Recueil des normes canadiennes de classification : Volume 9 – Exigences relatives aux catégories d'importation

Dernière modification : 2023-06-21

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Exigences relatives aux catégories d'importation
- Noms de catégories applicables aux aliments importés
- Désignations de catégories applicables aux aliments importés

Exigences relatives aux catégories d'importation

Noms de catégories applicables aux aliments importés

1. (1) Si un aliment importé indiqué à la colonne 1 d'un article du Tableau des noms applicables aux aliments importés répond aux exigences de ce Recueil pour le nom de catégorie canadienne figurant à la colonne 2 de cet article, le nom de catégorie importée à la colonne 3 correspond au nom de catégorie de l'aliment importé et l'aliment importé doit porter le nom de catégorie importée plutôt que le nom de catégorie canadienne mentionné à cette ligne de la colonne 2.

(2) Le paragraphe (1) ne s'applique pas aux œufs (article 2) ou aux produits de fruits ou de légumes transformés importés (articles 34 et 35), s'ils sont classifiés par un titulaire de licence. Le nom de catégorie canadienne prévu à la colonne 2, du Tableau des noms applicables aux aliments importés, doit être utilisé pour ces aliments plutôt que le nom de catégorie importée prévu à la colonne 3.

(3) Le paragraphe (1) ne s'applique pas au sirop d'érable qui est importé, s'il est classifié par un titulaire de licence et emballé au Canada, et s'il est classifié dans un établissement visé par une licence, autre qu'un établissement où le sirop d'érable est conditionné directement à partir de la sève d'érable. Le nom de catégorie canadienne prévu à la colonne 2 du Tableau des noms applicables aux aliments importés, doit être utilisé pour ce sirop d'érable, plutôt que le nom de catégorie importée prévu à la colonne 3.

(4) Le paragraphe (1) s'applique aux fruits ou légumes frais importés (articles 4 à 33) qui sont emballés ou réemballés au Canada après leur importation.

