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Aliments spécifiques

Sur cette page

Aliments destinés exclusivement aux bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an

Tous les modèles pour les bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an peuvent être utilisés uniquement pour les aliments commercialisés et vendus exclusivement pour les bébés âgés de 6 mois à moins de 12 mois. Les produits aussi commercialisés pour les jeunes enfants ou les adultes ne sont pas assujettis aux dispositions spéciales du règlement qui s'appliquent aux aliments destinés aux bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an. Par exemple, certains biscuits à l'arrow root qui sont normalement consommés tant par de jeunes enfants que par des bébés âgés de 6 mois à moins de 12 mois ne sont pas visés par les modèles décrits dans la présente section.

Cette section n'est pas complète en soi. Elle doit être utilisée avec les renseignements de la section Information contenue dans le tableau de la valeur nutritive en tenant compte des règles d'étiquetage nutritionnel s'appliquant aux aliments destinés exclusivement aux bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an définies dans le Règlement sur les aliments et drogues (RAD).

Pour des informations concernant les allégations relatives à la teneur nutritive et les allégations santé sur les aliments pour les bébés âgés de 6 mois à moins de 12 mois, consultez les sections Allégations relatives à la teneur nutritive sur les aliments pour les enfants âgés de moins de 4 ans et Allégations santé sur les aliments pour les enfants âgés de moins de 4 ans.

Utilisation du tableau de la valeur nutritive

Exigences

Les aliments préemballés destinés exclusivement aux bébés âgés de 6 mois à moins de 12 mois doivent afficher un tableau de la valeur nutritive (TVN), sauf s'ils en sont exemptés [B.01.401(1), RAD].

Interdictions

Il est formellement interdit d'utiliser un tableau de la valeur nutritive pour les aliments suivants destinés exclusivement aux bébés âgés de 6 mois à moins de 12 mois [B.01.401(4), B.01.401(5), RAD] :

  • préparations pour nourrissons;
  • aliments contenant des préparations pour nourrissons.

Pour de plus amples renseignements sur les exigences visant ces produits, consultez la page Préparations pour nourrissons et aliments pour bébés.

Exemptions

Les règles d'exemption pour afficher un tableau de la valeur nutritive et la perte de l'exemption qui s'appliquent à tous les autres aliments s'appliquent aussi aux aliments préemballés destinés exclusivement aux bébés âgés de 6 mois à moins de 12 mois.

Déclaration

Renseignements obligatoires dans le tableau de la valeur nutritive

Pour de plus amples renseignements sur les éléments généralement compris dans le tableau de la valeur nutritive, consultez la section Information contenue dans le tableau de la valeur nutritive.

Pour les aliments destinés exclusivement aux bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an, le tableau de la valeur nutritive comprend [B.01.403, RAD] :

  • le titre « Valeur nutritive »;
  • la portion indiquée;
  • le nombre de Calories;
  • les teneurs en lipides, glucides, fibres, sucres, protéines, sodium, potassium, calcium et fer;
  • le pourcentage de la valeur quotidienne (% VQ) du potassium, du calcium et du fer; et
    • Remarque : le % de la VQ de ces minéraux doit être calculé en fonction de la valeur quotidienne pour les bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an.
  • l'énoncé interprétatif du % VQ.

Il existe plusieurs grandes différences entre les exigences d'information nutritionnelle visant les aliments préemballés destinés aux consommateurs et les aliments préemballés destinés aux bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an [B.01.403, RAD], notamment :

  • Les éléments nutritifs énumérés dans la partie supérieure du tableau de la valeur nutritive (lipides, fibres, sucres, cholestérol, sodium, et la somme des acides gras saturés et des acides gras trans) sont énoncées en unités absolues seulement (g, mg). Le pourcentage de la valeur quotidienne (% VQ) n'est pas déclaré pour ces éléments nutritifs.
  • Certains éléments nutritifs principaux peuvent être omis : les acides gras saturés, les acides gras trans et le cholestérol. Toutefois, si le cholestérol est déclaré, les acides gras saturés et trans doivent également être déclarés.
  • Les modèles de tableau de la valeur nutritive sont modifiés pour tenir compte de ces différences. Par exemple, il n'existe pas de modèles doubles pour les aliments destinés aux bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an.

Portion indiquée

Les portions indiquées sont basées sur le produit tel qu'il est vendu et sont étroitement liées aux quantités de référence réglementaires. Le Tableau des quantités de référence pour aliments présente les quantités de référence sur lesquelles reposent la plupart des portions indiquées pour diverses catégories d'aliments, y compris les aliments exclusivement destinés aux enfants âgés de moins de 4 ans. Il comprend aussi des instructions expliquant comment déterminer et déclarer la portion indiquée au tableau de la valeur nutritive.

Pour en savoir plus, consultez la section Quantités de référence.

Renseignements complémentaires dans le tableau de la valeur nutritive

Des renseignements complémentaires compris dans le tableau suivant B.01.402 du RAD peuvent figurer au tableau de la valeur nutritive pour les aliments destinés aux bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an. Ils doivent respecter l'ordre de présentation, l'utilisation des retraits et la présentation des notes complémentaires illustrés ci-dessous [Figures 33.1(E) et (F) ou Figure 34.1(B), modèles de tableaux de la valeur nutritive pour les bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an. Un exemple du modèle standard en anglais et en français est présenté ci-bas. Les renseignements complémentaires doivent être présentés en anglais et en français, sauf pour les produits exemptés de l'étiquetage bilingue.

