Archivée - Proposition – Garanties d'éléments nutritifs demandées
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Juin 2016
Objet
L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a entrepris un programme de réforme globale visant à renforcer sa législation, ses programmes de réglementation et sa prestation des inspections. Ces directives établissent le contexte pour le renouvellement du Règlement de 1983 sur les aliments du bétail (le Règlement).
L'objectif du renouvellement du Règlement est le développement d'un cadre règlementaire modernisé pour les aliments du bétail qui est fondé sur les risques et les résultats et qui :
- préserve la chaîne de production des aliments du bétail et des aliments;
- atteint un équilibre efficace et efficient entre un commerce équitable et concurrentiel au sein du marché;
- réduit le fardeau réglementaire.
La modernisation de la réglementation offre la possibilité d'examiner les exigences en matière de garanties d'éléments nutritifs pour l'étiquetage des aliments du bétail énoncées au tableau 3 de l'annexe I du Règlement. De plus, la modernisation de la réglementation permet d'identifier des mises à jour ou des modifications possibles aux exigences actuelles, y compris le recours à l'incorporation par renvoi pour que les modifications des exigences puissent s'effectuer avec souplesse et en temps opportun, à mesure qu'évoluent les conditions du marché.
Situation actuelle
À l'heure actuelle, tous les aliments du bétail fabriqués, vendus ou importés au Canada doivent porter une étiquette qui déclare exactement l'analyse garantie qui correspond à l'aliment. Le tableau 3 de l'annexe I du Règlement de 1983 sur les aliments du bétail précise les éléments nutritifs qui doivent être garantis sur l'étiquetage pour s'assurer que tous les aliments du bétail similaires offrent des informations pertinentes à l'acheteur afin qu'il puisse utiliser le produit de façon sûre et efficace, conformément au paragraphe 24(1) du Règlement :
Sous réserve des paragraphes (2) et (3), la déclaration de l'analyse garantie exigée par le présent règlement pour l'étiquetage d'un aliment figurant à la colonne I du tableau 3 de l'annexe I doit comprendre les détails appropriés prévus à la colonne II de ce tableau.
En outre, l'article 30 du Règlement actuel précise également que seules les garanties d'éléments nutritifs indiquées au tableau 3 de l'annexe I peuvent figurer sur l'étiquetage de l'aliment :
L'étiquette d'un aliment ne doit indiquer une garantie pour un élément nutritif qui n'a pas à être garanti, que si
- la quantité de l'élément nutritif garanti est telle que lorsque le mode d'emploi est suivi, la ration complète de l'aliment répond au moins aux besoins de la classe de bétail à laquelle il est destiné, qui sont généralement reconnus pour cet élément; et
- la garantie a été approuvée par écrit par le directeur, celui-ci étant d'avis qu'elle fournit des renseignements utiles à l'acheteur de l'aliment.
Par conséquent, les fabricants d'aliments du bétail qui souhaitent que l'étiquetage de leurs produits affiche des garanties d'éléments nutritifs autres que celles prévues au tableau 3 de l'annexe I pour l'espèce et le type d'aliments dont il est question, sont tenus d'enregistrer le produit et doivent également présenter des renseignements qui appuient chaque garantie supplémentaire au cours du processus d'évaluation et d'autorisation préalable à la commercialisation réalisé par l'ACIA.
Proposition
Comme le mentionne la Proposition de cadre modernisé et consolidé pour le renouvellement de la réglementation régissant les aliments du bétail – Décembre 2015, il est proposé que l'approche actuelle concernant la déclaration de garanties d'éléments nutritifs particulières pour les divers types d'aliments du bétail décrits au tableau 3 de l'annexe I soit conservée. Cependant, les exigences en question seraient passées en revue et des modifications seraient recommandées, au besoin, pour s'assurer que les garanties affichées continuent de fournir des renseignements utiles aux acheteurs.
