Date d'entrée en vigueur : 29 juillet 2013
Préface
Le présent document de gestion du risque (DGR) donne un compte rendu du processus de consultation visant le problème soulevé. Il est conforme aux principes, à la terminologie et aux lignes directrices des normes de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV).
1.0 Objectif
Le présent DGR donne des renseignements de base sur les exigences du Canada en matière d'importation visant les végétaux destinés à la plantation ainsi que de l'information sur l'ajout de 122 taxons de végétaux à la liste canadienne des végétaux dont l'importation n'est pas autorisée en attendant qu'une analyse des risques phytosanitaires soit réalisée.
Des renseignements sur les exigences actuelles régissant l'importation de végétaux ou de produits végétaux spécifiques sont disponibles sur le Système automatisé de référence à l'importation de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA).
2.0 Définitions, abréviations et acronymes
Les définitions des termes utilisés dans le présent document se trouvent dans le Glossaire de la Division de la protection des végétaux ou dans le Glossaire des termes phytosanitaires de la CIPV.
3.0 Contexte
La directive D–08–04 : Exigences phytosanitaires régissant l'importation de végétaux et de parties de végétaux destinés à la plantation énonce les exigences générales du Canada régissant l'importation, à partir de tous les pays, de végétaux destinés à la plantation dans le but de prévenir l'introduction et la dispersion de phytoravageurs réglementés. Par la directive D–08–04, l'ACIA a établi une catégorie de végétaux Non autorisés – en attente d'une analyse des risques phytosanitaires (NAAARP). La catégorie NAAARP est utilisée pour permettre à l'ACIA de prendre les mesures requises en temps opportun lorsque de nouvelles preuves scientifiques indiquent qu'un végétal pourrait être une voie d'entrée pour la dissémination au Canada d'un phytoravageur de quarantaine.
Si un végétal est sur la liste NAAARP, ou est ajouté à la liste NAAARP, une analyse des risques phytosanitaires (ARP) doit être réalisée avant que le végétal soit importé. Celle–ci sert à déterminer si l'importation du végétal sera interdite ou autorisée avec des restrictions, si nécessaire, pour atténuer le risque d'introduction d'un phytoravageur de quarantaine. Lorsque de nouveaux renseignements phytosanitaires se rapportant à un taxon végétal, qui a déjà été importé au Canada, deviennent disponibles, l'ACIA peut changer la catégorisation de ce taxon végétal d'autorisé à soit interdit ou à NAAARP.
La liste du matériel déjà désigné NAAARP se trouve à l'Annexe 2 de la directive D–08–04.
En mai 2011, le département de l'agriculture américain (USDA) a annoncé son intention d'instaurer dans ses règlements une catégorie NAAARP similaire et, le 26 juillet 2011, l'USDA a publié la liste proposée des végétaux destinés à la plantation, provenant de certains pays, qui seraient ajoutés à sa liste NAAARP, car considérés par l'USDA comme étant des organismes de quarantaine potentiels (mauvaises herbes) ou des hôtes potentiels d'organismes nuisibles justiciables de quarantaine. La liste NAAARP américaine proposée comporte de nombreux taxons de végétaux qui sont importants pour l'industrie des cultures de serre et pour l'industrie des pépinières, ainsi que pour l'environnement naturel du Canada, ce qui pourrait entraîner un risque élevé d'effets négatifs si n'importe quel phytoravageur justiciable de quarantaine pour ces taxons était introduit au Canada.
Dans le but d'atténuer le risque d'effets négatifs des phytoravageurs sur les industries des cultures de serre et des pépinières ainsi que sur l'environnement naturel du Canada, l'ACIA adopte une approche qui tient compte des risques phytosanitaires décrits dans les fiches de données NAAARP américaines. Le Canada ajoutera à la liste canadienne NAAARP chacun des taxons de végétaux et origines désignés à l'Annexe 1 du présent DGR. D'autres mises à jour pourront être apportées ultérieurement.
L'ajout de taxons à la liste NAAARP canadienne a été décidé suite à une notification à l'Organisation mondiale du commerce (OMC) et le processus de consultation qui a eu lieu en 2012.
