D-02-12 : Exigences phytosanitaires pour l'importation de produits en bois non transformé et autres produits de bois, bambou et produits de bambou, en provenance de toutes les régions du monde autres que la zone continentale des États-Unis (É.-U.)

Date d'entrée en vigueur : 31 août 2017
(7e révision)

Objet

La présente directive donne les grandes lignes des exigences phytosanitaires en matière d'importation, applicables aux produits suivants provenant de toutes les régions du monde autres que la zone continentale des États-Unis (É.-U.) : bois non-transformés et autres produits de bois, poteaux de bambou, piquets de bambou et autres produits de bambou.

La présente directive a été revue pour éclaircir les exigences phytosanitaires existantes relatives aux produits en bois et aux produits de bambou.

En octobre 2022, la section 2.1.3 concernant les réexportations à partir de la partie continentale des États-Unis a été clarifiée.

Autres directives reliées

Les exigences phytosanitaires visant l'importation de bois de calage, de palettes, de caisses et autres matériaux d'emballage en bois tels que des tonneaux en bois utilisés pour le transport d'autres produits (par exemple, du vin), en provenance de régions du monde autres que la zone continentale des É.-U. sont présentées dans la Directive D-98-08 : Exigences visant l'entrée au Canada de matériaux d'emballage en bois produits dans toute région du monde autre que la zone continentale des États-Unis

En outre, les exigences phytosanitaires pour l'importation de rameaux fraîchement coupés ou secs, de fleurs ou autres parties de végétaux coupés à des fins ornementales sont décrites dans la Directive D-14-03

Finalement, les exigences phytosanitaires pour l'importation de bois de chauffage sont décrites dans la Directive D-01-12

Sur cette page

Le Canada réglemente l'importation de bois non transformé, de produits en bois, du bambou et de produits en bambou en vue de réduire les risques d'introduction et de propagation d'organismes nuisibles menaçant les secteurs canadiens de l'agriculture, de la foresterie et de l'environnement. Bon nombre de parasites envahissants des forêts, y compris le longicorne brun de l'épinette (Tomicus piniperda), l'agrile du frêne (Agrilus planipennis Fairmaire), et le châtaignier d'Amérique (Cryphonectria parasitica) ont été introduits en Amérique du Nord et continuent de s'y propager en raison du déplacement de produits en bois non traité ou de produits de bambou. Ces organismes nuisibles ont eu une vaste incidence sur l'économie et l'environnement.

L'écorce qui est présente sur un produit en bois peut être porteur d'agents pathogènes de surface et scolytes. Le traitement thermique ou chimique ou l'écorçage éliminera les risques associés à l'écorce; toutefois, l'écorçage ne suffit pas à remédier au problème des coléoptères creusant des galeries profondes. Les produits forestiers non traités comportant de l'écorce et provenant de régions tempérées d'autres continents seraient particulièrement susceptibles d'augmenter le risque d'introduction d'organismes de quarantaine au Canada. Par conséquent, l'entrée de ces produits en provenance d'autres continents est interdite.

Les produits en bois et en bambou réglementés en vertu de la présente directive constituent des vecteurs potentiels pour le déplacement d'organismes de quarantaine. Les exigences particulières relatives à l'importation de chaque produit sont fondées sur une évaluation scientifique sur la nature et l'utilisation finale du produit ainsi que tous les facteurs connus pouvant atténuer les risques d'introduction. Les exigences phytosanitaires pour l'importation (notamment l'application de traitements préalablement à l'entrée) sont énoncées dans la présente directive ont été établies en vue de réduire le risque ou de réduire le potentiel d'introduction éventuelle au Canada d'organismes nuisibles associés aux produits importés en bois ou aux produits de bambou.

Portée

La présente directive s'adresse au personnel d'inspection de l'ACIA, à l'Agence des services frontaliers du Canada, aux courtiers en douane canadiens, aux importateurs canadiens, aux exportateurs étrangers, et aux Organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) à l'étranger.

Références

Veuillez consulter la page Forêts pour vous renseigner davantage sur les directives citées :

Cette directive remplace la directive D-02-12 (6e révision).

Définitions, abréviations et acronymes

Les définitions des termes utilisés dans le présent document se trouvent dans le Glossaire de la protection des végétaux et dans la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (NIMP no. 5) Glossaire des termes phytosanitaires (PDF)

Aux fins de la présente directive, les produits en bois ou les produits ligneux, ainsi que le bambou ou les produits de bambou à l'étude sont définis dans les termes suivants :

non-transformés
produits construits avec des matières premières non traitées telles que le bois scié ou le bambou
transformés
des matériaux qui ont été assujettis à des conditions telles (comme de la chaleur, de la colle et/ou de la pression ou de toute combinaison de ces éléments) qui ont modifié le produit de façon à diminuer considérablement sa capacité à servir d'habitat à des organismes nuisibles
séchés
des matériaux dont le taux d'humidité est inférieur à 20 pour cent
Bois exempt d'écorce
bois dont toute l'écorce a été enlevé à l'exception de l'entre-écorce autour des nœuds et des incrustations d'écorce entre les cernes de croissance annuelle
Bois écorcé
bois qui a été soumis à un procédé conçu pour enlever l'écorce selon la tolérance suivante : les morceaux d'écorce doivent avoir une largeur de moins de 3 cm, peu importe la longueur, ou avoir une largeur plus grande que 3 cm, dont la surface totale d'un seul morceau d'écorce est moins que 50 cm2 (le bois écorcé n'est pas nécessairement exempt d'écorce)
Espèces de bois tropicaux
est une espèce est considérée tropicale si la totalité de son aire d'extension se situe au sud du tropique du Cancer et au nord du tropique de Capricorne, compte tenu de l'altitude à laquelle elle peut croître, étant donné que les espèces de montagne peuvent s'adapter à des zones qui se trouvent à l'extérieur des tropiques, si elles peuvent tolérées les baisses températures. La liste d'espèces de bois tropicales se trouve à l'annexe 7
Espèces de bois non tropicaux
espèce dont la distribution se situe en partie ou entièrement au nord du tropique du Cancer ou au sud du tropique du Capricorne

1.0 Exigences générales

1.1 Fondement législatif

  • Loi sur la protection des végétaux, L.C. 1990, ch. 22
  • Règlement sur la protection des végétaux, DORS/95-212
  • Loi sur l'Agence canadienne d'inspection des aliments, L.C. 1997, ch. 6
  • Avis sur les prix de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, Partie I de la Gazette du Canada (modifiée de temps à autre)
  • Loi sur les sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire (L.C. 1995, ch. 40)
  • Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire (DORS/2000-187)

1.2 Frais

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) impose des droits conformément à l'Avis sur les prix de l'Agence canadienne d'inspection des aliments. Pour obtenir des renseignements concernant les frais associés aux produits importés, veuillez communiquer avec le Centre de service national à l'importation (CSNI). Pour d'autres renseignements sur les frais, veuillez communiquer avec un bureau local de l'ACIA ou consulter la section Avis sur les prix de notre site Web.

1.3 Organismes nuisibles réglementés

Sachez que l'ACIA peut prendre des mesures relativement à tout matériel considéré comme infesté par des organismes nuisibles et qui constitue une menace de quarantaine éventuelle, même si ces organismes ne figurent pas encore sur la Liste des parasites réglementés par le Canada.

1.4 Produits non visés par la présente directive

1.5 Régions réglementées

Tous les pays, sauf la zone continentale des É.-U. Veuillez noter que les produits réglementés qui sont ré-exportés au Canada à partir de la zone continentale des É.-U. provenant d'une région à l'extérieur de la zone continentale des É.-U. sont assujettis aux exigences phytosanitaires d'importation décrites aux paragraphes 2.1.3, 2.1.4 et 2.2.1 de cette directive.

