Statut actuel : Ouvert
Ouvert le 5 novembre, 2026 et fermera pour les nouvelles entrées le 7 décembre, 2026
À propos de la consultation
Nous sollicitons des commentaires sur les nouvelles descriptions des aliments à ingrédient unique (AIU) suivants pour un nouvel usage (en tant que composant des produits modificateurs gastro-intestinaux) :
- Cinnamaldéhyde
- Oléorésine de capsicum
- Piment doux
- Piment tabasco
- Huile d'Origan
En outre, nous sollicitons des commentaires sur la nouvelle description proposée pour :
- Piment Habanero
Enfin, nous sollicitons des commentaires sur les descriptions modifiées des AIUs suivants (en tant qu'ingrédients de saveur) :
- 1-617-070 : Cinnamaldéhyde
- 1-617-091 : Oléorésine de capsicum
- 1-617-064 : Piment doux
- 1-617-321 : Piment tabasco
- 2-617-002 : Essence d'Origanum
Contexte
Le Règlement de 2024 sur les aliments du bétail exige qu'un promoteur soumette une demande préalable à la mise en marché pour les nouveaux ingrédients d'aliments du bétail ou les AIUs qui ont été modifiés de telle sorte qu'ils diffèrent d'un AIU approuvé ou qui sont destinés à un nouvel usage. Nous évaluons les informations contenues dans la demande pour établir que l'AIU est sûr, efficace et correctement étiqueté.
Les AIUs approuvés sont énumérés et décrits dans le Tableau canadien des ingrédients des aliments du bétail (TCIAB), qui est incorporé par renvoi (IPR) dans le Règlement de 2024 sur les aliments du bétail. Notre Politique sur l'incorporation par renvoi exige qu'une consultation soit menée avant que des modifications ne soient apportées aux documents IPR. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les documents incorporés par renvoi en vertu du Règlement de 2024 sur les aliments du bétail.
À propos de l'évaluation
Notre Programme des aliments pour animaux (PAA) a terminé l'évaluation détaillée des demandes d'approbation du cinnamaldéhyde, de l'oléorésine de capsicum, du piment doux, du piment tabasco et de l'huile d'Origan pour une nouvelle utilisation (en tant que composants des produits modificateurs gastro-intestinaux). De plus, notre PAA a terminé l'évaluation détaillée d'une demande d'approbation d'un nouvel AIU : le piment Habanero.
Enfin, notre PAA a apporté des modifications à cinq descriptions existantes d'AIU : le cinnamaldéhyde (1-617-070), l'oléorésine de capsicum (1-617-091), le piment doux (1-617-064), le piment tabasco (1-617-321) et l'essence d'Origanum (2-617-002) afin de les harmoniser avec les nouvelles descriptions proposées pour le cinnamaldéhyde, l'oléorésine de capsicum, le piment doux, le piment tabasco et l'huile d'Origan (en tant que composants des produits modificateurs gastro-intestinaux).
L'évaluation a pris en compte les informations relatives à ce qui suit :
- l'innocuité de l'alimentation ces AIUs aux animaux de ferme en ce qui concerne la santé animale
- l'innocuité des aliments dérivés des animaux de ferme nourris avec ces AIUs
- la sécurité des travailleurs ou des tiers exposés à ces AIUs
- l'innocuité pour l'environnement
- la pertinence de l'objectif prévu et de l'efficacité de ces AIUs pour les espèces d'animaux de ferme visées
Les résultats de notre évaluation des données scientifiques disponibles soutiennent l'innocuité et l'efficacité du cinnamaldéhyde, de l'oléorésine de capsicum, du piment doux, du piment tabasco et de l'huile d'Origan, à des fins supplémentaires, en tant que composant des produits modificateurs gastro-intestinaux pour les animaux de ferme.
Par conséquent, nous recommandons qu'ils soient approuvés à des fins supplémentaires et ajoutés au TCIAB.
De plus, les résultats de notre évaluation des données scientifiques disponibles confirment l'innocuité et l'efficacité du piment Habanero pour l'usage auquel il est destiné en tant que composant des produits modificateurs gastro-intestinaux pour les animaux de ferme.
Par conséquent, nous recommandons que le piment Habanero soit approuvé en tant que nouvel AIU et ajouté au TCIAB.
À la suite de ces nouvelles descriptions proposées et afin d'uniformiser le libellé de ces AIUs, nous avons modifié les descriptions du cinnamaldéhyde (1-617-070), de l'oléorésine de capsicum (1-617-091), du piment doux (1-617-064) et du piment tabasco (1-617-321) listés dans la sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur) du TCIAB.
Par conséquent, nous recommandons de modifier la description du cinnamaldéhyde, de l'oléorésine de capsicum, du piment doux et du piment tabasco listés dans la sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur) de la catégorie 6 (Ingrédients non-nutritifs) de la partie 1 du TCIAB. Nous recommandons aussi de remplacer les descriptions actuelles dans le TCIAB.
Enfin, nous avons déterminé que la description actuelle de l'essence d'Origanum doit être modifiée en raison de la description proposée pour son objectif supplémentaire et que cet AIU peut être déplacé de la partie 2 à la partie 1 dans la même sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur) du TCIAB.
Par conséquent, nous recommandons que l'essence d'Origanum soit déplacée de la sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur) de la catégorie 6 (Ingrédients non-nutritifs) de la partie 2 du TCIAB à la sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur) de la catégorie 6 (Ingrédients non-nutritifs) de la partie 1 du TCIAB. Nous recommandons aussi que la description modifiée remplace la description actuelle de l'AIU dans le TCIAB.
