Zone de contrôle primaire (ZCP-239 – Colombie-Britannique)

ATTENDU QUE le 18 novembre 2024, les limites de la zone de contrôle primaire 239 décrites dans l'annexe d'une ordonnance de déclaration de zone de contrôle primaire (appelé dans la présente « ordonnance de déclaration ») ont été modifiées par le premier vice-président de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, conformément au paragraphe 27.3 de la Loi sur la santé des animaux^{Note de bas de page 1} (la « Loi ») relativement à l'influenza aviaire hautement pathogène;

ATTENDU QU'en tant qu'inspecteur, je suis autorisé, en vertu du paragraphe 33(1) de la Loi, à exercer le pouvoir de la ministre en vertu du paragraphe 27(2) de la Loi;

ATTENDU QUE le 12 novembre 2024, une ordonnance de désignation a été prise en vertu du paragraphe 27(2) de la Loi pour désigner les animaux et les choses susceptibles d'être touchés ou contaminés par l'influenza aviaire hautement pathogène dans la zone de contrôle primaire 239.

ET ATTENDU QU'en tant qu'inspecteur, je suis également autorisé, en vertu du paragraphe 33(2) de la Loi, à exercer le pouvoir de la ministre, en vertu de l'article 27.3 de la Loi, afin de modifier une ordonnance rendue en vertu du paragraphe 27(2) de la Loi.

PAR CONSÉQUENT, par la présente ordonnance, je modifie l'ordonnance de désignation prise le 12 novembre 2024 pour faire référence à l'ordonnance de déclaration modifiée prise le 18 novembre 2024, pour la zone de contrôle primaire 239.

Daté à Delta, Colombie-Britannique, en ce jour du 18 novembre 2024 à 15h26.

Janice Bridgland
Inspectrice

ATTENDU QUE, le 31 octobre 2024, je, Jean-Guy Forgeron, premier vice-président de l'Agence canadienne d'inspection des aliments ai déclaré la zone de contrôle primaire numéro 239, conformément au paragraphe 27(1) de la Loi sur la santé des animaux^{Note de bas de page 1} (la Loi), relativement à l'influenza aviaire hautement pathogène.

ATTENDU QUE je suis autorisé à exercer le pouvoir de la ministre, en vertu de l'article 27.3 de la Loi, afin de modifier une ordonnance rendue en vertu du paragraphe 27(1) de la Loi.

PAR CONSÉQUENT, par la présente ordonnance, je modifie la zone de contrôle primaire décrite dans l'annexe de l'Ordonnance de Déclaration susmentionnée en la remplaçant par la zone de contrôle primaire décrite dans l'annexe ci-jointe.

Daté à Ottawa, Ontario en ce jour du 18 novembre 2024 à 18h00.

Jean-Guy Forgeron
Premier vice-président de l'ACIA

Annexe

« Zone de contrôle primaire pour l'influenza aviaire hautement pathogène dans la province de Colombie britannique - Annexe de déclaration » se décrit comme suit :

La région suivante de la province de Colombie britannique est délimitée par :

Limites géographiques pour :

Zone de contrôle primaire 239 (ZCP-239)

