Les certificats peuvent être en anglais et (ou) dans une autre langue, sans version française correspondante. La ou les langues choisies sont déterminées par les exigences des pays importateurs pour leur compréhension.
Ces certificats ne servent qu'à des fins d'information. Si vous prévoyez une exportation, veuillez vous adresser au bureau de santé des animaux de votre région afin de confirmer que le certificat est valide, qu'il s'applique à votre exportation, et qu'il n'y a pas d'épidémie de maladie ou autre phénomène qui pourrait entraîner la suspension des exportations.
Si vous avez de la difficulté à obtenir un de ces formulaires, veuillez vous adresser au bureau de la santé des animaux de votre région.
Tous les pays
- Produits et sous-produits animaux
HA2341 (modifié 2020-07-31)- anglais et allemand
- anglais et espagnol
- anglais et français
- anglais et portugais
- Produits ne contenant pas de produit ou de sous-produit d'origine animale
HA2979 (2017-05-12)- anglais et français
- anglais et espagnol
- Annexe – Produits
- anglais et français
- anglais et espagnol
- Annexe – Conditions
- anglais et français
- anglais et espagnol
- Lettre générale pour l'exportation de grains
A
Afrique du Sud
- Peaux de bovins
HA2117 (modifié 2010-03-01) - Trophées de chasse
HA2908 (2016-02-18)
Algérie
- Additifs et premix
HA2441 (2014-11-17)
Argentine
- Colostrum
HA2943 (2016-10-13) - Pancréas frais de porc
HA3007 (modifié 2024-07-09)
Languages : anglais/espagnol, français/espagnol - Peaux de bovins
HA2207 (modifié 2010-03-01)
B
Belgique
- Fourrures d'animaux sauvage
HA2273 (Modifié 2010-03-01)
Bosnie-Herzégovine
- Peaux
HA2366 (modifié 2010-03-01)
Brésil
- Farine de sang porcin séché par pulvérisation
HA2330 (Modifié 2012-06-18) - Peaux
HA2919 (2016-05-31) - Produits laitiers
HA2720 (modifié 2019-11-20)
C
Chili
- Farine de sang et de produits sanguins
HA2369 (2019-05-16) - Gélatine porcine
HA3044 (2018-12-24)
Chine
- Farine de sang et de produits sanguins porcins
HA2140 (modifié 2010-06-10) - Fourrures
HA2900 (2015-09-30) - Gélatine porcine non-comestible
HA2141 (Modifié 2010-06-10) - Graisses fondues
HA2083 (2010-04-08) - Laine de mouton
HA2305 (Modifié 2010-06-10) - Peaux de porcs
HA2899 (2015-09-30) - Peaux de chevaux
HA2898 (2015-09-30) - Peaux de ruminants
HA2301 (Modifié 2015-09-30)
Colombie
- Farine de sang porcin séché par pulvérisation
HA2517 (2010-06-01) - Graisses fondues
HA2263 (modifié 2010-03-01) - Peaux
HA2206 (Modifié 2015-09-28)
Corée (République de)
2011-01-20 – Remarque : Nous avons reçu la confirmation indiquant qu'il n'y a aucune condition sanitaire relativement à l'importation d'huile de poisson non destinée à la consommation humaine en République de Corée (Corée du Sud).