Descriptions des AIUs proposées
Nous avons l'intention d'ajouter le cinnamaldéhyde, l'oléorésine de capsicum et l'huile d'Origan à la sous-catégorie 6.19.5 (Ingrédients modificateurs gastro-intestinaux – Huiles essentielles) de la catégorie 6 (Ingrédients non-nutritifs) dans la partie 1 du TCIAB, avec les descriptions suivantes :
Cinnamaldéhyde (ou aldéhyde cinnamique ou 3-phényl-2-propénal)
est 3-phényl-2-propénal, généralement exprimé par la formule C9H8O et ayant le numéro CAS 104-55-2.
C'est le principal composant de l'huile essentielle extraite de l'écorce des cannelliers (Cinnamomum spp.). Le cinnamaldéhyde peut aussi être produit synthétiquement par condensation de benzaldéhyde et d'acétaldéhyde, suivie d'une purification par distillation et cristallisation.
Il doit contenir au moins 95 % de cinnamaldéhyde.
Cet ingrédient est approuvé comme composant des produits modificateurs gastro-intestinaux en quantité ne devant pas dépasser 0,00175 % ou 17,5 g/tonne de l'aliment complet pour les espèces d'animaux de ferme.
La concentration totale de cinnamaldéhyde provenant de toutes les sources ne doit pas excéder 17,5 g/tonne.
L'étiquette doit porter la garantie de pourcentage minimal de cinnamaldéhyde.
Oléorésine de capsicum (ou oléorésine de Capsicum annuum L. ou oléorésine de paprika ou oléorésine de piment rouge)
est le produit obtenu à partir de l'extraction par solvant des gousses séchées de piments de Capsicum annuum L. (piments rouges), qui sont filtrées et purifiées par élimination ultérieure des solvants et ayant le numéro CAS 8023-77-6.
Cet ingrédient est approuvé comme source de capsaïcinoïdes, des métabolites secondaires produits par Capsicum annuum L., comme composant de produits modificateurs gastro-intestinaux. Les capsaïcinoïdes dominants sont la capsaïcine (le numéro CAS 404-86-4) et la dihydrocapsaïcine (le numéro CAS 9408-84-5).
La teneur totale en capsaïcinoïdes (somme de la capsaïcine et de la dihydrocapsaïcine) ne doit pas dépasser 6,7 mg/kg dans l'aliment complet pour les poulets à griller ; 10 mg/kg d'aliments complets pour les poules pondeuses ; 9 mg/kg dans l'aliment complet pour les dindons ; 12 mg/kg dans l'aliment complet pour les porcs en démarrage, 14,4 mg/kg dans l'aliment complet pour les porcs en croissance et en finition ; 17,5 mg/kg dans l'aliment complet pour les truies en lactation ; 30 mg/kg dans l'aliment complet pour les veaux de boucherie ; 26,4 mg/kg dans l'aliment complet pour les bovins de boucherie, les chevaux, les chèvres et les moutons ; 17,2 mg/kg dans l'aliment complet pour les bovins laitiers ; 10,6 mg/kg dans l'aliment complet pour les lapins ; et 30,2 mg/kg dans l'aliment complet pour les poissons salmonidés.
Pour répondre aux préoccupations en matière de sécurité des travailleurs, l'étiquette doit porter la mention suivante :
« Les capsaïcinoïdes peuvent causer des irritations ou des dommages aux yeux ou aux voies respiratoires. Des mesures de protection appropriées doivent être prises. / Capsaicinoids may cause irritation or damage to the eyes or respiratory tract. Appropriate protective measures should be taken. »
L'étiquette doit porter la garantie pour maximum en milligrammes de capsaïcinoïdes totaux (somme de la capsaïcine et de la dihydrocapsaïcine) par kilogramme.
Huile d'Origan (ou essence d'Origanum ou essence d'Origanum vulgaræ ssp. hirtum)
est le produit obtenu par distillation à la vapeur des parties aériennes de l'origan (Origanum vulgare ssp. hirtum), y compris les feuilles et les sommités fleuries. Il se compose principalement de composés volatils d'huiles essentielles, notamment le carvacrol, le thymol, le p-cymène et le γ-terpinène.
Cet ingrédient est approuvé comme composant des produits modificateurs gastro-intestinaux en quantité ne devant pas dépasser 50 g/tonne de carvacrol dans l'aliment complet pour les espèces d'animaux de ferme.
L'étiquette doit porter la garantie pour minimum en milligrammes de carvacrol par kilogramme.
Nous avons également l'intention d'ajouter le piment doux, le piment tabasco et le piment Habanero dans la sous-catégorie 6.19.6 renommée (Ingrédients modificateurs gastro-intestinaux – Poudres botaniques entières) de la catégorie 6 (Ingrédients non- nutritifs) dans la partie 1 du TCIAB avec les descriptions suivantes :
Piment doux (ou paprika ou Capsicum annuum L. ou piment rouge)
est le produit obtenu par le séchage de piments mûrs (piments rouges ou piments Capsicum annuum L.) et leur broyage en une poudre fine.
Cet ingrédient est approuvé comme source de capsaïcinoïdes, des métabolites secondaires produits par Capsicum annuum L., comme composant de produits modificateurs gastro-intestinaux. Les capsaïcinoïdes dominants sont la capsaïcine (le numéro CAS 404-86-4) et la dihydrocapsaïcine (le numéro CAS 9408-84-5).
La teneur totale en capsaïcinoïdes (somme de la capsaïcine et de la dihydrocapsaïcine) ne doit pas dépasser 6,7 mg/kg dans l'aliment complet pour les poulets à griller ; 10 mg/kg d'aliments complets pour les poules pondeuses ; 9 mg/kg dans l'aliment complet pour les dindons ; 12 mg/kg dans l'aliment complet pour les porcs en démarrage, 14,4 mg/kg dans l'aliment complet pour les porcs en croissance et en finition ; 17,5 mg/kg dans l'aliment complet pour les truies en lactation ; 30 mg/kg dans l'aliment complet pour les veaux de boucherie ; 26,4 mg/kg dans l'aliment complet pour les bovins de boucherie, les chevaux, les chèvres et les moutons ; 17,2 mg/kg dans l'aliment complet pour les bovins laitiers ; 10,6 mg/kg dans l'aliment complet pour les lapins ; et 30,2 mg/kg dans l'aliment complet pour les poissons salmonidés.
Pour répondre aux préoccupations en matière de sécurité des travailleurs, l'étiquette doit porter la mention suivante :
« Les capsaïcinoïdes peuvent causer des irritations ou des dommages aux yeux ou aux voies respiratoires. Des mesures de protection appropriées doivent être prises. / Capsaicinoids may cause irritation or damage to the eyes or respiratory tract. Appropriate protective measures should be taken. »
L'étiquette doit porter la garantie pour maximum en milligrammes de capsaïcinoïdes totaux (somme de la capsaïcine et de la dihydrocapsaïcine) par kilogramme.
Piment tabasco (ou piment de Cayenne ou piment fort ou Capsicum frutescens L.)
est le produit obtenu par séchage des piments Tabasco mûrs (piments de Cayenne ou piments fort ou piments Capsicum frutescens L.) et leur broyage en une poudre fine.
Cet ingrédient est approuvé comme source de capsaïcinoïdes, des métabolites secondaires produits par Capsicum frutescens L., comme composant de produits modificateurs gastro-intestinaux. Les capsaïcinoïdes dominants sont la capsaïcine (le numéro CAS 404-86-4) et la dihydrocapsaïcine (le numéro CAS 9408-84-5).
La teneur totale en capsaïcinoïdes (somme de la capsaïcine et de la dihydrocapsaïcine) ne doit pas dépasser 6,7 mg/kg dans l'aliment complet pour les poulets à griller ; 10 mg/kg d'aliments complets pour les poules pondeuses ; 9 mg/kg dans l'aliment complet pour les dindons ; 12 mg/kg dans l'aliment complet pour les porcs en démarrage, 14,4 mg/kg dans l'aliment complet pour les porcs en croissance et en finition ; 17,5 mg/kg dans l'aliment complet pour les truies en lactation ; 30 mg/kg dans l'aliment complet pour les veaux de boucherie ; 26,4 mg/kg dans l'aliment complet pour les bovins de boucherie, les chevaux, les chèvres et les moutons ; 17,2 mg/kg dans l'aliment complet pour les bovins laitiers ; 10,6 mg/kg dans l'aliment complet pour les lapins ; et 30,2 mg/kg dans l'aliment complet pour les poissons salmonidés.
Pour répondre aux préoccupations en matière de sécurité des travailleurs, l'étiquette doit porter la mention suivante :
« Les capsaïcinoïdes peuvent causer des irritations ou des dommages aux yeux ou aux voies respiratoires. Des mesures de protection appropriées doivent être prises. / Capsaicinoids may cause irritation or damage to the eyes or respiratory tract. Appropriate protective measures should be taken. »
L'étiquette doit porter la garantie pour maximum en milligrammes de capsaïacinoïdes totaux (somme de la capsaïcine et de la dihydrocapsaïcine) par kilogramme.
Piment Habanero (ou piment Capsicum Chinense L.)
est le produit obtenu par séchage des piments Habanero (piments Capsicum Chinense L.) et leur broyage en une poudre fine.
Cet ingrédient est approuvé comme source de capsaïcinoïdes, des métabolites secondaires produits par Capsicum Chinense L., comme composant de produits modificateurs gastro-intestinaux. Les capsaïcinoïdes dominants sont la capsaïcine (le numéro CAS 404-86-4) et la dihydrocapsaïcine (le numéro CAS 9408-84-5).
La teneur totale en capsaïcinoïdes (somme de la capsaïcine et de la dihydrocapsaïcine) ne doit pas dépasser 6,7 mg/kg dans l'aliment complet pour les poulets à griller ; 10 mg/kg d'aliments complets pour les poules pondeuses ; 9 mg/kg dans l'aliment complet pour les dindons ; 12 mg/kg dans l'aliment complet pour les porcs en démarrage, 14,4 mg/kg dans l'aliment complet pour les porcs en croissance et en finition ; 17,5 mg/kg dans l'aliment complet pour les truies en lactation ; 30 mg/kg dans l'aliment complet pour les veaux de boucherie ; 26,4 mg/kg dans l'aliment complet pour les bovins de boucherie, les chevaux, les chèvres et les moutons ; 17,2 mg/kg dans l'aliment complet pour les bovins laitiers ; 10,6 mg/kg dans l'aliment complet pour les lapins ; et 30,2 mg/kg dans l'aliment complet pour les poissons salmonidés.
Pour répondre aux préoccupations en matière de sécurité des travailleurs, l'étiquette doit porter la mention suivante :
« Les capsaïcinoïdes peuvent causer des irritations ou des dommages aux yeux ou aux voies respiratoires. Des mesures de protection appropriées doivent être prises. / Capsaicinoids may cause irritation or damage to the eyes or respiratory tract. Appropriate protective measures should be taken. »
L'étiquette doit porter la garantie pour maximum en milligrammes de capsaïacinoïdes totaux (somme de la capsaïcine et de la dihydrocapsaïcine) par kilogramme.
Les numéros d'ingrédients seront attribués au moment où le cinnamaldéhyde, l'oléorésine de capsicum, l'huile d'Origan, le piment doux et le piment tabasco seront ajoutés à du TCIAB pour cette nouvelle fin. Un numéro d'ingrédient sera attribué au moment où le piment Habanero sera ajouté au TCIAB.
Descriptions modifiées des AIUs
Nous avons l'intention de modifier les descriptions existantes des AIUs pour le cinnamaldéhyde, l'oléorésine de capsicum, le piment doux et le piment tabasco dans la sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur) de la catégorie 6 (Ingrédients non-nutritifs) de la partie 1 du TCIAB.
- 1-617-070 Cinnamaldéhyde
Cette description doit être modifiée comme suit :
- Ajouter un nom alternatif, 3-phényl-2-propénal, pour s'aligner avec les noms d'AIUs de la nouvelle description proposée pour le cinnamaldéhyde qui sera dans la sous-catégorie 6.19.5
- Inclure la formule chimique
- Ajouter quelques détails sur la source et la fabrication à la description générale
- Ajouter une spécification pour le cinnamaldéhyde
- Réviser l'énoncé d'objectif existant
- Ajouter un énoncé sur la concentration totale de cinnamaldéhyde autorisée dans les aliments pour les animaux de ferme
- Ajouter une garantie obligatoire sur l'étiquette pour le cinnamaldéhyde
- Inclure la note à la fin de la description pour indiquer qu'il s'agit d'un AIU polyvalent (il est approuvé à d'autres fins) et que cet AIU se trouve ailleurs dans le TCIAB
Le taux d'inclusion maximal de cinnamaldéhyde, jusqu'à 17,5 g/tonne dans l'aliment complet pour les animaux de ferme, n'a pas changé.
La description modifiée est la suivante :
1-617-070 Cinnamaldéhyde (ou aldéhyde cinnamique ou 3-phényl-2-propénal)
est 3-phényl-2-propénal, généralement exprimé par la formule C9H8O et ayant le numéro CAS 104-55-2.
C'est le principal composant de l'huile essentielle extraite de l'écorce des cannelliers (Cinnamomum spp.). Le cinnamaldéhyde peut aussi être produit synthétiquement par condensation de benzaldéhyde et d'acétaldéhyde, suivie d'une purification par distillation et cristallisation.
Il doit contenir au moins 95 % de cinnamaldéhyde.
Cet ingrédient est approuvé comme un ingrédient de saveur en quantité ne devant pas dépasser 0,00175 % ou 17,5 g/tonne de l'aliment complet pour les espèces d'animaux de ferme.
La concentration totale de cinnamaldéhyde provenant de toutes les sources ne doit pas excéder 17,5 g/tonne.
L'étiquette doit porter la garantie de pourcentage minimal de cinnamaldéhyde.
- 1-617-091 Oléorésine de capsicum
Cette description doit être modifiée comme suit :
- Ajouter un nom alternatif, « oléorésine de piment rouge », en français pour s'aligner sur les noms alternatifs dans la description anglaise
- Ajouter quelques détails sur la source et la fabrication à la description générale
- Réviser l'énoncé de l'objectif
- Ajouter une déclaration de sécurité pour les travailleurs afin d'améliorer la sécurité des personnes manipulant cet AIU
- Inclure la note à la fin de la description pour indiquer qu'il s'agit d'un AIU polyvalent (il est approuvé à d'autres fins) et que cet AIU se trouve ailleurs dans le TCIAB
Le taux d'inclusion maximal de l'oléorésine de capsicum pour son usage prévu comme ingrédient de saveur, jusqu'à 100 g/tonne dans l'aliment complet pour les animaux de ferme, n'a pas changé.
La description modifiée est la suivante :
1-617-091 Oléorésine de capsicum (ou oléorésine de Capsicum annuum L. ou oléorésine de paprika ou oléorésine de piment rouge)
est le produit obtenu à partir de l'extraction par solvant des gousses séchées de piments de Capsicum annuum L. (piments rouges), qui sont filtrées et purifiées par élimination ultérieure des solvants et ayant le numéro CAS 8023-77-6.
Cet ingrédient est approuvé comme un ingrédient de saveur en quantité ne devant pas dépasser 0,0100 % ou 100 g/tonne de l'aliment complet pour les espèces d'animaux de ferme.
Pour répondre aux préoccupations en matière de sécurité des travailleurs, l'étiquette doit porter la mention suivante :
« Les capsaïcinoïdes peuvent causer des irritations ou des dommages aux yeux ou aux voies respiratoires. Des mesures de protection appropriées doivent être prises. / Capsaicinoids may cause irritation or damage to the eyes or respiratory tract. Appropriate protective measures should be taken. »
- 1-617-064 Piment doux
Cette description doit être modifiée comme suit :
- Ajouter un autre nom, piment rouge
- Ajouter quelques détails sur la source et la fabrication à la description générale
- Réviser l'énoncé de l'objectif
- Supprimer le CAS# car il n'est pas correct pour le piment doux
- Ajouter une déclaration de sécurité pour les travailleurs afin d'améliorer la sécurité des personnes qui manipulent cet AIU
- Inclure la note à la fin de la description pour indiquer qu'il s'agit d'un AIU polyvalent (il est approuvé à d'autres fins) et que cet AIU se trouve ailleurs dans le TCIAB
Le taux maximal d'inclusion du piment doux pour son usage prévu comme ingrédient saveur, jusqu'à 100 g/tonne dans l'aliment complet pour les animaux de ferme, n'a pas changé.