1.6 Produits exemptés (produits qui sont exemptés des exigences phytosanitaires à l'importation)

Matériaux en bois transformé qui ont été assujettis à des conditions ayant diminué considérablement leur capacité à servir d'habitat à des organismes nuisibles;

  • aspenite, masonite, contreplaqué, bois de placage;
  • panneaux de fibres ou de particules, panneaux de copeaux orientés, panneaux de grandes particules;
  • moulures préformées, bois scié à joint d'extrémité ou assemblé par joints multiples, balustrades préformées, rampes, montants tournés;
  • meubles en bois commercialement transformés, c'est-à-dire, bois scié à joint d'extrémité ou assemblé par joints multiples;
  • parquet commercialement transformé, c'est-à-dire, raboté et façonné;
  • manches d'outils en bois;
  • cadres de fenêtre et portes en bois préfabriqués;
  • cadres de photo en bois détourés;
  • planches à couper en cèdre;
  • liège transformé (par exemple, le liège soumis à un processus de fabrication, c'est-à-dire traitement à la chaleur tel qu'indiqué dans l'annexe 1;
  • sciures de bois, rabotures et laine de bois;
  • cubes de chêne (d'épaisseur inférieure à 1,5 cm), rabotures et copeaux de chêne faisant partie d'une trousse de vin, ou cubes de chêne servant spécialement à aromatiser le vin en baril;
  • objets artisanaux en bois séchés, y compris des paniers qui sont assortis de composantes en bois dont l'épaisseur (diamètre) est égale ou inférieure à 1,5 cm, et qui sont exempt d'écorce. Ces objets artisanaux en bois peuvent comporter des cônes séchés. Ces cônes séchés doivent être entièrement recouverts d'une couche permanente de vernis, de peinture ou d'un autre produit d'étanchéité;
  • articles de décoration en bois séché exempt d'écorce, faisant partie d'effets personnels destinés à un usage personnel et non à la revente;
  • objets artisanaux en bois finis, ou objets décoratifs en bois exempt d'écorce et construit entièrement à base de bois transformé;
  • meubles, souvenirs et paniers en bambou séchés comportant des morceaux distincts de bambou dont l'épaisseur (le diamètre) est égale ou inférieure à 1,5 cm;
  • produits de bambou séché fendu (peu importe le diamètre) pour un usage intérieur ou extérieur;
  • fibre de bambou dérivée de pâte de bambou pour la fabrication de papier ou de tissu;
  • bois lamellé en bambou dérivé de bambou soumis à un processus de transformation important (par exemple, écorçage, fendage, ébullition, étuvage, séchage au séchoir). Le plancher en bambou, les articles de cuisine, les tapis tressés et le bois de placage sont quelques exemples de produits fabriqués à partir de bois lamellé.

Tous les produits susmentionnés doivent être exempts d'organismes nuisibles vivants, de signes d'organismes nuisibles vivants ainsi que de terre et de débris. Les produits exemptés peuvent être soumis à une inspection lors de leur entrée au Canada.

1.7 Produits réglementés

Les produits en bois et les produits de bambou non transformés, y compris :

  • bois scié (avec ou sans écorce) y compris les grumes équarris;
  • grume (avec ou sans écorce) y compris : perches, traverses de chemin de fer;
  • tuteur de jardin en bois, ébauches de tournage en bois, lattes en bois, baguettes en bois, cale en bois et bois directement fixés aux envois de bois scié;
  • écorce, copeaux d'écorce, paillis d'écorce et les produits suivants avec ou sans écorce : copeaux de bois, paillis de bois et déchets de bois;
  • arbres de Noël coupés;
  • liège non transformé;
  • autres produits en bois non destinés à la multiplication;
  • articles de décoration en bois ou tout autre produit en bois non transformé ou tout autre produit en bois importé non destinés à la multiplication telle que les objets artisanaux, ou servant à la fabrication d'objets artisanaux, y compris les objets destinés à la décoration de jardins et le bois flotté;
  • arbres de Noël artificiels avec des parties en bois ou avec de l'écorce;
  • clôtures, perches, râteaux, tuteurs ou torches en bambou et autres articles décoratifs contenant du bambou non listé dans la section 1.6.

2.0 Exigences particulières

Tout produit importé visé par la présente directive doit satisfaire aux exigences phytosanitaires particulières prescrites ci-dessous. Tout envoi peut faire l'objet d'une inspection et doit :

  • être exempt de terre et de débris; et
  • être exempt d'organismes nuisibles vivants; et
  • être exempt de signes d'organismes nuisibles vivants.

Pour les produits en bois et en bambou nécessitant des traitements, les traitements suivants retrouvés dans l'annexe 1 sont acceptables :

  1. Traitement à la chaleur: le bois doit atteindre une température minimale de 56 °C sur tout le profil (y compris le cœur) pendant au moins 30 minutes; ou dans le cas du bambou et des produits de bambou, la chaleur doit s'étendre sur tout le long du profil du bambou;
    ou
  2. Fumigation au bromure de méthyle tel que spécifié à l'annexe 1;
    ou
  3. Applicable uniquement dans le cas d'ornements en bois et d'autres articles décoratifs en bois ou en bambou : l'utilisation de fluorure de sulfuryle comme fumigeant est autorisée, tel que précisé à l'annexe 1.

Note 1 : le seul traitement acceptable pour le bois d'une épaisseur de plus de 20 cm est le traitement à la chaleur.

Note 2 : le bois et les produits en bois devant être écorcés doivent l'être en fonction de la tolérance suivante : les morceaux d'écorce doivent avoir une largeur de moins de 3 cm, peu importe la longueur, ou présenter une surface totale de moins de 50 cm2 si la largeur dépasse 3 cm.

Note 3 : l'utilisation du bromure de méthyle et du fluorure de sulfuryle doit être limitée aux produits en bois et en bambou de moins de 20 cm d'épaisseur.

Des exigences additionnelles peuvent s'appliquer selon les ravageurs et/ou les produits dans d'autres directives. Ces exigences peuvent être consultées dans le Système automatisé de référence à l'importation (SARI) de l'ACIA.

2.1 Exigences phytosanitaires pour l'importation de bois, de produits en bois, de bambou et de produits de bambou

2.1.1 Exigences phytosanitaires pour l'importation de bois scié écorcé (y compris les ébauches de tournage) d'espèces non tropicales

Les ébauches de tournage sont des blocs de bois scié qui sont formés sur un tour à bois pour fabriquer des objets en bois tels des bols, des montants tournés, etc.

Le bois scié d'espèces non répertoriées dans l'annexe 7 est considéré comme non tropical. L'ACIA peut réévaluer le statut de toute espèce et déterminer qu'elle est « non tropicale », si un importateur soumet une demande de permis d'importation (CFIA/ACIA 5256), indiquant que l'espèce survit uniquement dans un milieu tropical.

  • Aucun permis d'importation n'est requis.
  • Un certificat phytosanitaire du pays d'exportation doit indiquer le détail du traitement suivi tel qu'indiqué à l'annexe 1 (c'est-à-dire, type de traitement, taux d'application, durée et température minimale), dans la section de traitement.
  • Aucun certificat de fumigation ne sera accepté au lieu des précisions sur le traitement fourni dans le certificat phytosanitaire.

2.1.2 Exigences phytosanitaires pour l'importation des produits en bois ou des produits de bambou spécifiés dans la liste ci-dessous

  • objets artisanaux ou décoratifs comprenant du bois ou du bambou non transformé d'une épaisseur de plus de 1,5 cm (diamètre);
  • bois flotté;
  • arbres de Noël artificiels avec du bois ou de l'écorce;
  • tuteurs et pôles en bambou de toute dimension;
  • les objets artisanaux et décoratifs en bois construits avec du bois de toute dimension contenant de l'écorce.
  • Aucun permis d'importation n'est requis.
  • Un certificat phytosanitaire du pays exportateur avec les traitements suivis tel qu'indiqué dans l'annexe 1 (c'est-à-dire, type de traitement, taux d'application, durée et température minimale) dans la section traitement du certificat est requis.
  • Aucun certificat de fumigation ne sera accepté au lieu des précisions sur le traitement fourni dans le certificat phytosanitaire.

