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Rapport sur ce que nous avons entendu – Consultation sur les valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux chevaux

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Introduction

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a entrepris un vaste programme de transformation pour renforcer le fondement de sa législation, ses programmes réglementaires et la réalisation des inspections. Ces directives établissent le contexte qui sous-tend le renouvellement du Règlement de 1983 sur les aliments du bétail (le règlement).

Le but de la modernisation du règlement consiste à réduire le fardeau en matière de conformité et à soutenir l'innovation, tout en s'assurant que les aliments sont salubres et qu'ils contribuent à la production et au maintien du bétail en bonne santé et des aliments d'origine animale qui ne posent aucun risque important pour l'environnement. La modernisation du règlement est conçue afin d'avantager l'ensemble de l'industrie canadienne des aliments du bétail, qui est composée, entre autres, d'éleveurs d'animaux de ferme, de fabricants d'aliments du bétail à des fins commerciales, de vendeurs au détail, d'importateurs, d'exportateurs, de fabricants d'ingrédients et d'entreprises de transformation d'aliments. En plus de s'harmoniser avec d'autres régimes internationaux de réglementation des aliments du bétail, la modernisation maintient l'objectif d'améliorer la santé animale et la salubrité des aliments pour le public canadien.

La surveillance des valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments du bétail n'est qu'un aspect du règlement qui fait l'objet d'un examen dans le cadre du vaste projet de modernisation. Le tableau 4 de l'annexe I a été créé et incorporé au Règlement de 1983 sur les aliments du bétail dans les années 1980 en tant que mécanisme visant à exempter de l'enregistrement certains groupes d'aliments du bétail. À l'heure actuelle, si un aliment du bétail complet fournit des éléments nutritifs qui relèvent des échelles énumérées dans le tableau 4, ou si un supplément est assorti de directives d'utilisation qui donnerait lieu à un aliment du bétail complet qui fournit des éléments nutritifs qui relèvent des échelles énumérées dans le tableau 4, l'aliment du bétail peut être exempté de l'enregistrement. Les aliments du bétail qui fournissent des éléments nutritifs qui ne sont pas visés par les échelles énumérées dans le tableau 4 et qui ne satisfont à aucun autre critère d'exemption supplémentaire doivent faire l'objet d'une évaluation et d'un enregistrement par l'ACIA avant la fabrication et la vente.

Les valeurs indiquées dans le tableau 4 n'ont plus la même pertinence nutritionnelle qu'au moment de l'introduction du tableau. Des intervenants ont également indiqué qu'ils estiment que le tableau 4 empêche l'innovation en vue de créer de nouveaux produits d'aliments du bétail; cependant, un grand nombre de limites maximales d'éléments nutritifs qui sont actuellement établies dans le tableau 4 ont des répercussions en matière de santé et de salubrité qui doivent être prises en considération.

L'ACIA a entrepris une consultation entre le 10 juillet 2018 et le 17 août 2018 sur une proposition en vue de déterminer les valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux chevaux. On a également proposé de supprimer le tableau 4 du règlement et que celui-ci ne serve plus de déclencheur pour l'enregistrement des aliments en fonction de teneurs déterminées en éléments nutritifs. La proposition indiquait également que ces valeurs maximales d'éléments nutritifs seraient comprises dans un document à incorporer par renvoi dans le règlement afin de donner la souplesse qui permettra de modifier les concentrations en temps opportun, le cas échéant.

Le présent rapport regroupe et synthétise les commentaires reçus concernant la proposition des valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux chevaux et présente la réponse de l'ACIA à ces commentaires.

L'ACIA tient à remercier chacun des participants aux activités de consultation du temps consacré au processus de consultation et du partage de points de vue.

À propos de la consultation

Le mode de consultation principal comportait la préparation et l'affichage de la Proposition – Valeurs maximales des éléments nutritifs dans les aliments destinés aux chevaux sur le site Web de l'ACIA, ainsi que la sensibilisation directe des intervenants de l'industrie, des partenaires gouvernementaux et du personnel de l'ACIA. Six (6) ensembles de commentaires écrits ont été reçus.