La description modifiée est la suivante :
1-617-064 Piment doux (ou paprika ou Capsicum annuum L. ou piment rouge)
est le produit obtenu par séchage des piments mûrs (piments rouges ou piments Capsicum annuum L.) et leur broyage en une poudre fine.
Cet ingrédient est approuvé comme un ingrédient de saveur en quantité ne devant pas dépasser 0,0100 % ou 100 g/tonne de l'aliment complet pour les espèces d'animaux de ferme.
Pour répondre aux préoccupations en matière de sécurité des travailleurs, l'étiquette doit porter la mention suivante :
« Les capsaïcinoïdes peuvent causer des irritations ou des dommages aux yeux ou aux voies respiratoires. Des mesures de protection appropriées doivent être prises. / Capsaicinoids may cause irritation or damage to the eyes or respiratory tract. Appropriate protective measures should be taken. »
- 1-617-321 Piment tabasco
Cette description doit être modifiée comme suit :
- Ajouter quelques détails sur la source et la fabrication à la description générale
- Réviser l'énoncé de l'objectif
- Supprimer le CAS# car il n'est pas correct pour le piment tabasco
- Ajouter une déclaration de sécurité pour les travailleurs afin d'améliorer la sécurité des personnes qui manipulent cet AIU
- Inclure la note à la fin de la description pour indiquer qu'il s'agit d'un AIU polyvalent (il est approuvé à d'autres fins) et que cet AIU se trouve ailleurs dans le TCIAB
Le taux maximal d'inclusion du piment tabasco pour son usage prévu comme ingrédient de saveur, jusqu'à 100 g/tonne dans l'aliment complet pour les animaux de ferme, n'a pas changé.
La description modifiée est la suivante :
1-617-321 Piment tabasco (ou piment de Cayenne ou piment fort ou Capsicum frutescens L.)
est le produit obtenu par séchage des piments Tabasco mûrs (piments de Cayenne ou piments fort ou piments Capsicum frutescens L.) et leur broyage en une poudre fine.
Cet ingrédient est approuvé comme un ingrédient de saveur en quantité ne devant pas dépasser 0,0100 % ou 100 g/tonne de l'aliment complet pour les espèces d'animaux de ferme.
Pour répondre aux préoccupations en matière de sécurité des travailleurs, l'étiquette doit porter la mention suivante :
« Les capsaïcinoïdes peuvent causer des irritations ou des dommages aux yeux ou aux voies respiratoires. Des mesures de protection appropriées doivent être prises. / Capsaicinoids may cause irritation or damage to the eyes or respiratory tract. Appropriate protective measures should be taken. »
Nous avons également l'intention de modifier la description actuelle pour l'essence d'Origanum. Nous avons l'intention de déplacer cet AIU de la sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur) de la catégorie 6 (Ingrédients non-nutritifs) de la partie 2 du TCIAB à la sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur) de la catégorie 6 (Ingrédients non-nutritifs) de la partie 1 du TCIAB. En d'autres termes, cet AIU existant sera déplacé de la partie 2 à la partie 1 du TCIAB, mais restera dans la même sous-catégorie (6.17 – Ingrédients de saveur).
Lors de notre examen de la description existante, nous avons conclu que « huile d'Origan » est la dénomination adéquate en français. Cela correspond mieux au nom de l'AIU en anglais. Ce nom sera ajouté comme le nom principal de cet AIU. Le nom « essence d'Origanum » et « essence d'Origanum vulgaræ ssp. hirtum » seront gardés comme noms alternatifs.
Cette description doit être modifiée comme suit :
- Ajouter « huile d'Origan » est la dénomination adéquate en français
- « essence d'Origanum » et « essence d'Origanum vulgaræ ssp. hirtum » seront gardés comme noms alternatifs
- Ajouter quelques détails sur la source et la fabrication à la description générale
- Réviser l'énoncé de l'objectif
- Réviser le taux d'inclusion maximal en limitant la quantité de carvacrol autorisée dans les aliments complets pour les animaux de ferme
- le carvacrol ne peut pas dépasser 50 g/tonne d'aliment complet pour les espèces d'animaux de ferme
- Ajouter une garantie obligatoire sur l'étiquette pour le carvacrol, le composant actif dominant, présent dans l'huile d'Origan
- Inclure la note à la fin de la description pour indiquer qu'il s'agit d'un AIU polyvalent (il est approuvé à d'autres fins) et que cet AIU se trouve ailleurs dans le TCIAB
La description modifiée est la suivante :
Huile d'Origan (ou essence d'Origanum ou essence d'Origanum vulgaræ ssp. hirtum)
est le produit obtenu par distillation à la vapeur des parties aériennes de l'origan (Origanum vulgare ssp. hirtum), y compris les feuilles et les sommités fleuries. Il se compose principalement de composés volatils d'huiles essentielles, notamment le carvacrol, le thymol, le p-cymène et le γ-terpinène.
Cet ingrédient est approuvé comme un ingrédient de saveur en quantité ne devant pas dépasser 0,0050 % ou 50 g/tonne de carvacrol dans l'aliment complet pour les espèces d'animaux de ferme.
L'étiquette doit porter la garantie pour minimum en milligrammes de carvacrol par kilogramme.
Un numéro d'ingrédient sera modifié pour indiquer que l'huile d'Origan a été déplacée de la sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur) de la partie 2 du TCIAB à la sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur) de la partie 1 du TCIAB. Il s'agit d'une modification à une description existante de l'AIU.