2.1.3 Exigences phytosanitaires pour l'importation des produits en bois ou des produits de bambou spécifiés dans la liste ci-dessous à partir d'un pays de ré-export lorsque le produit provient d'un troisième pays

  • bois scié écorcé (y compris les ébauches de tournage en bois) d'espèces non tropicales;
  • objets artisanaux ou décoratifs comprenant du bois ou du bambou non transformé d'une épaisseur de plus de 1,5 cm d'épaisseur (diamètre);
  • bois flotté;
  • arbres de Noël artificiels avec du bois ou de l'écorce;
  • tuteurs et pôles en bambou de toute dimension;
  • les objets artisanaux et décoratifs en bois construits avec du bois de toute dimension contenant de l'écorce.
  • Aucun permis d'importation n'est requis.

    Lorsque le pays de ré-exportation exige un certificat phytosanitaire pour l'importation d'un produit et le certificat phytosanitaire indique un traitement rencontrant les exigences d'importation du Canada, le certificat phytosanitaire de ré-exportation émis par l'ONPV du pays de ré-exportation est requis. Le pays de ré-exportation doit vérifier que les exigences phytosanitaires d'importation canadiennes pour le produit réglementé ont été rencontrées dans le pays d'origine.

  • Un certificat phytosanitaire de ré-exportation émis par le ONPV du pays de ré-exportation et une copie du certificat phytosanitaire original délivré par le pays d'exportation spécifiant les détails de traitement tel qu'indiqué dans l'annexe 1 (c'est-à-dire, type de traitement, taux d'application, durée et température minimale) dans la section traitement du certificat est requis.

Lorsque le pays de ré-exportation n'exige pas de certificat phytosanitaire pour l'importation du produit, le produit doit être traité et certifié par le pays de re-exportation pour rencontrer les exigences d'importation du Canada. Dans ce cas :

  • un certificat phytosanitaire du pays de ré-exportation indiquant les détails du traitement dans la section du certificat concue à cette fin est requis.
Si l'envoi est ré-exporté à partir des États-Unis :
  • une copie certifiée conforme du certificat phytosanitaire original avec les détails du traitement suivi estampillée avec le sceau du USDA-APHIS et signé par un bureau autorisé peut être fourni à la place d'un certificat phytosanitaire de réexportation des États-Unis, et accompagner l' expédition, OU
  • Si l'envoi doit être fractionné et que les envois résultants doivent être réexportés séparément sur une période donnée, une copie certifiée conforme du certificat phytosanitaire original, avec les détails du traitement, estampillé  avec le sceau du USDA-APHIS et signé par le bureau d'autorisation, et un certificat phytosanitaire pour la réexportation délivré par l'USDA-APHIS, sont nécessaires et doivent accompagner chaque expédition de l'envoi fractionné.

Note : Aucun certificat de fumigation ou certificat de traitement à la chaleur ne sera accepté au lieu des précisions sur le traitement fournies dans le certificat phytosanitaire.

2.1.4 Exigences phytosanitaires pour l'importation de produits en bois ou en bambou dans liste ci-dessus dont l'origine est hors de la zone continentale des États-Unis qui sont traités ou re-traités aux États-Unis continentaux et ensuite ré-exporté au Canada

  • Bois scié écorcé (y compris les ébauches de tournage en bois) d'espèces non tropicales;
  • objets artisanaux ou décoratifs comprenant du bois ou du bambou non transformé d'une épaisseur de plus de 1,5 cm (diamètre);
  • bois flotté;
  • arbres de Noël artificiels avec du bois ou de l'écorce;
  • tuteurs et pôles en bambou de toute dimension;
  • les objets artisanaux et décoratifs en bois fabriqués avec du bois de toute dimension contenant de l'écorce.
  • Un certificat phytosanitaire indiquant l'origine du produit et les traitements applicables tel qu'indiqué dans l'annexe 1 (c'est-à-dire, type de traitement, taux d'application, durée et température minimale) dans la section traitement du certificat est requis; ou
  • Un certificat de traitement à la chaleur ou un document de traitement tel qu'indiqué dans les conditions de traitement à la chaleur de l'annexe 1, approuvé par l'agence de classification accréditée du American Lumber Standards Committee (ALSC); ou la National Hardwood Lumber Association (NHLA); ou
  • Un certificat de fumigation, tel qu'indiqué dans les conditions de fumigation de l'annexe 1 à la place d'un certification phytosanitaire d'un établissement de fumigation reconnu par le USDA-APHIS. Veuillez contacter USDA-APHIS pour la liste des établissements de fumigation reconnus.

C'est la responsabilité de l'importateur de s'assurer que le certificat de traitement à la chaleur, document de traitement, ou certificat de fumigation est clairement lié à l'importation.

2.2 Exigences phytosanitaires pour l'importation de bois scié écorcé d'espèces tropicales

Les espèces de bois tropicales sont répertoriées dans l'annexe 7. Les espèces de bois qui ne sont pas répertoriées dans l'annexe 7 sont considérées comme non tropicales et seront assujetties à des exigences phytosanitaire similaires à celles pour l'importation de bois scié écorcé d'espèces non tropicales. L'ACIA peut réévaluer le statut de toute espèce « non tropicale », si un importateur soumet une demande de permis d'importation (ACIA/CFIA 5256) avec l'information indiquant que l'espèce survit uniquement dans un milieu tropical.

  • Aucun permis d'importation n'est requis.
  • Un certificat phytosanitaire, émis par l'ONPV du pays exportateur, est requis. L'espèce de bois scié tropicale (énumérée dans l'annexe 7) et son origine doivent être identifiées sur le certificat phytosanitaire.

2.2.1 Exigences phytosanitaires pour l'importation de bois scié écorcé d'espèces tropicales scié d'un pays de ré-export lorsque le bois scié provient d'un troisième pays

  • Aucun permis d'importation n'est requis.
  • Un certificat phytosanitaire de ré-exportation, ou un certificat phytosanitaire, émis par l'ONPV du pays ré-exportateur, est requis. L'espèce de bois scié tropicale et son origine doivent être identifiées sur le certificat phytosanitaire ou sur le certificat phytosanitaire pour la ré-exportation.

Si le pays de ré-exportation exige un certificat phytosanitaire pour l'importation initiale du bois scié d'espèce tropicale, et que l'envoi satisfait aux exigences phytosanitaires du Canada en matière d'importation, un certificat phytosanitaire de ré-exportation peut être émis.

Si le pays de ré-exportation n'exige pas de certificat phytosanitaire pour l'importation de bois scié d'espèces tropicales, les exigences d'importation de l'ACIA peuvent être satisfaites par une inspection visuelle supplémentaire fondée sur les critères d'inspection énumérés ci-dessous :

  • exempt d'organismes nuisibles;
  • exempt de signes d'organismes nuisibles vivants;
  • une espèce répertoriée dans l'annexe 7.

Dans ce cas, le pays de ré-exportation peut émettre un certificat phytosanitaire.

Les espèces de bois qui ne sont pas répertoriée dans l'annexe 7, peuvent être importées conformément aux exigences énoncées à la section 2.1.1.