- Farine de sang de porc
HA2111 Certificat n'est pas disponible - Gélatine et collagène
HA2733 (modifié 2022-08-09) - Graisses fondues
HA2082 (modifié 2014-04-07) - Peaux d'ongulés
HA1904 (modifié 2010-03-01) - Peaux/fourrures/laine/trophées
HA2065 (modifié 2010-03-01) - Sérum fœtal bovin
HA2112 (modifié 2013-04-10)
E
Égypte
- Farine de poisson
HA2175 (modifié 2010-03-01) - Graisses fondues
HA2093 (modifié 2010-03-01) - Peaux d'ongulés
HA2338 (modifié 2010-03-01)
Espagne
- Trophées de chasse d'espèces sauvages autres que les ongulés et les oiseaux
HA2734 (modifié 2025-02-20)
États-Unis
- Bois de cervidés
HA2300 (modifié 2011-07-27) - Farines de non-ruminants
HA2551 (modifié 2018-04-26) - Farine de sang et sous-produits sanguins bovins
HA2391 (modifié 2019-08-07) - Gélatine et collagène
HA2407 (modifié 2022-01-03) - Graisses fondues de ruminants
HA2397 Certificat n'est pas disponible - Huiles de cuisson usagées et déchets de restaurant
HA2442 Certificat n'est pas disponible - Poudre de bois de velours de cervidés
HA2320 (modifié 2017-10-13) - Produits et sous-produits animaux crus non comestibles
HA2524 (modifié 2019-02-21) - Sang de bovins
HA2392 (modifié 2018-04-26) - Sérum foetal bovin
HA2393 (modifié 2019-04-01) - Suppléments nutritionnels
HA3033 (modifié 2022-01-03) - Viande de volaille crue, non comestible
HA2525 Certificat n'est pas disponible
G
Grande Bretagne, les îles Anglo-Normandes et l'île de Man
- Colostrum bovin et les produits à base de colostrum bovin non destinés à la consommation humaine
HA3105 (modifié 2024-01-08) - Dérivés lipidiques non destinés à la consommation humaine, à utiliser comme aliments pour animaux ou en dehors de la chaîne alimentaire animale
HA3097 (modifié 2024-01-08) - Dérivés lipidiques non destinés à la consommation humaine, servant à des fins techniques
HA3091 (modifié 2024-01-08) - Gélatine et collagène non destinés à la consommation humaine
HA3093 (modifié 2024-01-08) - Graisses fondues non destinées à la consommation humaine, servant à des fins techniques
HA3089 (modifié 2024-01-08) - Huiles de poisson non destinées à la consommation humaine
HA3095 (modifié 2024-01-08) - Lait, les produits à base de lait et les produits dérivés du lait non destinés à la consommation humaine
HA3092 (modifié 2024-01-08) - Ovoproduits non destinés à la consommation humaine
HA3096 (modifié 2024-01-08) - Peaux fraîches ou réfrigérées d'ongulés
HA3104 (modifié 2024-01-08) - Peaux traitées de ruminants et d'équidés
HA3083 (modifié 2024-01-08) - Peaux traitées d'ongulés
HA3082 (modifié 2024-01-08) - Produits sanguins non traités, à l'exclusion des produits sanguins d'équidés, à utiliser pour la fabrication de produits techniques
HA3086 (modifié 2024-01-08) - Produits sanguins pour consommation animale
HA3107 (modifié 2024-01-08) - Produits sanguins traités, à l'exclusion des produits sanguins d'équidés, devant servir à la fabrication de produits dérivés
HA3094 (modifié 2024-01-08) - Protéines animales transformées dérivées d'insectes d'élevage non destinées à la consommation humaine, y compris les mélanges et produits autres que les aliments pour animaux familiers contenant ces protéines
HA3106 (modifié 2024-01-08) - Protéines animales transformées non destinées à la consommation humaine, y compris les mélanges et produits autres que les aliments pour animaux familiers contenant ces protéines
HA3090 (modifié 2024-01-08) - Sang et produits sanguins d'équidés à utiliser en dehors de la chaîne alimentaire animale
HA3088 (modifié 2024-01-08) - Sous-produits animaux à utiliser à des fins hors de la chaîne alimentaire ou en tant qu'échantillons commerciaux
HA3087 (modifié 2024-01-08) - Trophées de chasse et autres préparations traités d'oiseaux et d'ongulés
HA3084 (modifié 2024-01-08) - Trophées de chasse ou autres préparations d'oiseaux et d'ongulés, non traités
HA3085 (modifié 2024-01-08)
Guatemala
- Graisses fondues
HA2742 (2012-10-31)
H
Hong Kong
- Bois de velours de cervidés
HA2528 (modifié 2010-02-19) - Peaux
HA2611 (modifié 2010-12-01)
Hongrie
- Trophées de chasse autres que ceux provenant d'ongulés ou d'oiseaux
HA2689 (2011-12-15)
I
Inde
- Sérum bovin
HA2659 (2012-04-30)
Indonésie
- Farine de viande et d'os de ruminants et farine de sang de bovins
HA2376 (modifié 2019-03-05) - Farines de volailles et de plumes
HA2085 (modifié 2010-03-01) - Peaux
HA2483 (2009-01-14)
Iran
- Aliment du bétail
HA2710 (2012-05-16)
Islande
L'Islande a aligné ses conditions d'importation sur celles de l'Union européenne (UE) et accepte la certification par le biais du système de certification électronique de l'UE, Trade Control and Expert System New Technology (TRACES NT). Les certificats d'exportation sont accessibles par l'intermédiaire du système TRACES-NT.
Veuillez-vous référer à la section Union européenne (accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada) pour des informations plus détaillées.