Modèle standard – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an

Modèle standard en français du tableau de la valeur nutritive
Figure 20.1(F)

Au premier rang du tableau de la valeur nutritive, le titre Valeur nutritive figure en caractères gras, aligné à gauche. Sur la prochaine ligne se trouve pour MD, parenthèse ouvrante, MM et parenthèse fermante. Sous l'indication pour MD, parenthèse ouvrante, MM et parenthèse fermante, un filet s'étend sur toute la largeur du tableau. Sur la ligne suivante, le terme Calories figure en gras suivi de caractères génériques, également en gras, lesquels sont prévus pour indiquer la teneur en calories. Sous l'indication Calories se trouve un filet gras qui prend fin après les caractères génériques, soit qui ne s'étend pas sur toute la largeur du tableau.

Aligné à gauche sur la ligne suivante se trouve le terme Lipides en caractères gras et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en lipides, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. Un trait fin s'étend sur la largeur du tableau sous l'indication des lipides.

Le terme Glucides en caractères gras figure sur la ligne suivante et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en glucides, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. En retrait sur la ligne suivante, le terme Fibres figure en dessous du terme Glucides et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en fibres, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. En retrait sur la ligne suivante, le terme Sucres figure en dessous du terme Fibres et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en sucres, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. Sous l'indication des sucres, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Protéines en caractères gras figure sur la ligne suivante et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en protéines, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. Sous l'indication des protéines, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Sodium en caractères gras figure sur la ligne suivante et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en sodium, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sous l'indication du sodium, un filet gras s'étend sur la largeur du tableau.

Aligné à droite sur la ligne suivante se trouve le sous-titre suivant : symbole du pourcentage et valeur quotidienne en gras. Le pourcentage de la valeur quotidienne est accompagné d'un astérisque qui renvoie à une note complémentaire figurant dans la partie inférieure du tableau de la valeur nutritive.

Le terme Potassium figure sur la ligne suivante suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en potassium, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de potassium, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du potassium, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Calcium figure sur la ligne suivante suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en calcium, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de calcium, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du calcium, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Fer figure sur la ligne suivante suivi des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en fer, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de fer, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous les renseignements au sujet du fer, un filet gras s'étend sur la largeur du tableau de la valeur nutritive.

La note complémentaire sur le pourcentage de la valeur quotidienne dont il a été question au début de la description du tableau figure sur la ligne suivante. Cette note est constituée d'un astérisque suivi de ce qui suit : 5 suivi du symbole du pourcentage et de la mention ou moins c'est peu, « peu » étant en caractères gras. Sur la ligne suivante figure ce qui suit : 15 suivi du symbole du pourcentage et de la mention ou plus c'est beaucoup, « beaucoup » étant en caractères gras. Le tableau de la valeur nutritive se termine ainsi.

Modèle standard en français du tableau de la valeur nutritive
Figure 20.1(E)

Au premier rang du tableau de la valeur nutritive, le titre Nutrition Facts figure en caractères gras, aligné à gauche. Sur la prochaine ligne se trouve Per HM, parenthèse ouvrante, MM et parenthèse fermante. Sous l'indication Per HM, parenthèse ouvrante MM et parenthèse fermante, un filet s'étend sur toute la largeur du tableau. Sur la ligne suivante, le terme Calories figure en gras, suivi de caractères génériques, également en gras, lesquels sont prévus pour indiquer la teneur en Calories. Sous l'indication Calories se trouve un filet gras qui prend fin après les caractères génériques, soit qui ne s'étend pas sur toute la largeur du tableau.

Aligné à gauche sur la ligne suivante se trouve le terme Fat en caractères gras et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en « fat », lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. Un trait fin s'étend sur la largeur du tableau sous l'indication Fat.

Le terme Carbohydrate en caractères gras figure sur la ligne suivante et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en « carbohydrate », lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. En retrait sur la ligne suivante, le terme Fibre figure en dessous du terme Carbohydrate et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en « fibre », lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. En retrait sur la ligne suivante, le terme Sugars figure en dessous du terme Fibre et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en « sugars », lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. Sous l'indication Sugars, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Protein en caractères gras figure sur la ligne suivante et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en « protein », lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. Sous l'indication Protein, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Sodium en caractères gras figure sur la ligne suivante et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en sodium, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sous l'indication Sodium, un filet gras s'étend sur la largeur du tableau.

Aligné à droite sur la ligne suivante se trouve le sous-titre suivant : symbole du pourcentage Daily Value en caractères gras. Le pourcentage Daily Value est accompagné d'un astérisque qui renvoie à une note complémentaire figurant au bas du tableau de la valeur nutritive.

Le terme Potassium figure sur la ligne suivante suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en potassium, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage Daily Value de potassium, lesquels sont suivis d'un espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication Potassium, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Calcium figure sur la ligne suivante suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en calcium, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage Daily Value de calcium, lesquels sont suivis d'un espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication Calcium, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Iron figure sur la ligne suivante suivi d'un caractère générique prévu pour indiquer la teneur en « iron », lequel est suivi des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage Daily Value de « iron », lesquels sont suivis d'un espace et du symbole du pourcentage. Sous les renseignements au sujet de « iron », un filet gras s'étend sur la largeur du tableau de la valeur nutritive.

La note complémentaire sur le pourcentage Daily Value et la légende dont il a été question au début de la description du tableau figure sur la ligne suivante. Cette note est constituée d'un astérisque suivi de ce qui suit : 5 suivi du symbole du pourcentage et de la mention « or less is a little », « a little » étant en caractères gras. Sur la ligne suivante figure 15 suivi du symbole du pourcentage et de la mention « or more is a lot », « a lot » étant en caractères gras. Le tableau de la valeur nutritive se termine ainsi.