4.0 Considérations
Les pays qui font actuellement le commerce avec le Canada des taxons de végétaux répertoriés à l'Annexe 1 n'ont pas été ajoutés à la liste NAAARP. Par conséquent, les importateurs peuvent continuer à importer les taxons de végétaux en provenance des sources déjà évaluées/approuvées par l'ACIA.
L'ajout d'un taxon à la liste NAAARP du Canada en prévient l'importation, ce qui mitige directement le risque d'introduction dans les environnements des serres et pépinières du Canada de ravageurs potentiellement dommageables. L'importation de taxons végétaux de nouvelles origines pourrait être permise après que l'ACIA ait évalué les risques phytosanitaires associés à la voie d'entrée au moyen d'une ARP et ait établi des exigences phytosanitaires régissant l'importation, s'il y a lieu, en vue d'atténuer les risques.
Pour les taxons de végétaux importés au Canada à partir de pays inscrits sur la liste NAAARP américaine, l'exportation de ces taxons de végétaux à destination des É.–U. à partir du Canada ne sera plus autorisée. Les végétaux qui ne satisfont pas aux exigences d'importation des É.–U. au moment de leur entrée au Canada ne seront pas considérés comme étant d'origine canadienne et ne pourront jamais être exportés ou réexportés à destination des É.–U., y compris leur progéniture.
5.0 Décision en matière de gestion des risques
L'ACIA a évalué les commentaires des intervenants, les données scientifiques ainsi que les effets sur les échanges commerciaux et sur l'environnement avant d'achever la mise à jour de la liste NAAARP du Canada.
6.0 Communication avec les intervenants
Un avis à l'intention des intervenants et des partenaires commerciaux et l'Annexe 2 mise à jour de la directive D–08–04 seront envoyés par le système d'avis électronique (avis par courriel) de l'ACIA dans le cadre du processus de notification de l'OMC, et seront publiés sur le site Web de l'ACIA.
7.0 Références
NIMP no 5 – Glossaire des termes phytosanitaires. Rome, (mis à jour annuellement) FAO
NIMP no 2 – Cadre de l'analyse du risque phytosanitaire. 2007, Rome, FAO.
NIMP no 11 – Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine incluant l'analyse des risques pour l'environnement et des organismes vivants modifiés. 2004, Rome, FAO.
D–08–04, Exigences phytosanitaires régissant l'importation de végétaux et de parties de végétaux destinés à la plantation : réglementer la filière des végétaux destinés à la plantation pour contrer l'entrée et la dispersion de phytoravageurs réglementés, ACIA
D–11–01, Exigences phytosanitaires visant les végétaux destinés à la plantation et les rameaux décoratifs frais afin de prévenir l'introduction et la dissémination des insectes appartenant au genre Anoplophora spp., ACIA
Liste NAAARP américaine (http://www.aphis.usda.gov/import_export/plants/plant_imports/Q37/nappra/index.shtml) [le 24 juillet 2012]
8.0 Approbation
Approuvé par :
Dirigeant principal de la protection des végétaux
La signature du dirigeant principal de la protection des végétaux n'est exigée qu'une fois le processus de gestion du risque phytosanitaire achevé, pour indiquer son approbation de la décision finale. Cette section ne figure au DGR qu'après que la consultation avec les intervenants ait été menée et qu'une décision finale ait été prise.
Annexe 1 :
N.B.
Le tableau suivant indique la liste NAAARP au moment de la publication de ce DGR, le 29 juillet 2013. Pour la version la plus à jour de la liste NAAARP, veuillez plutôt consulter l'annexe 2 de la directive D-08-04.
