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Renseignements généraux relatives aux simili-produits de viande et de volaille

Les simili-produits de viandeNote de bas de page 1 et les simili-produits de volailleNote de bas de page 2 sont des aliments qui ne contiennent aucun produit de viande ni de volaille ni de poisson, mais qui ont l'apparence de produits de viande ou de volaille.

Nom usuel

Pour la plupart des aliments préemballés, un nom usuel doit figurer sur l'espace principal de l'étiquette.

Le nom de certains aliments assujettis à des normes particulières apparaît en caractères gras dans le Règlement sur les aliments et drogues (RAD) ainsi que dans les Normes canadiennes d'identité, ce dernier document étant incorporés par renvoi dans le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC). Ces noms sont les noms usuels prescrits et sont les seuls autorisés pour décrire un aliment normalisé.

Lorsqu'il n'y a pas de nom prescrit, le nom usuel est le nom qui est habituellement utilisé par des francophones ou des anglophones pour désigner ou décrire le produit en question.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le nom usuel de certains aliments, consultez l'Outil d'étiquetage pour l'industrie pour trouver les exigences d'étiquetage propres à certains produits.

Exigences réglementaires pour les simili-produits de viande et de volaille

Le RAD [B.01.100 (1)] pose les exigences s'appliquant aux simili-produits de viande et de volaille. Ceux-ci doivent :

Le nom usuel d'un simili-produit de viande ou d'un simili-produit de volaille est formé du nom usuel du produit de viande ou de volaille dont l'apparence est imitée, auquel s'ajoute le préfixe « simili ». L'allégation « sans teneur en viande » ou « sans teneur en volaille » doit figurer sur l'étiquette de ces produits, à proximité du nom usuel.

Le RAD exige que les simili-produits de viande et de volaille fournissent des éléments nutritifs semblables à ceux de la viande ou de la volaille, puisqu'ils visent à remplacer les produits de viande ou de volaille et/ou sont présentés comme substituts de ces aliments sur le marché canadien.

Ces produits ne contiennent aucun produit de viande ni de volaille ni de poisson et doivent respecter les exigences minimales concernant la teneur en protéines et la cote protéique ainsi que des exigences particulières liées à la teneur en matières grasses. Ils sont aussi assujettis à des exigences précises en matière d'enrichissement.

Mises à jour des lignes directrices

Le marché actuel des produits alimentaires à base de protéines végétales continue de croître, et on y trouve bon nombre de produits non carnés qui imitent des produits de viande ou de volaille. Certains de ces produits, comme les simili-produits de viande et de volaille, sont assujettis à des exigences réglementaires particulières. Toutefois, plusieurs autres produits font leur entrée sur le marché sans nécessairement respecter les exigences s'appliquant aux simili-produits de viande et de volaille.

Dans sa forme actuelle, l'outil d'aide à l'étiquetage de l'ACIA à l'intention de l'industrie décrit les exigences réglementaires s'appliquant aux simili-produits de viande et de volaille, mais ne fait pas mention des autres produits faits de protéines végétales. L'industrie a demandé à l'ACIA de clarifier les lignes directrices concernant les produits d'origine végétale qui ne sont ni de la viande ni de la volaille et qui ne sont pas destinés à les remplacer.

Modifications proposées aux lignes directrices

Les modifications proposées aux lignes directrices de l'ACIA sur les simili-produits de viande et de volaille aideront les fabricants et les importateurs de produits de viandes et de produits non carnés à commercialiser leur produit en tant que :

Cette approche aidera l'ACIA à faire respecter les exigences existantes concernant l'étiquetage, la composition et l'enrichissement, en fonction du positionnement choisi par le fabricant ou le détaillant du produit. Elle est également en accord avec les dispositions du RSAC sur les mesures de contrôle préventif, lesquelles confient aux entreprises la responsabilité de se doter de mesures et de plans de contrôle préventif qui démontrent comment leurs produits respectent les exigences nutritionnelles, de composition et d'étiquetage applicables.

Les lignes directrices proposées précisent également que le nom usuel et la présentation générale du produit doivent clairement indiquer sa vraie nature, de sorte que les consommateurs puissent prendre des décisions éclairées en matière d'alimentation qui correspondent à leurs intérêts personnels et à leurs besoins nutritionnels.

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