Renseignements complémentaires – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an

Renseignements complémentaires du tableau de la valeur nutritive
Figure 33.1(F)

Au premier rang, en haut du tableau de la valeur nutritive, le titre Valeur nutritive figure en caractères gras, aligné à gauche. La portion indiquée figure sur la prochaine ligne suivie par la séquence MD, parenthèse ouvrante, MM, parenthèse fermante. Sur la ligne suivante se trouve la séquence Portion par contenant suivie par des caractères génériques prévus pour indiquer le nombre de portions. En dessous de la séquence Portions par contenant, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Sur la ligne suivante, le terme Calories figure en gras suivi de caractères génériques, également en gras, lesquels sont prévus pour indiquer la teneur en calories par portion du produit. Cette séquence est suivie d'une parenthèse ouvrante, de caractères génériques, des lettres k en bas de casse et J en haut de casse, puis d'une parenthèse fermante. Aligné à droite sur la même ligne se trouve le sous-titre Teneur en caractères gras. Sous les renseignements sur les calories se trouve un filet gras qui prend fin après les caractères génériques entre parenthèses, soit qui ne s'étend pas sur toute la largeur du tableau. À l'extérieur du tableau, du côté droit et à la hauteur du sous-titre Teneur, se trouve une accolade suivie du mot ou, lequel est suivi de la séquence Teneur par portion en caractères gras.

Sur la ligne suivante, alignée à gauche, se trouve l'expression Total des lipides en caractères gras suivie de caractères génériques prévus pour indiquer le total des lipides, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. En retrait sur la ligne suivante, sous l'expression Total des lipides, saturés figure et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en lipides saturés, lesquels sont suivis de la lettre g en bas de casse. En retrait sur la ligne suivante, sous le terme saturés figurent un symbole d'addition suivi du terme trans et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en lipides transet de la lettre g en bas de casse. En retrait sur la ligne suivante, se trouve l'expression polyinsaturés oméga-6 et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en oméga-6 polyinsaturés et de la lettre g en bas de casse. En retrait sur la ligne suivante se trouve, sous l'expression polyinsaturés oméga-6, l'expression polyinsaturés oméga-3 et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en oméga-3 polyinsaturés, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. En retrait sur la ligne suivante se trouve, sous l'expression polyinsaturés oméga-3, le terme monoinsaturés et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en lipides monoinsaturés, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. Sous l'information au sujet des lipides monoinsaturés, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

L'expression Total des glucides en caractères gras figure sur la ligne suivante et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur totale en glucides, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. En retrait de 6 points sur la ligne suivante, sous l'expression Total des glucides se trouvent l'expression Fibres alimentaires et, alignés à droite sur la même ligne, des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en fibres alimentaires, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. En retrait de 12 points sur la ligne en dessous de l'expression Fibres alimentaires figure l'expression Fibres solubles et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en fibres solubles, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. En retrait de 12 points sur la ligne en dessous de l'expression Fibres solubles figure l'expression Fibres insolubles et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en fibres insolubles, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. En retrait de 6 points sur la ligne en dessous de l'expression Fibres insolubles, se trouve le terme Sucres et, aligné à droite et sur la même ligne, figure des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en sucres suivie d'un g en bas de casse. En retrait de 6 points sur la ligne en dessous du terme Sucres figure l'expression Polyalcools et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en polyalcools, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. En retrait de 6 points sur la ligne suivante, sous le terme Polyalcools se trouve le terme Amidon, et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en amidon, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. Un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau immédiatement sous l'indication de l'amidon.

Le terme Protéines en caractères gras figure sur la ligne suivante et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en protéines, lesquels sont suivis d'un g en bas de casse. Sous l'indication des protéines, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Cholestérol en caractères gras figure sur la ligne suivante et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en cholestérol, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sous l'indication du cholestérol, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Sodium en caractères gras figure sur la ligne suivante et, alignés à droite sur la même ligne, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en sodium, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sous l'indication du sodium, un filet gras s'étend sur la largeur du tableau.

Sur la prochaine ligne se trouve le sous-titre Teneur en caractères gras. Aligné à droite sur la même ligne se trouve le sous-titre constitué du symbole du pourcentage et de valeur quotidienne, lequel est suivi d'un astérisque qui renvoie à la note complémentaire au bas du tableau de la valeur nutritive. Sous les sous-titres de la teneur et du pourcentage de la valeur quotidienne se trouve un filet qui s'étend sur la largeur du tableau. À l'extérieur du tableau, du côté gauche et à la hauteur du sous-titre Teneur, se trouve une accolade précédée du mot ou, lequel est suivi de la séquence Teneur par portion en caractères gras.

Le terme Potassium figure sur la ligne suivante du tableau suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en potassium, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de potassium, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du potassium, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Calcium figure sur la prochaine ligne suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en calcium, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de calcium, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du calcium, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Fer figure sur la prochaine ligne suivi des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en fer, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de fer, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Un filet maigre qui s'étend sur la largeur du tableau se trouve sous l'indication du fer.

Sur la prochaine ligne se trouve l'expression Vitamine A suivie de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en vitamine A, lesquels sont suivis d'un symbole µ et d'un g en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de vitamine A, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication de la vitamine A, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

L'expression Vitamine C figure sur la ligne suivante, laquelle est suivie de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en vitamine C, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de vitamine C, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication de la vitamine C, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Sur la prochaine ligne se trouve l'expression Vitamine D suivie de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en vitamine D, lesquels sont suivis du symbole µ et d'un g en bas de casse. Alignés à droite sur la même ligne figurent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de vitamine D, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication de la vitamine D, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

L'expression Vitamine E figure sur la ligne suivante, laquelle est suivie de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en vitamine E, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de vitamine E, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication de la vitamine E, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Sur la prochaine ligne se trouve l'expression Vitamine K suivie de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en vitamine K, lesquels sont suivis du symbole µ et d'un g en bas de casse. Alignés à droite sur la même ligne figurent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de vitamine K, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication de la vitamine K, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Thiamine figure sur la prochaine ligne suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en thiamine, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de thiamine, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Un filet maigre sous l'indication de la thiamine s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Riboflavine figure sur la prochaine ligne suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en riboflavine, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de riboflavine, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication de la riboflavine, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Niacine figure sur la prochaine ligne suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en niacine, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de niacine, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Un filet maigre sous l'indication de la niacine s'étend sur la largeur du tableau.