• À partir de la coordonnée GPS 122.049169W 49.001873N sur le bord nord de la frontière Canada/ États-Unis
• Nord-ouest à partir de la coordonnée GPS 122.049169W 49.001873N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 122.128305W 49.031454N à la jonction de ch. Powerhouse et ch. Wells Line
• Ouest sur le ch. Wells Line jusqu'au ch. Marion
• Nord sur le ch. Marion jusqu'au ch. Campbell
• Ouest sur le ch. Campbell jusqu'au ch. McDermott
• Vers le nord sur le ch. McDermott jusqu'au ch. Atkinson
• Ouest sur le ch. Atkinson jusqu'au ch. S Parallel
• Sud-ouest sur le ch. S Parallel jusqu'à la coordonnée GPS 122.177668W 49.057326N
• Nord-ouest à partir de la coordonnée GPS 122.177668W 49.057326N à travers le terrain à la coordonnée GPS 122.187090W 49.082449N sur le ch. Udy
• Vers le nord-ouest sur le ch. Udy jusqu'au ch. Dawson
• Ouest sur le ch. Dawson jusqu'au ch. Sumas Mountain
• Nord-est/nord-ouest sur le ch. Sumas Mountain jusqu'à la coordonnée GPS 122.195405W 49.125535N
• Nord-est à partir de la coordonnée GPS 122.195405W 49.125535N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 122.183633W 49.144289N sur le ch. S River
• Nord/Nord-Ouest/Nord-Est sur le ch. S River jusqu'à l'autoroute Lougheed
• Nord-Ouest sur l'autoroute Lougheed jusqu'au ch. Hawkins Pickle
• Nord-est sur le ch. Hawkins Pickle jusqu'au ch. de service forestier Norrish Creek
• Nord sur le ch. de service forestier Norrish Creek jusqu'à la coordonnée GPS 122.164774W 49.182484N
• Nord-est à partir de la coordonnée GPS 122.164774W 49.182484N sur le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 122.017639W 49.220228N sur le ch. Watkins
• Vers l'est sur le ch. Watkins jusqu'au bord ouest de l'autoroute Lougheed 7
• Sud-ouest le long de la limite ouest de l'autoroute Lougheed 7 jusqu'à la coordonnée GPS 122.013981W 49.215820N
• Sud-est à partir de la coordonnée GPS 122.013981W 49.215820N à travers le terrain à la coordonnée GPS 121.939715W 49.202558N sur ch. McDonald
• Sud-est sur le ch. McDonald jusqu'à Montana Dr
• Est/Sud-est/Sud sur la dr. Montana jusqu'à l'avenue Teton
• Est sur l'avenue Teton jusqu'à la coordonnée GPS 121.931087W 49.193330N
• Sud-est à partir de la coordonnée GPS 121.931087W 49.193330N à travers le terrain jusqu'aux coordonnées GPS sur 121.915567W 49.187531N sur ch. Hope River
• Sud-ouest sur le ch. Hope River jusqu'à la rue Menzies
• Sud-est sur la rue Menzies jusqu'au ch. Yale
• Nord-est sur le ch. Yale à la coordonnée GPS 121.897583W 49.181712N
• Sud-est à partir de la coordonnée GPS 121.897583W 49.181712N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 121.893673W 49.170508N sur ch. Banford
• Sud-ouest sur le ch. Banford jusqu'au ch. Chilliwack Central
• Vers l'est sur le ch. Chilliwack Central jusqu'au ch. Gibson
• Sud sur le ch. Gibson jusqu'à la coordonnée GPS 121.874661W 49.132730N
• Sud-ouest à partir de la coordonnée GPS 121.874661W 49.132730N à travers le terrain à la coordonnée GPS 121.883244W 49.124305N sur ch. Elk View
• Sud-est sur le ch. Elk View jusqu'au ch. Huston
• Ouest sur le ch. Huston jusqu'au ch. Farnham
• Sud sur le ch. Farnham jusqu'à la coordonnée GPS 121.869468W 49.092349N
• Sud-ouest à partir de la coordonnée GPS 121.869468W 49.092349N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 121.917408W 48.999895N le long de la limite nord de la frontière Canada/ États-Unis
• À l'ouest de la coordonnée GPS 121.917408W 48.999895N sur le terrain le long de la limite nord de la frontière Canada/ États-Unis jusqu'à la coordonnée GPS 122.049169W 49.001873N.

ATTENDU QUE le 12 novembre 2024, les limites de la zone de contrôle primaire 239 décrites dans l'annexe d'une ordonnance de déclaration de zone de contrôle primaire (appelé dans la présente « ordonnance de déclaration ») ont été modifiées par le premier vice-président de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, conformément au paragraphe 27.3 de la Loi sur la santé des animaux^{Note de bas de page 1} (la « Loi ») relativement à l'influenza aviaire hautement pathogène;

ATTENDU QU'en tant qu'inspecteur, je suis autorisé, en vertu du paragraphe 33(1) de la Loi, à exercer le pouvoir de la ministre en vertu du paragraphe 27(2) de la Loi;

ATTENDU QUE le 31 octobre 2024, une ordonnance de désignation a été prise en vertu du paragraphe 27(2) de la Loi pour désigner les animaux et les choses susceptibles d'être touchés ou contaminés par l'influenza aviaire hautement pathogène dans la zone de contrôle primaire 239.