La proposition de modification du tableau 3 de l'annexe I, qui indique les garanties d'éléments nutritifs demandées qui sont proposées pour les différents types d'aliments du bétail, se trouve à l'annexe I du présent document. L'ACIA examinera la possibilité d'incorporer le tableau modifié par référence. Toutefois, si les garanties demandées en question s'annoncent relativement stables au fil du temps, la conservation du tableau au Règlement pourrait faire partie des résultats du présent processus d'examen.
L'incorporation par renvoi est une technique de rédaction qui permet d'intégrer dans un règlement le contenu d'un document qui n'est pas dans le libellé du règlement en y faisant clairement référence dans le règlement. L'ACIA a développé la Politique sur l'incorporation par renvoi afin d'articuler un processus clair et complet pour identifier les documents qui pourront être incorporés par renvoi.
L'information nutritionnelle de l'analyse garantie qui figure sur l'étiquetage de l'aliment est essentielle pour s'assurer, d'une part, que les producteurs sont en mesure de choisir les aliments qui conviennent le mieux aux besoins de leur bétail, et d'autre part, que l'utilisation des produits alimentaires du bétail est sûre et efficace. Cependant, il se peut que des garanties d'éléments nutritifs supplémentaires, autres que celles énumérées au tableau 3 de l'annexe I, soient tout aussi importantes dans la transmission des renseignements pertinents et utiles à l'acheteur.
Le Règlement continuera de préciser les garanties d'éléments nutritifs qui doivent figurer sur l'étiquetage des aliments selon l'espèce visée et le type d'aliment voulu, et il est aussi proposé ce qui suit :
- les garanties d'éléments nutritifs seraient permises sur l'étiquetage des aliments du bétail à l'avenir, en plus de celles dont la déclaration est exigée par la loi;
- une liste des garanties d'éléments nutritifs approuvées serait mise au point et incorporée par référence au Règlement;
- les garanties déclarées doivent être véridiques, vérifiables et non trompeuses;
- seules les sources approuvées d'un élément nutritif donné seraient permises;
- l'inscription de garanties supplémentaires sur l'étiquetage des aliments seraient volontaire (c.-à-d. non obligatoire).
Une proposition de liste de garanties supplémentaires pouvant figurer sur l'étiquetage se trouve à l'annexe II du présent document. La liste proposée n'inclut pas toutes les garanties possibles, car la présentation d'une garantie pour certains éléments nutritifs ou ingrédients utilisés dans les aliments peut entrer en conflit avec d'autres politiques et approches. Dans certains cas, les garanties supplémentaires pourraient ne pas être considérées comme des renseignements utiles à l'acheteur (p. ex. une garantie pour le vanadium) ou pourraient identifier des éléments nutritifs sans but précis dans la composition de l'aliment du bétail (p. ex. acides gras oméga). À mesure que la science, les pratiques de l'industrie et les politiques évolueront, d'autres possibilités d'ajouter des garanties supplémentaires à la liste se présenteront.
Résultats prévus
L'approche réglementaire modernisée qui autorisera l'inscription volontaire de garanties d'éléments nutritifs supplémentaires comporte les avantages suivants :
- offrir une souplesse à l'industrie de l'alimentation du bétail pour que l'étiquetage de ses produits affiche des garanties d'éléments nutritifs qui répondent aux besoins des consommateurs sans nécessiter d'évaluation et d'autorisation préalable à la commercialisation;
- permettre la mise à jour en temps opportun des normes en vigueur à mesure que sont disponibles de nouveaux renseignements sur un élément nutritif donné;
- permettre à l'ACIA de maintenir la surveillance réglementaire des renseignements de l'étiquetage pour vérifier que les aliments du bétail conviennent à leur utilisation prévue;
- alléger le fardeau réglementaire par rapport à l'enregistrement des aliments du bétail lorsque des garanties d'éléments nutritifs supplémentaires peuvent être affichées sur l'étiquetage d'un produit.
Il est important de noter que tout étiquetage d'aliment du bétail qui affiche une garantie d'éléments nutritifs qui ne figure pas au tableau 3 de l'annexe I ou sur la liste des autres garanties d'éléments nutritifs approuvées devra être enregistré avant sa mise en marché.