Renseignements supplémentaires
La sous-catégorie 6.19.6 nommée 6.19.6 (Ingrédients modificateurs gastro-intestinaux – Autres) sera renommé 6.19.6 (Ingrédients modificateurs gastro-intestinaux – Poudres botaniques entières). Ceci afin de mieux refléter les différents types d'ingrédients modificateurs gastro-intestinaux approuvés pour une utilisation dans les aliments pour les animaux de ferme. Les poudres botaniques entières comprennent des matières végétales séchées, moulues ou broyées qui sont utilisées sous leur forme entière. Elles présentent une activité fonctionnelle dans le tractus gastro-intestinal. Contrairement aux extraits ou aux composés purifiés, ces ingrédients conservent l'éventail complet des constituants naturels et peuvent influencer la santé intestinale.
Les nouvelles descriptions du cinnamaldéhyde, de l'oléorésine de capsicum et de l'huile d'Origan seront placées dans la sous-catégorie 6.19.5 (Ingrédients modificateurs gastro-intestinaux – Huiles essentielles) pour leur utilisation supplémentaire. Les nouvelles descriptions pour le piment doux et le piment tabasco seront placées dans la sous-catégorie 6.19.6 (Ingrédients modificateurs gastro-intestinaux – Poudres botaniques entières) pour leur usage supplémentaire. Le nouvel AIU, piment Habanero, sera placé dans la sous-catégorie 6.19.6 renommée (Ingrédients modificateurs gastro-intestinaux – Poudres botaniques entières).
Les AIUs approuvés énumérés dans la sous-catégorie 6.19.6 originale (Ingrédients modificateurs gastro-intestinaux – Autres) seront déplacés vers la nouvelle sous-catégorie 6.19.7 (Ingrédients modificateurs gastro-intestinaux – Autres), s'ils n'appartiennent à aucun des différents types d'ingrédients modificateurs gastro-intestinaux figurant dans la sous-catégorie 6.19. Cela signifie que le tributyrate de glycérol, le gluconate de calcium et la lécithine de soya seront transférés dans la nouvelle sous-catégorie 6.19.7 (Ingrédients modificateurs gastro-intestinaux – Autres).
En plus de l'utilisation approuvée du cinnamaldéhyde comme ingrédient de saveur dans les aliments pour les animaux de ferme, cet AIU est également approuvé à des fins supplémentaires en tant que composant des produits modificateurs gastro-intestinaux destinés aux animaux de ferme. L'objectif supplémentaire de cet AIU comporte des restrictions sur le taux d'inclusion maximal qui sont équivalentes au taux d'inclusion maximal pour leur utilisation prévue comme ingrédient de saveur. Cet AIU n'a pas de restrictions sur les espèces d'animaux de ferme qui s'harmonisent avec son utilisation comme ingrédient de saveur. Une spécification pour le cinnamaldéhyde, la concentration totale permise dans les aliments pour les animaux de ferme et une garantie d'étiquette requise pour le cinnamaldéhyde ont été incluses dans la description proposée.
En raison de l'approbation du cinnamaldéhyde pour un usage supplémentaire (composant des produits modificateurs gastro-intestinaux pour les animaux de ferme), des modifications ont dû être apportées à la description existante du cinnamaldéhyde figurant dans la sous-catégorie 6.17 de la partie 1 du TCIAB. Ceci afin de mieux l'harmoniser avec la description générale de l'AIU, les exigences figurant dans la nouvelle description de cet AIU et le libellé normalisé pour les AIUs à usages multiples figurant dans le TCIAB. Ces modifications comprenaient : l'ajout d'un autre nom d'AIU, y compris la formule chimique ainsi que les renseignements sur la source et les détails de fabrication, l'ajout d'une spécification pour le cinnamaldéhyde, la révision de l'énoncé d'objet, l'ajout d'un énoncé sur la concentration totale de cinnamaldéhyde autorisée dans les aliments pour les animaux de ferme et l'ajout d'une garantie obligatoire sur l'étiquette pour le cinnamaldéhyde. Le taux d'inclusion maximal de cinnamaldéhyde, jusqu'à 17,5 g/tonne dans l'aliment complet pour les animaux de ferme, n'a pas changé.
En plus de l'oléorésine de capsicum, du piment doux et du piment tabasco dont l'utilisation est approuvée comme ingrédients de saveur dans les aliments pour les animaux de ferme, ces AIUs sont également approuvés à des fins supplémentaires en tant que composant des produits modificateurs gastro-intestinaux destinés à certaines espèces et classes d'animaux de ferme. L'oléorésine de capsicum, le piment doux et le piment tabasco sont proposés comme composant des produits modificateurs gastro-intestinaux pour les poulets à griller, les poules pondeuses, les dindes, les porcs en démarrage, les porcs en croissance et en finition, les truies en lactation, les veaux de boucherie, les bovins laitiers et de boucherie, les chevaux, les moutons, les chèvres, les lapins et les poissons salmonidés. L'objectif supplémentaire de cet AIU comporte des restrictions sur les taux d'inclusion maximaux qui sont différents du taux d'inclusion maximal pour leur utilisation prévue comme ingrédient de saveur. Les taux maximaux d'inclusion pour leur usage supplémentaire ont été établis en fonction des données d'innocuité disponibles pour les capsaïcinoïdes. Ils justifient une garantie obligatoire sur l'étiquette pour le total des capsaïcinoïdes lorsqu'ils sont étiquetés pour une utilisation en tant que composant des produits modificateurs gastro-intestinaux. L'efficacité individuelle du produit contenant ces AIUs devra être établie. Les produits modificateurs gastro-intestinaux sont des aliments spécialisés nécessitant un enregistrement. Les demandeurs doivent démontrer l'efficacité de leur produit modificateur gastro-intestinal pour les espèces d'animaux de ferme auxquelles il est destiné.
