Proposition – Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux chevaux

Juillet 2018

But

Dans le cadre d'un processus réglementaire de modernisation complet et s'étalant sur plusieurs années, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a lancé son projet de renouvellement du Règlement sur les aliments du bétail (le Règlement) fédéral comme étant une priorité parmi plusieurs pour la modernisation.

Le renouvellement du Règlement vise à mettre au point un cadre réglementaire modernisé axé sur les risques et les résultats pour les aliments du bétail qui :

• préserve les aliments et la chaîne de production des aliments
• parvient à un équilibre efficace et fonctionnel entre un commerce équitable et concurrentiel au sein du marché
• réduit le fardeau réglementaire

La modernisation du Règlement donne la possibilité d'examiner les mesures de contrôle, les normes, l'étiquetage et les autres exigences réglementaires en matière d'aliments. Voici la finalité de cette proposition :

• examiner les normes relatives à la teneur en éléments nutritifs des aliments destinés aux chevaux présentés au tableau 4 de l'Annexe I du Règlement actuel que l'ACIA a utilisé pour exempter des aliments complets et certains suppléments de l'enregistrement
• recommander d'éventuelles mises à jour ou modifications aux exigences actuelles

Contexte et situation actuelle

Le tableau 4 de l'Annexe I a été créé et intégré dans le Règlement sur les aliments du bétail dans les années 1980 comme mécanisme permettant d'exempter certains groupes d'aliments du bétail de l'enregistrement obligatoire. Le tableau 4 initial établissait une étendue pour les éléments nutritifs (minimums et maximums) comme critères d'exemption pour les aliments destinés aux poulets, aux dindons, aux porcs, aux bœufs et bovins laitiers ainsi qu'aux moutons. En 1990, par l'entremise de deux modifications réglementaires, le tableau a d'abord été élargi pour inclure les chevaux, les chèvres, les canards et les oies; et par la suite les lapins, les visons et les salmonidés. Depuis, il n'y a eu aucun autre changement important au tableau ou à l'étendue d'éléments nutritifs.

Présentement, l'aliment peut donc être exempté de l'enregistrement si :

• un aliment complet comporte des éléments nutritifs qui sont inscrits dans le tableau 4
• un supplément contient des directives d'utilisation qui feraient en sorte qu'un aliment complet fournirait des éléments nutritifs conformément à ce qui est inscrit dans le tableau 4

Les aliments qui comportent des éléments nutritifs qui s'inscrivent hors des limites indiquées dans le tableau 4 et qui ne répondent à aucun des critères d'exemption supplémentaires doivent être évalués et enregistrés auprès de l'ACIA avant leur fabrication et leur mise en vente. Les aliments complets destinés aux animaux du bétail non-destinés à la consommation humaine et qui sont dans des emballages pesant jusqu'à 5 kg sont toutefois totalement exemptés de la Loi relative aux aliments du bétail et son Règlement d'application

Dans le cas des aliments destinés aux chevaux, le tableau 4 initial établissait des limites nutritionnelles pour les aliments complets (portion de grains) seulement. Toutefois, le livre de référence, « Nutrient Requirements of Horses (2007) », du « National Research Council (« NRC ») » présente les besoins nutritionnels des chevaux selon une alimentation totale de matière sèche. De nombreux facteurs – la race, la taille, la phase de reproduction, la phase de production de lait, le climat, le type de fourrage et de grains, la gestion et les pratiques d'alimentation dans la ferme, les conditions environnementales, entre autres – ont une incidence sur la variabilité de l'ingestion quotidienne des aliments du bétail. Alors que la portion quotidienne totale pour les chevaux comprend le fourrage, l'établissement de séries d'éléments nutritifs fondés sur des aliments complets seulement ne prend pas en compte la contribution nutritive provenant de la portion de fourrage des régimes alimentaires quotidiens, et peut mener à une surdose de suppléments de certains éléments nutritifs, surtout si les fourrages contiennent des concentrations élevées d'éléments nutritifs et constituent une plus grande proportion de l'alimentation quotidienne.