ET ATTENDU QU'en tant qu'inspecteur, je suis également autorisé, en vertu du paragraphe 33(2) de la Loi, à exercer le pouvoir de la ministre, en vertu de l'article 27.3 de la Loi, afin de modifier une ordonnance rendue en vertu du paragraphe 27(2) de la Loi.

PAR CONSÉQUENT, par la présente ordonnance, je modifie l'ordonnance de désignation prise le 31 octobre 2024 pour faire référence à l'ordonnance de de déclaration modifiée prise le 12 novembre 2024, pour la zone de contrôle primaire 239.

Daté à Delta, Colombie-Britannique, en ce jour du 12 novembre 2024 à 8h01.

Janice Bridgland
Inspectrice

ATTENDU QUE, le 31 octobre 2024, je, Jean-Guy Forgeron, premier vice-président de l'Agence canadienne d'inspection des aliments ai déclaré la zone de contrôle primaire numéro 239, conformément au paragraphe 27(1) de la Loi sur la santé des animaux^{Note de bas de page 1} (la Loi), relativement à l'influenza aviaire hautement pathogène.

ATTENDU QUE je suis autorisé à exercer le pouvoir de la ministre, en vertu de l'article 27.3 de la Loi, afin de modifier une ordonnance rendue en vertu du paragraphe 27(1) de la Loi.

PAR CONSÉQUENT, par la présente ordonnance, je modifie la zone de contrôle primaire décrite dans l'annexe de l'Ordonnance de Déclaration susmentionnée en la remplaçant par la zone de contrôle primaire décrite dans l'annexe ci-jointe.

Daté à Ottawa, Ontario en ce jour du 12 novembre, 2024 à 10h00.

Jean-Guy Forgeron
Premier vice-président de l' ACIA

Annexe

« Zone de contrôle primaire pour l'influenza aviaire hautement pathogène dans la province de Colombie britannique - Annexe de déclaration » se décrit comme suit :

La région suivante de la province de Colombie britannique est délimitée par :

Limites géographiques pour :

Zone de contrôle primaire 239 (ZCP-239)