Ce que nous avons entendu

Profil des répondants

Tableau 1 : Profil des répondants
Catégorie des répondants Répartition
Industrie des aliments du bétail – particuliers 2
Industrie des aliments du bétail – associations 2
Éleveurs d'animaux de ferme – particuliers 1
Éleveurs d'animaux de ferme – associations 0
Autres participants à la filière des aliments du bétail 0
Gouvernement (fédéral et provinciaux du Canada) 1
Total 6

Des commentaires ont été reçus d'associations de l'industrie des aliments du bétail qui représentent des fabricants d'aliments commerciaux canadiens, ainsi que de particuliers au sein de l'industrie des aliments du bétail. Les fabricants d'aliments canadiens représentent 90 % des aliments commerciaux fabriqués au Canada. Un collègue de l'ACIA a également fourni une réponse.

Messages clés des répondants

Même si des intervenants ont fourni des suggestions en vue d'améliorer la proposition des valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux chevaux, l'ACIA n'a reçu aucun commentaire indiquant un désaccord catégorique à l'égard de l'approche réglementaire proposée.

Les répondants ont indiqué qu'ils étaient d'accord avec le concept d'abandonner l'utilisation du tableau 4 comme moyen d'exempter des aliments du bétail de l'enregistrement; cependant, ils ont également soulevé certaines préoccupations à l'égard de la proposition, dont les suivantes :

Une discussion plus détaillée à l'égard de ces préoccupations et les réponses de l'ACIA sont présentées ci-dessous.

Rétroaction sur les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées dans les aliments destinés aux chevaux

Portée de la proposition

La portée de la proposition comprenait :

2 répondants ont formulé des commentaires sur la portée énoncée de cette proposition. Tous les répondants ont fourni un appui positif concernant le remplacement des valeurs du tableau 4 ou, à tout le moins, l'apport de modification à celles-ci au moyen de valeurs nutritives fondées sur la science, en plus de comprendre que des modifications au tableau 4 entraîneraient une augmentation du nombre d'aliments qui n'auraient pas à être enregistrés. 1 répondant a fourni un commentaire concernant la façon dont le retrait des limites nutritives minimales dans les aliments pourrait être problématique pour déterminer quels aliments conviennent le mieux à leur utilisation prévue et rencontrent les exigences nutritionnelles si les valeurs minimales d'éléments nutritifs ne sont plus établies.

En général, la portée de cette proposition a reçu une rétroaction et un appui positifs.

Classifications de chevaux et ingestion moyenne

La proposition comprenait un tableau qui présentait l'échelle d'ingestion de matière sèche (MS) et de fourrages pour les chevaux. De plus, les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées ont été appliquées à la ration totale. L'intention était d'établir des valeurs maximales d'éléments nutritifs en fonction de la ration totale qui étaient suffisamment élevées pour offrir aux fabricants la souplesse de formuler des rations saines du point de vue nutritionnel, tout en demeurant sécuritaires pour les animaux d'élevage auxquels elles sont destinées et qui ne donnent pas lieu à des préoccupations liées à la salubrité des aliments.

Aucun commentaire n'a été fourni en ce qui concerne les classifications de chevaux (mature et en croissance) indiquées dans la proposition et l'ingestion moyenne (échelle d'ingestion de MS) pour chaque classification de chevaux. Toutefois, 3 répondants ont fourni des commentaires concernant le pourcentage de fourrages dans la ration totale des chevaux. De plus, 2 répondants ont fourni des commentaires au sujet du fait qu'une classification séparée pour les juments en gestation et en lactation soit créée, puisque différents besoins pour certains éléments nutritifs (c'est-à-dire, le zinc) s'appliquent à cette classification de production particulière.

Macrominéraux

Calcium (Ca) et phosphore (P)

3  répondants ont fourni des commentaires concernant la valeur maximale de calcium proposée pour les chevaux. Tous les répondants estimaient que la valeur maximale proposée de calcium était trop faible et devait être augmentée. Un commentaire a été fourni concernant la valeur maximale de phosphore pour les chevaux et le répondant estimait que la valeur proposée était trop faible.