2.3 Exigences phytosanitaires pour l'importation de bois ronds, copeaux de bois, écorce, copeaux d'écorce, paillis d'écorce, déchet de bois, poteaux de téléphone, équarri, traverse de chemin de fer, arbres de Noël coupés et bois scié ne rencontrant pas les exigences spécifiée sous la section 2.1

  • Grumes d'espèces tropicales ou non tropicales;
  • bois scié qui ne respecte pas les exigences énoncées à la section 2.1;
  • copeaux de bois, écorce, copeaux d'écorce, paillis d'écorce;
  • déchets de bois;
  • poteaux téléphoniques;
  • équarris, traverses de chemin de fer;
  • arbres de Noël coupés.
  • Un permis d'importation est requis, et
  • l'approbation de l'ACIA est requise avant l'importation de ces produits en provenance d'un pays autre que la zone continentale des États-Unis.

Le processus d'approbation comprend une évaluation des risques phytosanitaires visant à déterminer le danger que présentent les produits pour les végétaux, l'efficacité des possibles méthodes de traitement proposées, ainsi qu'à déceler tout organisme nuisible connu potentiellement associé au bois, notamment les bactéries, les phytoplasmes, les champignons, les virus, les nématodes, les insectes, les acariens, les mollusques et les mauvaises herbes, et à déterminer le potentiel envahissant de ces organismes.

L'ACIA peut approuver l'importation de copeaux de bois, de copeaux d'écorce, d'écorce, de paillis d'écorce, de déchets de bois, de grume, de poteaux téléphoniques, d'équarris, de traverses de chemin de fer, d'arbres de Noël coupés, et de bois scié qui ne respectent pas les exigences énoncées à la section 2.1 une fois l'analyse des risques phytosanitaires complétée ainsi que l'évaluation des traitements proposés et des systèmes de certification.

Si requis, l'ACIA peut également approuver des établissements de traitement privés ou publics situés dans les pays exportateurs ayant recours à un système acceptable à l'ACIA (par exemple, fumigation, traitement thermique) et qui sont surveillés et approuvés par l'ONPV du pays exportateur.

L'administration de traitements après l'entrée au Canada n'est pas permise et les importateurs doivent communiquer avec le bureau régional de l'ACIA avant de prendre des dispositions en pour l'importation de n'importe lequel des produits en bois réglementé aux termes de la section 2.3.

2.4 Exigences phytosanitaires pour l'importation de liège non transformé du Quercus suber

  • Aucun permis d'importation n'est requis.
  • Un certificat phytosanitaire du pays d'exportation est requis. Les détails du traitement suivi tel qu'indiqué dans l'annexe 1 (par exemple,, la température moyenne ou minimale, le taux d'application et la durée de l'exposition au besoin), doivent être dans la section du certificat prévue à cette fin.
  • Aucun certificat de fumigation ne sera accepté au lieu des précisions sur le traitement fourni dans le certificat phytosanitaire.

2.5 Exigences phytosanitaires pour l'importation de cubes de bois et de copeaux de bois (exempt d'écorce) destinés au fumage de viande ou à la vinification

  • Un permis d'importation est requis.
  • Un certificat phytosanitaire du pays d'exportation est requis. Les détails du traitement suivi tel qu'indiqué dans l'annexe 1 (par exemple,, la température moyenne ou minimale, le taux d'application et la durée de l'exposition au besoin), doivent être dans la section du certificat prévue à cette fin.
  • Aucun certificat de fumigation ne sera accepté en guise et lieu des précisions sur le traitement fourni dans le certificat phytosanitaire.

2.6 Exigences phytosanitaires pour l'importation à des fins de non-propagation de racines séchées d'arbustes et d'arbres, de rameaux et d'écorce d'arbustes séchées, destinés à des usages cosmétiques ou médicinaux

  • Les racines, branches et écorces d'arbres et d'arbustes séchées, sous forme de copeaux, de particules, broyées ou en poudre - aucun permis d'importation ni certificat phytosanitaire ne sont requis.
    • Cependant, veuillez communiquer avec Santé Canada pour vous renseigner sur toute exigence à l'importation supplémentaire applicable à ces produits. Notez également que vous pouvez devoir communiquer avec d'autres ministères gouvernementaux. Consultez le Système automatisé de référence à l'importation (SARI) de l'ACIA.
  • Les racines, branches et écorces d'arbres et d'arbustes séchées, sous toute autre forme, devront se conformer aux exigences énoncées dans le SARI, selon la nature du produit. Veuillez communiquer avec l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) si vous n'êtes pas certain du code SH qui s'applique à votre produit.

3.0 Exigences applicables à tout article importé à des fins de recherches scientifiques, transformation, éducatives, industrielles ou à des fins d'exposition

  • Un permis d'importation est requis.
  • Pour qu'un permis d'importation émis conformément à la Section 43 du Règlement sur la protection des végétaux, le matériel réglementé doit être destiné de façon spécifique à une des fins suivantes : recherche scientifique, éducation, transformation, développement industriel ou exposition. L'importateur doit être en mesure de se conformer aux conditions décrites dans le permis et prendre toutes les précautions possibles pour prévenir la propagation d'organismes nuisibles ou d'obstacles biologiques à la lutte antiparasitaire.

4.0 Non-conformité

Tout produit réglementé conformément à la section 1.7 ne respectant pas les exigences phytosanitaires à l'importation énoncées précédemment sera réputé non conforme, et devra être renvoyé ou éliminé, selon une méthode approuvée par l'ACIA. Tout produit non conforme qui s'avère infesté par un organisme nuisible ou s'il présente des signes ou des symptômes d'organismes nuisibles vivants peuvent être traités, avant que l'on n'ordonne son renvoi du Canada, ou éliminés, selon une méthode approuvée par l'ACIA.

La non-conformité et l'intervention d'urgence doivent faire l'objet d'un avis conforme à la directive D-01-06, Politique phytosanitaire canadienne relative à la notification de non-conformité et d'action d'urgence.

Il incombe à l'importateur d'assumer la totalité des coûts associés à tout produit non conforme.

Les méthodes approuvées par l'ACIA pour l'élimination de produits non conformes sont décrites à l'annexe 5.

5.0 Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES)

Il incombe à l'importateur de vérifier si les espèces de bois tropicales ou non tropicales qui sont importées figurent sur la liste de la CITES. D'autres permis émis par Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) peuvent être requis. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la page Permis pour le commerce d'espèces protégées d'ECCC.

6.0 Annexes

Annexe 1 : Traitements approuvés par l'Agence canadienne d'inspection des aliments

Norme relative au traitement thermique

Le traitement thermique doit atteindre une température minimale de 56 °C sur tout le profil du bois (y compris le cœur) pendant au moins 30 minutes. Dans le cas de produits de bambou, ce traitement s'applique aussi sur tout le profil du bambou.

Bromure de méthyle

Le Canada a signé le Protocole de Montréal relatif aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone (1992) et s'est ainsi engagé à réduire et à graduellement éliminer l'usage de bromure de méthyle. L'ACIA encourage les exportateurs à envisager l'utilisation de produits de remplacement.

La température minimale du produit ne doit pas être inférieure à 10 °C, et la durée d'exposition minimale doit être d'au moins 24 heures. Les concentrations doivent être surveillées, à tout le moins, 2, 4 et 24 heures après l'application du fumigeant.

Les produits réglementés peuvent être fumigés au bromure de méthyle de la façon suivante :

Programme de traitement au bromure de méthyle
Température
(°C)		 Dosage (g/m3) Concentration minimale (g/m3) après 2 heures Concentration minimale (g/m3) après 4 heures Concentration minimale (g/m3) après 24 heures
21,0 et plus 48 36 31 24
16,0 – 20,9 56 42 36 28
10,0 – 15,9 64 48 42 32

Un certificat phytosanitaire, émis par l'ONPV responsable de la certification, est requis. Le certificat doit contenir des précisions sur la fumigation, notamment la température moyenne du produit, la concentration de bromure de méthyle utilisée (grammes/m3) et la durée d'exposition.

