Liste consolidée des restrictions imposées par des pays étrangers en raison de la grippe aviaire pour toutes les commodités – Tous les centres opérationnels

Les renseignements sont à jour en date du 22 février 2023

Sur cette page

• Afrique du sud
• Arménie
• Australie
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• Chine
• Colombie
• Corée du Sud
• Costa Rica
• Cuba
• Émirats Arabes Unis (EAU)
• États-Unis
• Fédération de Russie
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• Haïti
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  • Québec
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• St-Pierre et Miquelon
• Taïwan
• Thaïlande
• Trinité-et-Tobago
• Turquie
• Union européenne
• Venezuela
• Vietnam

Afrique du sud

Restrictions imposées sur la volaille vivante, les œufs (à l'exception des œufs exempt d'agents pathogènes spécifiques (SPF)), la viande de volaille et les autres produits dérivés de la volaille, à l'exception des produits de volaille traités thermiquement en provenance du Canada.

Arménie

Une importation d'œufs à couver de dinde a été autorisée depuis le Canada (à l'exception de la province de la Nouvelle-Écosse). On pense qu'il s'agit d'une acceptation unique car il s'agit d'un petit marché.

Australie

Le Ministère australien de l'agriculture, des pêches et des forêts (DAFF) a officiellement reconnu le zonage de l'IAHP du Canada. La zone où se trouve le troupeau d'origine est approuvée pour l'exportation si le comté source est exempt d'IAHP chez la volaille commerciale et qu'il n'y a pas eu d'éclosions d'IAHP chez la volaille commerciale dans un rayon de 40 kilomètres de l'installation source.

Bangladesh

Les expéditions ont été autorisées par le Canada (sauf la Nouvelle-Écosse) en mars 2022. On pense qu'il s'agit d'une acceptation unique, car le certificat n'a pas été modifié pour les pays exempts d'influenza aviaire.

Barbade

Restrictions imposées sur les exportations personnelles de volailles vivants et de produits de volaille du Canada. Cela n'affecte pas les exportations commerciales. Une déclaration supplémentaire a été ajoutée aux certificats des produits avicoles indiquant que les produits ne provenaient d'aucune zone/ferme en quarantaine ou sous surveillance pour l'influenza aviaire.

Brésil

Le Brésil a reconnu l'approche de zonage du Canada pour les volailles vivantes et les œufs d'incubation. Les exportations ne sont pas autorisées pour les produits provenant ou transitant par les zones de contrôle primaires établies par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) dans les provinces touchées.

Chili

Restrictions imposées sur la volaille vivante et les œufs à couver en provenance des zones de contrôle primaires au Canada touchées par l'influenza aviaire.

Chine

Le certificat d'exportation exige que le pays soit « exempt d'influenza aviaire » pour les oiseaux vivants et les œufs à couver.

La Chine (Administration générale des douanes chinoises – GACC) a confirmé l'interdiction des aliments secs pour animaux de compagnie contenant des ingrédients de volaille.

Colombie

Le certificat d'exportation exige que le pays soit « exempt d'influenza aviaire » pour les poussins d'un jour et les œufs à couver.

Corée du Sud

Restrictions imposées sur la volaille vivante (volaille, poussins d'un jour, œufs à couver, oiseaux autres que la volaille, y compris les oiseaux sauvages), la viande de volaille et les œufs comestibles en provenance du Canada.

Costa Rica

Restrictions imposées sur les œufs à couver provenant de zones touchées par l'influenza aviaire.

Seuls les locaux situés à 13 km en dehors des zones de contrôle établies sont autorisés à exporter mais sont tenus de joindre le dernier résultat de la surveillance officielle de l'influenza aviaire au certificat sanitaire d'exportation.

Cuba

Levée des restrictions sur la volaille et les produits de volaille provenant des provinces de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador et du Manitoba.