• À partir de la coordonnée GPS 122.049169W 49.001873N sur le bord nord de la frontière Canada/ États-Unis
• Nord-ouest à partir de la coordonnée GPS 122.049169W 49.001873N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 122.128305W 49.031454N à la jonction de ch. Powerhouse et ch. Wells Line
• Ouest sur le ch. Wells Line jusqu'au ch. Marion
• Nord sur le ch. Marion jusqu'au ch. Campbell
• Ouest sur le ch. Campbell jusqu'au ch. McDermott
• Vers le nord sur le ch. McDermott jusqu'au ch. Atkinson
• Ouest sur le ch. Atkinson jusqu'au ch. S Parallel
• Sud-ouest sur le ch. S Parallel jusqu'à la coordonnée GPS 122.177668W 49.057326N
• Nord-ouest à partir de la coordonnée GPS 122.177668W 49.057326N à travers le terrain à la coordonnée GPS 122.187090W 49.082449N sur le ch. Udy
• Vers le nord-ouest sur le ch. Udy jusqu'au ch. Dawson
• Ouest sur le ch. Dawson jusqu'au ch. Sumas Mountain
• Nord-est/nord-ouest sur le ch. Sumas Mountain jusqu'à la coordonnée GPS 122.195405W 49.125535N
• Nord-est à partir de la coordonnée GPS 122.195405W 49.125535N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 122.183633W 49.144289N sur le ch. S River
• Nord/Nord-Ouest/Nord-Est sur le ch. S River jusqu'à l'autoroute Lougheed
• Nord-Ouest sur l'autoroute Lougheed jusqu'au ch. Hawkins Pickle
• Nord-est sur le ch. Hawkins Pickle jusqu'au ch. de service forestier Norrish Creek
• Nord sur le ch. de service forestier Norrish Creek jusqu'à la coordonnée GPS 122.164774W 49.182484N
• Nord-est à partir de la coordonnée GPS 122.164774W 49.182484N sur le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 122.017639W 49.220228N sur le ch. Watkins
• Vers l'est sur le ch. Watkins jusqu'au bord ouest de l'autoroute Lougheed 7
• Sud-ouest le long de la limite ouest de l'autoroute Lougheed 7 jusqu'à la coordonnée GPS 122.013981W 49.215820N
• Sud-est à partir de la coordonnée GPS 122.013981W 49.215820N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 121.952526W 49.195604N sur le ch. Young
• Sud sur le ch. Young jusqu'au l'autoroute 1
• Nord-est sur l'autoroute 1 jusqu'au ch. Prest
• Vers le sud sur le ch. Prest jusqu'au ch. McGuire
• Est sur le ch. McGuire jusqu'à la coordonnée GPS 121.905687W 49.132943N
• Sud-ouest à partir de la coordonnée GPS 121.905687W 49.132943N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 121.918508W 49.118466N à la jonction de ch. Bailey Road et Teskey Way
• Sud/Sud-Ouest sur Teskey Way jusqu'au ch. Promontory
• Sud/Sud-Ouest sur le ch. Promontory jusqu'au ch. Extrom
• Sud-est/nord-est/sud sur le ch. Extrom jusqu'à la coordonnée GPS 121.913626W 49.092084N
• Au sud de la coordonnée GPS 121.913626W 49.092084N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 121.917408W 48.999895N le long de la limite nord de la frontière Canada/ États-Unis
• À l'ouest de la coordonnée GPS 121.917408W 48.999895N sur le terrain le long de la limite nord de la frontière Canada/ États-Unis jusqu'à la coordonnée GPS 122.049169W 49.001873N.

ATTENDU QUE, le 31 octobre 2024, Jean-Guy Forgeron, le premier vice-président de l'Agence canadienne d'inspection des aliments a déclaré la zone de contrôle primaire 239, en vertu du paragraphe 27(1) de la Loi sur la santé des animaux^{Note de bas de page 1}, en raison de l'influenza aviaire hautement pathogène. Attendu que je suis autorisé, en vertu de l'article 33 de la Loi, à exercer les pouvoirs de la ministre en vertu du paragraphe 27(2) de la Loi.

PAR CONSÉQUENT, en vertu du paragraphe 27(2) de cette loi, à l'égard de cette zone de contrôle primaire, je désigne par ordonnance les animaux et les objets énumérés à l'annexe ci-jointe comme étant susceptibles d'être infectés ou contaminés par l'influenza aviaire hautement pathogène.

Daté à Calgary, Alberta, en ce jour du 31 octobre 2024 à 15 h 45.

Mike DiMambro
Inspecteur

Annexe

La volaille destinée à des fins commerciales^{Note de bas de page 2} ou non commerciales^{Note de bas de page 3}. Cela comprend les volailles d'un jour et les œufs d'incubation, les œufs et autres produits ou sous-produits de cette volaille domestique en captivité, ainsi que les choses qui ont été exposées à un tel oiseau.

ET

Autres oiseaux captifs (y compris les oiseaux élevés en captivité pour la course, les expositions, les collections zoologiques et les concours, ou comme animaux de compagnie) si des mouvements peuvent entraîner un contact avec des volailles destinées à des fins commerciales ou non commerciales ou leurs installations. Cela comprend les œufs, d'autres produits ou sous-produits d'autres oiseaux captifs, ainsi que les choses qui ont été exposées à un tel oiseau.