L'expression Vitamine B6 figure sur la ligne suivante suivie de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en vitamine B6, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de vitamine B6, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication de la vitamine B6, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Folate se trouve sous la ligne suivante suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en folate, lesquels sont suivis par le symbole µ, un g en bas de casse et les lettres ÉFA. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de folate, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du folate, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Sur la prochaine ligne se trouve l'expression Vitamine B12 suivie de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en vitamine B12, lesquels sont suivis du symbole µ et d'un g en bas de casse. Alignés à droite sur la même ligne figurent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de vitamine B12, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication de la vitamine B12, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Sur la prochaine ligne se trouve le terme Biotine suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en biotine, lesquels sont suivis du symbole µ et d'un g en bas de casse. Alignés à droite sur la même ligne figurent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de biotine, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication de biotine, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Pantothénate figure sur la ligne suivante, lequel est suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en pantothénate, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de pantothénate, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du pantothénate, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Choline figure sur la prochaine ligne suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en choline, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de choline, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication de la choline, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Phosphore figure sur la prochaine ligne suivi des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en phosphore, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de phosphore, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du phosphore, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Sur la prochaine ligne se trouve le terme Iode suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la quantité d'iodure, lesquels sont suivis du symbole µ et d'un g en bas de casse. Alignés à droite sur la même ligne figurent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne d'iodure, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication de l'iodure, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Magnésium figure sur la prochaine ligne suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en magnésium, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de magnésium, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du magnésium, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Zinc figure sur la prochaine ligne suivi des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en zinc, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de zinc, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du zinc, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Sur la prochaine ligne se trouve le terme Sélénium suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en sélénium, lesquels sont suivis du symbole µ et d'un g en bas de casse. Alignés à droite sur la même ligne figurent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de sélénium, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du sélénium, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Cuivre figure sur la prochaine ligne suivi des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en cuivre, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de cuivre, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du cuivre, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Manganèse figure sur la prochaine ligne suivi des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en manganèse, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de manganèse, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du manganèse, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Sur la prochaine ligne se trouve le terme Chrome suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en chrome, lesquels sont suivis du symbole µ et d'un g en bas de casse. Alignés à droite sur la même ligne figurent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de chrome, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du chrome, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Sur la prochaine ligne se trouve le terme Molybdène suivi de caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en molybdène, lesquels sont suivis du symbole µ et d'un g en bas de casse. Alignés à droite sur la même ligne figurent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de molybdène, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Sous l'indication du molybdène, un filet maigre s'étend sur la largeur du tableau.

Le terme Chlorure figure sur la prochaine ligne suivi des caractères génériques prévus pour indiquer la teneur en chlorure, lesquels sont suivis des lettres mg en bas de casse. Sur la même ligne, alignés à droite, se trouvent des caractères génériques prévus pour indiquer le pourcentage de la valeur quotidienne de chlorure, lesquels sont suivis d'une espace et du symbole du pourcentage. Un filet gras qui s'étend sur la largeur du tableau se trouve sous l'information au sujet du chlorure.

La note complémentaire sur le pourcentage de la valeur quotidienne dont il a été question au début de la description du tableau figure sur la ligne suivante. La note complémentaire commence par un astérisque, lequel est suivi de la déclaration suivante : 5 suivi du symbole du pourcentage, puis de la mention ou moins c'est peu et immédiatement en dessous de 15 suivi du symbole du pourcentage, puis de la mention ou plus c'est beaucoup. Les termes « un peu »et « beaucoup »sont en caractères gras. Le tableau de la valeur nutritive se termine ainsi.

Remarque : cette image ne présente pas un des choix de modèle.

Modèles de tableau de la valeur nutritive pour les bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an

Les articles B.01.461 à B.01.465 du RAD établissent les critères de chacun des modèles de TVN pour les aliments destinés exclusivement aux bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an. Les modèles et versions (dimension) sont précisées dans la section Facteurs à prendre en considération pour choisir le tableau de la valeur nutritive approprié. Ils sont choisis de la même manière que pour d'autres aliments destinés aux consommateurs, hormis certaines exceptions. Par exemple, il n'existe pas de modèle double pour les aliments destinés aux bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an.

Les modèles acceptables de TVN pour les aliments destinés exclusivement aux bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an figurent dans le Répertoire des modèles de tableaux de la valeur nutritive, soit les Figures 20.1(F) à 34.1(B).

Étapes à suivre pour choisir le tableau de la valeur nutritive

Étape 1 : mesurer la surface exposée disponible (SED) de l'emballage

Des renseignements sur le calcul de la SED de l'emballage figurent à la section Surface exposée disponible.

Étape 2 : choisir une famille de modèles de tableau de la valeur nutritive

Les articles B.01.461 à B.01.464 du RAD établissent des « familles » de modèles de TVN pour les bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an. Chaque famille présente des options quant à la présentation des renseignements nutritionnels.

Le tableau ci-dessous intitulée « Quelle famille de modèles de tableau de la valeur nutritive devrais-je utiliser? » aide à choisir la famille de modèles qui convient pour un produit préemballé. Lorsque la famille de modèles est déterminée, les diagrammes des arbres de décision donnent des conseils sur le modèle à choisir.

