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Codes SH supprimés par les amendements de 2022 de l'Organisation mondiale des douanes (OMD)

Veuillez noter que les prolongements AMG correspondants peuvent avoir été supprimés; par conséquent, ils ne sont pas énumérés ci-dessous.

Code SH Niveau 1 Code SH Niveau 2 Code SH Niveau 3 Description
03 05 10 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
04 03 10 Yogourt
08 02 90 Autres
15 09 10 Huile Vierge
25 18 30 Pisé de dolomie
29 03 31 Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques : Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)
29 03 39 Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques : Autres
29 31 31 Autres dérivés organo-phosporiques : Méthylphosphonate de diméthyle
29 31 32 Autres dérivés organo-phosporiques : Propylphosphonate de diméthyle
29 31 33 Autres dérivés organo-phosporiques : Éthylphosphonate de diéthyle
29 31 34 Autres dérivés organo-phosporiques : Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle
29 31 35 Autres dérivés organo-phosporiques : 2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane
29 31 36 Autres dérivés organo-phosporiques : Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle
29 31 37 Autres dérivés organo-phosporiques : Méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]
29 31 38 Autres dérivés organo-phosporiques : Sel d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl)urée (1 : 1)
29 31 79 Autres dérivés organo-phosporiques : Autres
30 02 19 Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : Autres
30 02 20 Vaccins pour la médecine humaine
30 02 30 Vaccins pour la médecine vétérinaire
30 06 20 Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
34 02 11 Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : Anioniques
34 02 12 Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : Cationiques
34 02 13 Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : Non-ioniques
34 02 20 Préparations conditionnées pour la vente au détail
38 24 71 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane : Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
38 24 72 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane : Contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes
38 24 73 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane : Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
38 24 74 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane : Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)
38 24 75 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane : Contenant du tétrachlorure de carbone
38 24 76 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane : Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
38 24 77 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane : Contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane
38 24 78 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane : Contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
38 24 79 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane : Autres
39 07 20 Autres polyéthers
40 15 11 Gants, mitaines et moufles : surgical
44 01 40 Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés
44 18 10 Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles
44 18 20 Portes et leurs cadres, chambranles et seuils
44 18 60 Poteaux et poutres
44 20 10 Statuettes et autres objets d'ornement, en bois
49 05 10 Globes
49 05 91 Sous forme de livres ou de brochures
49 05 99 Autres
55 01 10 De nylon ou d'autres polyamides
57 03 20 De nylon ou d'autres polyamides
57 03 30 D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles
58 02 11 Écrus
58 02 19 Autres
62 01 11 De laine ou de poils fins
62 01 12 De coton
62 01 13 De fibres synthétiques ou artificielles
62 01 19 D'autres matières textiles
62 02 11 De laine ou de poils fins
62 02 12 De coton
62 02 13 De fibres synthétiques ou artificielles
62 02 19 D'autres matières textiles
62 02 91 De laine ou de poils fins
62 02 92 De coton
62 02 93 De fibres synthétiques ou artificielles
62 02 99 D'autres matières textiles
68 12 92 Autres : Papiers, cartons et feutres
68 12 93 Autres : Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux
68 15 10 Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques
71 04 20 Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies
71 04 90 Autres
74 19 10 Chaînes, chaînettes et leurs parties
74 19 91 Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés
74 19 99 Autres
81 03 90 Autres
81 07 Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris.
81 09 90 Autres
84 19 31 Séchoirs : Pour produits agricoles
84 19 32 Séchoirs : Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
85 07 40 Au nickel-fer
85 14 10 Fours à résistance (à chauffage indirect)
85 14 30 Autres fours
85 17 12 Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
85 17 70 Parties
85 19 50 Répondeurs téléphoniques
85 25 80 Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
85 39 50 Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
85 40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, parexemple), autres que ceux du no 85.39.
85 41 50 Autres dispositifs à semi-conducteur
87 01 20 Tracteurs routiers pour semi-remorques
88 03 Parties des appareils des nos 88.01 ou 88.02.
89 03 10 Bateaux gonflables
89 03 90 Autres :
89 03 91 Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire
89 03 92 Motorboats, other than outboard motorboats
90 06 51 À visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm
90 06 52 Autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm
90 27 80 Autres instruments et appareils
91 14 10 Ressorts, y compris les spiraux
94 01 30 Sièges pivotants, ajustables en hauteur
94 01 40 Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
94 01 90 Parties
94 03 90 Parties
94 05 10 Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques
94 05 20 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
94 05 30 Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
94 05 40 Autres appareils d'éclairage électriques
94 05 60 Lampes-réclames, enseiqnes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
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