Tableaux des garanties d'éléments nutritifs et conditions sur l'étiquetage des aliments du bétail

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Dernière modification : 2025-12-02

Tableau 1 : liste des garanties obligatoires requises sur l'étiquette d'un aliment pour animaux de ferme pour un type d'aliment particulier.
Tableau 2 : liste des garanties facultatives qui peuvent figurer sur l'étiquette d'un aliment pour animaux de ferme, si certaines conditions sont remplies, et qui n'entraîneraient pas l'obligation d'enregistrer le produit.

Tableau 1 : Garanties obligatoire
Article	Colonne 1 aliment du bétail	Colonne 2 garantie
1.	Un aliment complet	le pourcentage minimal de protéines brutes, qui doit comprendre la teneur équivalente en protéines brutes (EPB)^{Note de tableau 1}. si l'aliment est destiné aux ruminants, le pourcentage maximal de l'EPB^{Note de tableau 1} provenant de sources non protéiques, intentionnellement ou supposément présentes. le pourcentage minimal de matière grasse brute. le pourcentage maximal de fibre exprimé en fibre brute ou en fibre au détergent acide. le pourcentage minimal des éléments suivants : sodium (Na), calcium (Ca) et phosphore (P). si l'aliment est destiné aux porcs, la quantité minimale de zinc (Zn) et de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme. si l'aliment est destiné aux ovins, la quantité minimale et maximale de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme s'il est intentionnellement ou supposément présent. le nombre minimal d'unités internationales de vitamine A, vitamine D et vitamine E par kilogramme de produit. si l'aliment est destiné à remplacer le lait entier, le pourcentage minimal de protéines d'origine laitière. si l'aliment est destiné aux chevaux ou lapins, le pourcentage minimal de fibre brute. la quantité minimale de sélénium (Se) en milligrammes par kilogramme, s'il est intentionnellement ou supposément présent. si l'aliment est destiné aux salmonidés, la quantité minimale de vitamine C en milligrammes par kilogramme, si elle est intentionnellement ou supposément présente.
2.	Un supplément	Dans tous les cas où l'élément nutritif est intentionnellement ou supposément présentes : le pourcentage minimal de protéines brutes, qui doit comprendre la teneur EPB^{Note de tableau 1}. si l'aliment est destiné aux ruminants, le pourcentage maximal de l'EPB^{Note de tableau 1} provenant de sources non protéiques. le pourcentage minimal de matière grasse brute. le pourcentage maximal de fibre exprimé en fibre brute ou en fibre au détergent acide. le pourcentage minimal des éléments suivants : calcium (Ca), phosphore (P), magnésium (Mg), soufre (S), sodium (Na) et potassium (K). la quantité minimale, en milligrammes par kilogramme, d'iode (I), de fer (Fe), de cuivre (Cu), de manganèse (Mn), de zinc (Zn), de cobalt (Co) et de sélénium (Se). si l'aliment est destiné aux ovins, la quantité maximale de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme. le nombre minimal d'unités internationales de vitamine A, vitamine D et vitamine E par kilogramme de produit.
3.	Aliment minéral	Dans tous les cas où l'élément nutritif est intentionnellement ou supposément présentes : le pourcentage minimal des éléments suivants : calcium (Ca), phosphore (P), magnésium (Mg), soufre (S), sodium (Na) et potassium (K). la quantité minimale, en milligrammes par kilogramme, des éléments suivants : iode (I), fer (Fe), cuivre (Cu), manganèse (Mn), zinc (Zn), cobalt (Co) et sélénium (Se). si l'aliment est destiné aux ovins, la quantité maximale de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme. dans le cas d'un aliment minéral vitaminé, le nombre minimal d'unités internationales de vitamine A, vitamine D et vitamine E par kilogramme de produit, le nombre minimal de microgrammes de vitamine B₁₂ et de biotine par kilogramme de produit et le nombre minimal de milligrammes de toute autre vitamine par kilogramme de produit.
4.	Un prémélangé	Dans tous les cas où l'élément nutritif est intentionnellement ou supposément présentes : le pourcentage minimal des éléments suivants : calcium (Ca), phosphore (P), magnésium (Mg), soufre (S), sodium (Na) et potassium (K). la quantité minimale, en milligrammes par kilogramme, des éléments suivants : iode (I), fer (Fe), cobalt (Co), manganèse (Mn), zinc (Zn), cuivre (Cu) et sélénium (Se). si l'aliment est destiné aux ovins, la quantité maximale de cuivre (Cu) en milligrammes par kilogramme. dans le cas d'un aliment prémélange vitaminé, le nombre minimal d'unités internationales de vitamine A, vitamine D et vitamine E par kilogramme de produit, le nombre minimal de microgrammes de vitamine B₁₂ et de biotine par kilogramme de produit et le nombre minimal de milligrammes de toute autre vitamine par kilogramme de produit.
5.	Aliments de sel enrichi d'oligo-éléments	le pourcentage minimal de sel (NaCl) la quantité minimale, en milligrammes par kilogramme, de l'un des éléments suivants, intentionnellement ou supposément présents : iode (I), fer (Fe), cuivre (Cu), manganèse (Mn), zinc (Zn), cobalt (Co) et sélénium (Se).
6.	Aliment mélangé non prévu ailleurs dans le présent tableau	les garanties servant à décrire l'utilité de l'aliment mélangé.

