5.6 Cervidés

Autorisation

Les vétérinaires autorisés à certifier des cervidés pour exportation vers les États-Unis (É.‑U) peuvent certifier des cervidés d'élevage (HA1891) et des cervidés de recherche (HA2973).

Certification sanitaire des cervidés d'élevage

Le certificat d'exportation HA1891 Export of Farmed Cervids to the United States doit être utilisé pour les cervidés d'élevage.

Les animaux exportés

  • sont nés aux É.‑U. ou au Canada et n'ont pas été dans d'autres régions,
    ou
  • ont été importés légalement et ont résidé au Canada depuis au moins 60 jours après avoir été libérés de la quarantaine post-importation sans restriction.

Les cervidés décrits sur le certificat sanitaire doivent tous avoir été élevés en captivité et ne sont pas nés à l'état sauvage.

  • les registres continus d'identification des animaux et des troupeaux de résidence des animaux à exporter, de la naissance jusqu'au moment de l'exportation, doivent avoir été vérifiés par le vétérinaire accrédité, et cela doit être confirmé au bureau de district qui endosse le certificat.

Les animaux destinés à l'exportation ne sont pas les descendants directs d'animaux déclarés atteints de la maladie débilitante chronique (MDC) et n'ont jamais fait partie d'un troupeau où l'on a diagnostiqué cette maladie.

S'ils sont âgés de moins 1 an, les animaux destinés à l'exportation sont des ajouts naturels au troupeau d'origine.

Le troupeau d'origine est inscrit à un programme volontaire de certification des troupeaux pour la MDC reconnu par l'Agence Canadienne d'Inspection des Aliments (ACIA) et a atteint et a maintenu le niveau certifié.

La MDC n'a jamais été diagnostiquée dans le troupeau d'exportation.

Le troupeau d'exportation (et le troupeau d'origine, si différent du troupeau d'exportation) n'a pas été exposé à des animaux sauvages atteints de MDC, Mycobacterium bovis ou Brucella abortus.

Remarque : pour la maladie débilitante chronique, les délais d'établissement du troupeau d'origine (c'est-à-dire résidence) remontent à 60 mois.

Le lieu d'origine est reconnu exempt de tuberculose et brucellose, ou tous les ruminants sur les lieux sensibles à M. bovis ou B. abortus ont eu une épreuve négative pour la tuberculose et la brucellose au cours de la dernière année.

Il n'y a eu aucun contact direct ou indirect entre le troupeau d'origine et une source reconnue infectée par la tuberculose (Mycobacterium bovis) ou la brucellose (Brucella abortus).

Le troupeau d'origine ne comprend aucun animal provenant d'un troupeau où l'on a diagnostiqué la tuberculose (M. bovis) ou la brucellose (B. abortus).

Ni la tuberculose, ni la brucellose n'ont été diagnostiquées sur les lieux d'origine au cours des 5 années précédant le début des épreuves réalisées pour l'exportation.

Le troupeau d'origine a été éprouvé avec résultats négatifs pour la tuberculose et la brucellose au cours des derniers 5 ans.

  • la date d'épreuve doit être inscrite sur le certificat sanitaire.

Remarque : le libellé « USA export eligible herd » est défini, pour ce certificat, comme un troupeau qui a eu un test de brucellose et tuberculose sur l'ensemble du troupeau, au cours des derniers 5 ans, avec des résultats négatifs, tel que décrit précédemment.

