000 10 000
V 200 000 10 000

Justification :

Vitamine D
Classe Actuelle
(UI/jour)
Proposée
(UI/kg de MS de la ration)
VP 33 000 2 200
VT 33 000 2 200
G 33 000 2 200
V 33 000 1 500

Justification :

Vitamine E
Classe Actuelle
(UI/jour)
Proposée
(UI/kg de MS de la ration)
VP PEP 80
VT PEP 200
G PEP 80
V PEP 80

Justification :

Date de modification :