Comme indiqué dans la Proposition de cadre modernisé et consolidé pour le renouvellement de la réglementation régissant les aliments du bétail, tant l'ACIA que les intervenants reconnaissent que certaines des valeurs présentées dans le tableau 4 peuvent ne plus avoir la même pertinence sur le plan nutritionnel que lorsque le tableau a été initialement publié. Les intervenants indiquent également que le tableau 4 fait obstacle à l'innovation pour de nouveaux aliments du bétail. Cependant, un grand nombre des limites maximales d'éléments nutritifs qui figurent actuellement dans tableau 4 doivent être prises en considération puisqu'elles ont des répercussions sur la santé et la salubrité.

Proposition

Il est proposé que :

• le tableau 4 soit retiré du Règlement et ne serve plus de facteur déclencheur pour l'enregistrement des aliments du bétail en fonction d'une série d'éléments nutritifs précis
• les valeurs maximales d'éléments nutritifs soient établies et intégrées par renvoi pour les aliments destinés aux chevaux
• les valeurs maximales proposées soient établies en fonction de la ration totale quotidienne plutôt que pour les aliments complets seulement
• l'exemption des aliments complets destinés aux animaux non-destinés à la consommation humaine sera augmentée à des emballages pesant jusqu'à 10 kg

Cette approche proposée tient compte des préoccupations des intervenants quant au tableau 4 et à sa pertinence par rapport aux pratiques actuelles de l'industrie et prétend que la série d'éléments nutritifs fournie dans le tableau 4 fait obstacle à l'apparition de nouveaux produits sur le marché. De plus, l'approche aborde les préoccupations à l'égard des répercussions nuisibles que les taux plus élevés de certains éléments nutritifs peuvent avoir sur le bétail ou les produits alimentaires résultants et souligne le centre d'intérêt du cadre réglementaire modernisé sur la santé et la salubrité pour les humains, les animaux et l'environnement.

Il est également proposé ce qui suit :

• les limites nutritives minimales seront retirées, cependant les aliments devront encore convenir à leur utilisation prévue et répondre aux besoins nutritionnels des animaux
• les limites maximales pour certains éléments nutritifs seront établies selon les espèces ou les catégories d'espèces, selon le cas
• les limites maximales seront incorporées par renvoi dans le Règlement sur les aliments du bétail pour faciliter la mise à jour, au besoin

Considérations

Il reste un besoin pour un cadre réglementaire exécutoire concernant les limites nutritionnelles maximales dans les aliments du bétail pour des raisons de santé et de salubrité. Par exemple, les concentrations de certaines vitamines dans les rations du bétail (par exemple, les vitamines A, D et E) dépassant les besoins nutritionnels peuvent être nocives pour le bétail ou peuvent être concentrées dans les tissus destinés à la consommation humaine et ainsi présenter un risque potentiel pour la santé. Semblablement, certains minéraux (par exemple, le cuivre, l'iode, le phosphore et le zinc) dépassant les besoins du bétail peuvent également contribuer à une augmentation de risques pour les humains et l'environnement.

Une proportion importante de minéraux dépassant les besoins nutritionnels sont excrétés dans l'environnement par l'urine et les matières fécales. Par conséquent, même si le taux tolérable maximal (TTM) d'un minéral en particulier peut être beaucoup plus élevé que le besoin nutritionnel, alimenter le bétail au taux tolérable maximal peut avoir des répercussions négatives sur l'environnement.

Une analyse sur les besoins nutritionnels des moutons et sur les taux tolérables maximaux des éléments nutritifs alimentaires a été effectuée par l'ACIA selon la portée suivante :

• déterminer ces taux d'éléments nutritifs qui peuvent respectivement avoir une incidence sur la santé et la sécurité du bétail, des humains et de l'environnement
• déterminer ces taux d'éléments nutritifs qui appuient un objectif nutritionnel contrairement à un objectif thérapeutique
• déterminer ces taux d'éléments nutritifs qui peuvent produire des résidus dans l'aliment résultant qui pourrait être nuisible à ceux qui consomment les produits