| Nom latin | NAAARP en provenance de | Matériel végétal réglementé |
|---|---|---|
| Acacia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Acer spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Allemagne, Japon, Pays–Bas, Nouvelle–Zélande | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Acrocomia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Actinidia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U.et France, Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Aesculus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Albizia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Israël, Japon |
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Alnus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Amaranthus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Aralia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Costa Rica, Guatemala et Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Artemisia austriaca | Toutes les origines | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Astrocaryum spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Atriplex spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Attalea spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Bactris spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Betula spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Brahea spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Bromus spp. | Toutes les origines | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Broussonetia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Butia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Cajanus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Calamus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Malaisie, Singapour | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Camellia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Costa Rica, Japon, Pays–Bas, République de Corée | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Carpinus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas, Japon, République de Corée | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Carya spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Cassinia spp. | Toutes les origines | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Castanopsis spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas, Japon | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Casuarina spp. (=Allocasuarina spp.) |
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Catalpa spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Celastrus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Celtis sinensis | Toutes les origines | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Cercis spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Costa Rica, Israël, Japon, Pays–Bas, Nouvelle–Zélande, Royaume Uni | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Cestrum laevigatum | Toutes les origines | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Chaenomeles spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, France, Allemagne, Pays–Bas, Royaume Uni | Matériel végétal destiné à la multiplication, branches décoratives, à l'exception des semences |
| Chenopodium spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Cornus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Japon, Pays–Bas, Nouvelle–Zélande |
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Corylus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Cotoneaster spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Crataegus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Danemark, Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Cryptomeria spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Cydonia spp. (=Pseudocydonia spp.) |
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, France, Allemagne, Pays–Bas, Royaume Uni | Matériel végétal destiné à la multiplication, branches décoratives, à l'exception des semences |
| Datura spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Desmoncus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Elaeagnus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, France, Paye–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Eriobotrya spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Euterpe spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Israël, Taiwan, Vietnam |
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Fagus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Allemagne, Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Ficus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Chine, Guatemala, République de Corée, Thaïlande |
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Fragaria spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Fraxinus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Grevillea spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Hakea spp. | Toutes les origines | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Halogetum spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Hedera spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Colombie, Costa Rica, Guatemala, Israël, Mexique | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Hibiscus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et France, Japon, Pays–Bas, Vietnam |
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Ilex spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Danemark, Japon, Mexique, Pays–Bas, République de Corée | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Juglans spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Lagerstroemia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Israël |
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Larix spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Lepidium spp. (syn Senebiera spp., Coronopus spp.) |
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Lindera spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U., et Japon | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Liquidambar spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Litchi spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Ludwigia hyssopifolia Ludwigia prostrata |
Toutes les origines | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Maackia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Mallotus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Malus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, France, Allemagne, Pays–Bas, Royaume Uni | Matériel végétal destiné à la multiplication, branches décoratives, à l'exception des semences |
| Malva spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Mangifera spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Manicaria spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Mauritia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Melia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Metroxylon spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Morus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Oenocarpus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Olea spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Oncosperma spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Ostrya spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Parrotia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Persea spp. (=Machilus spp.) |
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Photinia spp. (=Stranvaesia spp.) |
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Picea spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Costa Rica, Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Picnomon spp. | Toutes les origines | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Pinus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Platanus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Polygonum spp. (=Reynoutria spp.) |
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Populus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Prunus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, France, Allemagne, Pays–Bas, Royaume Uni | Matériel végétal destiné à la multiplication, branches décoratives, à l'exception des semences |
| Pseudolarix spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Psidium spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Punica spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U., et Japon | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Pyracantha spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas, République de Corée | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Pyrus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, France, Allemagne, Pays–Bas, Royaume Uni | Matériel végétal destiné à la multiplication, branches décoratives, à l'exception des semences |
| Quercus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U.et Allemagne, Japon, Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Rhamnus alaternus | Toutes les origines | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Rhododendron spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, Japon, Pays–Bas, République de Corée | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Rhus spp. (=Toxicodendron spp.) |
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Ribes spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Robinia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Israël, Pays–Bas |
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Rosa spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Australie, Danemark, Allemagne, Pays–Bas, Royaume Uni, République de Corée | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Roystonea spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Rubus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Allemagne, Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Rumex sagittatus | Toutes les origines | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Sabal spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Sageretia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Chine |
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Sapium spp. (=Triadica spp.) |
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Senecio angulatus | Toutes les origines | Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences |
| Solanum spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences véritables |
| Sophora spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Sorbus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Spergularia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Styrax spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas, République de Corée | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Syagrus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Toona spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Ulmus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Vaccinium spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Australie | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Vernicia spp. (=Aleurites spp.) |
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Viburnum spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Allemagne, Japon, Pays–Bas | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Washingtonia spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |
| Ziziphus spp. | Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Japon | Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences |