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Animaux

Cybercommerce, animaux

Le fait qu'une chose soit vendue en ligne ne signifie pas qu'elle peut être importée au Canada ou expédiée à l'intérieur du pays.

L'ACIA est chargée de veiller à la santé animale et humaine en protégeant :

Comment pouvez-vous aider?

SUIVEZ nos conseils lorsque vous adoptez des animaux et que vous achetez ou vendez des produits ou sous-produits d'origine animale en ligne.

NE présumez PAS que tous les animaux ou produits d'origine animale disponibles en ligne satisfont aux exigences réglementaires de l'ACIA.

Dans cette page

Exigences d'importation (y compris pour les chiots et les chiens)

Le Canada a des exigences strictes en matière d'importation pour prévenir l'introduction de maladies animales graves, comme la rage, et ces exigences s'appliquent également aux achats en ligne.

Les importations de produits et de sous-produits d'origine animale, y compris les aliments d'origine animale (viande, œufs, produits laitiers, poissons et fruits de mer), les aliments pour animaux de compagnie, les gâteries, les produits à mâcher, la bouse de vache, les peaux d'animaux, les trophées de chasse et d'autres articles à partir de pays où existent des maladies animales comme la peste porcine africaine ou la fièvre aphteuse sont restreintes ou interdites.

Dans le cas d'animaux vivants, les importateurs sont tenus de garantir la santé des animaux dont ils ont la garde. Ils doivent également vérifier et respecter toutes les exigences d'importation pertinentes avant d'entrer ou de rentrer au pays. D'autres exigences zoosanitaires s'appliquent dans le cas de l'importation commerciale de chiens âgés de moins de 8 mois.

Cependant, il est possible que des animaux élevés en vue de leur vente aient été exposés à d'autres maladies ou à des parasites qui ne sont pas décelables lorsqu'ils sont importés ou là où ils sont gardés au Canada en attente de leur vente.

Exigences réglementaires en matière de santé animale

Les personnes qui pratiquent une activité réglementée par l'ACIA doivent respecter les exigences applicables en vertu de la Loi sur la santé des animaux, du Règlement sur la santé des animaux et du Règlement sur les maladies déclarables.

Cela comprend quiconque importe, exporte ou vend des animaux vivants, des produits et des sous-produits d'origine animale, même s'il le fait à petite échelle de sa propre maison.

Des exigences provinciales et territoriales ou municipales peuvent également s'appliquer.

Renseignements supplémentaires pour les acheteurs et les vendeurs

Voici d'autres choses à faire et à ne pas faire :

Consommateurs

Tenez également compte de ce qui suit :

  • Sachez qui sont les personnes dont vous achetez les produits et où elles se trouvent. Faites des recherches, en particulier si la source ne vous est pas familière.
  • Consultez des évaluations indépendantes du vendeur et de ses produits. Ne vous fiez pas uniquement aux évaluations présentées sur le site Web de l'entreprise.
  • Si les renseignements sur l'animal vivant, le produit ou le sous-produit d'origine animale ne sont pas clairs, communiquez avec l'entreprise et posez des questions.
  • Informez-vous des exigences canadiennes en matière d'importation. Les importateurs qui ne respectent pas les exigences canadiennes peuvent, entre autres, subir des retards ou voir leurs marchandises retenues à la frontière ou retirées du Canada.
  • Consultez la liste de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) pour connaître les espèces en voie de disparition dont la vente est illégale partout dans le monde.

Autres éléments à considérer si vous importez, achetez ou adoptez un chien :

  • Soyez prudent lorsque vous importez un chien que vous n'avez jamais rencontré ou lorsque vous achetez auprès d'un courtier en ligne au Canada afin de ne pas soutenir involontairement les usines à chiots, de vous retrouver avec un chien malade ou pire, de faire face au déchirement de devoir euthanasier votre animal de compagnie.
  • Ne présumez pas que le vendeur est légitime. Avant de ramener un chiot ou un chien à la maison, vous devriez envisager de demander :
    • les carnets de vaccination et autres antécédents médicaux vétérinaires;
    • plus de renseignements sur l'endroit où se trouvait le chien avant d'être proposé à la vente;
    • des renseignements sur les politiques de retour ou une assistance pour les factures médicales si des problèmes de santé sont détectés après l'achat ou l'adoption;
    • si possible, demandez à voir l'animal et au moins un des parents, même si cela doit se faire virtuellement.
  • Soyez à l'heure pour les ramasser ou, si possible, prenez les dispositions appropriées.

Vendeurs

  • Vérifiez si votre animal vivant, produit animal ou sous-produit respecte les exigences applicables de l'ACIA. Cela inclut ceux qui s'appliquent à l'importation commerciale de chiots et de chiens de moins de huit mois.
  • Utilisez le Système automatisé de référence à l'importation (SARI), lequel décrit les nouvelles exigences de l'ACIA relatives à l'importation.
  • Faites certifier l'animal vivant, le produit ou le sous-produit destiné à l'exportation au besoin.

Autres éléments à prendre en compte par les vendeurs :

Pour obtenir plus de renseignements

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