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Avis à l'industrie : Modifications des exigences d'importation pour les produits à mâcher pour animaux de compagnie fabriqués à partir de produits et sous-produits animaux

2022-05-10

Les conditions d'importation seront modifiées pour les produits à mâcher pour animaux de compagnie fabriqués à partir de produits et sous-produits animaux au printemps 2022. Les conditions seront modernisées et simplifiées pour permettre aux importateurs de catégoriser plus facilement les produits importés.

Les catégories seront divisées par espèce (bovine, porcine, etc.), puis réparties entre les produits à mâcher composés d'os, et les produits à mâcher composés de tous les tissus autres que l'os (y compris les sabots sans os à l'intérieur).

Les articles à mâcher simples pour animaux de compagnie sont décrits aux chapitres 5 et 23 du Système automatisé de référence à l'importation (SARI) et doivent être entièrement fabriqués à partir de produits ou de sous-produits animaux tels que les pizzles, les oreilles, les queues, etc. Si le produit contient de la viande ou de la farine de viande, ainsi que des sous-produits ou du cuir brut, il est défini comme un produit à mâcher composé et doit être importé en vertu du chapitre 23. Des exemples de produits à mâcher composés sont un sabot farci de farine de viande ou du cuir brut enroulé autour d'une poitrine de poulet.

L'Agence des Services Frontaliers du Canada (ASFC) est l'autorité en matière de catégorisation des produits importés, et les importateurs sont encouragés à s'adresser directement à elle en cas de question sur le codage tarifaire. Consultez la page Web de l'ASFC sur le tarif des douanes canadien pour de plus amples informations.

L'étiquette du produit ou une liste des ingrédients sera maintenant exigée lors de l'importation de produits à mâcher en cuir brut. Celle-ci devra clairement décrire le produit comme contenant seulement du cuir brut (également appelé cuir de bœuf, cuir de vache, peau de porc, cuir de porc) comme seul ingrédient d'origine animale.

L'Agence de la santé publique du Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) renforcent les contrôles sur les tests microbiologiques des produits à mâcher pour animaux de compagnie, en raison du risque d'infections à Salmonella chez les animaux et les propriétaires. Les mêmes tests seront exigés pour tous les articles à mâcher (5 échantillons aléatoires par lot), mais il y aura une nouvelle exigence pour que ces résultats soient clairement liés au numéro de lot sur les documents d'importation. Cela garantira un degré de sécurité plus élevé pour les animaux de compagnie et les propriétaires canadiens.

L'ACIA mettra à jour la liste des pays en provenance desquels les articles à mâcher pour animaux de compagnie seront acceptés. Les articles à mâcher en os ne peuvent être importés que de pays disposant d'une infrastructure vétérinaire et d'un système de certification reconnus par le Canada. Le SARI sera mis à jour lorsque ces changements seront publiés afin d'indiquer spécifiquement si un article à mâcher sera accepté ou refusé de chaque pays, ce qui permettra aux importateurs de trouver plus facilement les informations qu'ils souhaitent.

Nous espérons que ces informations vous seront utiles. Ces changements seront mis en œuvre le lundi 2 mai 2022, et il y aura une période de transition de 12 mois pendant laquelle les produits seront acceptés à l'importation selon les anciennes ou les nouvelles conditions.

Si vous avez des questions sur ces changements, veuillez contacter la boîte courriel d'importation des produits et sous-produits animaux à l'adresse APABPImport@inspection.gc.ca. Pour les demandes de renseignements courantes, votre bureau local de l'ACIA demeure votre premier point de contact.

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