L'importation de viande de volaille cuite a été autorisée en provenance d'un importateur de l'Ontario. On pense qu'il s'agit d'une autorisation spéciale accordée par les autorités cubaines à cet établissement de viande spécifique. Toute autorisation spéciale qui n'est pas alignée sur les restrictions imposées par Cuba devrait être validée par notre poste avant que l'exportation ne soit autorisée. Pour toute question, veuillez suivre les voies de communication établies par l'ACIA.

Émirats Arabes Unis (EAU)

Les Émirats arabes unis acceptent les envois de faucons provenant de la zone indemne de grippe aviaire et qui auront à traverser la zone de contrôle pour atteindre l'aéroport, à condition que les oiseaux soient transportés directement dans des camions propres et entièrement fermés, sans mélange avec d'autres oiseaux jusqu'à leur déchargement à l'aéroport.

États-Unis d'Amérique

Les restrictions imposées aux oiseaux vivants, y compris les volailles, les œufs d'incubation, les produits aviaires et sous-produits non transformés et certains produits de volaille frais provenant des zones de contrôle primaire (ZCP) ou en y transitant, jusqu'à nouvel ordre.

Pour plus de détails, veuillez consulter les sites Web d'Animal and Plant Health Inspection Service (APHIS) (en anglais seulement) et de Food Safety and Inspection Service du département de l'Agriculture des États-Unis (USDA) (en anglais seulement).

Fédération de Russie

Les restrictions imposées aux oiseaux vivants et aux œufs d'incubation provenant de provinces qui ne sont pas exemptes d'influenza aviaire H5N1 hautement pathogène (IAHP). Les exportations d'oiseaux vivants et d'œufs d'incubation seront autorisées en provenance des provinces exemptes d'IAHP, à condition que les certificats vétérinaires pertinents contiennent la mention suivante dans le paragraphe concernant l'exemption de l'influenza aviaire : «  sauf pour les provinces…  ».

Grande-Bretagne

Restrictions imposées sur la volaille vivante, les œufs à couver, les produits d'origine animale destinés à la fabrication d'aliments pour animaux de compagnie, les aliments crus pour animaux de compagnie et la viande de volaille comestible et les produits de volaille, y compris les œufs et les ovoproduits transformés provenant de la zone de contrôle ,jusqu'à nouvel ordre. Il n'y a aucune restriction sur les aliments pour animaux de compagnie traités thermiquement (secs ou en conserve) provenant de la zone de contrôle.

Guatemala

Les certificats pour les oiseaux vivants (volaille et sauvagine) exigent que le pays ou la province soit exempt de l'influenza aviaire. Le Guatemala a accepté de reconnaître nos zones de contrôle, mais ne peut pas changer leurs certificats en raison de la réglementation en matière de la langue de provenance. L'exportation peut se réaliser avec des documents valides en provenance du Guatemala (par exemple un permis d'importation valide).

Haïti

Toute la viande de volaille comestible et tous les produits de volaille provenant de l'extérieur des zones de contrôle sont admissibles à l'exportation vers Haïti. Une lettre de risque commercial signée doit être présentée par l'établissement exportateur/demandeur à l'ACIA.

Honduras

Les restrictions imposées aux volailles vivantes et aux œufs d'incubation des zones de contrôle primaire (ZCP) touchées par l'influenza aviaire

Hong Kong

Aucun certificat d'exportation à destination de Hong Kong ne doit être signé par l'ACIA pour toutes les volailles (carcasses, parties et abats) et tous les produits de volaille (y compris les œufs) destinés à la consommation humaine provenant du/de la :

Jamaïque

Restrictions imposées aux oiseaux vivants, aux œufs d'incubation, aux produits de volaille crus, aux aliments crus pour animaux de compagnie provenant ou transitant par les zones de contrôle primaires établies par l'ACIA dans les provinces touchées.

Japon

Restrictions imposées à la volaille vivante, aux œufs d'incubation, à la viande de volaille et aux produits de viande provenant de provinces non considérées comme exemptes d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP). Le Japon acceptera les volailles et les produits d'œufs provenant des provinces suivantes produites au plus tard à la date indiquée si ces articles ont été entreposés de façon sanitaire jusqu'à l'exportation :

• Terre-Neuve-et-Labrador (le 9 décembre 2021),
• Nouvelle-Écosse (le 8 janvier 2022),
• Ontario (le 3 mars 2022),
• Alberta (le 13 mars 2022),
• Québec (mars 18, 2022),
• Colombie-Britannique (mars 18, 2022),
• Saskatchewan (le 21 mars 2022),
• Manitoba (le 30 mars 2022) et
• Nouveau-Brunswick (le 31 mars 2022).

Kazakhstan

Des restrictions temporaires ont été instaurées à l'exportation vers le territoire du Kazakhstan en provenance de provinces non exemptes de l'IAHP dans les volailles vivantes et les œufs d'incubation, le duvet et les plumes, la viande de volaille et tous les types de produits de la volaille qui n'ont pas subi de traitement à la chaleur (au moins 70 °C), les aliments et additifs pour aliment d'oiseaux (à l'exception des additifs pour aliment d'origine végétale, la synthèse chimique et microbiologique), les trophées de chasse qui n'ont pas subi un traitement de taxidermie (gibier à plumes), équipement utilisé pour l'élevage, l'abattage et la coupe d'oiseaux, ainsi que des volailles vivantes des provinces susmentionnées transitant par le territoire du Kazakhstan.

À compter du 2 juin 2022, on autorise l'exportation des hot-dogs entièrement cuits au Kazakhstan en se fondant sur une lettre de risque commercial signée présentée à l'ACIA par l'exportateur ou l'établissement demandeur.

Koweït

Restrictions imposées à la viande de volaille (fraîche, réfrigérée, congelée, transformée) de toutes sortes, dérivés, produits et œufs de table originaires du Canada et destinés au Koweït, à l'exception des produits cuits pour atteindre une température interne minimale de 70 °C (158 °F).

Le certificat d'exportation exige que le pays, la zone ou l'établissement soit « exempt d'influenza aviaire » pour les oiseaux vivants autres que les volailles.

Maroc

Restrictions imposées à tous les oiseaux vivants (autres que les canetons d'un jour), aux volailles et aux œufs d'incubation provenant du Canada. Le Maroc autorisera l'importation de canetons d'un jour si les établissements d'origine ont été maintenus pendant au moins 6 semaines avant l'exportation, où aucun lieu dans un rayon de 100 kilomètres n'a été contrôlé par l'ACIA en raison de l'influenza aviaire à déclaration obligatoire.

Mexique

Les restrictions imposées aux oiseaux vivants (poussins, œufs d'incubation, oiseaux chanteurs, oiseaux d'agrément et de compagnie) et à la viande de volaille (y compris les abats et les viscères) provenant de provinces qui ne sont pas considérées comme exemptes de l'IAHP (autres que l'Ontario et le Québec). Les produits de volaille qui sont traités à la chaleur sont exemptés de ces restrictions. Tout produit de volaille qui a été fabriqué 28 jours ou plus tard à compter de la date de la première éclosion dans la province est exempté des restrictions si des documents adéquats sont fournis.

Ontario et Québec

Les exportations d'oiseaux vivants (poussins, œufs d'incubation, oiseaux chanteurs, oiseaux d'agrément et de compagnie) et de viande de volaille (y compris les abats et les viscères) provenant de l'Ontario et du Québec sont autorisées si la région est exempte d'IAHP et n'est pas soumise à des restrictions du Mexique (régions réglementées : Adelaide/Metcalfe, North Middlesex, Markham dans la province de l'Ontario, et Rouville dans la province du Québec). Les exportations ne sont pas autorisées si la région réglementée (selon la liste du Mexique) comprend toujours un lieu infecté qui répond à la définition de la volaille selon l'OMSA^{Note de bas de page 1}. Le personnel d'inspection a reçu une liste des établissements de l'Ontario et le Québec et leur admissibilité à exporter au Mexique.

Nouvelle-Zélande

Restrictions imposées sur les œufs à couver et les ovo produits de volaille en provenance des zones touchées par l'influenza aviaire.

Pérou

Restrictions imposées sur la viande de volaille et les produits de viande provenant du Canada. Le certificat d'exportation exige que le pays soit « exempt d'influenza aviaire » pour la viande de volaille.

Philippines

Les exportations d'oiseaux vivants, d'œufs d'incubation et de viande de volaille et de produits de volaille provenant de division de comtés ou districts régionaux (selon les limites géographiques définies utilisées dans la province) au Canada sont autorisées si la division de comtés ou districts régionaux (selon les limites géographiques définies utilisées dans la province) est exempte d'IAHP et qu'un rayon de dix kilomètres autour de l'établissement de ferme ou de viande est également exempt d'IAHP. Les exportations ne sont pas autorisées à partir de division de comtés ou districts régionaux (en fonction des limites géographiques définies utilisées dans la province) qui comprennent toujours les lieux infectés qui répond à la définition de la volaille selon l'OMSA^{Note de bas de page 1}.

Pour les établissements qui n'étaient pas conformes à l'entente de zonage des Philippines en matière d'IAHP, les viandes de volaille et les produits de volaille qui ont été produits 14 jours avant que l'établissement ne devienne admissible à l'exportation sont autorisés à l'exportation une fois que l'établissement a déposé une plainte en vertu de l'entente de zonage.

La liste des établissements de viande et des établissements de volaille vivants mis à la disposition du personnel d'inspection des Philippines indique la date à laquelle l'établissement ou installation est devenu admissible à l'exportation. Les exportateurs sont priés de communiquer avec leur bureau local de l'ACIA pour déterminer l'admissibilité de chaque établissement ou ferme.

La viande de volaille et les produits carnés produits dans des zones exemptes d'IAHP qui transitent par une zone de contrôle primaire avant d'être exportés vers les Philippines doivent faire l'objet d'une certification supplémentaire.

Singapour

Les restrictions imposées aux oiseaux d'agrément, aux volailles et aux produits de volaille de la zone réglementée d'un rayon de 10 km autour des lieux touchés dans les régions suivantes de l'Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Ontario et du Québec jusqu'à nouvel ordre, à l'exception de la viande de volaille provenant de volailles abattues 14 jours avant que la région ne soit retirée de la liste de la zone exempte d'IAHP ou de la volaille abattue dans une province exempte d'IAHP. Les produits de volaille traités à la chaleur qui sont conformes aux lignes directrices de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) pour l'inactivation du virus de l'influenza aviaire (IA) ne sont pas soumis aux restrictions.

Les envois de volaille exportés des zones touchées qui respectent les dates d'abattage et d'exportation suivantes continueront d'être acceptés à l'importation.

Sri Lanka

Le certificat d'exportation exige que le pays soit « exempt d'influenza aviaire » pour les poussins d'un jour et les œufs à couver

Saint-Pierre-et-Miquelon

À compter du 1 juin, toutes les viandes et tous les produits de volaille comestibles, y compris les œufs et les produits d'œufs transformés provenant des provinces de la Nouvelle-Écosse et de Terre-Neuve, pourront être exportés à Saint-Pierre-et-Miquelon.

Les produits de viande de volaille traités à la chaleur destinés à la consommation humaine, quelle que soit la date de production, seront autorisés à entrer à Saint-Pierre-et-Miquelon. Pour de plus amples renseignements, consulter le code rural et de la pêche maritime, sous-section 2 : Salubrité des aliments (de l'article D274-21 à D274-25).