Le troupeau rencontre les exigences suivantes concernant Mycobacterium bovis :

  • les infections avec le complexe M. tuberculosis (Mycobacterium bovis) chez les animaux sont à déclaration dans tout le Canada
  • il n'y a pas eu d'infection à Mycobacterium bovis dans le troupeau dans les derniers 12 mois
  • les cervidés dans le troupeau n'ont pas démontré de signes d'infection à Mycobacterium bovis ou de lésions à l'examen ante ou post-mortem depuis au moins les derniers 12 mois
  • les ajouts au troupeau d'origine depuis le dernier test de troupeau sont : (rayer et parapher les mentions non applicables, article 6 du certificat d'exportation)
    • des accroissements naturels
      ou
    • des animaux d'autres troupeaux admissibles à l'exportation aux États-Unis (ou de troupeaux américains certifiés par le service d'inspection sanitaire des animaux et des plantes du département de l'agriculture des États-Unis (USDA-APHIS) comme étant indemnes de tuberculose « USDA Accredited Free »), qui ont été testés pour la tuberculose au cours des 5 dernières années, avec résultats négatifs,
      ou
    • des animaux testés pour la tuberculose avec résultats négatifs avant leur entrée dans le troupeau (Remarque : cette option n'est pas applicable présentement. Elle devrait être rayée et paraphée sur le certificat sanitaire)

Le troupeau rencontre les exigences suivantes concernant Brucella abortus :

  • les infections d'animaux avec des souches de Brucella à déclaration obligatoire font l'objet de déclaration dans tout le Canada
  • aucun animal de la catégorie pertinente du troupeau n'a été vacciné au cours des 3 dernières années
  • aucun cas n'a été détecté dans le troupeau au cours de l'année précédente
  • durant la dernière année, il n'y a pas eu d'évidence d'infection avec Brucella dans d'autres troupeaux du même établissement, sinon des mesures ont été prises pour prévenir la transmission d'infection à Brucella à partir de ces troupeaux
  • les ajouts au troupeau d'origine depuis le dernier test de troupeau sont : (rayer et parapher les mentions non applicables, article 7 du certificat d'exportation)
    • des accroissements naturels
      ou
    • des animaux d'autres troupeaux admissibles à l'exportation aux États-Unis, qui ont été testés pour la brucellose au cours des 5 dernière années, avec résultats négatifs
      ou
    • des animaux testés pour la brucellose avec résultats négatifs avant leur entrée dans le troupeau. (Remarque : cette option n'est pas applicable présentement. Elle devrait être rayée et paraphée sur le certificat sanitaire)

Le troupeau a satisfait aux exigences suivantes pour la MDC :

  • le lieu d'exportation n'a pas été épidémiologiquement lié à un lieu positif pour la MDC au cours des 60 derniers mois précédant l'exportation prévue;
  • aucun animal au sein du lieu d'exportation n'a résidé sur un lieu positif pour la MDC ou avec un animal positif pour la MDC au cours des 60 derniers mois précédant l'exportation prévue;
  • est un lieu certifié dans le cadre du programme de certification des troupeaux pour la maladie débilitante chronique (PCT-MDC) qui :
    • au cours des 60 derniers mois, n'a acquis des animaux qu'auprès de lieux inscrits au PCT qui avaient atteint et maintenu le niveau « certifié » au temps de l'acquisition;
    • a soumis des échantillons pour le test MDC pour tous les animaux (âgés de 12 mois ou plus) du troupeau décédés de quelque cause que ce soit avant l'exportation (au cours des 60 derniers mois) et a reçu des résultats de test valides pour au moins 95 % des échantillons soumis.
  • il n'y a pas eu de contact connu ou suspecté avec des cervidés sauvages.
    • le vétérinaire accrédité a effectué une inspection visuelle de la clôture du périmètre au cours des 12 derniers mois et a déterminé qu'elle était en bon état au moment de l'inspection et qu'elle répondait aux normes nationales du Programme canadien de certification des troupeaux pour la MDC et à toute exigence provinciale ou territoriale (le cas échéant) et;
    • ni le propriétaire ni le vétérinaire accrédité n'ont eu connaissance de l'entrée ou de la sortie non autorisée de cervidés dans la zone du ranch/de la ferme

Remarque : afin de certifier les exportations de cervidés vers les États-Unis, les exportateurs devront fournir des registres de traçabilité à l'ACIA pour permettre la vérification des conditions ci-dessus. Les exportateurs sont responsables de la tenue de registres détaillés démontrant l'historique du troupeau, au niveau de chaque animal, pour les 60 mois précédents et doivent être en mesure de fournir toute la documentation nécessaire pour appuyer la vérification par l'ACIA des exigences supplémentaires. Dans certains cas, ces registres peuvent être conservés par d'autres parties, telles que les autorités provinciales ou l'administrateur régional du PCT-MCD, et les exportateurs doivent alors obtenir ces registres pour vérification par l'ACIA.