Élément nutritif Nombre de répondants ayant présenté des commentaires Nombre de répondants en accord avec les valeurs proposées Nombre de répondants en désaccord – Sommaire des commentaires
Calcium (Ca) 3 0 3 répondants ont commenté que la valeur maximale d'éléments nutritifs de calcium est trop faible et n'est pas suffisamment élevée pour tenir compte des fourrages qui contiennent des concentrations naturellement élevées de calcium. Les répondants ont proposé une valeur maximale d'éléments nutritifs de 3 % pour le calcium.
Phosphore (P) 1 0 1 répondant a commenté que la valeur maximale proposée de 1 % pour le phosphore était trop extrême.
Magnésium, sodium, potassium et soufre

3 répondants ont fourni des commentaires concernant la valeur maximale de potassium proposée pour les chevaux. Tous les répondants estimaient que la valeur maximale proposée de potassium était trop faible et devait être augmentée. Aucun commentaire n'a été fourni au sujet des valeurs maximales proposées de magnésium, de sodium et de soufre pour les chevaux.

Élément nutritif Nombre de répondants ayant présenté des commentaires Nombre de répondants en accord avec les valeurs proposées Nombre de répondants en désaccord – Sommaire des commentaires
Magnésium (Mg) 0 0 0
Sodium (Na) 0 0 0
Potassium (K) 3 0 3 répondants ont commenté que la valeur maximale d'éléments nutritifs de potassium est trop faible et n'est pas suffisamment élevée pour tenir compte des fourrages qui contiennent des concentrations naturellement élevées de potassium. Les répondants ont proposé une valeur maximale d'éléments nutritifs de 5 % pour le potassium.
Soufre (S) 0 0 0

Oligo-éléments

Cobalt, cuivre, iode et fer

4 répondants ont fourni des commentaires concernant la valeur maximale d'éléments nutritifs proposée de cobalt et estimaient que la valeur maximale d'éléments nutritifs de cobalt était trop faible. 4 répondants ont fourni des commentaires concernant la valeur maximale d'éléments nutritifs proposée d'iode et 1 répondant était en accord avec la valeur maximale d'iode proposée. 3 répondants ont fourni des commentaires concernant la valeur maximale d'éléments nutritifs proposée de fer et le fait que la valeur maximale d'éléments nutritifs de fer était trop faible. Aucun commentaire n'a été fourni concernant la valeur maximale de cuivre proposée pour les chevaux.

Élément nutritif Nombre de répondants ayant présenté des commentaires Nombre de répondants en accord avec les valeurs proposées Nombre de répondants en désaccord – Sommaire des commentaires
Cobalt (Co) 4 0

2 répondants ont commenté que la valeur maximale d'éléments nutritifs de cobalt est trop faible et devrait demeurer à 10 mg/kg d'aliments complets (ajoutés), jusqu'à l'obtention d'autres renseignements sur la teneur en cobalt des aliments. Les questions liées à la sécurité des travailleurs qui utilisent le cobalt et ses composés dans leur milieu de travail sont abordées dans le cadre du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) et des règlements associés et ne devraient pas servir à limiter la valeur maximale d'éléments nutritifs établie pour les aliments.

1 répondant a commenté que la valeur maximale d'éléments nutritifs de cobalt est trop faible, puisque les chevaux ont accès à des blocs de sel iodé et de cobalt disposés dans le pâturage.

1 répondant a commenté que la valeur maximale d'éléments nutritifs de cobalt est trop faible et a proposé une valeur maximale d'éléments nutritifs de 5 mg/kg de MS de la ration totale pour le cobalt.

Cuivre (Cu) 0 0 0
Iode (I) 4 1

1 répondant a commenté que la valeur maximale d'éléments nutritifs d'iode est trop élevée.

