Chevaux : certificats de santé animale et exigences sanitaires pour l'exportation

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N O P Q R S T U V W X Y Z

A

Afrique du sud

  • Chevaux
    HA1420 (modifié 2012-07-03)

Argentine

  • Chevaux (réadmission) (2014-08-12)
  • Chevaux (temporaire)
    HA2739 (modifié 2015-10-28)

Australie

  • Chevaux ayant résidé au Canada pendant une période de (60 jours avant l'exportation)
    HA2821 (modifié 2021-11-17)

B

Bahamas

  • Permanent
    HA1790 (modifié 2000-08-03)

Barbade

  • Permanent
    HA2078 (modifié 2003-12-08)

Bermudes

  • Chevaux
    HA1052 (modifié 2012-08-23)

Brésil

  • Chevaux (réadmission)
    HA2847 (modifié 2022-03-15)
  • Chevaux (séjour temporaire)
    HA2227 (2022-03-15)
  • Chevaux (permanent)
    HA1025 (modifié 2022-03-15)
  • Chevaux (pour participation aux jeux olympiques)
    HA2896 – Certificat n'est pas disponible

C

Caïmans, Îles

  • Permanent
    HA1791 (modifié 1998-01-01)

Chili

  • Chevaux (réadmission)
    HA2879 – Certificat n'est pas disponible
  • Chevaux participant aux Jeux panaméricains de 2023
    HA3205 (2023-08-04)

Chine

  • Permanent
    HA2309 (2005-12-22)

Colombie

  • Exportation temporaire de chevaux
    HA3024 (2018-07-03)
  • Permanent
    HA2544 (2010-01-29)

Corée (République de)

  • Permanent
    HA1417 (modifié 2019-01-25)

Côte d'Ivoire

  • Chevaux
    HA2566 (2010-06-11)

Costa Rica

  • Chevaux
    HA2565 (modifié 2016-11-08)

Cuba

  • Permanent
    HA1916 (2010-05-03)

E

Égypte

  • Permanent
    HA2172 (2005-01-05)

Émirats arabes unis

  • Chevaux d'origine UE
    HA2068 (2003-09-29)
  • Permanent
    HA1651 (modifié 2014-07-16)
  • Réadmission
    HA1745 (modifié 2007-10-31)
  • Temporaire (compétition)
    HA1858 (modifié 2011-10-20)

Équateur

  • Chevaux (réadmission)
    HA2893 (2015-06-17)

États-Unis

G

Grande Bretagne, les îles Anglo-Normandes et l'île de Man

  • Permanent
    HA3127 (modifié 2023-11-17)
  • Réimportation de chevaux enregistrés après leur participation à des compétitions de la Fédération Équestre Internationale (FEI) (moins de 90 jours)
    HA3131 (modifié 2024-02-19)
  • Réimportation de chevaux enregistrés après leur participation à des courses spécifiques (moins de 90 jours)
    HA3128 (modifié 2023-11-17)
  • Réadmission de chevaux enregistrés (moins de 30 jours)
    HA3129 (modifié 2023-11-17)
  • Séjour temporaire de cheveux enregistrés (inférieur à 90 jours)
    HA3126 (modifié 2023-11-17)
  • Transport d'équidés de 1 troisième pays à un autre
    HA3130 (modifié 2023-11-17)

Guatemala

  • Chevaux (Réadmission) (2015-05-25)

H

Honduras

  • Permanent
    HA2322 (modifié 2006-06-10)

Hong Kong

  • Chevaux (permanent)
    HA1280 (modifié 2021-04-20)
  • Chevaux (réadmission)
    HA2743 (2012-12-11)
  • Chevaux (séjour temporaire)
    HA1739 (modifié  2012-12-11)
  • Chevaux (transbordement)
    HA2744 (modifié 2012-11-13)

I

Inde

  • Permanent
    HA1040 (modifié 2011-04-18)

Israël

  • Permanent
    HA1820 (2012-10-24)

J

Japon

  • Chevaux de course
    HA1035 (modifié 2022-05-31)
  • Permanent
    HA1138 (modifié 2022-06-06)

Jordanie

  • Permanent
    HA1116 (modifié 2004-02-03)

M

Macao

  • Permanent
    HA1516 (modifié 2010-07-16)

Malaisie

  • Permanent
    HA1137 (modifié 2013-01-07)
  • Temporaire
    HA2447 (2008-09-08)

Mexique

  • Permanent
    HA1263 (modifié 2019-10-15)
  • Réadmission
    HA2883 (modifié 2018-10-28)

Mongolie

  • Permanent
    HA2511 (2011-07-21)

N

Norvège

  • Bien que la Norvège ne fasse pas partie de l'UE, elle a aligné ses conditions d'importation sur celles de l'Union européenne (UE). La Norvège acceptera les certificats énumérés à l'annexe II du règlement d'application (UE) 2021/403 de la Commission et la certification par le biais du système de certification électronique de l'UE, Trade Control and Expert System New Technology (TRACES NT).

    La Norvège peut avoir ses propres exigences additionnelles au-delà de celles requises par l'UE. Il incombe à l'exportateur de discuter de ces exigences avec le(s) importateur(s) afin de s'assurer qu'elles sont satisfaites avant que l'envoi ne quitte le Canada.

    Veuillez vous référer à la section Union européenne pour des informations plus détaillées.