Les sources de renseignements utilisées pour l'étude et l'élaboration des taux maximaux d'éléments nutritifs dans les aliments pour les chevaux comprennent ce qui suit :

• les recommandations et avis officiels fournis par d'autres autorités nationales et organismes de salubrité alimentaire (par exemple, le NRC, l'Autorité européenne de sécurité des aliments)
• les recherches publiées dans la documentation examinée par les pairs (par exemple, le Journal of Animal Science (anglais seulement) et le Journal of Nutrition (anglais seulement))
• le Document d'orientation sur la classification des médicaments vétérinaires et des aliments du bétail de Santé Canada

L'Annexe I présente les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour les aliments destinés aux chevaux.

Les valeurs nutritionnelles actuelles du tableau 4 visant à exempter des aliments du bétail de la nécessité d'enregistrement sont exprimées pour les aliments complets (portion de grains de la ration seulement) sur une base « telle que servie » (assumée à 90 % de matières sèches), en tenant compte d'une ingestion fixe pour les chevaux. Comparativement, les taux d'éléments nutritifs maximaux proposés doivent être appliqués à la ration totale ingérée. Ces taux maximaux proposés ont été dérivés en tenant compte des rations quotidiennes totales typiques pour les chevaux, et les plages d'éléments nutritifs contenus dans les fourrages (lorsque connus) ainsi que les aliments complets (portion de grains) et sont exprimés sur une base de « matière sèche ». La concentration d'éléments nutritifs maximale proposée dans la ration quotidienne a été établie à un niveau assez élevé pour offrir une souplesse afin de formuler des rations saines au niveau nutritionnel et environnemental.

Alors que les exigences du NRC pour les vitamines sont supplémentaires et que les valeurs maximales indiquées dans cette proposition sont exprimées sur la base d'une ration totale de matière sèche, les valeurs proposées sont supérieures aux exigences du NRC de telle manière que les contributions provenant des grains et des fourrages, bien que variables, ne produiraient pas des valeurs dépassant les maximums énoncés.

Des remarques sur certaines considérations incorporées dans l'établissement des valeurs maximales sont fournies au bas des tableaux pour chaque élément nutritif dans l'Annexe.

Résultats prévus

Cette approche réglementaire modernisée pour la surveillance de la teneur maximale en éléments nutritifs dans les aliments destinés aux chevaux devrait :

• donner la souplesse à l'industrie réglementée pour fabriquer des aliments contenant des éléments nutritifs qui répondent aux besoins de leurs clients sans exiger une évaluation et une autorisation préalable à la mise en marché
• permettre à l'ACIA de maintenir la surveillance réglementaire pour les dangers qui peuvent avoir un impact négatif soit sur la santé humaine ou animale, soit sur l'environnement
• permettre une mise à jour rapide des normes au moment où de nouveaux renseignements relatifs à certains éléments nutritifs sont communiqués
• réduire le fardeau réglementaire sur l'industrie désirant obtenir des produits novateurs sur le marché

Les intervenants auront l'occasion d'envoyer leurs commentaires sur toutes les propositions, y compris concernant les valeurs maximales d'éléments nutritifs suggérées pour chacune des espèces ou catégories d'espèces, avant qu'elles soient intégrées dans un cadre de réglementation.

Références : Une bibliographie exhaustive est disponible sur demande.

Nous vous encourageons fortement à nous présenter vos commentaires et vos propositions, car ils sont essentiels à la réussite de l'initiative de modernisation de la réglementation.

Veuillez envoyer vos commentaires écrits d'ici le 17/08/18 à :

Sergio Tolusso
Agence canadienne d'inspection des aliments
Division des aliments pour animaux
59, promenade Camelot
Ottawa (Ontario) K1A 0Y9

Courriel : Sergio.tolusso@canada.ca
Télécopieur : 613-773-7565

Annexe I – Valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour les aliments destinés aux chevaux

Macro-minéraux

Considérations :

