Surface exposée disponible (SED)
Éléments non inclus dans la surface exposée disponible

Surfaces détruites lors de l'ouverture

Toute partie de l'emballage qui est détruite dès l'ouverture (p. ex. bande déchirable, bande qui chevauche le bouchon ou le goulot de la bouteille et une seule étiquette collée sur les couvercles de plusieurs yogourts individuels regroupés dans un emballage multiple [chaque couvercle est déchiré net, ce qui détruit le TVN]) n'est pas considérée comme une partie de la SED, sauf s'il s'agit d'un emballage non réutilisable ou d'un emballage à portion individuelle (c.-à-d. que tout le contenu peut raisonnablement être consommé par une seule personne en une seule fois).

Fermetures de sacs

Les fermetures de sacs comme les fermetures à glissière, les lignes à découper, les fermetures thermoscellées et la surface au-dessus de ces fermetures (c.-à-d. surface souvent retirée au moment de l'ouverture du sac) ne sont pas considérées comme faisant partie de la SED.

Courbes

Les courbes prononcées sur les emballages rigides ne sont pas considérées comme faisant partie de la SED.

Marque pour oeil électronique

Certains procédés d'emballage font appel à un oeil électronique pour couper une longueur adéquate. Une marque généralement sombre et de forme oblongue est imprimée sur un film continu du matériau d'emballage et sert de déclencheur pour le découpage. Sur le produit fini, cette marque est habituellement toujours visible sur les joints de l'emballage. La surface qui comprend la largeur de cette marque et toute la longueur de l'emballage ne fait pas partie de la SED, à moins que la surface ne soit déjà étiquetée.

Extrémités en pignon

Les extrémités d'emballages en forme de pignons, comme celles dont sont dotés les cartons de lait et les sacs de biscuits, ne font pas partie de la SED, sauf si des renseignements d'étiquetage (obligatoires ou non) apparaissent sur ces surfaces.

Extrémités froncées du matériau d'emballage

Le matériau d'emballage froncé de façon à rendre tout texte illisible (p. ex. l'extrémité ouvrable d'un sac à pain, les extrémités froncées d'un tube de pâte à biscuits ou les extrémités froncées d'un tube de boeuf haché préemballé) ne fait pas partie de la SED.

Si cette surface est couverte d'un autocollant, elle est considérée en totalité comme faisant partie de la SED. Il faut noter que la SED vise la totalité de la surface, même si l'autocollant est petit. Citons, à titre d'exemple, l'extrémité d'un rouleau de biscuits ou de craquelins et le dos d'une meule de fromage emballée dans une surenveloppe de papier.

• Le TVN ne devrait pas être placé sur une surface qui sera froncée de façon à le rendre illisible au moment de la vente.

Renseignements d'étiquetage sur les surfaces autres que la SED

Il peut s'agir des surfaces sur lesquelles il est impossible d'apposer une étiquette ou sur lesquelles les renseignements ne peuvent être indiqués lisiblement ou être vus aisément, ou du dessous de l'emballage si le produit pouvait fuir ou être endommagé s'il était retourné pour consulter le TVN. Toutefois, si ces surfaces présentent des renseignements d'étiquetage (autres que le code universel des produits, de l'information sur ce code, des annonces de service public (p. ex. Jeunesse, J'écoute), des renseignements sur le recyclage ou des directives d'ouverture du produit), elles font alors partie de la SED.

Par exemple, le dessous d'un emballage de tarte ne fait habituellement pas partie de la SED. Toutefois, si un TVN est apposé sur le dessous de l'emballage, tout le dessous du produit est considéré comme faisant partie de la SED.

Couvercles de bocaux et de pots

Les couvercles de bocaux et de contenants font généralement partie de la SED. Toutefois, les parties en saillie ou les crêtes qui entravent l'étiquetage sont exclues de la SED, de même que les côtés faisant moins de 10 mm de largeur, les côtés avec spirales ou rainures et les très petits couvercles si aucun renseignement n'y est imprimé. Dans certains cas, les très petits couvercles des bouteilles sont considérés comme de très petits espaces continus et ne font donc pas partie de la SED.

Étiquettes en papier à l'intérieur d'emballages transparents

Si une étiquette en papier est apposée sur la surface intérieure d'un emballage transparent, alors la SED englobe la surface occupée par cette étiquette, de même que le restant du même panneau qui n'est pas occupé par l'étiquette en papier. Les petites crêtes et les surfaces irrégulières de ces panneaux ne sont pas prises en compte. Les panneaux à l'intérieur desquels aucune étiquette en papier n'est apposée sont calculés de la même façon que s'ils en affichaient une.

Par exemple, dans le cas d'une boîte à oeufs ayant une étiquette en papier à l'intérieur du dessus de la boîte, le dessus et les côtés du couvercle font partie de la SED. Cependant, puisqu'il serait pratiquement impossible de placer une étiquette en papier au fond des alvéoles, la moitié inférieure de l'emballage ne fait pas partie de la SED.

Crêtes sur le matériau d'emballage

Les emballages qui ont des crêtes sur lesquelles il est impossible d'apposer ou d'imprimer une étiquette ne sont pas considérés comme faisant partie de la SED.

Code universel des produits

Habituellement, le code universel des produits (CUP ou code à barres) n'est pas considéré comme une partie de la SED et ne doit pas être inclus dans le calcul de la SED [B.01.001(1), RAD]. Toutefois, s'il est inscrit plus d'une fois sur l'étiquette, la surface occupée par les codes supplémentaires serait incluse dans le calcul de la SED.

Étant donné que le CUP est un code à barres lisible par machine, la définition entre les barres doit être suffisamment importante pour permettre à une machine de le lire correctement. Par conséquent, la dimension du CUP peut varier selon la précision du procédé d'impression utilisé. Certains procédés d'impression et certains matériaux d'emballage favorisent la dispersion de l'encre. C'est pourquoi, sur certains emballages, le CUP peut occuper un espace deux fois plus grand que l'espace normal prescrit.

Si le CUP est inclus dans un cadre, la totalité du cadre est exclue de la SED. Si le CUP n'est pas inclus dans un cadre, seule la surface couverte par le CUP lui-même est soustraite de la SED. La surface couverte par le CUP inclut les caractères extérieurs.

Très petits « espaces continus »

Tout espace continu (définitions) de 12 cm² ou moins (p. ex. capsules de bouteilles, couvercles, triangles pliés sur des surfaces d'emballage) trop petit pour pouvoir accueillir le plus petit des tableaux de la valeur nutritive n'est pas compris dans la SED, à condition que cet espace continu ne contienne aucune information obligatoire, promotionnelle ou facultative.

Fenêtres et emballages transparents

Les matériaux d'emballage transparents souples ou rigides, comme ceux utilisés pour emballer le bacon ou pour recouvrir les fenêtres des emballages de tartes ou de bonbons, sont considérés comme une partie de la SED. Toutefois, si la fenêtre n'est pas recouverte d'un matériau transparent, elle n'est pas considérée comme faisant partie de la SED.