Tableau 2 : Garanties facultative
Article	Colonne 1 garantie	Colonne 2 type de garantie (quantité minimale, maximale, ajoutée ou réelle)	Colonne 3 unités	Colonne 4 conditions
1.	Énergie brute	Minimale Maximale Réelle	kcal/kg Cal/kg kJ/kg	S.O.
2.	Protéines brutes	N'importe quel type	%	S.O.
3.	Matières grasses brutes	N'importe quel type	%	S.O.
4.	Fibres	N'importe quel type	%	Préciser s'il s'agit : de fibres brutes; de fibres au détergent acide; de fibres au détergent neutre
5.	Cendres	Minimale Maximale Réelle	%	S.O.
6.	Humidité	Minimale Maximale Réelle	%	S.O.
7.	Sel (NaCl)	N'importe quel type	%	S.O.
8.	Acides aminés	Minimale Maximale	%	La garantie ne peut pas uniquement mentionner « acides aminés ». L'acide aminé garanti doit être précisé (par exemple, lysine).
9.	Vitamine A	N'importe quel type	UI/kg	S.O.
10.	Vitamine D	N'importe quel type	UI/kg	S.O.
11.	Vitamine E	N'importe quel type	UI/kg	S.O.
12.	Vitamine C	N'importe quel type	mg/kg	S.O.
13.	Calcium	N'importe quel type	%	Peut être exprimé par Ca dans l'analyse garantie.
14.	Phosphorus	N'importe quel type	%	Peut être exprimé par P dans l'analyse garantie.
15.	Magnésium	N'importe quel type	%	Peut être exprimé par Mg dans l'analyse garantie.
16.	Soufre	N'importe quel type	%	Peut être exprimé par S dans l'analyse garantie.
17.	Sodium	N'importe quel type	%	Peut être exprimé par Na dans l'analyse garantie.
18.	Potassium	N'importe quel type	%	Peut être exprimé par K dans l'analyse garantie.
19.	Iode	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par I dans l'analyse garantie.
20.	Fer	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par Fe dans l'analyse garantie.
21.	Cuivre	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par Cu dans l'analyse garantie.
22.	Manganèse	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par Mn dans l'analyse garantie.
23.	Zinc	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par Zn dans l'analyse garantie.
24.	Cobalt	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par Co dans l'analyse garantie.
25.	Sélénium	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par Se dans l'analyse garantie.
26.	Fluor	Minimale Maximale	mg/kg	Peut être exprimé par F dans l'analyse garantie.
27.	Chrome	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par Cr dans l'analyse garantie.
28.	Bêta-carotène	Minimale	mg/kg	L'étiquetage doit également garantir la vitamine A. La garantie de vitamine A doit indiquer qu'elle inclut la teneur en vitamine A du bêta-carotène.
29.	Vitamine B₁₂	N'importe quel type	µg/kg	Peut être exprimé par cobalamine dans l'analyse garantie.
30.	Biotine	N'importe quel type	µg/kg	S.O.
31.	Thiamine	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par vitamine B₁ dans l'analyse garantie.
32.	Riboflavine	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par vitamine B₂ dans l'analyse garantie.
33.	Niacine	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par vitamine B₃ dans l'analyse garantie.
34.	Acide pantothénique	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par vitamine B₅ dans l'analyse garantie.
35.	Pyridoxine	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par vitamine B₆ dans l'analyse garantie.
36.	Acide folique	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par vitamine B₉ dans l'analyse garantie.
37.	Ménadione	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par vitamine K₃
38.	Diacétate de ménadiol	N'importe quel type	mg/kg	Peut être exprimé par vitamine K₄
39.	Choline	N'importe quel type	mg/kg	S.O.
40.	Inositol	N'importe quel type	mg/kg	S.O.
41.	Bétaïne	N'importe quel type	mg/kg	S.O.
42.	Gravier	N'importe quel type	%	Aliments pour volailles seulement.
43.	Sucres	N'importe quel type	%	La garantie ne peut pas uniquement mentionner « sucres ». Le type de sucre garanti doit être précisé (par exemple, sucrose, glucose, etc.).
44.	Amidon	N'importe quel type	%	S.O.