Israël
- Lait de remplacement / produits laitiers
HA3030 (2018-09-04) - Peaux non traitées
HA2303 Certificat n'est pas disponible - Peaux traitées
HA2302 Certificat n'est pas disponible - Produits de sang obtenus d'animaux de laboratoire
HA3074 (2020-07-13)
Italie
- Fibres de chinchilla
HA2328 (modifié 2010-03-01) - Matière première de ruminants
HA2663 Certificat n'est pas disponible
J
Japon
- Carcasses de lagomorphes
HA2211 (modifié 2010-03-01) - Carcasses fixées de rongeurs et lagomorphes
HA2212 (modifié 2010-03-01) - Carcasses de rongeurs
HA2210 (modifié 2010-03-01) - Farine de poisson
HA2284 (modifié 2010-03-01) - Fourrures de lapin
HA2503 (2009-09-04) - Gelatine
HA2406 (modifié 2010-01-24) - Gelbone
HA2532 (2010-01-24) - Graisses fondues
HA2345 (modifié 2010-07-26) - Graisses fondues de non-ruminants
HA2285 (modifié 2010-07-26) - Lait cru et produits laitiers d'animaux bi-ongulés
HA2983 (2017-08-29) - Peaux
HA2383 (modifié 2010-03-01) - Préparations alimentaires pour non-ruminants
HA2373 (modifié 2010-03-01) - Préparation alimentaires pour ruminants
HA2256 (modifié 2010-03-01) - Sérum foetal bovin
HA2148 (modifié 2010-06-02)
K
Kazakhstan
- Fourrures
HA2709 (2012-05-07)
M
Maroc
- Additifs et premix
HA2871 (2015-01-21)
Mexique
- Boyaux de porc
HA2795 (2013-09-12) - Compléments, suppléments, additifs et arômes d'origine apicole et porcine pour consommation humaine
HA2974 (2017-04-11) - Enzymes comme matières premières pour la production de produits pharmaceutiques pour consommation humaine
HA2975 (modifié 2017-10-03) - Farines de porc et de volaille
HA2665 (2011-08-09) - Farines de protéines bovines
HA3183 (2024-08-21)- Languages : anglais/espagnol, français/espagnol
- Farine de sang et de sous-produits sanguins de bovin ou de porc
HA2104 (modifié 2011-12-13) - Gélatine et collagène bovins
HA2766 (modifié 2013-06-06) - Graisses fondues
HA2574 (modifié 2015-07-13) - Peaux
HA2540 (modifié 2021-01-27) - Peaux d'autruches
HA2685 (modifié 2018-07-04) - Pénis de bovins (crus ou cuits)
HA2882 (2015-09-02) - Produits laitiers
HA2698 (2012-03-23) - Produits sanguins bovins
HA2132 (modifié 2015-06-30) - Trophées de chasse
HA2676 (modifié 2021-01-27)
Mongolie
- Bois de velours de cervidés
HA2518 (2011-01-13)
Moldavie
- Lait, les produits à base de lait et les produits dérivés du lait non destinés à la consommation humaine
HA3238 (2025-01-13)
N
Nicaragua
- Cire d'abeille
HA2151 (modifié 2010-03-01)
Norvège
La Norvège a aligné ses conditions d'importation sur celles de l'Union européenne (UE) et accepte la certification par le biais du système de certification électronique de l'UE, Trade Control and Expert System New Technology (TRACES NT). Les certificats d'exportation sont accessibles par l'intermédiaire du système TRACES-NT.
Veuillez-vous référer à la section Union européenne (accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada) pour des informations plus détaillées.
Nouvelle-Zélande
- Estomacs de veaux
HA2520 (2009-08-14) - Sous-produits de porc
HA2521 (modifié 2011-05-06) - Produits laitiers
HA3047 (modifié 2019-01-15) - Rates de chevaux
HA2523 (2010-03-01)
P
Paraguay
- Colostrum
HA3164 (2021-11-25)
Pérou
- Cornes de bœuf musqué
HA2913 (2016-04-13) - Cuirs et peaux séchés de bœufs musqués
HA3203 (modifié 2024-03-13) - Graisses fondues
HA2120 (modifié (2010-03-01) - Produits de sang porcin
HA2478 (modifié 2011-08-03)
Philippines
- Farine de sang
HA2583 (modifié 2010-08-04) - Farine de sang de porc séché par pulvérisation
HA2580 (modifié 2010-08-04) - Farines de viande et d'os de non ruminants
HA2578 (modifié 2019-07-23) - Farines de viande et d'os de ruminants
HA2579 (modifié 2010-08-04) - Graisses fondues
HA2581 (modifié 2010-08-04) - Nourriture animale
HA2253 (modifié (2010-03-01)
R
Russie
- Fourrures
HA2220 (Modifié 2012-06-08) - Graisse fondues
HA2224 (Modifié 2012-06-08)
S
Serbie
- Peaux traitées d'ongulés
HA3204 (2023-04-18) - Trophées de chasse d'oiseaux et d'ongulés
HA3067 (2019-09-19)
Singapour (République de)
- Graisses fondues
HA2681 (2011-10-25)
Suisse
La Suisse a aligné ses conditions d'importation sur celles de l'Union européenne (UE) et accepte la certification par le biais du système de certification électronique de l'UE, Trade Control and Expert System New Technology (TRACES NT). Les certificats d'exportation sont accessibles par l'intermédiaire du système TRACES-NT.