Tableau : Quelle famille de modèles de tableau de la valeur nutritive devrais-je utiliser? – Pour les bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an
Modèle Peut être utilisé pour : Doit être utilisé pour : Exemple(s)
Modèles standard, horizontal, linéaire –bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an
[B.01.461, RAD]
  • la plupart des aliments
  • un assortiment d'aliments, dont une portion est formée de plus d'un aliment; déclarés comme une seule valeur composite
  • produit préemballé qui contient un assortiment d'aliments semblables lorsque 1) 1 portion consiste en 1 seul des aliments, et 2) les renseignements relatifs à la portion indiquée, à la valeur énergétique et aux principaux éléments nutritifs sont les mêmes pour chaque aliment
  • contenant simple d'aliments pour nourrissons
  • emballage multiple d'aliment pour nourrissons d'une seule saveur
Modèles simplifiés – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an
[B.01.462, RAD]
  • les aliments dont la valeur nutritive inscrite au TVN est de « 0 » pour au moins 5 des éléments suivants : Calories, lipides, glucides, fibres, sucres, protéines, sodium, potassium, calcium et fer
S.O. (toujours facultatif)
Modèle composé – différents types d'aliments – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an
[B.01.463, RAD]
  • un emballage contenant des ingrédients ou des aliments emballés séparément et destinés à être consommés ensemble
  • les produits préemballés contenant un assortiment d'aliments du même type, lorsqu'une portion typique consiste en plus d'un aliment; valeurs distinctes déclarées pour chaque aliment
  • un produit préemballé contenant un assortiment d'aliments du même type, lorsque 1) 1 portion consiste en 1 seul des aliments et lorsque 2) les renseignements relatifs à la portion indiquée, à la valeur énergétique et aux principaux éléments nutritifs diffèrent pour chaque aliment
  • variété d'aliments pour nourrissons
Modèle composé – différentes quantités d'aliments – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an
[B.01.464, RAD]
  • dans les cas où il convient de fournir des renseignements nutritionnels sur un aliment en plusieurs quantités, selon les différents usages ou les différentes unités de mesure d'un aliment
S.O. (toujours facultatif)
  • portion de biscuits pour bébé qui pourrait être constituée d'un ou de 2 biscuits
Étape 3 : Choisir le tableau de la valeur nutritive approprié à l'aide des arbres de décision

Avant d'utiliser les arbres de décision qui suivent, consultez le Guide d'utilisation des arbres de décision dans la section Modèles de TVN.

Modèles standard, horizontal, linéaire – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an
[B.01.461, RAD]

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Modèles standard, horizontal, linéaire de tableau de la valeur nutritive

Hiérarchie de l'arbre de décision pour les modèles standard, horizontal, linéaire – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an

Options de 1er niveau: Étapes pour choisir parmi les modèles standards

  1. Le fabricant peut choisir le modèle 20, 21 ou 22. Standard (figure 20.1-20.6), standard étroit (figure 21.1-21.4) ou standard bilingue (figure 22.1-22.4).
  2. À l'intérieur du modèle souhaité, il faut choisir la version la plus grande du modèle qui s'insère dans 15% ou moins de la SED et dans une surface continue de l'emballage.
  3. Toutes les options de 1er niveau doivent être épuisées avant de procéder au niveau suivant.

Options de 2e niveau: Étapes pour choisir parmi les modèles horizontaux

  1. Il faut choisir la version la plus grande du modèle (figure 23.1-23.2) qui s'insère dans 15% ou moins de la SED et dans une surface continue de l'emballage.
  2. Toutes les options de 2e niveau doivent être épuisées avant de procéder au niveau suivant.

Options de 3e niveau: Étapes pour choisir parmi les modèles linéaires

  1. On peut choisir tout modèle ou toute version: standard bilingue (figure 22.5-22.7), horizontal bilingue (figure 23.3-23.4), linéaire (figure 31.1-31.2) ou autres modes de présentation tels que les étiquettes mobiles, encarts insérés dans l'emballage, verso d'une étiquette, étiquettes dépliantes, surenveloppes ou colliers.

Dans le cas des encarts insérés dans l'emballage et du verso d'une étiquette, l'étiquette extérieure doit indiquer où se trouve le TVN.

Modèles simplifiés – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an [B.01.462, RAD]

Lorsqu'il est utilisé, le modèle simplifié pour les aliments destinés aux bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an doit comprendre les renseignements suivants [B.01.403(5), RAD] :

  • la portion indiquée, la valeur énergétique et la teneur en lipides, glucides et protéines;
  • tout élément nutritif qui fait l'objet d'une allégation nutritionnelle, d'une allégation santé ou d'une déclaration comme le décrivent les sections Allégations relatives à la teneur nutritive et Allégations santé;
  • la quantité de tout polyalcool, de toute vitamine ou de tout minéral nutritif ajouté à l'aliment, à l'exception du fluorure ajouté à de l'eau ou à de la glace;
  • la teneur en fibres, sucres, sodium, potassium, calcium et fer s'ils ne peuvent pas être exprimés par « 0 »;
  • toute vitamine ou tout minéral nutritif qui est déclaré comme constituants d'un ingrédient du produit (autre que la farine); et
  • la mention « Source négligeable de (désignation de tout élément nutritif qui a été omis du tableau de la valeur nutritive) ». Les acides gras saturés, les acides gras trans et le cholestérol n'ont pas à figurer puisque leur mention est obligatoire seulement si la teneur en cholestérol est déclarée. Une version abrégée de l'énoncé ci-dessus est permis dans le Tableau de la valeur nutritive pour les options de 3e niveau dans l'arbre de décision : « Source négligeable d'autres éléments nutritifs ».

L'énoncé interprétatif du % de la valeur quotidienne n'est pas requis dans les Modèles simplifiés – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an [B.01.401(8), RAD].