En raison de l'approbation de l'oléorésine de capsicum, du piment doux et du piment tabasco à des fins supplémentaires (composant des produits modificateurs gastro-intestinaux pour les espèces d'animaux de ferme), des modifications ont dû être apportées aux descriptions existantes figurant dans la sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur) de la partie 1 du TCIAB. Ceci afin de mieux les harmoniser avec la description générale de l'AIU, les exigences figurant dans la nouvelle description de l'AIU et le libellé normalisé pour les AIUs à usages multiples figurant dans le TCIAB. Ces modifications comprenaient l'ajout de noms de l'AIU alternatifs, l'ajout de renseignements sur la source et les détails sur la fabrication, la révision de l'énoncé d'objectif existant et l'ajout d'un énoncé de sécurité des travailleurs pour améliorer la sécurité des personnes manipulant ces AIUs. Ces AIUs demeureront dans la partie 1 de la sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur). Il convient de noter qu'aucun changement n'a été apporté aux taux d'inclusion maximaux autorisés pour leur utilisation comme ingrédient de saveur. De plus, le changement n'inclut aucune restriction relative aux espèces d'animaux de ferme. Aucune garantie d'étiquetage requise pour la teneur totale en capsaïcinoïdes n'a été incluse lors de la modification de ces descriptions existantes. Ceci, car les taux d'inclusion maximaux pour leur utilisation comme ingrédients de saveur, même dans le pire des cas, ne contribueraient pas à plus de 1 mg de capsaïcinoïdes/kg d'aliment complet. Cela ne dépasserait pas les niveaux maximaux tolérés de capsaïcinoïdes pour toutes les espèces d'animaux de ferme. Conformément à cette faible exposition alimentaire, aucun effet nocif n'a été observé dans les études sur l'alimentation. Ceci appuie la conclusion selon laquelle les capsaïcinoïdes présents dans ces AIUs lorsqu'ils sont utilisés comme ingrédients de saveur ne présentent pas de risque pour la santé des animaux. Ainsi, lorsque l'oléorésine de capsicum, le piment doux et le piment tabasco sont étiquetés uniquement pour une utilisation comme ingrédient de saveur dans les aliments pour les animaux de ferme, il n'est pas nécessaire de garantir la teneur totale en capsaïcinoïdes sur l'étiquette de l'AIU.
La nouvelle description proposée pour le piment Habanero permet d'utiliser cet AIU comme composant de produits modificateurs gastro-intestinaux pour diverses espèces d'animaux de ferme. Cette nouvelle description s'harmonise avec le libellé de d'autres AIUs similaires. Par exemple, le piment doux et le piment tabasco, dont l'utilisation est approuvée comme composants de produits modificateurs gastro-intestinaux pour certaines espèces d'animaux de ferme. Les doses maximales d'utilisation pour les diverses espèces d'animaux de ferme ont été établies en fonction des données disponibles sur l'innocuité des capsaïcinoïdes. L'efficacité individuelle du produit modificateur gastro-intestinal (aliment spécialisé) contenant cet ingrédient devra être évaluée au moment de l'enregistrement.
Déplacement de l'huile d'Origan de la partie 2 à la partie 1 du TCIAB
Actuellement, l'huile d'Origan figure dans la partie 2 du TCIAB. Son utilisation est approuvée comme ingrédient de saveur dans les aliments pour les animaux de ferme. Au cours de la modification de la description existante de cet AIU afin d'en approuver une utilisation supplémentaire, nous avons réévalué cet AIU et déterminé qu'en exigeant une garantie d'étiquetage pour le carvacrol (le principal composé actif de l'huile d'Origan) et en limitant le taux maximal d'incorporation (50 g/tonne) de cet AIU en fonction de sa teneur en carvacrol, les préoccupations relatives à son innocuité ont été adéquatement prises en compte. Cet AIU satisfait donc aux critères permettant son transfert de la partie 2 à la partie 1 du TCIAB.
Étant donné que le taux d'inclusion maximal a été modifié de manière à restreindre son utilisation dans les aliments pour les animaux de ferme en limitant son taux d'utilisation pour le composant actif prédominant, le carvacrol (c'est-à-dire que le taux d'utilisation maximal ne peut dépasser une quantité de 50 g/tonne de carvacrol dans l'aliment complet pour les espèces d'animaux de ferme), et que nous avons inclus une garantie d'étiquetage requise pour le carvacrol, il n'y a plus de problèmes de sécurité particuliers liés aux différentes sources de cet AIU. Par conséquent, il a été déterminé que l'huile d'Origan conviendrait au passage de la partie 2 à la partie 1 du TCIAB. À la suite du passage de la partie 2 à la partie 1 du TCIAB, les sources d'huile d'Origan n'auront plus besoin d'une évaluation et d'un enregistrement préalables à la mise en marché. Ceci, à condition que l'ingrédient corresponde à la description de l'AIU et soit conforme à toutes les exigences réglementaires, y compris les exigences en matière d'étiquetage et les normes de composition et de sécurité. Veuillez noter que l'une des exigences d'homologation de l'huile d'Origan consistait à caractériser la teneur en carvacrol de la source. Ainsi, les titulaires d'enregistrement disposent déjà de ces données et pourront les utiliser pour mettre à jour leurs étiquettes afin d'y inclure la garantie requise concernant la teneur minimale en carvacrol, exprimée en milligrammes par kilogramme. En d'autres termes, les demandeurs n'auront pas à fournir de renseignements supplémentaires à la suite du passage de cet AIU de la partie 2 à la partie 1 du TCIAB, ni dans la cadre de la mise à jour de leurs étiquettes.