Veuillez-vous référer à la section Union européenne (accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada) pour des informations plus détaillées.
T
Taïwan
- Annexe pour des certificats pour des produits vers Taïwan
- Farine de sang porcin
HA2438 (modifié 2022-08-15) - Farine de volaille
HA2437 (Modifié 2022-09-13) - Gélatine
HA3045 (2018-12-21) - Nourriture animale
HA2191 (modifié 2024-05-02) - Peaux
HA2304 (modifié 2022-09-15) - Sérum fœtal bovin
HA2282 (modifié 2024-08-12)
Thaïlande
- Farine de volaille
HA3178 (2022-06-22) - Fourrures
HA2295 (2016-06-22) - Gélatine et collagène bovins
HA2293 (modifié 2010-03-01) - Nourriture animale
HA2310 (modifié 2022-08-09) - Peaux
HA2294 (modifié 2010-03-01) - Poudre de plasma bovin
HA3191 (2022-12-06) - Poudre de plasma porcin
- HA3192 (2022-12-06)
Tunisie
- Peaux d'ongulés
HA2259 (modifié 2011-04-25)
Türkiye
- Gélatine et collagène non destinés à la consommation humaine
HA3211 (2023-12-19) - Huile de poisson
HA3167 (2021-11-24) - Lactulose
HA3048 (2019-02-15) - Laine et poils non traités
HA3179 (modifié 2022-09-22) - Ovoproduits non destinés à la consommation humaine
HA3210 (2023-12-19) - Peaux d'ongulés
HA2130 (modifié 2022-09-22) - Produits de la pêche
HA2448 (modifié 2023-05-24) - Produits intermédiaires
HA3195 (2023-05-24) - Produits laitiers
HA2715 (modifié 2023-04-26) - Produits sanguins
HA3194 (2023-04-26) - Sous-produits animaux à utiliser hors de la chaîne alimentaire ou en tant qu'échantillons commerciaux
HA3196 (2023-05-24) - Trophées de chasse et autres préparations traités d'oiseaux et d'ongulés
HA3212 (2023-12-19)
U
Ukraine
- Farine de sang porcin séché par pulvérisation
HA2105 (modifié 2010-04-30) - Fourrures
HA2323 (modifié 2010-04-30)
Union économique eurasiatique
- Colostrum bovin
HA3052 Certificat n'est pas disponible
Union européenne
La certification pour exportation directe en Union européenne (UE) doit être faite en utilisant le système Trade Control and Expert System New Technology (TRACES NT).
Cependant, au cas où ces commodités sont d'abord exportées vers un pays tiers avant d'être exportées en UE (ex : Peaux exportées aux États-Unis pour être transformées en gélatine destinée à être exportée vers l'UE) et qu'une certification additionnelle pour les conditions de l'UE est requise, veuillez-vous adresser au bureau de la santé des animaux de votre région.
Uruguay
- Laine
HA2623 (2010-12-10)
V
Vietnam
- Aliments pour poissons
HA2458 (modifié 2011-01-31) - Bois de velours de cervidés
HA2727 (2012-10-31) - Farine de plumes
HA2319 (modifié 2011-03-15) - Farine de poissons
HA2318 (modifié 2010-03-01) - Farine de sang et sous-produits sanguins porcins
HA2347 (modifié 2015-09-10) - Farine de viande et d'os de porc
HA2317 (modifié 2010-03-01) - Farine de viande et d'os de volaille
HA2296 (modifié 2011-03-15) - Fourrures
HA2869 (2014-11-12) - Peaux
HA2539 (2009-11-03) - Peaux de cervidés
HA2876 (2015-03-19)