Archivée - Chapitre 12 : Abattage et manutention des animaux destinés à la consommation humaine – Exigences au bien-être des animaux
Partie C : Espèces de volailles et de lapins

12.10 Bien-être des volailles

Le temps de transport des volailles commence lors du chargement du premier animal dans un cageot, un module ou un contenant et se termine lors du déchargement du dernier animal du cageot, du module ou du contenant à l'abattoir.

Responsabilités de l'exploitant d'un abattoir en ce qui concerne le bien-être animal

Directives de communication :

• Communiquer les attentes aux producteurs, aux équipes de capture et aux transporteurs.
• Définir les standards de bon traitement en transport et le bien-être des animaux pour « le fournisseur », comme pour tous autres produits reçus (réception d'animaux vivants).
  • Recevoir les lettres de garantie stipulant que les parties comprennent les responsabilités qui leur incombent en vertu du RSA, partie XII.
  • Fournir les directives portant sur le retrait des moulées, les protocoles de chargement spéciaux, l'évaluation d'aptitude au transport, l'estimation de l'heure de chargement, la densité de chargement, le bâchage de la remorque, la configuration de la ventilation, basés sur l'information fournies par le producteur, les prévisions météorologiques, la distance de transport ainsi que d'autres variables.
  • Fournir aux équipes de capture et aux transporteurs :
    • des cageots (si appartenant au transformateur) en bon état structural et visiblement propres;
    • les dimensions des cageots;
    • de l'aide à calculer la densité de la charge;
    • le temps prévu pour charger le lot;
    • le critère d'aptitude des animaux au transport;
    • des recommandations visant à minimiser le stress subi par les animaux lors du chargement;
    • des mises à jour d'information en cas de changement dans les plans; et
    • les numéros à contacter en cas d'urgence.
• Planifier la capture, le chargement et la livraison pour susciter le moins de stress possible aux oiseaux.

Développer et exécuter un programme écrit pour le bien-être des animaux pour s'assurer que :

• les problèmes soient signalés, consignés et fassent l'objet d'enquête;
• une action corrective soit mise en place;
• d'éventuels problèmes de nature similaire puissent être évités à l'avenir.
• les dossiers de transport soient conservés pendant un an.

Formation :

• Fournir une formation sur le bien-être des animaux à tous les employés qui travaillent avec des animaux vivants, consigner, et garder un dossier relatif à la formation.

La formation doit permettre à l'employé de :

• savoir comment et quand surveiller les signes de comportement normal de l'animal ainsi que les indicateurs de stress et de maladie propres à chaque espèce;
• savoir qui prévenir si des événements inattendus ou des problèmes liés au bien-être des animaux se présentent;
• savoir quoi faire des animaux fragilisés durant le transport;
• connaître les procédures de manutention à respecter lors du déchargement, y compris les dispositions spéciales prévues pour les animaux stressés;
• savoir comment manipuler correctement les cages et cageots contenant des animaux vivants;
• savoir comment marquer et rapporter les cageots endommagés;
• connaître les numéros à composer en cas d'urgence;
• savoir quand et comment avertir un vétérinaire de l'ACIA (p. ex., si le nombre d'animaux morts à l'arrivée est élevé); et
• connaître les plans d'urgence à appliquer en cas d'événements prévisibles (p. ex., les tempêtes, les accidents de la route, les pannes d'équipement).

Équipement :

• Assurer que la conception des installations et leur entretien n'occasionnent pas des blessures ou de stress indus aux oiseaux.
• Assurer que la conception et l'équipement doivent pouvoir permettre le bien-être lors du déchargement, la manutention, l'inspection pendant le logement de façon efficace et constante, de toutes les espèces à abattre.
• Assurer que la conception, l'entretien et l'opération les installations et l'équipement respectent les exigences du RIV, du RSA et de SST.

Transfert du soin et de la responsabilité des animaux :

• Les employés de l'établissement inspectent chaque charge à la livraison.
  • Ils consignent également les informations relatives à l'état de la charge ainsi que l'heure à laquelle les transporteurs ont transféré le soin et la responsabilité des animaux.

12.11 Conception des installations / équipements et bien-être animal

Pour la mise en œuvre efficace de tout programme de contrôle ainsi que les exigences de performance du bien-être des animaux, l'établissement d'abattage et les locaux doivent être conçus avec les éléments suivants comme lignes directrices :

12.11.1 Conception des installations d'attente

Les installations d'attente comprennent le hangar d'entreposage des animaux vivants, l'aire de réception des animaux vivants, la cour et un ou des lieu(x) de stationnement des camions en attente de leur déchargement.

