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Enrichissement des aliments

L'enrichissement est un processus au cours duquel des vitamines, des minéraux nutritifs et des acides aminés sont ajoutés aux aliments afin de fournir aux consommateurs une quantité suffisante, mais non excessive de certains nutriments dans leur diète.

Le Règlement sur les aliments et les drogues (RAD) établit le cadre de l'enrichissement des aliments, y compris les aliments devant ou pouvant être enrichis et les conditions applicables. Les exigences et les permissions volontaires d'enrichissement sont établies dans :

  • quelques-unes des normes alimentaires énumérées à la partie B du RAD;
  • la partie D, titre 3 du RAD.

On énumère à l'article D.03.002 du RAD les vitamines, les minéraux ou les acides aminés qui peuvent être ajoutés à des aliments particuliers. On peut obtenir des détails supplémentaires à ce sujet dans le tableau Aliments auxquels des vitamines, des minéraux nutritifs et des acides aminés peuvent ou doivent être ajoutés.

Exigences

Enrichissement obligatoire

Pour certains aliments, l'enrichissement est obligatoire. De nombreuses normes alimentaires de la partie B du RAD indiquent que les aliments doivent être enrichis de certains minéraux et de certaines vitamines et/ou acides aminés. Par exemple, la norme relative au lait partiellement écrémé ou en partie écrémé de l'article B.08.005 du RAD requiert l'ajout de vitamine A et de vitamine D, y compris les quantités acceptables.

Un résumé des exigences obligatoires relatives à l'enrichissement de certains aliments est présenté au tableau Aliments auxquels des vitamines, des minéraux nutritifs et des acides aminés peuvent ou doivent être ajoutés, tel qu'il est décrit à l'article D.03.002 du règlement.

Enrichissement volontaire

Le règlement autorise l'enrichissement de certains aliments (voir l'article D.03.002 du RAD). Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, veuillez consulter le tableau Aliments auxquels des vitamines, des minéraux nutritifs et des acides aminés peuvent ou doivent être ajoutés.

L'article D.03.003 du règlement autorise l'enrichissement d'aliments sans gluten dans certains cas particuliers, ainsi que certaines catégories d'aliments présentés comme ayant un usage diététique spécial (c'est-à-dire ceux présentés comme étant destinés aux régimes à teneur réduite en protéines et ceux présentés comme étant destinés aux régimes à faible teneur en (nom de l'acide aminé)). Ces dispositions sur l'enrichissement s'appliquent si aucune autre norme n'est prescrite par le règlement pour ces aliments et que l'aliment ne fait pas l'objet d'une publicité.

De plus, des lettres d'autorisation de mise en marché temporaire (LAMMT) ont été émises par Santé Canada afin d'autoriser l'ajout de vitamines et de minéraux dans certains aliments. Les LAMMT autorisent la vente d'aliments ne répondant pas à l'une ou à plusieurs des exigences liées à la composition, à l'emballage, à l'étiquetage ou à la publicité de la Loi sur les aliments et drogues et du RAD. Pour de plus amples renseignements, consultez le Document d'orientation générale – Autorisation de mise en marché temporaire pour les aliments de Santé Canada. Une liste des aliments ayant reçus des lettres d'autorisation de mise en marché temporaire est également disponible sur le site Web de Santé Canada.