2 répondants ont commenté que la valeur maximale d'éléments nutritifs d'iode est trop faible et il serait justifié d'avoir une valeur d'éléments nutritifs d'iode distincte de celle des autres classifications de chevaux pour les juments en gestation et en lactation. Les répondants ont proposé une valeur maximale d'éléments nutritifs de 10 mg/kg de MS de la ration totale sur une base « ajoutée ».

Fer (Fe) 3 0

2 répondants ont commenté que la valeur maximale d'éléments nutritifs de fer est trop faible en raison des concentrations élevées de fer dans les fourrages, l'eau et les minéraux, ainsi que des différences et de la biodisponibilité des composés contenant du fer. Les répondants ont proposé une valeur maximale d'éléments nutritifs de 750 mg/kg de MS de la ration totale pour le fer.

1 répondant a proposé une valeur maximale d'éléments nutritifs de 750 mg/kg de MS de la ration totale pour le fer.

Manganèse, sélénium et zinc

3 répondants ont fourni des commentaires concernant les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées de manganèse, de sélénium et de zinc pour les chevaux. Tous les répondants estimaient que les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées était trop faibles et devaient être augmentées.

Élément nutritif Nombre de répondants ayant présenté des commentaires Nombre de répondants en accord avec les valeurs proposées Nombre de répondants en désaccord – Sommaire des commentaires
Manganèse (Mn) 3 0

1 répondant a commenté que la valeur maximale de manganèse est trop faible et a proposé une valeur de 300 mg/kg de MS de la ration totale pour toutes les classifications de chevaux.

2 répondants ont commenté que la valeur maximale de manganèse est trop faible et ont proposé une valeur de 300 mg/kg de MS de la ration totale pour toutes les classifications de chevaux. Les questions liées à la sécurité des travailleurs qui utilisent le manganèse et ses composés dans leur milieu de travail sont abordées dans le cadre du SIMDUT et des règlements associés et ne devraient pas servir à limiter la valeur maximale d'éléments nutritifs établie pour les aliments.

Sélénium (Se) 3 0

1 répondant a commenté que la valeur maximale de sélénium est trop faible et il a proposé une valeur de 2,0 mg/kg (total) de MS de la ration totale pour toutes les classifications de chevaux.

2 répondants ont commenté que la valeur maximale de sélénium est trop faible en raison des taux élevés et variables de sélénium qui se trouvent dans les fourrages. Les répondants sont préoccupés par l'établissement d'une valeur maximale de sélénium fondée sur la ration « totale » par rapport à une base « ajoutée » et par le fait de fonder la valeur maximale de sélénium sur les risques liés à la salubrité des aliments. Ils ont proposé une valeur de 1,0 mg/kg (ajouté) de MS de la ration totale pour toutes les classifications de chevaux.

Zinc (Zn) 3 0

1 répondant a commenté que la valeur maximale de zinc est trop faible et a proposé une valeur de 500 mg/kg de MS de la ration totale pour les juments en gestation et de 400 mg/kg de MS de la ration totale pour toutes les autres classifications de chevaux.

1 répondant a commenté que la valeur maximale de zinc est trop faible et n'est pas suffisamment élevée pour tenir compte des fourrages qui contiennent des concentrations naturellement élevées de zinc. Le répondant a demandé qu'à tout le moins, une classification distincte pour les juments en gestation et en lactation soit créée et a proposé une valeur maximale d'éléments nutritifs de 400 mg/kg de MS de la ration totale.

1 répondant a commenté que la valeur maximale de zinc est trop faible et n'est pas suffisamment élevée pour tenir compte des fourrages qui contiennent des concentrations naturellement élevées de zinc. Le répondant a demandé qu'à tout le moins, une classification distincte pour les juments en gestation et en lactation soit créée et a proposé une valeur maximale d'éléments nutritifs de 500 mg/kg de MS de la ration totale.

Vitamines

Vitamine A, vitamine D et vitamine E

Aucun commentaire particulier n'a été fourni concernant les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées de vitamine A, de vitamine D et de vitamine E pour les chevaux. Toutefois, 1 répondant a fourni un commentaire général qui exprime sa préoccupation au sujet de la réduction importante des valeurs maximales d'éléments nutritifs pour les vitamines.