Taïwan

Les restrictions imposées à la viande de volaille, aux produits de volaille, y compris les aliments pour animaux de compagnie contenant des produits de volaille qui n'ont pas subi de traitement à la chaleur provenant de provinces non considérées comme exemptes d'IAHP. On va autoriser l'entrée de la viande de volaille provenant de volailles abattues 14 jours avant que la province ne soit retirée de la liste des zones exempte d'IAHP. La volaille qui est autorisée est celle abattue au plus tard :

• le 31 décembre 2021 pour Terre-Neuve-et-Labrador,
• le 22 janvier 2022 pour la Nouvelle-Écosse,
• le 14 mars 2022 pour l'Ontario,
• le 25 mars 2022 pour l'Alberta,
• le 31 mars 2022 pour le Québec,
• le 1er avril 2022 pour la Colombie-Britannique,
• le 3 avril 2022 pour la Saskatchewan,
• le 11 avril 2022 pour le Manitoba et
• le 27 avril 2022 pour le Nouveau-Brunswick.

Si les produits de viande de volaille sont transportés par conteneur fermé vers un entrepôt portuaire situé dans un État infecté par l'IAHP (province) en attendant d'être chargé à bord, leur importation peut être autorisée à Taïwan si des documents de transport pertinents sont fournis à titre de preuve à l'appui.

Taiwan a introduit de nouvelles réglementations qui autorisent l'exportation de volailles d'un jour/œufs d'incubation provenant soit de comtés/zones reconnus comme exempts d'IAHP, soit d'installations de volailles vivantes préapprouvées, quel que soit le statut de l'IAHP dans la région.

Thaïlande

Le certificat d'exportation exige que le pays soit « exempt d'influenza aviaire » pour les oiseaux (y compris les oiseaux de compagnie).

Trinité-et-Tobago

Les restrictions imposées aux volailles vivantes et aux œufs d'incubation des zones de contrôle primaire (ZCP) touchées par l'influenza aviaire jusqu'à nouvel ordre.

Turquie

Les restrictions imposées aux provinces non considérées exemptes d'IAHP pour les volailles vivantes, tous les animaux domestiques et sauvages ailés, les viandes et les abats comestibles de volailles et autres animaux domestiques et sauvages ailés (frais, réfrigérés et congelés), les graisses de volailles, autres, appartenant aux animaux ailés, œufs d'oiseaux et de volailles, blancs et jaunes d'oiseaux et de volailles, tous les animaux par produits, à quelques exceptions près qui ont connu un traitement à la chaleur. (Consultez ici une liste complète des produits visés (en turc seulement) –)

En transit (viande et produits de viande) : les produits qui transiteront par la Turquie doivent provenir de pays, de régions et de producteurs qui ne sont pas soumis à des restrictions sanitaires. Les produits doivent être déclarés au moyen d'un formulaire d'inscription vétérinaire préalable à la direction vétérinaire frontalière compétente. Les certificats de santé doivent accompagner tous les produits soumis à des contrôles vétérinaires. À la suite des contrôles effectués à la Direction des services vétérinaires frontaliers, les produits quitteront le pays par le port de sortie indiqué dans le formulaire d'inscription vétérinaire.

En transit (volaille vivante) : la Turquie a confirmé que le transit peut avoir lieu sans approbation ni documentation supplémentaire tant que la volaille reste dans la zone douanière, soit pour le ravitaillement en carburant ou soit pour le transfert à un autre aéronef.

Union européenne

Restrictions imposées sur la volaille vivante, les œufs à couver, les produits d'origine animale destinés à la fabrication d'aliments pour animaux de compagnie, les aliments crus pour animaux de compagnie et la viande de volaille comestible et les produits de volaille, y compris les œufs et les ovoproduits transformés provenant de la zone de contrôle ,jusqu'à nouvel ordre. Il n'y a aucune restriction sur les aliments pour animaux de compagnie traités thermiquement (secs ou en conserve) provenant de la zone de contrôle.

Venezuela

Le certificat d'exportation exige que le pays soit « exempt d'influenza aviaire » pour les œufs d'incubation de dinde.

Vietnam

Le certificat d'exportation exige que la province soit « exempt d'influenza aviaire » pour les produits à base de viande de volaille et les abats comestibles de volaille.