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Évaluation environnementale

Résumé

Identifier le produit biologique vétérinaire, son indication d'utilisation et l'espèce visée.

1. Introduction

2. Objet et nécessité de la mesure proposée

3. Mesures possibles

Discuter des options alternatives de PBV disponibles ainsi que leurs mérites scientifiques relatifs. Quels sont les critères de sélection et le poids accordé à chaque option alternative? Pour les essais sur le terrain dans des conditions de confinement proposés, quelles sont les implications si l'autorisation n'est pas accordée? Justifier la mesure proposée.

4. Caractéristiques moléculaires et biologiques des microorganismes parentaux et des microorganismes recombinés

Instructions pour l'évaluateur : Pour les sections 4 à 9 ci-dessous, fournir des informations sous le titre de la sous-section de chaque sujet. En tant que base pour ces sections, utiliser les informations fournies dans le dossier d'homologation et les études par le fabricant ou le chercheur, ainsi que les publications scientifiques évaluées par des pairs et les opinions d'experts. Le cas échéant, faire référence à des évaluations environnementales antérieures pour des PBV similaires dérivés de la biotechnologie.

5. Innocuité pour l'humain

6. Innocuité pour l'animal

7. Environnement touché

8. Incidences sur l'environnement

9. Mesures d'atténuation

10. Surveillance et tenue des registres

Indiquer la permission à délivrer et résumer les conditions spécifiques d'utilisation du PBV et de tenue des registres pour la fabrication, la production, les essais de contrôle qualité, l'entreposage, la distribution, l'utilisation et l'élimination du VB, le cas échéant.

11. Consultations et personnes-ressources

Indiquer le nom et les coordonnées du fabricant, du chercheur et/ou de l'importateur de PBV, des départements gouvernementaux et des experts consultés au cours de la préparation de la présente évaluation environnementale.

12. Conclusions et mesures mises en œuvre

Résumer la décision et les recommandations relatives à l'utilisation du PBV issu de la biotechnologie.

13. Références bibliographiques

Fournir une liste de toutes les références citées ou utilisées, y compris les publications scientifiques évaluées par des pairs, les sites web d'experts et les communications personnelles.

14. Annexes

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