Autres commentaires des répondants

1 répondant a fourni des commentaires indiquant que les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées devraient être fondées sur les préoccupations liées à la santé animale et à la salubrité des aliments et non sur les préoccupations liées à l'environnement.

1 répondant a fourni des commentaires au sujet de l'étiquetage des aliments comportant des garanties en éléments nutritifs particulières afin d'aider à formuler des rations bien équilibrées sur le plan nutritionnel et à déterminer qu'il existe différents besoins nutritionnels et taux tolérables pour différentes classifications de production et différentes espèces équines.

3 répondants ont exprimé des préoccupations au sujet de la façon dont le personnel d'inspection de l'ACIA déterminera la conformité lorsque les valeurs maximales d'éléments nutritifs seront établies pour la ration totale, et non pas seulement pour les aliments complets.

Prochaines étapes

L'ACIA prépare une proposition réglementaire officielle aux fins de publication dans la Partie I de la Gazette du Canada, qui tiendra compte des commentaires reçus sur l'ensemble des propositions de consultation, réunions publiques, ateliers et présentations des intervenants et autres activités de sensibilisation ayant été utilisées au cours du projet. Une ébauche des Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux chevaux sera accessible aux fins d'examen et de commentaires du public au moment de la publication de la Gazette du Canada.

Annexe I – Valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées dans les aliments destinés aux chevaux

Classifications de chevaux et ingestion moyenne (en fonction de la matière sèche [MS])

Classification Échelle de l'ingestion de MS
(% du poids corporel)Note de tableau 2
Fourrages
Chevaux (matures et en croissance) 1,5 à 3,2Note de tableau 2 Jusqu'à 90 %Note de tableau 2
Juments en gestation et en lactation 1,5 à 3,2Note de tableau 2 Jusqu'à 90 %Note de tableau 2

Note de tableau

Note de tableau 2

Remarque : L'échelle de l'ingestion de MS et de l'ingestion de fourrages sur les fermes pourrait être inférieure ou supérieure aux valeurs d'ingestion indiquées.

Retour à la référence de la note de tableau 2

Macrominéraux

Calcium (Ca)
Classification Proposé
(% de MS de la ration totale)
Révisé
(% de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 2 3
Phosphore (P)
Classification Proposé
(% de MS de la ration totale)
Révisé
(% de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 1 1
Magnésium (Mg)
Classification Proposé
(% de MS de la ration totale)
Révisé
(% de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 0,8 0,8
Sodium (Na)
Classification Proposé
(% de MS de la ration totale)
Révisé
(% de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 2,4 2,4
Potassium (K)
Classification Proposé
(% de MS de la ration totale)
Révisé
(% de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 3 5
Soufre (S)
Classification Proposé
(% de MS de la ration totale)
Révisé
(% de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 0,5 0,5

Oligo-éléments

Cobalt (Co)
Classification Proposé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Révisé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 1 5
Cuivre (Cu)
Classification Proposé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Révisé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 125 125
Iode (I)
Classification Proposé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Révisé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Juments en gestation et en lactation 3 5
Chevaux (Tous les autres) 4 5
Fer (Fe)
Classification Proposé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Révisé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 500 750
Manganèse (Mn)
Classification Proposé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Révisé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 150 300
Sélénium (Se)
Classification Proposé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Révisé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 1 (total) 1
Zinc (Zn)
Classification Proposé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Révisé
(mg/kg de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 150 280

Vitamines

Vitamin A
Classification Proposé
(IU/kg de MS de la ration totale)
Révisé
(IU/kg de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 16 000 16 000
Vitamin D
Classification Proposé
(IU/kg de MS de la ration totale)
Révisé
(IU/kg de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 4 000 4 000
Vitamin E
Classification Proposé
(IU/kg de MS de la ration totale)
Révisé
(IU/kg de MS de la ration totale)
Cheval (Tous) 2 400 AMS (AMS = aucun maximum spécifié)
Date de modification :