À vous la parole
L'ACIA sollicite vos commentaires à propos de la proposition qui concerne la modification des exigences réglementaires qui s'appliquent aux garanties d'éléments nutritifs sur l'étiquetage des aliments du bétail :
- La révision de la déclaration des garanties d'éléments nutritifs sur l'étiquetage des aliments du bétail proposée est-elle appropriée?
- Avez-vous des préoccupations au sujet de la proposition de permettre l'affichage volontaire de garanties d'éléments nutritifs sur les étiquettes des aliments du bétail?
- Y a-t-il d'autres garanties d'éléments nutritifs qui devraient être ajoutées à la liste de l'annexe II?
- Les modifications proposées au Règlement de 1983 sur les aliments du bétail seraient-elles un moyen efficace de protéger la santé humaine, la santé animale et l'environnement?
- Y a-t-il des options qui ne sont pas mentionnées dans la présente proposition, mais qui devraient être approfondies?
- Avez-vous d'autres commentaires?
Nous vous encourageons à nous faire parvenir vos commentaires et vos propositions, car ils sont essentiels à la réussite de l'initiative de modernisation de la réglementation. Veuillez acheminer vos commentaires d'ici le 15 juillet 2016 aux coordonnées suivantes :
Sergio Tolusso
Agence canadienne d'inspection des aliments
Division des aliments pour animaux
59, promenade Camelot
Ottawa (Ontario) K1A 0Y9
Courriel : Sergio.tolusso@inspection.gc.ca
Télécopieur : 613-773-7565
Annexe I – Révision de la déclaration des garanties d'éléments nutritifs (Proposition de modification du tableau 3 de l'annexe I)
| Article | Colonne I Aliment du bétail |
Colonne II Détails de la garantie, conformément à l'article 24 |
Colonne III Espèces ciblées |
|---|---|---|---|
| 1. | Un aliment complet, un aliment destiné à remplacer le lait entier et un aliment (à l'exception d'un aliment broyé) moulu ou écrasé, ou sous forme de farine, de tourteaux, de granulés, de miettes ou de biscuits, non prévu ailleurs dans le présent tableau et auquel s'appliquent les détails précisés. | 1) Le pourcentage minimal de protéines brutes, qui doit comprendre la teneur équivalente en protéines brutes. | 1) Toutes les espèces |
| 2) Le pourcentage maximal de l'équivalent en protéines brutes provenant de sources non protéiques, intentionnellement ou supposément présentes. | 2) Ruminants | ||
| 3) Le pourcentage minimal de matière grasse brute. | 3) Toutes les espèces | ||
| 4) Le pourcentage maximal de fibre exprimé en fibre brute ou en fibre au détergent acide. | 4) Toutes les espèces | ||
| 5) Le pourcentage maximal et le type de gravier, s'il est intentionnellement ou supposément présent. | 5) Volaille | ||
| 6) Le pourcentage minimal des éléments suivants : sodium (Na), calcium (Ca) et phosphore (P). | 6) Toutes les espèces | ||
| 7) La quantité minimale de zinc (Zn) et de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme. | 7) Porc | ||
| 8) La quantité minimale et maximale de cuivre en milligrammes par kilogramme. | 8) Mouton | ||
| 9) Le nombre minimal d'unités internationales de vitamine A, D ou E par kilogramme de produit. | 9) Toutes les espèces | ||
| 10) Si l'aliment est destiné à remplacer le lait entier, le pourcentage minimal de protéines d'origine laitière. | 10) Espèces de mammifères | ||
| 11) Le pourcentage minimal de fibre brute. | 11) Lapin et cheval | ||
| 12) La quantité minimale de sélénium en milligrammes par kilogramme, s'il est intentionnellement ou supposément présent. | 12) Toutes les espèces | ||
| 13) La quantité minimale de vitamine C en milligrammes par kilogramme, si elle est intentionnellement ou supposément présente. | 13) Salmonidés | ||
| 2. | Un supplément ou un macro-prémélange | Si intentionnellement ou supposément présent; | |
| 1) Le pourcentage minimal de protéines brutes, qui doit comprendre la teneur équivalente en protéines brutes. | 1) Toutes les espèces | ||