• taux tolérable maximal (TTM) de Ca alimentaire est de 2 % de la MS de la ration totale pour les chevaux, servis suffisamment de phosphore (P) dans la ration (un ratio Ca : P entre 1 et 6 est considéré comme sûr pour les chevaux) (NRC, 2005)
• des concentrations plus élevées de Ca alimentaire peuvent avoir une incidence sur le métabolisme du phosphore (P) et du magnésium (Mg) (Vervuert et coll., 2006; NRC, 2005; van Doorn et coll., 2004; Grace et coll., 2003)

Considérations :

• le TTM de la dose quotidienne en P est de 1 % de la MS de la ration totale pour les chevaux, en supposant un ratio de Ca : P approprié (un ratio Ca : P entre 1 et 6 est considéré comme sûr pour les chevaux) (NRC, 2005)
• l'incidence augmentée de la hyperparathyroïdie nutritionnelle secondaire et l'enchondromatose chez les chevaux ayant consommé des rations avec un taux de P supérieur à 1 % et un ratio de Ca : P inférieur à 1 (NRC, 2005; Savage et coll., 1993)
• le P servi au-dessus des exigences du NRC (2007) est associé avec l'augmentation d'excrétion dans le fumier de P total et de P soluble dans l'eau. La dose de P doit être limitée afin de réduire le risque de ruissellement de P à partir de déchets ou de fumier appliqué sur le sol (Westendorf et Williams, 2015; Weir et coll., 2013; Ogren et coll., 2012)

Considérations :

• le Mg varie entre 0,1 et 0,3 % de MS dans les aliments courants pour animaux et les chevaux semblent tolérer le foin de luzerne qui contient jusqu'à 0,5 % de Mg (NRC, 2007; Lloyd et coll., 1987)
• le TTM de la dose quotidienne en Mg est de 0,8 % de la MS de la ration totale pour les chevaux (augmenté de 0,3 %) (NRC, 2005)
• l'utilisation potentielle à des fins autres que l'alimentation comme un supplément calmant en concentrations plus élevées (environ 21 g de la ration totale) (Dodd et coll., 2015; NRC, 2007)

Considérations :

• NRC (2005) suggère que les chevaux peuvent consommer environ 1 g de sel par kg du poids corporel (6,6 % de sel ou approximativement une ration de 2,6 % de Na pour un cheval de 450 kg, nourri 1,5 % de MS de poids corporel (PC) sans effets néfastes sur la consommation d'aliment, mais plus qu'un PC de 2,5 g de sel ou kg (environ 16,7 % de sel ou 6,7 % de Na) aura des effets néfastes, y compris mortalité, chez la plupart des bétails
• le TTM alimentaire de chlorure de sodium est de 6 % (environ 2,4 % Na) la ration totale de MS pour les chevaux (NRC, 2005)
• pourvu qu'assez d'eau fraîche soit disponible, l'excédent de Na sera excrété dans l'urine

Considérations :

• NRC (2005) a réduit le TTM pour le K alimentaire à 1 % de la MS de la ration totale pour les chevaux de 3 % (NRC, 1980) en indiquant qu'il est plus sûr à 1 % sans indiquer la concentration dangereuse
• le K dans les aliments réguliers pour animaux se situe typiquement entre 0,3 et 2 % de MS (NRC, 2007) et dans certains cas le foin (de luzerne) est aussi élevé que 2,6 %
• les chevaux ayant des antécédents d'hyperkaliémie périodique paralysante et une atteinte de la fonction rénale sont exposés à un plus grand risque d'hyperkaliémie

Considérations :

• NRC (1989) recommande 0,15 % de S de MS pour les chevaux
• le TTM de soufre est fixé à 0,5 % de MS de la ration totale pour les chevaux (NRC, 2005)

Oligo-Éléments

Considérations :