Fluorure de sulfuryle

L'utilisation de fluorure de sulfuryle comme fumigant est autorisée uniquement dans le cas d'ornements en bois et d'autres articles décoratifs en bois ou en bambou.

Les produits réglementés peuvent être fumigés au fluorure de sulfuryle de la façon suivante :

Temperature (°C) CT minimal exigé (g.h/m3) Dosage (g/m3) Concentration minimale (g/m3) après :
0,5 h 2 h 4 h 12 h 24 h 36 h 48 h
30 et plus 1 400 82 87 78 73 58 41 s.o. s.o.
20 et plus 3 000 120 124 112 104 82 58 41 29

s.o. = sans objet

Un certificat phytosanitaire, émis par l'ONPV responsable de la certification, est requis. Le certificat doit contenir des précisions sur la fumigation, notamment la température moyenne du produit, la concentration de fluorure de sulfuryle utilisée (grammes/m3) et la durée d'exposition.

Pour plus de détails concernant ce traitement, veuillez vous référer à l'annexe 1 de la NIMP 15, NIMP 15, Réglementation des matériaux d'emballage en bois utilisés dans le commerce international (PDF).

Annexe 2 : Sommaire des exigences phytosanitaires pour l'importation de produits en bois non transformés et non destinés à la multiplication

Produit Conditions d'entrée Permis d'importation Certificat phytosanitaire Directive applicable
Écorce, copeaux d'écorce, équarris, grumes d'espèces tropicales ou non tropicales, traverses de chemin de fer, poteaux téléphoniques, bois scié avec écorce, copeaux de bois, arbres de Noël coupés.
  • Approbation de l'ACIA préalablement à l'importation, et
  • Évaluation des risques phytosanitaires requise.
 Oui D-02-12
Section 2.3
Bois scié d'espèces non tropicales
  • Ecorcé, et
  • Dois être exempt d'organismes nuisibles et signes d'organismes nuisibles et
  • Dois avoir subi un traitement thermique ou dois avoir moins de 200 mm d'épaisseur et fumigé au bromure de méthyle (annexe 1).
 Non Oui D-02-12
Section 2.1.1
Bois scié d'espèces tropicales
  • Ecorcé, et
  • Dois être exempt d'organismes nuisibles et signes d'organismes nuisibles et
  • Une espèce répertoriée dans l'annexe 7.
 Non Oui D-02-12
Section 2.2
Ébauches de tournage (blocs de bois scié modelé sur un tour à bois pour fabriquer des objets en bois tels des bols, des montants tournés, etc.)
  • Ecorcées, et
  • Doivent être exemptes d'organismes nuisibles et signes d'organismes nuisibles et
  • Doivent avoir subi un traitement thermique ou avoir moins de 200 mm d'épaisseur et fumigée au bromure de méthyle (annexe 1).
 Non Oui D-02-12
Section 2.1.1
Cubes de bois et de copeaux de bois (exempt d'écorce), destinés au fumage de viande ou à la vinification. Oui Oui D-02-12
Section 2.5
Liège non transformé du Quercus suber
  • Exempt d'organismes nuisibles et signes d'organimses nuisibles et
  • Dois avoir subi un traitement thermique ou fumigé au bromure de méthyle (annexe 1).
 Non Oui D-02-12
Section 2.4
Barils de bois en tant que produit destiné au vin et aux spiritueux Consulter la directive D-98-08 de l'ACIA D-98-08 D-98-08 D-98-08
Matériaux d'emballage en bois; par exemple, bois de calage, caisses. Consulter la directive D-98-08 de l'ACIA D-98-08 D-98-08 D-98-08
  • Tous les produits peuvent être inspectés avant d'être relachés et doivent être exempts de terre et de débris.

Annexe 3 : Sommaire des exigences phytosanitaires pour l'importation d'objets artisanaux en bois, d'objets décoratifs en bois fabriqués avec ou contenant des éléments en bois non transformé ou de l'écorce, et d'arbres de Noël artificiels comportant des éléments en bois ou de l'écorce

Produit Conditions d'entrée Permis d'importation Certificat phytosanitaire Directive applicable
Objets artisanaux en bois ou objets en bois décoratifs, comportant des morceaux de bois dont l'épaisseur ou le diamètre est supérieurs à 1,5 cm, avec ou sans écorce ou contenant du bois dont l'épaisseur ou le diametre est inférieur ou égal à 1,5 cm avec de l'écorce.

Bois flotté et arbres de Noël artificiels avec des composantes en bois ou de l'écorce.
  • Traitement thermique; ou
  • Fumigation (annexe 1).
 Non Oui D-02-12
Section 2.1.2
Les racines, branches et écorces d'arbres et d'arbustes séchées, sous forme de copeaux, de particules, broyées ou en poudre, destinés à des usages cosmétiques ou médicinaux.
  • Exempts d'organismes nuisibles et de signes d'organismes nuisibles vivants, et
  • Veuillez contacter Santé Canada pour autres exigences.
 Non Non D-02-12
Section 2.6
Santé Canada
  • La liste précédente est loin d'être exhaustive. Avant l'importation de tout produit, veuillez communiquer avec un bureau local de l'ACIA afin de confirmer les exigences visant l'importation du produit concerné.
  • Tous les produits peuvent faire l'objet d'une inspection avant la mainlevée et doivent être exempts de sol, débris, organismes nuisibles et signes d'organismes nuisibles.
  • Les exigences relatives à l'importation de produits réglementés à partir des États-Unis sont énoncées dans les directives spécifiques aux organismes nuisibles.
  • Les exigences relatives à l'importation de produits et des végétaux destinés à la multiplication sont administrées par la Section de l'horticulture de l'ACIA.

Annexe 4 : Sommaire des exigences phytosanitaires pour l'importation de bambou et de produits de bambou

Produit Conditions d'entrée Permis d'importation Certificat phytosanitaire Directive applicable
Morceaux complets de pôles et de tuteurs de bambou de n'importe quelle taille.
  • Fumigation ou traitement à la chaleur (annexe 1).
 Non Oui D-02-12
Section 2.1.2
Produits de bambou (paniers, items décoratifs, cage d'oiseaux, etc.) contenant des pièces individuelles ou des produits composites comportant des morceaux en bambou dont l'épaisseur (le diamètre) est égale ou inférieure à 1,5 cm.
  • Doivent être secs avec un taux d'humidité < 20 %.
 Non Non D-02-12
Section 1.6
Produits de bambou (paniers, items décoratifs, cage d'oiseaux, etc.) contenant des pièces individuelles ou des produits composites comportant des morceaux en bambou dont l'épaisseur (le diamètre) est supérieure à 1,5 cm.
  • Fumigation ou traitement à la chaleur (annexe 1).
 Non Oui D-02-12
Section 2.1.2
Fibres de bambou et autres produits dérivés de la pulpe de bambou, tels que le papier et les textiles. Non Non D-02-12
Section 1.6
Laminés de bambou incluant des produits de bambou hautement transformés tels que planchers, panneaux, bois de placage, etc. Non Non D-02-12
Section 1.6
  • Tous les produits peuvent faire l'objet d'une inspection avant la mainlevée et doivent être exempts de sol, débris, organismes nuisibles et signes d'organismes nuisibles.

Annexe 5 : Méthodes d'élimination approuvée par l'Agence canadienne d'inspection des aliments

L'ACIA peut autoriser le déplacement de bois et de produits en bois non conformes qui sont destinés à l'élimination ou au traitement selon l'une ou l'autre des façons suivantes :

  • incinération;
  • enfouissement à une profondeur minimale de 2 mètres et recouvrement immédiat avec de la terre;
  • fragmentation mécanique ramenant les morceaux à une taille maximale de 1,5 centimètres, dans deux dimensions, afin d'obtenir des sous-produits ligneux tels que la poudre de bois, du paillis de bois ou du combustible de bois; les sous-produits bruts doivent ensuite être compostés ou traités à la vapeur ou à la chaleur de manière à devenir exempts d'organismes nuisibles réglementés potentiels, ou être isolés en vue d'être soumis à des procédés de transformation secondaire.
  • transformation secondaire en sous-produits ligneux tels que papier, paillis de finition, panneaux de fibre recyclée ou panneaux de particules orientées;
  • autres méthodes approuvées par l'ACIA.