| 2) Le pourcentage maximal de l'équivalent en protéines brutes provenant de sources non protéiques. | 2) Ruminants | ||
| 3) Le pourcentage minimal de matière grasse brute. | 3) Toutes les espèces | ||
| 4) Le pourcentage maximal de fibre exprimé en fibre brute ou en fibre au détergent acide. | 4) Toutes les espèces | ||
| 5) Le pourcentage maximal et le type de gravier, s'il est intentionnellement ou supposément présent. | 5) Volaille | ||
| 6) Le pourcentage minimal des éléments suivants : calcium (Ca), phosphore (P), magnésium (Mg), soufre (S), sodium (Na) ou potassium (K). La quantité minimale, en milligrammes par kilogramme, d'iode (I), de fer (Fe), de cuivre (Cu), de manganèse (Mn), de zinc (Zn), de cobalt (Co) ou de sélénium (Se). | 6) Toutes les espèces | ||
| 7) La quantité réelle de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme. | 7) Mouton | ||
| 8) La quantité maximale de fluor (F) en milligrammes par kilogramme. | 8) Bovins, mouton, cheval | ||
| 9) Le nombre minimal d'unités internationales de vitamine A, D ou E par kilogramme de produit. | 9) Toutes les espèces | ||
| 3. | Aliment minéral | 1) Le pourcentage minimal des éléments suivants, s'ils sont intentionnellement ou supposément présents : calcium (Ca), phosphore (P), magnésium (Mg), soufre (S), sodium (Na) ou potassium (K). La quantité minimale, en milligrammes par kilogramme, d'iode (I), de fer (Fe), de cuivre (Cu), de manganèse (Mn), de zinc (Zn), de cobalt (Co) ou de sélénium (Se), si ces éléments sont intentionnellement ou supposément présents. | 1) Toutes les espèces |
| 2) La quantité maximale de fluor (F) en milligrammes par kilogramme. | 2) Bovins, mouton, cheval | ||
| 3) La quantité maximale de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme, s'il est intentionnellement ou supposément présent. | 3) Mouton | ||
| 4) Dans le cas d'un aliment minéral vitaminé, le nombre minimal d'unités internationales de vitamine A, D ou E par kilogramme de produit, le nombre minimal de microgrammes de vitamine B12 et de biotine par kilogramme de produit et le nombre minimal de milligrammes de toute autre vitamine par kilogramme de produit, intentionnellement ou supposément présentes. | 4) Toutes les espèces | ||
| 4. | Micro-prémélange | 1) La quantité minimale, en milligrammes par kilogramme, des éléments suivants s'ils sont intentionnellement ou supposément présents : iode (I), fer (Fe), cobalt (Co), manganèse (Mn), zinc (Zn), cuivre (Cu) ou sélénium (Se). | 1) Toutes les espèces |
| 2) La quantité maximale de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme, s'il est intentionnellement ou supposément présent. | 2) Mouton | ||
| 3) Dans le cas d'un micro-prémélange vitaminé, le nombre minimal d'unités internationales de vitamine A, D ou E par kilogramme de produit, le nombre minimal de microgrammes de vitamine B12 et de biotine par kilogramme de produit et le nombre minimal de milligrammes de toute autre vitamine par kilogramme de produit, intentionnellement ou supposément présentes. | 3) Toutes les espèces | ||
| 5. | Sel (chlorure de sodium) auquel est ajoutée au moins l'une des substances suivantes : un composé d'iode, de fer, de cuivre, de manganèse, de zinc, de cobalt ou de sélénium (complément d'oligo-éléments et de sel) | Le pourcentage minimal de sel (NaCl) et la quantité minimale, en milligrammes par kilogramme, de l'un ou l'autre des éléments suivants, intentionnellement ou supposément présents : iode (I), fer (Fe), cuivre (Cu), manganèse (Mn), zinc (Zn), cobalt (Co) ou sélénium (Se). | Toutes les espèces |
| 6. | Aliment mélangé non prévu ailleurs dans le présent tableau | Les garanties servant à décrire l'utilité de l'aliment. | Toutes les espèces |
Annexe II – Proposition de garanties à déclaration volontaire
