Sélection de la langue

Recherche

Partager et visionner des idées : Présentations de l'ACIA lors du Forum canadien annuel sur les produits fertilisants

Séances d'information

Une série de séances d'information auront lieu en janvier et février pour discuter des exigences canadiennes sur les engrais et les suppléments.

Une première session a eu lieu le 17 novembre 2020. Voir le rapport "Ce que nous avons entendu" pour les résumés des discussions qui ont eu lieu.

À propos de la première présentation

Lors du Forum canadien annuel sur les produits fertilisants, le 17 novembre 2020, des experts de l'ACIA ont présenté :

Le contenu s'est concentrée sur les changements introduits par la mise à jour du Règlement sur les engrais, et ce que ces changement signifient pour les parties réglementées de l'industrie canadienne des engrais.

Sujets principaux

Les thèmes généraux suivants ont été abordés :

Des changements importants ont été apportés à la portée et aux exigences du Règlement sur les engrais. Compte tenu de cela, les participants ont été invités à identifier les sujets les plus intéressants pour eux et leur entreprise au moyen d'une séance de questions et réponses, et d'un sondage.

graphe. Description ci-dessous.
Texte explicatif ci-dessous
Quels aspects du nouveau règlement aimeriez-vous avoir expliqués plus en détail? Response (%)
Exemptions d'enregistrement – engrais 73,9
Exigences d'étiquetage spécifiques au produit 64,8
Exemptions d'enregistrement – suppléments 64,8
Exemptions de la loi et des règlements 48,9
Ressources disponibles et documents de référence 40,9
Tenue de documents 39,8
Normes d'innocuité 34,1
Mise en œuvre progressive 29,5
Interdiction générale 21,6
Définitions et terminologie 21,6
Analyse garantie 0

Participer à une séance d'information

L'ACIA organisera des webinaires thématiques pour permettre aux parties réglementées de poser des questions et de mieux comprendre le Règlement sur les engrais modernisé. Les séances d'information suivantes sont prévues :

Titre du Webinaire Sujets Date
Enregistrement des polymères en vertu de la Loi sur les engrais Interprétation de la définition de supplément, exigences en matière de données d'innocuité, étiquetage, calendrier de mise en œuvre

Jeudi le 14 janvier 2021 de 11 h à 12 h (HNE)

Exemption en vertu du nouveau Règlement sur les engrais Exemptions générales de toutes les dispositions de la loi et des règlements, exemptions d'enregistrement pour les engrais et les suppléments, définitions associées, documents d'orientation pertinents

Jeudi le 21 janvier 2021 de 11 h à 12 h (HNE)

Normes d'innocuité Interdictions et dispositions générales d'innocuité dans le nouveau Règlement sur les engrais, définitions associées, étiquetage de mise en garde, normes de d'innocuité de l'ACIA, détermination de la conformité, niveaux d'évaluation de l'innocuité par niveaux, documents d'orientation pertinents

Jeudi le 28 janvier 2021 de 11 h à 12 h (HNE)

Étiquetage et tenue de documents Exigences générales en matière d'étiquetage, étiquetage spécifique au produit, exemples d'étiquettes, option de tenue de documents, définitions et documents d'orientation associés

Jeudi le 4 février 2021 de 11 h à 12 h (HNE)

Ce que nous avons entendu

Rapports

Renseignements connexes

Communiquez avec nous

Adresse de courriel : cfia.fertilizermodernization-modernisationengrais.acia@canada.ca

Date de modification :