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Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord – Exigences d'exportation les produits composés

Les informations présentées ci-dessous sont sujettes à changements.

Le Royaume-Uni est maintenant considéré par l'Union européenne comme un pays tiers. Cependant, un statut particulier a été accordé à l'Irlande du Nord qui demeure alignée avec l'Union européenne (UE) sur les questions liées aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS).

  1. L'Irlande du Nord : Voir Union Européenne – Exigences d'exportation pour les produits composés incluant le(s) certificat(s). Voir aussi les sections 1 et 3 ci-dessous.
  2. Grande-Bretagne : Voir Union Européenne – Exigences d'exportation pour les produits composés excluant le(s) certificat(s). Voir aussi les sections 1, 2 et 3 ci-dessous.

1. Exigences en matière d'étiquetage, d'emballage et de marquage

Les produits exportés doivent dépendamment de leur destination finale (Grande Bretagne et / ou Irlande du Nord) rencontrer certaines exigences principalement en matière d'étiquetage et d'emballage. L'exportateur doit travailler en étroite collaboration avec son importateur afin de s'assurer de la conformité de ses produits.

2. Documents d'exportation disponibles sur demande

Le certificat sanitaire d'exportation ci-dessous couvre les produits exportés vers la Grande-Bretagne, les Îles Anglo-Normandes et l'île de Man. Les références à la législation de l'Union européenne sur ce certificat sont des références à la législation directe de l'UE qui a été conservée en Grande-Bretagne (conservée dans le droit de l'UE tel que défini dans la loi (sur le retrait) de l'Union européenne de 2018).

Certificat

3. Information additionnelle

Des produits exportés transitant par un pays tiers pourraient nécessiter aussi des documents de transit. C'est la responsabilité de l'exportateur de s'assurer que son expédition sera accompagnée de tous les certificats nécessaires. Veuillez travailler en étroite collaboration avec votre importateur.

Les échantillons de produits (personnels ou commerciaux) pourraient être soumis aux mêmes exigences qu'une expédition régulière. Un permis spécial d'importation pourrait être requis. Il est fortement recommandé à l'exportateur de vérifier ces exigences auprès de son importateur et/ou au niveau du poste frontalier où les produits seront expédiés.

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