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Modèles simplifiés de tableau de valeur nutritive

Hiérarchie de l'arbre de décision pour les modèles simplifiés – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an

Options de 1er niveau: Étapes pour choisir parmi les modèles standards

  1. Le fabricant peut choisir le modèle 24 ou 25. Standard simplifié (figure 24.1–24.6) ou standard simplifié bilingue (figure 25.1–25.4).
  2. A l'intérieur du modèle souhaité, il faut choisir la version la plus grande du modèle qui s'insère dans 15% ou moins de la SED et dans une surface continue de l'emballage.
  3. Toutes les options de 1er niveau doivent avoir été épuisées avant de passer au niveau suivant.

Options de 2e niveau: Étapes pour choisir parmi les modèles horizontaux

  1. Il faut choisir la version la plus grande du modèle (figure 26.1-26.2) qui s'insère dans 15% ou moins de la SED et dans une surface continue de l'emballage.
  2. Toutes les options de 2e niveau doivent avoir été épuisées avant de passer au niveau suivant.

Options de 3e niveau: Étapes pour choisir parmi les modèles linéaires

  1. On peut choisir tout modèle ou toute version: standard simplifié bilingue (figure 25.5-25.6), horizontal simplifié bilingue (figure 26.3-26.4), linéaire simplifié (figure 32.1-32.2) ou autres modes de présentation tels que les étiquettes mobiles, encarts insérés dans l'emballage, verso d'une étiquette, étiquettes dépliantes, surenveloppes ou colliers.

Dans le cas des encarts insérés dans l'emballage et du verso d'une étiquette, l'étiquette extérieure doit indiquer où se trouve le TVN.

Modèle composé – différents types d'aliments – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an [B.01.463, RAD]

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Modèle composé de tableau de la valeur nutritive

Hiérarchie de l'arbre de décision pour les modèles composés – différents types d'aliments – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an

Options de 1er niveau: Étapes pour choisir parmi les modèles composés

  1. Le fabricant peut choisir le modèle 27 ou 28. Modèle composé (figure 27.1-27.6) ou modèle composé bilingue (figure 28.1-28.4).
  2. A l'intérieur du modèle souhaité, il faut choisir la version la plus grande du modèle qui s'insère dans 15% ou moins de la SED et dans une surface continue de l'emballage.
  3. All 1st level options must be exhausted before proceeding to next level.

Options de 2e niveau: Étapes pour choisir un format lorsque les options de 1er niveau sont épuisées

  1. On peut choisir l'une ou l'autre des versions: modèle composé bilingue (figure 28.5-28.6) ou autres modes de présentation.

Modèle composé – différentes quantités d'aliments – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an [B.01.464, RAD]

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Modèle composé de tableau de la valeur nutritive

Hiérarchie de l'arbre de décision pour les modèles composés – différents quantités d'aliments – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an

Options de 1er niveau: Étapes pour choisir parmi les modèles composés

  1. Le fabricant peut choisir le modèle 29 ou 30. Modèle composé (figure 29.1-29.6) ou modèle composé bilingue (figure 30.1-30.4).
  2. A l'intérieur du modèle souhaité, il faut choisir la version la plus grande du modèle qui s'insère dans 15% ou moins de la SED et dans une surface continue de l'emballage.
  3. Toutes les options de 1er niveau doivent avoir été épuisées avant de passer au niveau suivant.

Options de 2e niveau: Étapes pour choisir un format lorsque les options de 1er niveau sont épuisées

  1. On peut choisir l'une ou l'autre des versions: modèle composé bilingue (figure 30.5-30.6).
  2. Si aucune version ne peut être insérée, retourner à la hiérarchie de modèles pour les modèles standard/horizontal/linéaire.

Petits emballages – bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an

Les aliments destinés exclusivement aux bébés âgés d'au moins 6 mois mais de moins d'un an offerts dans de petits emballages qui ont une surface exposée disponible de moins de 100 cm2 n'ont pas à porter un tableau de la valeur nutritive pourvu que les renseignements soient fournis conformément à la section sur les petits emballages < 100 cm2.

Symbole nutritionnel sur le devant de l'emballage

L'étiquette des aliments destinés uniquement aux bébés âgés de 6 mois ou plus, mais de moins d'un an ne peuvent pas porter de symbole nutritionnel sur le devant de l'emballage [B.01.350(15)(a), RAD].

Pour plus d'information, consultez la section Aliments soumis à une interdiction d'afficher le symbole nutritionnel sur le devant de l'emballage.

Aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments

La présente section traite des exigences visant les aliments préemballés utilisés dans la fabrication d'autres aliments. Elle présente les principales différences entre ces catégories d'aliments et les aliments préemballés destinés aux consommateurs sur le plan de la présentation des renseignements nutritionnels.

Les aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments sont des produits préemballés destinés à être utilisés comme ingrédients [B.01.404 (1), RAD]:

Les aliments dans cette catégorie :

  • doivent être cuits avant d'être consommés;
    Remarque : bien qu'il puisse ne pas s'agir au sens strict d'ingrédients servant à la préparation d'autres aliments, leurs renseignements nutritionnels pourraient être modifiés par la cuisson ou ils peuvent être combinés à d'autres ingrédients (par exemple, l'huile) au cours de la cuisson.
  • ou sont destinés à être combinés à un autre ingrédient pour préparer un aliment.

Voici des exemples d'aliments dans cette catégorie : lasagne non cuite, filets assaisonnés crus, nouilles sèches, frites congelées, tarte non cuite, garniture pour tarte en boîte, pommes de terre instantanées, mélange à soupe sec, amidon de maïs et sucre.

Les contenants d'aliments en vrac ne sont pas tous considérés comme étant destinés « uniquement » à être utilisés dans la fabrication d'autres aliments. Tout dépend de l'utilisation prévue des ingrédients. Par exemple, si le contenu est destiné à être remballé à partir du produit en vrac chez le détaillant ou vendu directement aux consommateurs à partir de contenants de vrac, ces produits nécessitent un modèle de tableau de la valeur nutritive normalisé.