• NRC (2007) recommande que les besoins nutritionnels minimaux en Co se situent à 0,05 mg/kg de MS, lesquels ont été réduits de la recommandation précédente du NRC (1989) de 0,1 mg/kg de MS alimentaire
• le TTM de Co est fixé à 25 mg/kg de la MS de la ration pour les chevaux (NRC, 2005)
• l'Union européenne (UE) autorise une concentration maximale de Co de 2 mg/kg pour toutes les rations des espèces (Règlement (CE) n^o 1334/2003 de la Commission)
• l'Autorité européenne de sécurité des aliments (AESA) (2012; 2009) recommande une limite de supplémentation maximale de concentrations de Co de 1 mg/kg dans les aliments complets pour toutes les espèces
• le Co et les composés Co posent un risque aux travailleurs durant le mélange et l'alimentation à cause de la poussière et la cancérogénicité présumée due à l'inhalation (AESA, 2012; 2009; Agency for Toxic Substances and Disease Registry (ATSDR), 2004)

Considérations :

• NRC (2007) recommande que les besoins minimaux en Cu se situent entre 10 et 12,5 mg/kg de MS pour les chevaux
• le TTM de Cu est fixé à 250 mg/kg de la MS de la ration pour les chevaux (NRC, 2005)
• l'Union européenne autorise une concentration maximale de Cu de 25 mg/kg dans les rations pour « les autres espèces » (Règlement [CE] n^o 1334/2003 de la Commission)
• l'AESA (2016) recommande la réduction de Cu dans les aliments de bétail afin de limiter les effets environnementaux potentiels, notamment la résistance antimicrobienne

Considérations :

• NRC (2007) recommande une concentration minimale d'I alimentaire qui se situe entre 0,35 et 0,4 mg/kg de la MS pour les chevaux
• le TTM d'I est fixé à 5 mg/kg de la MS de la ration pour les chevaux (CNRC, 2005)
• l'Union européenne (2004/C 50/01) autorise un taux de concentration maximale de 4 mg/kg (total) d'aliments complets pour les équidés
• le groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (groupe FEEDAP) de l'AESA (2013; 2005) recommande une teneur maximale en I de 3 mg/kg d'aliment en se basant sur le lien entre la supplémentation excessive en I chez les juments en gestation et la fréquence élevée du goitre chez les poulains
• il y a une fréquence élevée d'hypertrophie de la thyroïde chez les poulains nés de juments ayant été nourries ≥ 35 mg d'I par jour (Driscoll et coll., 1978; Drew et coll., 1975; Baker et Lindsey, 1968)

Considérations :

• NRC (2007) recommande que les besoins en Fe alimentaire se situent entre 40 et 50 mg/kg de MS pour les chevaux
• les ingrédients de fourrages et des sous-produits contiennent typiquement 100 à 250 mg de Fe/kg.
• le TTM de Fe alimentaire est fixé à 500 mg/kg de la ration totale de MS pour les chevaux (NRC, 2005)
• l'Union européenne autorise une concentration maximale de Fe de 750 mg/kg dans les aliments pour animaux, pour « les autres espèces » (Règlement (CE) n^o 1334/2003 de la Commission)
• Le TTM du NRC a été choisi comme le taux maximal de Fe dans la proposition actuelle malgré les indications que les chevaux pourraient tolérer des taux plus élevés de fer alimentaire, et ce en raison du manque de littérature récente pour appuyer ces allégations

Considérations :

• NRC (2007) recommande une concentration de Mn alimentaire de 40 mg/kg pour tous les chevaux
• le TTM de Mn alimentaire est de 400 mg/kg de MS pour les chevaux (NRC, 2005)
• l'Union européenne autorise une concentration maximale de Mn de 150 mg/kg dans les aliments pour animaux, pour « les autres espèces » (Règlement (CE) n^o 1334/2003 de la Commission)
• le groupe FEEDAP de l'AESA (2016) a confirmé l'innocuité de la teneur en Mn de 150 mg/kg d'aliments complets pour les équidés ainsi qu'un risque réduit associé à l'exposition de travailleurs à la poussière de Mn, car elle peut causer une toxicité respiratoire et neurologique à l'inhalation

Considérations :