| Garantie | Type de garantie (quantité minimale, maximale, ajoutée ou réelle) |
Unité | Conditions |
|---|---|---|---|
| Énergie | Minimale Maximale Réelle |
Kcal/kg Cal/kg Kjoules/kg |
Peut être précisée davantage en énergie nette (EN), en énergie digestible (ED) et en énergie métabolisable (EM). |
| Protéine brute | N'importe quel type | % | S/O |
| Matière grasse brute | N'importe quel type | % | S/O |
| Fibre | N'importe quel type | % | Préciser s'il s'agit de fibres brutes, de fibres au détergent acide ou de fibres au détergent neutre. |
| Cendre | Minimale Maximale Réelle |
% | Aliments pour poissons seulement. |
| Humidité | Minimale Maximale Réelle |
% | S/O |
| Sel | N'importe quel type | % | S/O |
| Acides aminés | Minimale Maximale |
% | La garantie ne peut pas uniquement mentionner « acides aminés ». L'acide aminé garanti doit être précisé (p. ex. lysine). |
| Vitamine A | N'importe quel type | UI/kg | S/O |
| Vitamine D | N'importe quel type | UI/kg | S/O |
| Vitamine E | N'importe quel type | UI/kg | S/O |
| Vitamine C | N'importe quel type | mg/kg | S/O |
| Calcium | N'importe quel type | % | Peut être exprimé par Ca dans l'analyse garantie. |
| Phosphore | N'importe quel type | % | Peut être exprimé par P dans l'analyse garantie. |
| Magnésium | N'importe quel type | % | Peut être exprimé par Mg dans l'analyse garantie. |
| Soufre | N'importe quel type | % | Peut être exprimé par S dans l'analyse garantie. |
| Sodium | N'importe quel type | % | Peut être exprimé par Na dans l'analyse garantie. |
| Potassium | N'importe quel type | % | Peut être exprimé par K dans l'analyse garantie. |
| Iode | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par I dans l'analyse garantie. |
| Fer | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par Fe dans l'analyse garantie. |
| Cuivre | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par Cu dans l'analyse garantie. |
| Manganèse | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par Mn dans l'analyse garantie. |
| Zinc | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par Zn dans l'analyse garantie. |
| Cobalt | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par Co dans l'analyse garantie. |
| Sélénium | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par Se dans l'analyse garantie. |
| Fluor | Minimale Maximale |
mg/kg | Peut être exprimé par F dans l'analyse garantie. |
| Chrome | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par Cr dans l'analyse garantie. |
| Bêta-carotène | Minimale | mg/kg | L'étiquetage doit également garantir la vitamine A. La garantie de vitamine A doit indiquer qu'elle inclut la teneur en vitamine A du bêta-carotène. |
| B12 | N'importe quel type | µg/kg | Peut être exprimé par cobalamine dans l'analyse garantie. |
| Biotine | N'importe quel type | µg/kg | S/O |
| Thiamine | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par vitamine B1 dans l'analyse garantie. |
| Riboflavine | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par vitamine B2 dans l'analyse garantie. |
| Niacine | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par vitamine B3 dans l'analyse garantie. |
| Acide pantothénique | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par vitamine B5 dans l'analyse garantie. |
| Pyridoxine | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par vitamine B6 dans l'analyse garantie. |
| Acide folique | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par vitamine B9 dans l'analyse garantie. |
| Ménadione | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par vitamine K3. |
| Diacétate de ménadiol | N'importe quel type | mg/kg | Peut être exprimé par vitamine K4. |
| Choline | N'importe quel type | mg/kg | S/O |
| Inositol | N'importe quel type | mg/kg | S/O |
| Bétaïne | N'importe quel type | mg/kg | S/O |
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