Exigences en matière d'étiquetage nutritionnel

Les exigences en matière d'étiquetage nutritionnel visant les aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments sont semblables à celles qui s'appliquent aux aliments préemballés vendus au consommateur, à quelques différences près. Les règles suivantes s'appliquent :

Éléments nutritifs devant être déclarés

  • les renseignements nutritionnels sur la valeur énergétique et les mêmes renseignements principaux devant être déclarés pour les aliments préemballés destinés au consommateur conformément à l'article B.01.401 du RAD doivent être indiqués [B.01.404(3)a), RAD];
  • les renseignements complémentaires sur les mêmes éléments nutritifs devant être déclarés pour les aliments préemballés destinés au consommateur conformément à l'article B.01.402 du RAD doivent aussi être fournis s'il y a un élément déclencheur [B.01.404(3)a), RAD];
  • les renseignements complémentaires autorisés aux termes de l'article B.01.402 du RAD peuvent aussi être inclus [B.01.404(3)b), RAD].

Présentation

  • il n'est pas obligatoire que les renseignements figurent dans un modèle de tableau de la valeur nutritive comme le prescrit le paragraphe B.01.401(1) du RAD. Les renseignements n'ont pas à figurer dans un tableau, ni à suivre des exigences de présentation [B.01.401(7)a), RAD];
  • il est possible d'énumérer simplement les éléments nutritifs et leur valeur.

Aucune exemption de l'obligation de fournir les renseignements nutritionnels

Les exemptions concernant l'étiquetage nutritionnel mentionnées à B.01.401 du RAD ne s'appliquent pas à ces produits [B.01.404(2), RAD]. Par exemple, alors que les pommes fraîches préemballées vendues dans un établissement de détail sont toujours exemptées d'afficher le tableau de la valeur nutritive [B.01.401(2)c)(i), RAD], les pommes préemballées destinées uniquement à être utilisées :

  • comme ingrédients dans la fabrication d'autres aliments préemballés pour les consommateurs (par exemple, compote de pommes), ou
  • comme ingrédients (par exemple, pommes tranchées) dans la préparation d'aliments (par exemple, tarte aux pommes) par une entreprise commerciale ou industrielle ou une institution,

doivent être accompagnées de renseignements nutritionnels écrits à la livraison [B.01.404(2), RAD].

Déclarations des éléments nutritifs

Les éléments nutritifs doivent être déclarés :

  • par gramme (g) ou 100 grammes (100 g) si la quantité nette de l'aliment est déclarée en fonction du poids ou à l'unité [B.01.404(3)c)(i)(A) et (ii)(A), RAD];
  • par millilitre (ml) ou 100 millilitres (100 ml) si la quantité nette de l'aliment est déclarée par volume [B.01.404(3)c)(i)(B) et (ii)(B), RAD].

Unités de mesure

  • les vitamines doivent être déclarées dans les unités prescrites au paragraphe D.01.003(1) du RAD (c'est-à-dire, mg, µg, µg ÉFA) [B.01.404(3)c)(i), RAD].
  • les minéraux nutritifs doivent être déclarés en milligrammes pour le sodium, potassium, calcium, phosphore, magnésium, fer, zinc, chlorure, cuivre et manganèse, et en microgrammes pour l'iode, chrome, sélénium et molybdène [B.01.404(3)c)(i), RAD].
  • les renseignements ayant trait aux autres éléments nutritifs et à la valeur énergétique doivent être déclarés en unités absolues conformément à la colonne 3 des tableaux des articles B.01.401 et B.01.402 du RAD (par exemple, Calories, g, mg).
  • les déclarations du pourcentage de la valeur quotidienne et de l'information sur la « portion déterminée » peuvent être omises [B.01.404(3)c)(iii), RAD].

Le tableau de l'annexe 1: déclarations des vitamines et des minéraux présente les unités de mesure à utiliser pour fournir des renseignements nutritionnels sur les vitamines et minéraux pour les aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments.

Précision des déclarations des éléments nutritifs et arrondissement

  • tous les renseignements doivent être mentionnés avec un degré de précision (c'est-à-dire, avec le même nombre de chiffres significatifs) qui correspond à la précision des méthodes analytiques utilisées pour produire ces renseignements nutritionnels [B.01.404(3)c)(iv), RAD];
  • comme les renseignements nutritionnels fournis au fabricant peuvent être utilisés pour créer un tableau de la valeur nutritive, les valeurs ne doivent pas être arrondies;
  • il est aussi acceptable de déclarer < (le seuil de détection) au lieu de déclarer 0, lorsque la déclaration doit être du « degré de précision qui correspond à l'exactitude des méthodes analytiques utilisées ». Par exemple, < 10 mg est acceptable si l'élément nutritif n'est pas détecté, mais que le seuil de détection est de 10 mg.

Symbole nutritionnel sur le devant de l'emballage

Les produits suivants sont exemptés des exigences de l'étiquetage d'un symbole nutritionnel sur le devant de l'emballage :

  • les produits qui seront utilisés uniquement comme ingrédients dans la fabrication d'autres produits préemballés destinés à être vendus au détail aux consommateurs;
  • les produits qui seront utilisés uniquement comme ingrédients dans la préparation d'aliments par une entreprise commerciale ou industrielle ou par une institution.

Ces produits sont toujours exemptés de la nécessité d'évaluer la teneur en gras saturés, en sucres et en sodium par rapport au seuil approprié. Par conséquent, ils ne sont jamais tenus de porter le symbole, même si la teneur en nutriments atteint ou dépasse le seuil [B.01.350(5)e), RAD].

Pour plus d'information, consultez la section Quels aliments bénéficient d'une exemption complète? du Guide pour l'industrie sur l'étiquetage d'un symbole nutritionnel sur le devant de l'emballage.