Au cours des 60 jours précédant l'exportation vers les États-Unis, les cervidés destinés à l'exportation et le troupeau d'origine sont demeurés indemnes de symptômes de maladies infectieuses ou contagieuses et, dans la mesure où on peut le déterminer, n'ont pas été exposés à de telles maladies.

Procédure de certification

Tuberculose : au cours des 60 jours précédant l'exportation, chaque cervidé destiné à l'exportation doit subir le test de tuberculination médiocervicale (TMC) canadien avec résultat négatif.

  • tout cervidé classé comme réacteur au test TMC est inadmissible en permanence à l'exportation vers les États-Unis (c'est-à-dire qu'il ne peut pas faire l'objet d'une nouvelle épreuve à une date ultérieure).
    • si le statut sanitaire de tous les réacteurs peut être confirmé par des épreuves comparatives ou par une nécropsie et une culture de tissus, les animaux en contact ayant obtenu des résultats négatifs peuvent être admissibles à l'exportation aux États-Unis.
    • les employés de l'ACIA procéderont au test comparatif dans les 10 jours suivant le test TMC selon le programme de tuberculination d'APHIS (Animal and Plant Health Inspection Service) ou plus de 60 jours après le test TMC selon le protocole de l'ACIA.

Remarque : une épreuve TMC standard effectuée dans le cadre du renouvellement d'un statut de troupeau peut qualifier comme épreuve individuelle, si elle respecte les délais (dans les 60 jours de l'exportation) et que le statut négatif du troupeau est toujours valide (pas de réacteur TMC au test de troupeau). Cependant, si une épreuve de tuberculination médiocervicale – tuberculination cervicale comparative simultanée (TMC-TCC) a été utilisée pour le renouvellement du statut du troupeau, cette épreuve simultanée ne peut pas être utilisée pour répondre à l'exigence d'épreuve TMC dans les 60 jours de l'exportation.

Si l'épreuve de troupeau a été effectuée à l'aide de l'épreuve TMC standard sur les animaux à être exportés et à l'aide de l'épreuve de tuberculination médiocervicale – tuberculination cervicale comparative simultanée (TMC-TCC) sur le reste du troupeau, l'épreuve TMC standard peut qualifier en même temps comme test de troupeau et comme épreuve TMC individuelle pour rencontrer les exigences d'exportation, si l'épreuve TMC standard a été faite dans les délais prescrits (dans les 60 jours de l'exportation) et qu'il n'y a eu aucun réacteur au test standard TMC ou à l'épreuve combinée TMC-TCC, ce qui entraînerait la suspension du statut négatif du troupeau.

Brucellose : au cours des 30 jours précédant l'exportation, les cervidés doivent subir l'épreuve d'agglutination sur plaque à l'antigène tamponné (BPAT) pour le dépistage de Brucella abortus avec résultats négatifs.

  • l'échantillon doit être soumis à un laboratoire approuvé.
  • tout animal ayant réagi positivement à l'épreuve est inadmissible à l'entrée aux États-Unis.
    • le réagissant doit être retiré du groupe et donner un résultat négatif à une épreuve de fluorescence polarization assay (FPA) ou enzyme-linked immunosorbent assay (ELISA) afin que les animaux avec lesquels il est entré en contact et qui ont obtenu des résultats négatifs soient admissibles à l'entrée aux États-Unis.

Les cervidés âgés de moins de 6 mois au moment de l'exportation sont exemptés des épreuves (brucellose et tuberculose) s'ils accompagnent leur mère.

