Inspection traditionnelle de la volaille

• 1.0 Objet
• 2.0 Lois et règlement
• 3.0 Documents de référence
• 4.0 Définitions
• 5.0 Acronymes
• 6.0 Directive opérationnelle
  • 6.1 Examen/Inspection post mortem
  • 6.2 Méthode d'inspection traditionnelle pour la volaille
• 7.0 Appendices

1.0 Objet

L'objet du présent document est de fournir des directives aux membres du personnel d'inspection de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) sur les procédures qui entrent en jeu dans l'inspection traditionnelle de la volaille.

Le présent document doit être utilisé concurremment avec d'autres documents d'orientation proposés dans la section 3.0, puisqu'il se limite à des renseignements non inclus dans ces documents.

Les directives ci-après doivent être consultées lors de la vérification du respect des exigences réglementaires durant une inspection traditionnelle de la volaille.

2.0 Lois et règlement

• Loi sur la salubrité des aliments au Canada (LSAC)
• Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) 41; 125(1);140;141;145; 149(1)&(2);152; 153 and 160

Les pouvoirs d'inspection, les mesures de contrôle et les mesures de mise en application autorisés par la loi ci-dessus sont définis et expliqués dans la Directive opérationnelle – Lignes directrices en matière d'intervention réglementaire relative aux aliments.

3.0 Documents de référence

• Lignes directrices sur le système de vérification de la conformité
• Éléments fondamentaux du programme de gestion post mortem des défauts
• Appendice : Normes relatives à la présentation – Inspection traditionnelle
• Éléments fondamentaux du programme d'examen post mortem

4.0 Définitions

Sauf indication ci-dessous, les définitions figurent dans un des documents suivants :

• Règlement sur la salubrité des aliments au Canada : Glossaire des termes clés
• Modèle d'inspection intégré de l'Agence (MIIA) - Glossaire (Annexe F)
• Glossaire des termes de Mon ACIA

5.0 Acronymes

SVC

Système de vérification de la conformité

PCP

Plan de contrôle préventif

PMIV

Programme modernisé d'inspection de la volaille

VEC

Vétérinaire avec autorité de supervision

6.0 Directive opérationnelle

6.1 Examen/Inspection post mortem

L'exploitant d'un établissement d'abattage de volaille peut choisir l'une ou l'autre des méthodes d'inspection post mortem suivantes :

• Inspection traditionnelle de la volaille; et
• Programme modernisé d'inspection de la volaille (PMIV)

6.1.1 Tâche 2.2.06 du SVC- Postes d'inspection post-mortem/aires d'évaluation sur la chaîne par l'ACIA (volaille)

Utiliser laTâche 2.2.06 du SVC pour vérifier la conformité avec les exigences pour les postes d'inspection post mortem de l'ACIA, lorsque la vérification est déclenchée.

6.2 Méthode d'inspection traditionnelle pour la volaille

Selon l'inspection traditionnelle, l'inspecteur de l'ACIA inspecte l'extérieur, la cavité abdominale et les viscères correspondants de chaque carcasse. Un seul (1) poste est autorisé pour les établissements d'abattage de la volaille nouvellement agréés en vertu de la méthode d'inspection traditionnelle.

L'exploitant doit désigner un (1) ou plusieurs employés compétents, appelés aides, et les placer à côté de chaque inspecteur. À la demande de l'inspecteur, l'aide doit :

• retirer de la chaîne d'éviscération les carcasses et les viscères correspondants identifiés à des fins d'examen ou d'élimination;
• retirer de la chaîne les carcasses présentant des défauts de transformation en vue de leur récupération ou de leur retransformation hors chaîne;
• consigner la raison du rejet de chaque carcasse rejetée, selon les instructions de l'inspecteur de l'ACIA; et
• parer toute anomalie identifiée et corriger les erreurs d'habillage mineures.

L'exploitant qui souhaite enlever les pattes de volaille condamnées sans la supervision directe des inspecteurs au poste d'inspection post mortem doit soumettre une demande au vétérinaire avec autorité de supervision.

6.2.1 Tâche 1.2.11 du SVC

Utiliser la Tâche 1.2.11 du SVC pour vérifier la conformité de l'utilisation d'un pulvérisateur d'eau pendant l'abattage de la volaille, lorsque la vérification est déclenchée.

6.2.2 Tâche 1.5.03, Programme écrit sur les normes relatives à l'éviscération (volaille PMIV & traditionnel) et 1.5.04, Mise en œuvre du programme écrit sur les normes relatives à l'éviscération (volaille PMIV & traditionnel), du SVC

Utiliser la Tâche 1.5.03 et 1.5.04  du SVC pour vérifier la conformité avec les normes de présentation, selon la fréquence prescrite du SVC.

Le personnel d'inspection vérifie la conformité aux Normes relatives à la présentation en menant des tests à tous les postes d'inspection de l'ACIA et pour chaque chaîne d'éviscération, et il prend des mesures appropriées lorsque les normes sur la présentation ne sont pas respectées, selon Appendice : Normes relatives à la présentation – Inspection traditionnelle.

Le personnel d'inspection doit:

• effectuer les tests requis selon Appendice : Normes relatives à la présentation – Inspection traditionnelle pour évaluer la présentation des carcasses à inspecter; et
• communiquer le résultat des tests et, s'il y a lieu, indiquer au personnel responsable de l'établissement les actions correctives à prendre.

Référence : Éléments fondamentaux du programme d'examen post mortem

6.2.3 Vitesses de chaîne applicables à l'inspection traditionnelle

Le vétérinaire en chef peut imposer des réductions de vitesse de chaîne lorsqu'un exploitant n'exécute pas d'actions correctives efficaces.

Référence :Chapitre 19.6.1.2.1

Pour toute demande de renseignements généraux sur la présente directive opérationnelle, veuillez suivre les voies de communication établies, notamment en envoyant un Formulaire électronique de demande de suivi (FEDS).

7.0 Appendices

Appendice : Normes relatives à la présentation – Inspection traditionnelle