Allégations et mentions volontaires

Allégations relatives à la teneur nutritive

Les dispositions du Règlement sur les aliments et drogues pour faire une allégation relative à la teneur nutritive a été conçue pour s'appliquer précisément aux produits vendus aux consommateurs dans un établissement de détail, et sur lesquels figure un tableau de la valeur nutritive comme l'exige l'article B.01.401 du RAD. Cependant, il n'est pas interdit de faire une allégation relative à la teneur nutritive sur les aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments. Par exemple, une allégation relative à la teneur nutritive telle que « sans gras trans » peut être faite sur des produits pour transformation ultérieure. Ces types d'allégations peuvent être faits au niveau du fabricant à condition que la quantité de l'élément nutritif qui fait l'objet de l'allégation soit donnée par portion indiquée et que le produit satisfasse aux critères établis pour l'allégation. Consultez Allégations relatives à la teneur nutritive pour les exigences spécifiques concernant ces types d'allégations.

Remarque : la conformité du produit final à une allégation donnée doit être évaluée indépendamment. Des variations dans la quantité de l'ingrédient utilisée ou l'effet d'autres ingrédients sur la composition de l'aliment final peuvent affecter la conformité de l'aliment final aux critères de validité de l'allégation.

Documentation à l'intention de l'acheteur

Dans le cas d'aliments expédiés régulièrement à un acheteur, sans changement de formulation, la documentation peut être fournie à l'acheteur dès le premier envoi sans avoir à fournir cette information chaque fois, pourvu que l'acheteur accepte cet arrangement par écrit (consultez Documents d'accompagnement pour l'étiquetage nutritionnel, Lettre destinée à l'industrie).

Toute modification aux renseignements nutritionnels résultant d'un changement de formulation ou de toute autre influence devrait accompagner le produit modifié dès la première livraison après que le changement a eu lieu. Il est recommandé qu'un système de référence soit établi pour assurer la concordance entre les renseignements nutritionnels et les produits reçus aux fins de contrôle. L'acheteur doit conserver, dans ses dossiers, les copies papier pertinentes de l'information sur les ingrédients ayant servi à la production des lots qui se trouvent toujours sur le marché.

Aliments destinés à des entreprises commerciales ou industrielles ou à des institutions

La présente section traite des exigences visant les produits préemballés à portions multiples prêts à servir, destinés uniquement à être servis par une entreprise commerciale ou industrielle ou une institution. Elle présente les principales différences entre ces catégories d'aliments et les aliments préemballés destinés aux consommateurs sur le plan de la présentation des renseignements nutritionnels.

Cette catégorie d'aliments vise les produits préemballés qui sont [B.01.405 (1), RAD] :

  • en portions multiples dans un emballage;
  • prêts à servir (peuvent être expédiés congelés ou décongelés, mais doivent être précuits, s'il y a lieu);
  • peuvent être servis sans autres ingrédients (mais peuvent être servis avec d'autres aliments); et
  • destinés uniquement à être servis dans une entreprise commerciale ou industrielle ou une institution (par exemple, restaurant, cafétéria ou hôpital).

Voici des exemples d'aliments dans cette catégorie : lasagne cuite, sauce, filets assaisonnés cuits, pâtes fraîches, sauce pour pâtes, boissons, tarte aux cerises, bagels, céréales, confitures, charcuteries, condiments et vinaigrettes.

Exigences en matière d'étiquetage nutritionnel

Il y a de nombreuses similitudes entre cette catégorie et celle des documentation à l'intention de l'acheteur) [B.01.401(7)b), B.01.405(2), B.01.405(3), RAD].

Remarque : la section Déclarations des éléments nutritifs pour les aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments ne s'applique pas aux aliments préemballés à portions multiples prêts à servir destinés uniquement à être servis par une entreprise commerciale ou industrielle ou une institution. La façon de déclarer les éléments nutritifs est la même que pour les produits emballés pour le consommateur :

  • les éléments nutritifs doivent être déclarés en fonction de la portion indiquée (mesure domestique et mesure métrique);
  • les unités de mesure, l'arrondissement et les valeurs quotidiennes pour les aliments destinés aux consommateurs sont utilisés.

Symbole nutritionnel sur le devant de l'emballage

Les produits préemballés à portions multiples prêts-à-servir, destinés uniquement à être servis par une entreprise commerciale ou industrielle ou une institution, jouissent d'une exemption complète de l'exigence d'apposer un symbole nutritionnel sur le devant de l'emballage. Ces produits sont toujours exemptés de la nécessité d'évaluer la teneur en gras saturés, en sucres et en sodium par rapport au seuil approprié. Par conséquent, ils ne sont jamais tenus de porter le symbole, même si la teneur en nutriments atteint ou dépasse le seuil [B.01.350(5)d), RAD].

Pour plus d'information, consultez la section Quels aliments bénéficient d'une exemption complète? du Guide pour l'industrie sur l'étiquetage d'un symbole nutritionnel sur le devant de l'emballage.

Annexe 1 : Déclaration des vitamines et des minéraux

Déclaration des vitamines
Vitamine Unité
Biotine µg
Choline mg
Folacine ou folate µg ÉFA
Niacine mg
Acide pantothénique ou pantothénate mg
Riboflavine ou vitamine B2 mg
Thiamine ou vitamine B1 mg
Vitamine A µg
Vitamine B6 mg
Vitamine B12 µg
Vitamine C mg
Vitamine D µg
Vitamine E mg
Vitamine K µg
Déclaration des minéraux
Minéral Unité
Calcium mg
Chlorure mg
Chrome µg
Cuivre mg
Iodure µg
Fer mg
Magnésium mg
Manganèse mg
Molybdène µg
Phosphore mg
Potassium mg
Sélénium µg
Sodium mg
Zinc mg

mg = milligrammes
µg = microgrammes
ÉFA = Équivalents de folate alimentaire