24 septembre 2026
Le présent avis vise à fournir des orientations aux parties réglementées par le Régime Bio Canada concernant les nouvelles versions des Normes biologiques canadiennes publiées en mars 2026. Cette mise à jour comprend des corrections et des omissions dans les documents :
- CAN/CGSB 32.310 – Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion; et
- CAN/CGSB 32.311 – Systèmes de production biologique – Listes des substances permises.
Les exploitants et les organismes de certification doivent appliquer les normes comme si les trois corrections suivantes y avaient été apportées.
1. Corrections concernant l'utilisation de la fibre de coco comme amendement du sol (32.311, tableau 4.2)
| Nom de la substance | Origine et utilisation |
|---|---|
| Fibre de coco (coir) | Lavée, transformée et/ou tamponnée (pour ajuster le pH) à l'aide de substances figurant au tableau 4.2 (colonne 1 ou colonne 2), à l'exclusion des adjuvants utilisés dans les auxiliaires de production végétale.1 |
Pour préciser les choses, la fibre de coco, un substrat utilisé dans la production végétale par le secteur biologique, est une substance autorisée comme amendement du sol dans les normes de 2026. Elle n'a pas été répertoriée par inadvertance. Elle était autorisée en tant qu'amendement dans la version précédente (2020) des normes, au titre de la catégorie « sous-produits végétaux et plantes », conformément à une interprétation du Comité d'interprétation des normes agricoles (Agri-SIC).
2. Corrections d'erreurs typographiques concernant l'utilisation de fumier animal (32.311, tableau 4.2)
Ces corrections s'appliquent au document français seulement. Pour faciliter la compréhension, le texte barré est considéré comme supprimé et le texte souligné est considéré comme ajouté. Les modifications sont également indiquées en gras pour une meilleure visibilité.
| Nom de la substance | Origine et utilisation |
|---|---|
| Déjection animales, séchées |
Les déjections animales séchées peuvent être L'exploitant doit être en mesure de
Voir aussi Compost et Digestat anaérobie pour les déjections |
3. Corrections d'erreurs typographiques concernant le nombre d'entailles dans les érables sains (32.310, tableau 8)
Ces corrections s'appliquent au document français seulement. Pour faciliter la compréhension, le texte barré est considéré comme supprimé et le texte souligné est considéré comme ajouté. Les modifications sont également indiquées en gras pour une meilleure visibilité.
| Diamètre mesuré à une hauteur de 1,3 m (4,3 pi) au-dessus du niveau du sol | Nombre maximal d'entailles |
|---|---|
| Moins de 19.9 cm (8 po) | 0 |
| 20 à 23 cm (8 à 9 po) 0 1 (s'applique aux exploitants qui ont déjà appliqué pour être certifiés ou qui sont |
1 |
| 23.1 à 39 (9 à 16 po) (s'applique aux |
1 |
| 39.1 cm et plus (16 po et plus) (s'applique à toutes les exploitations à partir de la date de publication de la présente norme) | 2 |
Cette directive s'applique pendant toute la durée de validité de la version actuelle des normes sur l'agriculture biologique.
Les exploitants du secteur biologique doivent adresser toute question ou préoccupation relative au présent avis à leur organisme de certification accrédité par l'ACIA.