Sur demande, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) peut :
- examiner les informations sur les nouvelles lignées de plantes, et
- fournir des conseils sur la question de savoir si la lignée est considérée comme nouvelle aux fins de la dissémination environnementale au Canada
Les produits figurant dans cette liste ont été jugés non nouveaux par l'ACIA, ce qui signifie qu'ils sont considérés comme équivalents en termes d'utilisation et de sécurité à ceux déjà présents au Canada. Apprenez comment demander une détermination de nouveauté pour la dissémination dans l'environnement à l'ACIA.
| Date de la détermination de l'ACIA | Nom du produit | Espèces | Promoteur | Technologie Note du tableau 1 | Caractéristique(s) | Mécanisme(s) d'action |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024-06-12 | sbe mutant sextuple | Canola (Brassica napus) | Université de Guelph | Édition génétique - CRISPR/Cas9 | Tiges épaissies / teneur en amidon réduite et modifiée | Mutations dans six enzymes de ramification de l'amidon (SBE), qui assurent la synthèse des granules d'amidon. |
| 2024-06-12 | sbe quadruple mutant | Canola (Brassica napus) | Université de Guelph | Édition génétique - CRISPR/Cas9 | Teneur en amidon réduite et modifiée | Mutations dans quatre enzymes de ramification de l'amidon (SBE), qui interviennent dans la synthèse des granules d'amidon. |
| 2022-05-18 | IQ Luzerne | Luzerne (Medicago sativa) | Calyxt Inc. | Édition génétique | Modification de la qualité du fourrage par la modification de la composition des polymères de la lignine | Mutation d'un gène impliqué dans la biosynthèse des monolignols. |
| 2021-12-23 | High Oleic Soybean | Soja (Glycine max L.) | Calyxt Inc. | Édition génétique | Augmentation de la teneur en huile oléique et diminution des acides gras | Des mutations dans les allèles d'un gène qui catalyse la conversion de l'acide oléique en acide gras polyinsaturé linoléique. |
| 2020-02-25 | Next Generation Waxy corn | Maïs (Zea mays) | Pioneer Hi-Bred Canada Company | Édition génétique - CRISPR/Cas9 | Amidon à haute teneur en amylopectine | Suppression d'un gène impliqué dans la production d'amylose |
Cette liste sera mise à jour périodiquement au fur et à mesure que de nouvelles déterminations de nouveauté seront effectuées.
Étant donné que la demande de conseils auprès de l'ACIA pour une détermination de nouveauté est facultative, cette liste ne montre que les produits pour lesquels le développeur a accepté de participer. L'ACIA encourage la participation, ce qui contribue à :
- favoriser une compréhension cohérente des orientations de l'ACIA en matière de nouveauté, à l'aide d'exemples concrets
- accroître la transparence sur les produits non nouveaux issus de la sélection végétale qui peuvent être utilisés au Canada
- permettre aux parties intéressées de vérifier quels types de caractères sont considérés comme non nouveaux
Plus d'information
Les promoteurs demeurent responsables d'aviser l'ACIA de toutes végétaux à caractères nouveaux. Les végétaux à caractères nouveaux doivent être évalués et autorisés avant d'être disséminés au Canada.
Il incombe aux développeurs de comprendre et d'appliquer correctement les lignes directrices de l'ACIA dans leur détermination de la nouveauté. La nouveauté pour l'utilisation comme aliment humain ou en tant qu'aliment du bétail est déterminée séparément. Avant toute utilisation au Canada, un produit doit satisfaire à toutes les exigences légales et réglementaires applicables, notamment en matière de qualité et de pureté.
- Liste des végétaux à caractères nouveaux autorisés
- Nouveauté et végétaux à caractères nouveaux
- Directive 2009-09 : Végétaux à caractères nouveaux réglementés par la partie V du Règlement sur les semences: Notes d'orientation pour déterminer quand aviser l'ACIA
- Justification des lignes directrices mises à jour pour déterminer si un végétal est réglementé par la partie V du Règlement sur les semences (Directive 2009-09)