Le bois et les produits en bois, ainsi que le bambou et les produits de bambou, qui ne sont pas conformes, doivent généralement être éliminés par l'importateur, dans les 2 jours ouvrables suivants l'importation, sous la surveillance directe de l'ACIA. Toutefois, sous des circonstances exceptionnelles, l'ACIA peut autoriser l'entreposage à court terme en vue de l'élimination de matériel non conforme. Néanmoins, le matériel non conforme doit être confiné de manière à éviter que les organismes nuisibles ne s'échappent pas. La méthode d'entreposage à court terme doit être approuvée, par écrit, par un inspecteur de l'ACIA. De plus, l'inspecteur de l'ACIA ordonnera, le cas échant, l'administration de traitements supplémentaires ou un nouveau confinement à l'égard des produits non conformes.

Le transport de matériel non conforme doit être autorisé par l'ACIA. Durant le transport à des fins d'élimination, le matériel non conforme doit se trouver dans un contenant scellé ou sous une bâche, de manière à ce qu'aucune terre contaminée et aucun organisme nuisible ne soient perdus ou ne puissent s'échapper en route.

Annexe 6 : Guide d'identification CITES – Bois tropicaux

Guide d'identification CITES – Bois tropicaux

Annexe 7 : Liste des espèces de bois tropicaux exemptées de traitement

  1. L'ACIA requiert le nom scientifique d'une espèce, c'est-à-dire, le nom latin, pour déterminer si le bois scié est admissible au Canada comme une espèce de bois tropical.
  2. Seules les espèces ayant fait l'objet d'une évaluation par l'ACIA figurent sur cette liste. Les espèces non mentionnées seront soumis aux exigences phytosanitaires d'importation, tout comme le bois scié écorcé d'espèces non tropicales.
  3. Seul le bois scié écorcé, des espèces listées, est exempté de traitement.
  4. Le statut d'une espèce, tropicale ou non tropicale, peut changer suite à des évaluations successives.
  5. Les espèces sur la liste ci-bas peuvent aussi être visées par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES), dont l'administration relève du Service canadien de la faune d'Environnement Canada (selon les commentaires de la colonne 2).
Liste des espèces d'arbres tropicaux exemptées de traitement
Nom(s) scientifique(s) Commentaires
Acacia mangium s.o.
Adansonia grandidieri CITES
Afzelia africana CITES
Afzelia bella CITES
Afzelia bipindensis CITES
Afzelia pachyloba CITES
Afzelia parviflora CITES
Afzelia peturei CITES
Agathis borneensis s.o.
Agathis macrophylla
(Agathis vitiensis)		 s.o.
Agathis microstachya s.o.
Albizia coriaria s.o.
Alexa imperatricis s.o.
Alstonia boonei s.o.
Alstonia congensis s.o.
Amanoa caribaea s.o.
Amburana cearensis s.o.
Amphimas pterocarpoides s.o.
Anisoptera spp. s.o.
Anopyxis klaineana s.o.
Anthonotha fragrans s.o.
Antiaris toxicaria var. africana
(Antiaris africana)		 s.o.
Apeiba aspera s.o.
Aphanocalyx heitzii
(Monopetalanthus heitzii)		 s.o.
Aspidosperma curranii
(Aspidosperma megalocarpon subsp. curranii)		 s.o.
Aspidosperma excelsum s.o.
Aspidosperma sandwithianum s.o.
Astronium graveolens s.o.
Astronium lecointei s.o.
Astronium macrocalyx s.o.
Aucoumea klaineana s.o.
Autranella congolensis s.o.
Bagassa guianensis s.o.
Baikiaea plurijuga s.o.
Baillonella toxisperma
(Mimusops djave)		 s.o.
Berlinia spp. s.o.
Bertholletia excelsa s.o.
Bobgunnia madagascariensis
(Swartzia madagascariensis)		 s.o.
Bombax buonopozense s.o.
Bowdichia nitida s.o.
Bowdichia virgilioides s.o.
Brachystegia leonensis s.o.
Brosimum acutifolium s.o.
Brosimum alicastrum s.o.
Brosimum guianense s.o.
Brosimum rubescens s.o.
Brosimum utile s.o.
Brya ebenus s.o.
Bursera graveolens s.o.
Byrsonima trinitensis s.o.
Caldcluvia australiensis s.o.
Calophyllum neoebudicum s.o.
Calycophyllum candidissimum s.o.
Calycophyllum spruceanum s.o.
Campnosperma panamense s.o.
Canarium schweinfurthii s.o.
Canarium vanikoroense s.o.
Carapa guianensis s.o.
Carapa procera s.o.
Cardwellia sublimis s.o.
Cariniana micrantha s.o.
Cariniana pyriformis s.o.
Caryocar villosum s.o.
Catalpa longissima s.o.
Catostemma fragrans s.o.
Cecropia schreberiana s.o.
Cedrela dugesii CITES
Cedrela kuelapensis CITES
Cedrela longipetiolulata CITES
Cedrela molinensis CITES
Cedrela monroensis CITES
Cedrela montana CITES
Cedrela nebulosa CITES
Cedrela oaxacensis CITES
Cedrela salvadorensis CITES
Cedrela weberbaueri CITES
Cedrelinga cateniformis s.o.
Celtis zenkeri s.o.
Centrolobium spp. s.o.
Ceratopetalum succirubrum s.o.
Chimarrhis hookeri s.o.
Chlorocardium rodiei s.o.
Chlorocardium venenosum s.o.
Chloroleucon tortum s.o.
Chloroxylon swietenia s.o.
Chrysophyllum lacourtianum
(Gambeya lacourtiana)		 s.o.
Cistanthera papaverifera
(Nesogordonia papaverifera)		 s.o.
Clathrotropis brachypetala s.o.
Clathrotropis macrocarpa s.o.
Copaifera aromatica s.o.
Copaifera officinalis s.o.
Copaifera salikounda s.o.
Cordia dodecandra s.o.
Cordia elaeagnoides s.o.
Cordia gerascanthus s.o.
Cordia millenii s.o.
Corynanthe spp. s.o.
Couma macrocarpa s.o.
Couratari spp. s.o.
Cylicodiscus gabunensis s.o.
Cynometra ananta s.o.
Dacrydium nausoriense s.o.
Dacrydium nidulum s.o.
Dacryodes excelsa s.o.
Dalbergia abrahamii CITES
Dalbergia acuta CITES
Dalbergia afzeliana CITES
Dalbergia agudeloi CITES
Dalbergia amazonica CITES
Dalbergia andapensis CITES
Dalbergia antsirananae CITES
Dalbergia arbutifolia CITES
Dalbergia atropurpurea CITES
Dalbergia aurea Bosser CITES
Dalbergia bakeri CITES
Dalbergia baronii CITES
Dalbergia bathiei CITES
Dalbergia berteroi CITES
Dalbergia boehmii CITES
Dalbergia bojeri CITES
Dalbergia boniana CITES
Dalbergia brachystachya CITES
Dalbergia calderonii (Dalbergia funera) CITES