Comment compléter le certificat sanitaire canadien (HA1891)

Remarque : les articles 6.iii et 7.iii sont déjà rayées sur le certificat d'exportation jusqu'à nouvel ordre.

Le vétérinaire accrédité doit s'assurer qu'il utilise la version la plus récente du certificat d'exportation HA1891.

Tous les cervidés doivent être identifiés au moyen d'une étiquette d'oreille individuelle officielle, ou d'un tatouage, et doivent également porter une grande étiquette d'oreille à panneau visuel qui est bien lisible et qui permet de vérifier les numéros qui y figurent sans avoir à débarquer les animaux lors de l'inspection.

  • les numéros des étiquettes à panneau visuel et des étiquettes officielles ou des tatouages correspondants doivent être inscrits sur le certificat sanitaire officiel.

Le certificat complété et signé sera soumis à un vétérinaire-inspecteur de l'ACIA pour l'endossement.

  • le « Reference number » sera ajouté par le bureau de district de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)..
  • un certificat d'exportation incomplet sera retourné au vétérinaire accrédité pour être complété.
  • toute exportation qui ne répond pas aux exigences de l'USDA APHIS pour l'entrée aux États-Unis ne sera pas endossée.
    • Le certificat sera renvoyé au vétérinaire accrédité et à l'exportateur avec un résumé des raisons pour lesquelles le certificat n'a pas pu être endossé.
  • des frais seront exigés pour l'endossement par l'ACIA.
  • les certificats endossés seront retournés au vétérinaire accrédité.
  • le certificat sanitaire est valide pour une période de 30 jours suivant la date de l'examen des animaux par le vétérinaire accrédité.

L'original et deux copies du certificat sanitaire officiel canadien doivent être émis pour chaque véhicule d'une expédition.

Inspections au point d'entrée aux États-Unis

Les animaux doivent être présentés au point d'entrée aux États-Unis sur rendez-vous. Le vétérinaire au point d'entrée procédera à un examen sanitaire visuel des sujets et vérifiera l'identification de chacun ainsi que l'information figurant sur le certificat sanitaire officiel.

Voir la section 5.1 pour la liste des postes frontaliers terrestres dotés des installations nécessaires à l'inspection des animaux provenant du Canada.

  • même si la liste a été fournie par le USDA, les exportateurs doivent être avertis qu'ils doivent s'assurer que leurs animaux sont présentés pour l'importation aux États-Unis à un point d'entrée qui a les installations nécessaires pour le déchargement et l'inspection de tels animaux pendant les heures d'ouverture habituelles.

Exportation de cervidés pour abattage immédiat

Les cervidés en captivité peuvent être exportés sans certificat sanitaire pour leur abattage immédiat dans un établissement d'abattage approuvé par le USDA. Le USDA publie la liste des établissements approuvés – (PDF 65 ko) (en anglais seulement) sur son site Web.

5.6A Exportation vers les États-Unis – Exigences de certification pour les cervidés de recherche aux États-Unis

Toutes les procédures d'inspection et de certification décrites plus haut en lien avec les cervidés d'élevage sont aussi applicables à la certification des cervidés de recherche aux États-Unis sauf pour ce qui suit :

  • l'espèce doit être mentionnée sur le certificat sanitaire.
  • un permis d'importation est requis, et le numéro de permis doit être consigné sur le certificat sanitaire.
  • l'inscription à un programme volontaire provincial de certification des troupeaux pour la MDC approuvé par l'ACIA n'est pas requise pour l'exportation de cervidés pour la recherche.

Le certificat d'exportation HA2973 – Export of Research Cervids to the United States doit être utilisé.

  • comme les conditions du permis d'importation peuvent changer à l'occasion, il est important de confirmer en premier lieu que le certificat d'exportation rencontre toutes les exigences énumérées sur le permis émis par l'USDA-APHIS.
  • en cas de divergence, veuillez contacter votre bureau de district pour un suivi et des conseils aussitôt que possible.

Bibliographie

Une copie des certificats d'exportation HA1891 et HA2973 est disponible auprès du bureau de district.

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