Nouvelle-Zélande

  • Permanent
    HA1387 (modifié 2009-03-09)

P

Pakistan

  • Permanent
    HA1870 (1998-09-14)

Paraguay

  • Permanent
    HA2697 (2012-03-08)
  • Réadmission
    HA2857 (2014-08-12)

Pérou

  • Chevaux (pour participer aux jeux panaméricains)
    HA3041 – Certificat n'est pas disponible

R

Rwanda

  • Permanent
    HA2390 (modifié 2007-11-15)

S

Singapour

  • Chevaux (permanent)
    HA2701 (modifié 2015-09-21)
  • Chevaux (réadmission)
    HA2703 (2015-09-28)
  • Chevaux (temporaire)
    HA2702 (2015-09-21)

Saint-Pierre et Miquelon

  • Permanent
    HA2004 (modifié 2017-06-01)

Suisse

  • Bien que la Suisse ne fasse pas partie de l'UE, elle a aligné ses conditions d'importation sur celles de l'Union européenne (UE). La Suisse acceptera les certificats énumérés à l'annexe II du règlement d'application (UE) 2021/403 de la Commission et la certification par le biais du système de certification électronique de l'UE, Trade Control and Expert System New Technology (TRACES NT).

    La Suisse peut avoir ses propres exigences additionnelles au-delà de celles requises par l'UE. Il incombe à l'exportateur de discuter de ces exigences avec le(s) importateur(s) afin de s'assurer qu'elles sont satisfaites avant que l'envoi ne quitte le Canada.

    Veuillez vous référer à la section Union européenne pour des informations plus détaillées.

T

Thaïlande

  • Permanent
    HA1396 (2011-06-27)

Trinité-et-Tobago

  • Permanent
    HA1063 (modifié 2016-01-06)

Tunisie

  • Permanent
    HA2031 (2002-12-23)

U

Union européenne

À compter du 15 janvier 2022, les exportateurs de produits alimentaires et d'origine animale destinés à l'Union européenne (UE) devront utiliser les certificats d'exportation accessibles par l'intermédiaire du système TRACES NT (Trade Control and Expert System New Technology). Pour plus d'informations sur TRACES, veuillez consulter la page Web de l'ACIA Exportation de produits alimentaires et d'origine animale vers l'Union européenne.

Les exportateurs sont tenus de compléter la partie I du certificat approprié dans TRACES NT et de continuer à demander des services d'exportation (inspection et délivrance de certificats) à leur bureau local de l'ACIA.

Les certificats d'exportation sont accessibles par l'intermédiaire du système TRACES NT et sont énumérés ci-dessous.

Si vous planifiez une exportation, veuillez contacter le bureau de santé animale de votre région afin d'obtenir plus d'information.

Remarque : Seuls les certificats spécifiques énumérés sur le site Merlin et le site public de l'ACIA pour l'exportation d'une marchandise particulière vers l'Union européenne (UE) doivent être endossés par les vétérinaires de l'ACIA. Un certain nombre d'autres certificats, qui ne figurent pas sur le site Merlin et le site public de l'ACIA, existent dans le système de l'UE (TRACES NT). Ces certificats ne doivent pas être soumis par les exportateurs pour fin d'endossement par l'ACIA. Si un certificat qui n'est pas répertorié sur le site Merlin ou sur le site public de l'ACIA est soumis, les vétérinaires de l'ACIA refuseront de l'endosser.

  • Équins non destinés à l'abattage (EQUI-X)
    2022/497 (2021/403) – Modèle de certificat zoosanitaire/officiel et modèle de déclaration pour l'entrée dans l'Union d'équidés non destinés à l'abattage – Model EQUI-X
  • Réadmission de chevaux enregistrés (moins de 30 jours)
    2022/497 (2021/403) – Modèle de certificat zoosanitaire et modèle de déclaration pour la réintroduction dans l'Union de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après une exportation temporaire d'une durée maximale de 30 jours – Model EQUI-RE-ENTRY-30
  • Réimportation de chevaux enregistrés après leur participation à des courses spécifiques (moins de 90 jours)
    2022/497 (2021/403) – Modèle de certificat zoosanitaire et modèle de déclaration pour la réintroduction dans l'Union de chevaux enregistrés en vue des courses après une exportation temporaire d'une durée maximale de 90 jours pour participer à des épreuves de course spécifiques en Australie, au Canada, aux Émirats arabes unis, aux États-Unis d'Amérique, à Hong Kong, au Japon, au Qatar ou à Singapour – Model EQUI- RE-ENTRY-90-RACE
  • Réimportation de chevaux enregistrés après leur participation à des compétitions de la Fédération Équestre
    2022/497 (2021/403) – Modèle de certificat zoosanitaire et modèle de déclaration pour la réintroduction dans l'Union de chevaux enregistrés en vue de la compétition après une exportation temporaire d'une durée maximale de 90 jours pour participer à des manifestations équestres organisées sous les auspices de la Fédération équestre internationale (FEI) – Model EQUI-RE-ENTRY-90-COMP
  • Transport d'équidés d'un troisième pays à un autre
    2022/497 (2021/403) – Modèle de certificat zoosanitaire et modèle de déclaration pour le transit par l'Union d'équidés non destinés à l'abattage – Model EQUI-TRANSIT-X

Uruguay

  • Réadmission
    HA2858 (2014-08-12)

V

Venezuela

  • Réadmission
    HA2860 (2014-08-12)
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