Dalbergia calycina (Dalbergia intibucana) CITES
Dalbergia campenonii CITES
Dalbergia cana CITES
Dalbergia capuronii CITES
Dalbergia carringtoniana CITES
Dalbergia catingicola CITES
Dalbergia cearensis CITES
Dalbergia chlorocarpa CITES
Dalbergia chontalensis CITES
Dalbergia cochinchinensis CITES
Dalbergia commiphoroides CITES
Dalbergia comorensis CITES
Dalbergia congestiflora CITES
Dalbergia cujabensis (Dalbergia cuiabensis) CITES
Dalbergia cultrata CITES
Dalbergia darienensis CITES
Dalbergia davidii CITES
Dalbergia decipularis CITES
Dalbergia duarensis CITES
Dalbergia elegans CITES
Dalbergia entadoides CITES
Dalbergia erubescens CITES
Dalbergia fischeri CITES
Dalbergia foliosa CITES
Dalbergia gautieri CITES
Dalbergia glaberrima CITES
Dalbergia glabra CITES
Dalbergia glaucescens CITES
Dalbergia glaucocarpa CITES
Dalbergia glaziovii CITES
Dalbergia glomerata CITES
Dalbergia glomeriflora (Dalbergia lacei) CITES
Dalbergia granadillo CITES
Dalbergia greveana (Dalbergia ambongoensis Baill) CITES
Dalbergia guttembergii CITES
Dalbergia hainanensis CITES
Dalbergia havilandii CITES
Dalbergia heudelotii CITES
Dalbergia hildebrandtii (Dalbergia scorpioides) CITES
Dalbergia hirticalyx CITES
Dalbergia hortensis CITES
Dalbergia hullettii CITES
Dalbergia humbertii CITES
Dalbergia lanceolaria CITES
Dalbergia laxiflora CITES
Dalbergia lemurica CITES
Dalbergia longepedunculata CITES
Dalbergia louvelii CITES
Dalbergia luteola CITES
Dalbergia macrosperma CITES
Dalbergia manongarivensis CITES
Dalbergia melanocardium CITES
Dalbergia mimosella CITES
Dalbergia modesta CITES
Dalbergia monetaria CITES
Dalbergia monticola CITES
Dalbergia neoperrieri CITES
Dalbergia nigra CITES
Dalbergia nigrescens CITES
Dalbergia normandii CITES
Dalbergia obtusa (Dalbergia pervillei) CITES
Dalbergia occulta CITES
Dalbergia oliveri CITES
Dalbergia palo-escrito CITES
Dalbergia parviflora CITES
Dalbergia peguensis CITES
Dalbergia peltieri CITES
Dalbergia pilosa CITES
Dalbergia pinatubensis CITES
Dalbergia prainii CITES
Dalbergia pseudo-ovata CITES
Dalbergia pseudobaronii CITES
Dalbergia purpurascens CITES
Dalbergia retusa CITES
Dalbergia revoluta CITES
Dalbergia rhachiflexa CITES
Dalbergia ruddiae CITES
Dalbergia salvanaturae CITES
Dalbergia sambesiaca CITES
Dalbergia saxatilis (Dalbergia isangiensis) CITES
Dalbergia simpsonii CITES
Dalbergia spruceana CITES
Dalbergia stevensonii CITES
Dalbergia suaresensis (Dalbergia bernieri) CITES
Dalbergia suthepensis CITES
Dalbergia tabascana CITES
Dalbergia teixeirae CITES
Dalbergia tilarana CITES
Dalbergia tonkinensis CITES
Dalbergia trichocarpa (Dalbergia boinensis) CITES
Dalbergia tricolor CITES
Dalbergia tsaratananensis CITES
Dalbergia tsiandalana CITES
Dalbergia urschii CITES
Dalbergia viguieri CITES
Dalbergia villosa CITES
Daniellia klainei s.o.
Daniellia ogea s.o.
Daniellia thurifera s.o.
Detarium senegalense s.o.
Dialium guianense s.o.
Dicorynia guianensis s.o.
Dicorynia paraensis s.o.
Didelotia africana s.o.
Dinizia excelsa s.o.
Diospyros celebica s.o.
Diospyros crassiflora CITES
Diospyros mun s.o.
Diospyros perrieri CITES
Diospyros rumphii
(Diospyros macassar)		 s.o.
Diplotropis purpurea s.o.
Dipterocarpus acutangulus s.o.
Dipterocarpus alatus s.o.
Dipterocarpus baudii s.o.
Dipterocarpus cornutus s.o.
Dipterocarpus costulatus s.o.
Dipterocarpus kerrii s.o.
Dipterocarpus verrucosus s.o.
Dipteryx alata CITES
Dipteryx charapilla CITES
Dipteryx ferrea CITES
Dipteryx lacunifera CITES
Dipteryx magnifica
(Dipteryx casiquiarensis)		 CITES
Dipteryx micrantha CITES
Dipteryx odorata CITES
Dipteryx oleifera
(Dipteryx panamensis)		 CITES
Dipteryx polyphylla CITES
Dipteryx punctata
(Dipteryx trifoliolata)		 CITES
Dipteryx rosea CITES
Dipteryx tetraphylla CITES
Distemonanthus benthamianus s.o.
Dracontomelon dao
(Dracontomelon edule, Dracontomelon sylvestre)		 s.o.
Dryobalanops spp. s.o.
Durio spp. s.o.
Dyera costulata s.o.
Dyera polyphylla
(Dyera lowii)		 s.o.
Endlicheria sericea s.o.
Endospermum macrophyllum s.o.
Entandrophragma angolense s.o.
Entandrophragma candollei s.o.
Entandrophragma congoense s.o.
Entandrophragma cylindricum s.o.
Entandrophragma excelsum s.o.
Entandrophragma utile s.o.
Enterolobium schomburgkii s.o.
Eperua falcata s.o.
Erisma uncinatum s.o.
Erythrophleum ivorense s.o.
Erythrophleum suaveolens s.o.
Erythroxylum areolatum s.o.
Eschweilera subglandulosa s.o.
Eucalyptus urophylla s.o.
Euplassa pinnata s.o.
Euxylophora paraensis s.o.
Fagraea gracilipes s.o.
Faramea occidentalis s.o.
Fleroya stipulosa
(Hallea stipulosa, Mitragyna stipulosa)		 s.o.
Flindersia bourjotiana s.o.
Flindersia laevicarpa s.o.
Flindersia pimenteliana s.o.
Ganophyllum giganteum s.o.
Garcinia myrtifolia s.o.
Geissospermum sericeum s.o.
Gilbertiodendron dewevrei s.o.
Gilbertiodendron preussii s.o.
Gluta elegans s.o.
Gluta papuana s.o.
Gmelina vitiensis s.o.
Gonystylus spp. CITES
Gossweilerodendron balsamiferum s.o.
Goupia glabra s.o.
Guarea cedrata s.o.
Guarea laurentii s.o.
Guarea thompsonii s.o.
Guarea caribaea s.o.
Guibourtia arnoldiana s.o.
Guibourtia coleosperma s.o.
Guibourtia demeusei CITES
Guibourtia ehie s.o.
Guibourtia pellegriniana CITES
Guibourtia tessmannii CITES
Hampea appendiculata s.o.
Handroanthus arianeae CITES
Handroanthus barbatus CITES
Handroanthus billbergii CITES
Handroanthus bureavii CITES
Handroanthus capitatus CITES
Handroanthus coralibe CITES
Handroanthus coronatus CITES
Handroanthus cristatus CITES
Handroanthus diamantinensis CITES
Handroanthus floccosus CITES
Handroanthus grandilforus CITES
Handroanthus incanus CITES
Handroanthus lapacho CITES
Handroanthus obscurus CITES
Handroanthus parviflorus CITES
Handroanthus pedicellatus CITES