Tableau des noms applicables aux aliments importés
Article	Colonne 1	Colonne 2	Colonne 3
Article	Aliment	Nom de catégorie canadienne	Nom de catégorie importée
1.	Miel	Canada n^o 1	N^o 1
		Canada n^o 2	N^o 2
		Canada n^o 3	N^o 3
2.	Oeufs	CANADA A	catégorie A
		CANADA B	catégorie B
		CANADA C	catégorie C
		CANADA OEUFS TOUT-VENANT/ CANADA NEST RUN	catégorie Œufs tout-venant
3.	Sirop d'érable	Canada catégorie A	catégorie A
3.	Sirop d'érable	Canada catégorie de transformation	catégorie de transformation
4.	Pommes fraîches	Canada Extra de fantaisie	catégorie Extra de fantaisie
		Canada De fantaisie	catégorie De fantaisie
		Canada Commerciales	catégorie Commerciales
5.	Abricots frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
		Canada Domestiques	catégorie Domestiques
		Canada Grêlés	catégorie Grêlés
6.	Bleuets frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
7.	Cantaloups frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
8.	Cerises fraîches	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
		Canada Domestiques	catégorie Domestiques
		Canada Tout-venant	catégorie Tout-venant
9.	Pommettes fraîches	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
9.	Pommettes fraîches	Canada Domestiques	catégorie Domestiques
10.	Canneberges fraîches	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
10.	Canneberges fraîches	Canada Domestiques	catégorie Domestiques
11.	Raisins frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
11.	Raisins frais	Canada Domestiques	catégorie Domestiques
12.	Pêches fraîches	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
12.	Pêches fraîches	Canada Domestiques	catégorie Domestiques
13.	Poires fraîches	Canada Extra De fantaisie	catégorie Extra de fantaisie
		Canada de fantaisie	catégorie De fantaisie
		Canada Commerciales	catégorie Commerciales
14.	Prunes de table et prunes à pruneaux	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
14.	Prunes de table et prunes à pruneaux	Canada Domestiques	catégorie Domestiques
15.	Rhubarbe de grande culture fraîche	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
15.	Rhubarbe de grande culture fraîche	Canada Domestique	catégorie Domestique
16.	Fraises fraîches	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
17.	Asperges fraîches	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
		Canada n^o 1 Fines	catégorie n^o 1 Fines
		Canada n^o 2	catégorie n^o 2
18.	Betteraves fraîches	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
18.	Betteraves fraîches	Canada n^o 2	catégorie n^o 2
19.	Choux de Bruxelles frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
19.	Choux de Bruxelles frais	Canada n^o 2	catégorie n^o 2
20.	Choux frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
20.	Choux frais	Canada n^o 2	catégorie n^o 2
21.	Carottes fraîches	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
21.	Carottes fraîches	Canada n^o 2	catégorie n^o 2
22.	Choux-fleurs frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
22.	Choux-fleurs frais	Canada n^o 2	catégorie n^o 2
23.	Céleris frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
		Cœur Canada n^o 1	catégorie Cœur n^o 1
		Canada n^o 2	catégorie n^o 2
24.	Maïs sucré frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
25.	Concombres de grande culture frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
25.	Concombres de grande culture frais	Canada n^o 2	catégorie n^o 2
26.	Concombres de serre frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
		Canada n^o 2	catégorie n^o 2
		Canada Utilité	catégorie Utilité
27.	Laitue pommée fraîche (type Iceberg)	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
27.	Laitue pommée fraîche (type Iceberg)	Canada n^o 2	catégorie n^o 2
28.	Oignons frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
		Canada n^o 1 à mariner	catégorie n^o 1 à mariner
		Canada n^o 2	catégorie n^o 2
29.	Panais frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
29.	Panais frais	Canada n^o 2	catégorie n^o 2
30.	Pommes de terre fraîches	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
		Canada n^o 1 Grelot	catégorie n^o 1 Grelot
		Canada n^o 1 Petites longues	catégorie n^o 1 Petites longues
		Canada n^o 1 Petites rondes	catégorie n^o 1 Petites rondes
		Canada n^o 1 Grosses	catégorie n^o 1 Grosses
		Canada n^o 1 Chef	catégorie n^o 1 Chef
31.	Rutabagas frais	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
32.	Tomates de grande culture fraîches	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
32.	Tomates de grande culture fraîches	Canada n^o 2	catégorie n^o 2
33.	Tomates de serre fraîches	Canada n^o 1	catégorie n^o 1
		Canada n^o 1 Extra grosses	catégorie n^o 1 Extra grosses
		Canada Commerciales	catégorie Commerciales
		Canada n^o 2	catégorie n^o 2
34.	Produit de fruits ou de légumes transformés dans un emballage hermétiquement scellé	CANADA DE FANTAISIE	DE FANTAISIE
		CANADA DE CHOIX	DE CHOIX
		CANADA RÉGULIÈRE	RÉGULIÈRE
35.	Produit de fruits ou de légumes transformés congelé	CANADA A	CATÉGORIE A
		CANADA B	CATÉGORIE B
		CANADA C	CATÉGORIE C
36.	Huîtres de l'Atlantique	de luxe	de luxe
		de choix	de choix
		normale	normale
		commerciale	commerciale
37.	Hareng fendu et saumuré classe A	gras	gras
		gras tropical	gras tropical
		gras n^o 4	gras n^o 4
38.	Hareng fendu et saumuré classe B	brillant	brillant
		tropical	tropical
		tropical n^o 4	tropical n^o 4
39.	Hareng fendu et saumuré classe A ou B	qualité n^o 1	qualité n^o 1
39.	Hareng fendu et saumuré classe A ou B	qualité n^o 2	qualité n^o 2
40.	Hareng fendu, étêté et saumuré	étêté et fendu	étêté et fendu
40.	Hareng fendu, étêté et saumuré	étêté et fendu de qualité sous-normale	étêté et fendu de qualité sous-normale
41.	Hareng habillé et saumuré	habillé	habillé
41.	Hareng habillé et saumuré	qualité sous-normale	qualité sous-normale
42.	Filets de hareng saumuré	qualité n^o 1	qualité n^o 1
42.	Filets de hareng saumuré	qualité n^o 2	qualité n^o 2
43.	Hareng saumuré à l'écossaise	plein	plein
43.	Hareng saumuré à l'écossaise	guai	guai
44.	Turbot fendu et saumuré	qualité n^o 1	qualité n^o 1
44.	Turbot fendu et saumuré	qualité n^o 2	qualité n^o 2
45.	Maquereau de printemps fendu et saumuré Filets de maquereau de printemps saumuré Maquereau de printemps étêté et saumuré ou maquereau de printemps paré et saumuré	de printemps (brillant)	de printemps (brillant)
		de printemps	de printemps
		de printemps n^o 4	de printemps n^o 4
46.	Maquereau d'été saumuré et fendu Filets de maquereau d'été saumuré Maquereau d'été étêté et saumuré ou maquereau d'été paré et saumuré	de choix	de choix
		d'été	d'été
		foncé d'été	foncé d'été
		d'été n^o 4	d'été n^o 4
47.	Maquereau d'automne fendu et saumuré Filets de maquereau d'automne saumuré Maquereau d'automne étêté et saumuré ou maquereau d'automne paré et saumuré	d'automne de choix	d'automne de choix
		d'automne	d'automne
		foncé d'automne	foncé d'automne
		d'automne n^o 4	d'automne n^o 4
48.	Omble de l'Arctique fendu et saumuré	rouge de choix	rouge de choix
		rose de choix	rose de choix
		mélange supérieur	mélange supérieur
		commerciale	commerciale
49.	Saumon de l'Atlantique fendu et saumuré	de choix	de choix
		supérieur	supérieur
		commerciale	commerciale
50.	Bouffis	de choix	de choix
50.	Bouffis	normale	normale
51.	Filet de bouffis	de choix	de choix
51.	Filet de bouffis	normale	normale
52.	Saumon du Pacifique vidé et congelé	qualité A	qualité A
		normale	normale
		utilité	utilité
53.	Carcasse de volailles	CANADA A	CATÉGORIE A
		CANADA C	CATÉGORIE C
		CANADA UTILITÉ UTILITY	UTILITÉ UTILITY