ATTENDU QUE, je, Jean-Guy Forgeron, premier vice-président de l'Agence canadienne d' inspection des aliments, en vertu des pouvoirs délégués par la ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire (l'honorable Lawrence MacAulay), estime que la maladie de l' influenza aviaire hautement pathogène existe dans la région du Canada décrite à l'annexe ci-jointe.

PAR CONSÉQUENT, je déclare, conformément au paragraphe 27(1) de la Loi sur la santé des animaux^{Note de bas de page 1}, que la région décrite à l'annexe ci-jointe est une zone de contrôle primaire, à compter de la date ci-dessous, dans laquelle j'estime que l' influenza aviaire hautement pathogène existe.

Daté à Montreal, Quebec en ce jour du 31 octobre, 2024 à 17 h 25.

Jean-Guy Forgeron
Premier vice-président de l'ACIA

Annexe

« Zone de contrôle primaire pour l'influenza aviaire hautement pathogène dans la province de Colombie-Britannique - Annexe de déclaration » se décrit comme suit :

La région suivante de la province de Colombie-Britannique est délimitée par :

Limites géographiques pour : Zone de contrôle primaire 239 (ZCP-239)

• À partir de la coordonnée GPS 122.049169W 49.001873N sur le bord nord de la frontière Canada/ États-Unis
• Nord-ouest à partir de la coordonnée GPS 122.049169W 49.001873N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 122.128305W 49.031454N à l'intersection de ch. Powerhouse et ch. Wells Line
• Ouest sur le ch. Wells Line jusqu'au ch. Marion
• Nord sur le ch. Marion jusqu'au ch. Campbell
• Ouest sur le ch. Campbell jusqu'au ch. McDermott
• Vers le nord sur le ch. McDermott jusqu'au ch. Atkinson
• Ouest sur le ch. Atkinson Road à ch. S Parallel
• Sud-ouest sur ch. S Parallel jusqu'à la coordonnée GPS 122.177668W 49.057326N
• Nord-ouest à partir de la coordonnée GPS 122.177668W 49.057326N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 122.183633W 49.144289N sur ch. S River
• Nord/Nord-Ouest/Nord-Est sur le ch. S River jusqu'à l'autoroute Lougheed
• Sud-Est/Est/Nord-Est sur l'autoroute Lougheed jusqu'au ch. Athey
• Nord-est/sud-est sur le ch. Athey jusqu'à la coordonnée GPS 122.031220W 49.179888N
• À l'est de la coordonnée GPS 122.031220W 49.179888N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 121.997488W 49.179088N sur ch. Teatquathill
• Sud-est sur le ch. Teatquathill jusqu'au ch. Lower Landing
• Continuer vers le sud-est sur le ch. Lower Landing jusqu'à l'avenue Wellington
• Continuer vers le sud-est sur l'avenue Wellington jusqu'au ch. Young
• Sud sur le ch. Young jusqu'à l'autoroute 1
• Nord-est sur l'autoroute 1 jusqu'à la coordonnée GPS 121.933818W 49.151711N
• Sud-est à partir de la coordonnée GPS 121.933818W 49.151711N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 121.918443W 49.132950N à l'intersection de ch. Prest et ch. McGuire
• Est sur le ch. McGuire jusqu'à la coordonnée GPS 121.905687W 49.132943N
• Sud-ouest à partir de la coordonnée GPS 121.905687W 49.132943N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 121.918508W 49.118466N à l'intersection de ch. Bailey et Teskey Way
• Sud/Sud-Ouest sur Teskey Way à ch. Promontory
• Sud/Sud-Ouest sur le ch. Promontory jusqu'au ch. Extrom
• Sud-est/nord-est/sud sur le ch. Extrom jusqu'à la coordonnée GPS 121.913626W 49.092084N
• Sud à partir de la coordonnée GPS 121.913626W 49.092084N à travers le terrain jusqu'à la coordonnée GPS 121.917408W 48.999895N sur le bord nord de la frontière Canada/ États-Unis
• À l'ouest de la coordonnée GPS 121.917408W 48.999895N sur le terrain le bord nord de la frontière Canada/ États-Unis jusqu'à la coordonnée GPS 122.049169W 49.001873N.