En raison de l'approbation de l'huile d'Origan pour un usage supplémentaire (composant des produits modificateurs gastro-intestinaux pour les espèces d'animaux de ferme), des modifications ont dû être apportées à la description existante. Ceci afin de mieux l'harmoniser avec la description générale de l'AIU, les exigences figurant dans la nouvelle description de cet AIU et le libellé normalisé pour les AIU polyvalents figurant dans le TCIAB. Ces modifications comprenaient : l'ajout de renseignements sur la source et les détails sur la fabrication, la révision de l'énoncé de l'objet, la révision du taux d'inclusion maximal pour indiquer que cet AIU ne peut pas dépasser 50 g/tonne de carvacrol dans l'aliment complet pour animaux de ferme, et l'ajout d'une garantie obligatoire sur l'étiquette pour le carvacrol. Il n'y a aucune restriction concernant les espèces d'animaux de ferme pour lesquelles il est approuvé. De plus, nous avons ajouté « huile d'Origan » comme nom principal à cet AIU en français. Cela correspond mieux au nom en anglais. Les noms actuels, « essence d'Origanum » et « essence d'Origanum vulgaræ ssp. Hirtum » seront gardés comme noms alternatifs. Enfin, le libellé normalisé pour les AIUs à usages multiples a été ajouté pour identifier son autre objectif (en tant qu'ingrédient modificateur gastro-intestinal).
Qui est visé par cette consultation
Les intervenants du secteur des aliments pour animaux, notamment :
- les fournisseurs d'ingrédients des aliments pour animaux
- les fabricants d'aliments commerciaux pour animaux
- les importateurs, les distributeurs et les détaillants d'aliments pour animaux
- les associations industrielles
- les autres ministères gouvernementaux
- les partenaires commerciaux internationaux
- les vétérinaires
Tous les commentaires de la part de l'industrie, des gouvernements, du public ou d'autres organisations ou individus sont bienvenus.
Comment participer
Nous sollicitons des commentaires sur les nouvelles descriptions pour :
- Cinnamaldéhyde (un objectif supplémentaire)
- Oléorésine de capsicum (un objectif supplémentaire)
- Piment doux (un objectif supplémentaire)
- Piment tabasco (un objectif supplémentaire)
- Huile d'Origan (un objectif supplémentaire)
- Piment Habanero
Nous sollicitons aussi des commentaires sur les descriptions modifiées pour :
- Cinnamaldéhyde
- Oléorésine de capsicum
- Piment doux
- Piment tabasco
- Huile d'Origan
Les parties prenantes sont invitées à faire part de leurs commentaires s'il y a :
- des préoccupations concernant l'exactitude des descriptions d'AIUs
- des données scientifiques supplémentaires qui devraient être prises en compte avant que les AIUs ne soient approuvés ou modifiés
Nos évaluateurs examineront les questions ou informations scientifiques en vue de leur prise en compte dans l'évaluation. Ils évalueront également les apports non scientifiques et exploreront les moyens appropriés pour les traiter.
Les commentaires peuvent être envoyés par courriel au PAA à cfia.afp-paa.acia@inspection.gc.ca. Veuillez utiliser « Cinnamaldéhyde, huile d'Origan et ingrédients à base de piment » dans l'objet du courriel. Nous demandons des commentaires et des rétroactions avant le 7 décembre, 2026, soit 30 jours à compter la date de la présente publication.
Prochaines étapes
Nous examinerons tous les commentaires reçus. Si aucune préoccupation scientifique significative n'est soulevée, nous finaliserons l'approbation du cinnamaldéhyde, de l'oléorésine de capsicum, du piment doux, du piment tabasco et de l'huile d'Origan pour leur nouvel usage et délivrerons l'approbation aux demandeurs. En outre, nous finaliserons l'approbation du piment Habanero, nouvel AIU, et délivrerons l'approbation au demandeur.
De plus, si aucune préoccupation scientifique significative n'est soulevée, nous finaliserons les descriptions modifiées pour le cinnamaldéhyde, l'oléorésine de capsicum, le piment doux, le piment tabasco et l'huile d'Origan.
Si des préoccupations importantes sont soulevées, nous évaluerons les informations supplémentaires.
Les nouvelles descriptions du cinnamaldéhyde, de l'oléorésine de capsicum et de l'huile d'Origan seront ajoutées à la sous-catégorie 6.19.5 (Ingrédients modificateurs gastro-intestinaux – Huiles essentielles) de la partie 1 au TCIAB lors de la prochaine mise à jour.
Les nouvelles descriptions pour le piment doux, le piment tabasco et le piment Habanero seront ajoutées à la sous-catégorie renommée 6.19.6 (Ingrédients modificateurs gastro-intestinaux – Poudres botaniques entières) de la partie 1 du TCIAB lors de la prochaine mise à jour.
De plus, les descriptions modifiées pour le cinnamaldéhyde, l'oléorésine de capsicum, le piment doux, le piment tabasco et l'huile d'Origan dans la sous-catégorie 6.17 (Ingrédients de saveur) seront ajoutées au TCIAB lors de la prochaine mise à jour.
Communiquer avec nous
Programme des aliments pour animaux (PAA)
Agence canadienne d'inspection des aliments
Courriel : cfia.afp-paa.acia@inspection.gc.ca