Handroanthus pumilus CITES
Handroanthus riodocensis CITES
Handroanthus selachidentatus CITES
Handroanthus speciosus CITES
Handroanthus spongiosus CITES
Handroanthus subtilis CITES
Handroanthus uleanus CITES
Heritiera albiflora s.o.
Heritiera borneensis s.o.
Heritiera densiflora
(Tarrietia densiflora)		 s.o.
Heritiera javanica s.o.
Heritiera simplicifolia s.o.
Heritiera sumatrana s.o.
Heritiera utilis
(Tarrietia utilis)		 s.o.
Holoptelea grandis s.o.
Hopea iriana s.o.
Hopea papuana s.o.
Humiria balsamifera s.o.
Humiriastrum procerum s.o.
Hymenaea oblongifolia s.o.
Hymenolobium spp. s.o.
Inga ingoides s.o.
Intsia palembanica
(Intsia bakeri)		 s.o.
Julbernardia pellegriniana s.o.
Julbernardia seretii s.o.
Khaya anthotheca CITES
Khaya grandifoliola CITES
Khaya ivorensis CITES
Khaya madagascariensis CITES
Khaya senegalensis CITES
Koompassia excelsa s.o.
Koompassia malaccensis s.o.
Lannea welwitschii s.o.
Lecythis zabucajo s.o.
Leptolobium panamense s.o.
Letestua durissima s.o.
Licania heteromorpha s.o.
Licania macrophylla s.o.
Licania sparsipilis s.o.
Licania ternatensis s.o.
Licaria cannella s.o.
Lonchocarpus castilloi s.o.
Lophira alata
(Lophira procera)		 s.o.
Lovoa trichilioides
(Lovoa klaineana)		 s.o.
Luehea seemannii s.o.
Macrolobium pendulum s.o.
Maesopsis eminii s.o.
Magnolia tsiampacca subsp. tsiampacca
(Elmerrillia papuana)		 s.o.
Mammea africana s.o.
Manilkara bidentata
(Manilkara surinamensis)		 s.o.
Manilkara chicle s.o.
Manilkara huberi s.o.
Mansonia altissima s.o.
Martiodendron parviflorum s.o.
Melanoxylum brauna s.o.
Melicoccus oliviformis
(Talisia oliviformis)		 s.o.
Metopium brownei s.o.
Mezilaurus itauba s.o.
Miconia mirabilis s.o.
Miconia trichotoma
(Acinodendron trichotomum, Melastoma trichotomum)		 s.o.
Microberlinia spp. s.o.
Micropholis gardneriana s.o.
Micropholis melinoniana s.o.
Mildbraediodendron excelsum s.o.
Milicia excelsa
(Chlorophora excelsa)		 s.o.
Milicia regia
(Chlorophora regia)		 s.o.
Millettia laurentii s.o.
Mora excelsa s.o.
Mora gonggrijpii s.o.
Myrocarpus fastigiatus s.o.
Nauclea diderrichii s.o.
Neorites kevediana s.o.
Nesogordonia papaverifera (Cistanthera papaverifera) s.o.
Ocotea cymbarum s.o.
Ocotea glomerata s.o.
Ocotea infrafoveolata s.o.
Ocotea leucoxylon s.o.
Octomeles sumatrana s.o.
Oenocarpus bataua s.o.
Ormosia monosperma s.o.
Oxystigma oxyphyllum s.o.
Pachira quinata
(Bombacopsis quinata)		 s.o.
Palaquium gutta
(Palaquium acuminatum)		 s.o.
Palaquium hexandrum s.o.
Palaquium maingayi s.o.
Palaquium rostratum s.o.
Palaquium xanthochymum s.o.
Parahancornia fasciculata s.o.
Parashorea macrophylla s.o.
Parashorea malaanonan
(Parashorea plicata)		 s.o.
Parashorea tomentella s.o.
Parinari excelsa s.o.
Paubrasilia echinata
(Caesalpinia echinata)		 CITES
Peltogyne spp. s.o.
Pentaclethra macroloba s.o.
Pericopsis elata
(Afrormosia elata)		 CITES
Petersianthus macrocarpus s.o.
Phytelephas macrocarpa s.o.
Piptadenia flava s.o.
Piptadeniastrum africanum
(Piptadenia africana)		 s.o.
Piscidia carthagenensis s.o.
Pithecellobium roseum s.o.
Planchonia papuana s.o.
Platonia insignis s.o.
Platymiscium dimorphandrum s.o.
Platymiscium pinnatum s.o.
Platymiscium trinitatis s.o.
Platymiscium ulei s.o.
Platymiscium yucatanum s.o.
Poga oleosa s.o.
Pometia pinnata s.o.
Pouteria altissima
(Aningeria altissima)		 s.o.
Pouteria pierrei
(Aningeria robusta)		 s.o.
Pouteria procera s.o.
Pouteria superba
(Aningeria superba)		 s.o.
Pseudopiptadenia psilostachya s.o.
Pseudopiptadenia suaveolens s.o.
Pseudosamanea guachapele
(Albizia guachapele)		 s.o.
Pseudosindora palustris
(Copaifera palustris)		 s.o.
Pterocarpus acapulcensis s.o.
Pterocarpus brenanii CITES
Pterocarpus erinaceus CITES
Pterocarpus lucens CITES
Pterocarpus mildbraedii CITES
Pterocarpus officinalis CITES
Pterocarpus osun CITES
Pterocarpus santalinoides CITES
Pterocarpus soyauxii CITES
Pterocarpus tessmannii CITES
Pterocarpus tinctorius CITES
Pterygota bequaertii s.o.
Pterygota macrocarpa s.o.
Pycnanthus angolensis s.o.
Qualea albiflora
(Ruizterania albiflora)		 s.o.
Qualea coerulea s.o.
Qualea paraensis s.o.
Qualea rosea s.o.
Retrophyllum vitiense
(Nageia vitiensis)		 s.o.
Rhodostemonodaphne grandis s.o.
Ricinodendron heudelotii s.o.
Rinorea paniculata s.o.
Roseodendron chryseum CITES
Sapium ellipticum s.o.
Schrebera arborea s.o.
Scorodocarpus borneensis s.o.
Scyphocephalium ochocoa s.o.
Serianthes melanesica s.o.
Sextonia pubescens s.o.
Sextonia rubra s.o.
Shorea spp.
(sauf Shorea assamica et Shorea robusta)		 s.o.
Simarouba amara s.o.
Simarouba versicolor s.o.
Simira salvadorensis s.o.
Sloanea caribaea s.o.
Staudtia kamerunensis s.o.
Sterculia apetala s.o.
Sterculia caribaea s.o.
Sterculia oblonga
(Eribroma oblonga)		 s.o.
Sterculia pruriens s.o.
Sterculia rhinopetala s.o.
Sterculia rugosa s.o.
Swartzia spp. s.o.
Swietenia macrophylla
(Swietenia candollei)		 CITES
Symphonia globulifera s.o.
Tabebuia spp. CITES
Tabernaemontana donnell-smithii
(Stemmadenia donnell-smithii)		 s.o.
Tachigali micropetala s.o.
Tapura latifolia s.o.
Terminalia amazonia s.o.
Terminalia ivorensis s.o.
Terminalia superba s.o.
Tessmannia africana s.o.
Testulea gabonensis s.o.
Tieghemella africana s.o.
Tieghemella heckelii s.o.
Trattinnickia spp. s.o.
Triplochiton scleroxylon s.o.
Turraeanthus africanus s.o.
Uapaca guineensis s.o.
Vatairea guianensis s.o.
Vatairea lundellii s.o.
Virola spp.
(sauf Virola bicuhyba)		 s.o.
Vochysia spp. s.o.
Vouacapoua americana s.o.
Widdringtonia whytei CITES
Zanthoxylum gilletii
(Fagara macrophylla)		 s.o.
Zanthoxylum heitzii
(Fagara heitzii)		 s.o.
Zollernia paraensis s.o.
Zygia racemosa s.o.
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