• les concentrations de sélénium dans les aliments pour animaux varient entre 0,01 et 0,3 mg/kg selon la teneur de Se dans le sol et le pH du sol (NRC, 2007)
• NRC (2007) recommande des besoins alimentaires de 0,1 mg/kg en MS
• le TTM pour le Se alimentaire pour les chevaux est de 5 mg/kg de MS a été fixé en prenant en considération la santé de l'animal (uniquement) et des taux moins élevés sont nécessaires pour éviter l'accumulation excessive dans les tissus comestibles (NRC, 2005)
• le NRC (2007) indique que servir plus de 0,5 mg/kg de la MS n'est pas nécessaire
• L'AESA suggère une alimentation d'un maximum de 0,5 mg de Se/kg (AESA FEEDAP 2016)
• L'ACIA a fourni des données concernant le Se transféré dans le lait, la viande et les œufs à Santé Canada qui, ayant évalué ces données, a indiqué que 1 mg/kg de Se total dans la ration ne devrait pas entraîner une présence inquiétante de Se dans les aliments d'origine animale

Considérations :

• NRC (2007) recommande que les besoins minimaux en Zn alimentaire se situent à 40 mg/kg de MS pour les chevaux
• le TTM de Zn alimentaire est fixé à 500 mg/kg de la ration totale de MS pour les chevaux (NRC, 2005)
• l'Union européenne autorise une teneur de Zn maximale de 150 mg/kg dans les aliments complets pour les « autres espèces animales »
• compte tenu des taux de Zn actuellement autorisés dans les aliments pour animaux par l'UE, l'application à long terme de fumier sur la terre agricole pourrait poser des risques futurs au sol et aux eaux de surface (AESA, 2014; Monteiro et coll., 2010)
• l'AESA (2014) recommande également une réduction de la limite maximale de Zn dans les aliments complets pour les chevaux à 100 mg/kg compte tenu des préoccupations environnementales, y compris la résistance antimicrobienne

Vitamines

Considérations :

• le niveau de maintien de la vitamine A pour les chevaux est de 30 UI/kg du poids corporel. Pour la croissance, l'exigence est de 45 UI/kg du poids corporel, tandis que pour l'élevage, la gestation et la lactation elle est de 60 UI/kg du poids corporel (NRC, 2007)
• le seuil d'innocuité supposé de vitamine A pour les chevaux est de 16 000 UI/kg de la ration (NRC, 1987)
• NRC (2007) suggère que les chevaux vraisemblablement tolèrent plus que le seuil d'innocuité, mais compte tenu du manque de données, un seuil plus élevé ne pourrait être proposé
• une étude révèle que les poulains accumulent notablement plus de vitamine A dans le foie que les veaux ayant été servis les mêmes rations (Alvarez et coll., 2015)

Considérations :

• NRC (2007) recommande que les besoins en vitamine D alimentaire varient de 300 à 800 UI/kg de MS pour les chevaux qui ne sont pas exposés au soleil
• le seuil d'innocuité supposé de vitamine D3 pour les chevaux est de 2200 UI/kg de la ration, si l'exposition est supérieure à 60 jours
• l'Union européenne autorise une concentration maximale de de 4000 UI/kg de vitamine D3 dans les aliments pour les équines (2004/C 50/01)

Considérations :

• NRC (2007) recommande que les besoins en vitamine E alimentaire varient entre 50 et 80 UI/kg de MS
• les chevaux qui s'entraînent pourraient nécessiter jusqu'à 300 UI/kg de MS afin de maintenir les taux de vitamine E dans le sang et les muscles (McDowell, 2008; Siciliano et coll., 1997)
• selon le NRC (1987), la majorité des espèces devraient être en mesure de tolérer au moins 20 fois la teneur nutritionnelle adéquate de vitamine E et que le seuil d'innocuité présumé est de 75 UI/kg de PC. Avec une étendue de jusqu'à 3,2 %, un seuil d'innocuité présumé serait de 2400 UI/kg de MS pour les chevaux
• l'AESA (2010) indique qu'une quantité supérieure à 200 UI de vitamine E/kg dans les aliments complets n'est pas une bonne pratique en matière d'alimentation
• l'utilisation de vitamine E à des teneurs plus élevées peut avoir un usage thérapeutique ou être utile pour des fins autres que l'alimentation (amélioration des fonctions immunitaires) (Petersson et coll., 2010)