Désignations de catégories applicables aux aliments importés

2. (1) Si un aliment mentionné à la colonne 1 d'un article du Tableau des aliments importés sans nom de catégorie importée répond aux exigences de ce Recueil pour le nom de catégorie canadienne figurant à la colonne 2 de cet article et que l'aliment est importé d'un État étranger dont les exigences relatives aux désignations de catégories sont essentiellement équivalentes aux présentes exigences, l'aliment importé doit porter la désignation de catégorie étrangère plutôt que le nom de catégorie canadienne.

(2) Le paragraphe (1) ne s'applique pas aux produits laitiers importés figurant aux articles 1 et 2 du Tableau des aliments importés sans nom de catégorie importée s'ils ont été classifiés par un titulaire de licence. Le nom de catégorie canadienne prévu à la colonne 2 doit être utilisé pour ces aliments plutôt que la désignation de catégorie étrangère.

Tableau des aliments importés sans nom de catégorie importée
Article	Colonne 1	Colonne 2
Article	Aliment	Nom de catégorie canadienne
1.	Beurre Beurre réduit en calories Tartinade laitière Beurre léger Beurre de lactosérum ou beurre de petit-lait Fromage cheddar	CANADA 1
2.	Lait écrémé en poudre Lait partiellement écrémé en poudre Poudre de lait entier Babeurre en poudre Lactosérum en poudre ou petit-lait en poudre Lactosérum acide en poudre ou petit-lait acide en poudre Mélange de lait écrémé et de lactosérum en poudre ou petit-lait en poudre Caséines comestible Caséinates comestibles	CANADA 1
2.		CANADA 2
3.	Carcasse de bœuf ou une demi-carcasse, un quartier arrière, un quartier avant, une coupe primaire ou une coupe sous-primaire de bœuf	CANADA A
		CANADA AA
		CANADA AAA
		CANADA PRIMÉ
		CANADA B1
		CANADA B2
		CANADA B3
		CANADA B4
		CANADA D1
		CANADA D2
		CANADA D3
		CANADA D4
		CANADA E
4.	Carcasse de veau	CANADA A1
		CANADA A2
		CANADA A3
		CANADA A4
		CANADA B1
		CANADA B2
		CANADA B3
		CANADA B4
		CANADA C1
		CANADA C2
5.	Carcasse d'ovin	CANADA AAA
		CANADA C1
		CANADA C2
		CANADA D1
		CANADA D4
6.	Carcasse de bison	CANADA A1
		CANADA A2
		CANADA A3
		CANADA A4
		CANADA B1
		CANADA B2
		CANADA B3
		CANADA D1
		CANADA D2
		CANADA D3

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