La conception des installations d'attente, leur construction, leur entretien et leur exploitation doivent :

• convenir à la taille et aux espèces d'oiseaux à abattre, en considérant la sécurité et le bien-être des oiseaux;
• minimiser le bruit (p. ex. : cris, équipement bruyant); et
• protéger les animaux des intempéries.

Les installations d'attente doivent avoir :

• une capacité de logement suffisante pour assurer que les oiseaux puissent être déchargés dans une façon opportune et qu'ils ne soient pas exposés aux éléments (y compris le manque de ventilation dans un véhicule de transport stationnaire) :
  • une capacité d'environ la moitié du nombre d'oiseaux défilant au cours d'un poste de travail normal; et
  • ou bien, l'exploitant doit rédiger et mettre en œuvre un plan d'urgence efficace assurant la protection du bien-être des animaux) en cas de retard, de ralentissement ou d'arrêt de l'abattage.
• une ventilation efficace à tous les niveaux de la pile de cageots ou de modules, peu importe la saison ou les conditions météorologiques :
  • le résultat souhaité est la prévention du stress dû à la chaleur, au froid et de la mort :
    • conception minimisant les courants d'air; et
    • conception répondant aux besoins des animaux qui se trouvent au centre, ainsi que de ceux qui sont près des bords.
• installations d'élimination des déchets; et
• éclairage :
  • pour permettre l'examen et l'inspection des oiseaux pendant le déchargement et la manutention, et lors de l'inspection ante mortem; et
  • un éclairage de faible intensité ou bleu est recommandé pour garder les oiseaux calmes lors de l'accrochage aux entraves.
• installations servant à l'euthanasie des oiseaux blessés ou moribonds.

Exigences relatives aux installations servant à l'inspection ante mortem

• les exigences relatives à la conception et l'équipement doivent convenir à la taille, au sexe et au comportement de l'animal de chaque espèce à abattre; et
• doivent permettre de faire l'inspection ante mortem conformément aux exigences du RIV.

12.11.2 Exigences de Performance d'abattage dans le cadre des programmes de contrôle d'équipement des installations d'attente, de manutention, d'assommage et d'abattage des volailles

• L'équipement de l'aire réservée aux animaux vivants comprend le(s) chariot(s) élévateur(s) à fourche, les cageots, les tiroirs et les modules, les convoyeurs (pour les cageots, les tiroirs et les modules et les oiseaux vivants), les déchargeurs de cageots, les tombereaux de modules, les carrousels, les entraves, la chaîne d'accrochage pour les oiseaux vivants, la barre de poitrine, les clôtures pour les oiseaux échappés, le ou les conteneur(s) pour les oiseaux morts, l'éclairage, les plates-formes, les détecteurs pour les oiseaux vivants, ainsi que le matériel de nettoyage des cageots et des modules.
• L'équipement doit être conçu, nettoyé et entretenu de manière à assurer le bon traitement des animaux pendant la manutention et l'abattage.
• Les chaînes d'accrochage des animaux vivants doivent être conçues de manière à prévenir les virages en coin soudains, les changements d'élévation, les mouvements ou les obstructions qui font sursauter les oiseaux ou qui provoquent le battement des ailes.
• L'équipement servant à la manutention des animaux, y compris les déchargeurs et les convoyeurs automatisés, et l'équipement servant à l'assommage ne doivent pas être utilisés d'une façon qui provoquerait des douleurs ou des détresses évitables (articles 62.1 et 80 du RIV).
• Les aires de déchargement, d'accrochage aux entraves, d'assommage, d'abattage et de saignée doivent être conçues de manière à pouvoir surveiller les oiseaux.

12.11.3 Nettoyage et entretien de l'équipement

• Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit fournir des méthodes assurant que l'équipement utilisé pour l'accrochage, l'assommage et la saignée des volailles, y compris tout équipement d'urgence, soit nettoyé et entretenu à intervalles réguliers selon les instructions du fabricant.
• Dans les situations où les conditions opérationnelles ne satisfont pas aux recommandations du fabricant d'équipement, l'exploitant doit rédiger de la documentation et la mettre à jour pour justifier les écarts. Le programme de nettoyage et d'entretien doit être surveillé régulièrement et mis à jour lors du remplacement et de la modification de l'équipement, ou au besoin.
• L'équipement d'assommage d'urgence doit aussi être nettoyé et entretenu.

12.12 Soin et manutention des oiseaux dans les installations d'attente

• Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit traiter de la formation des personnes qui travaillent avec les animaux vivants, y compris du personnel de formation et de supervision, des procédures de surveillance, de vérification et des procedures de déviation.
• Les principes suivants s'appliquent au soin et à la manutention des oiseaux dans les établissements sous agrément fédéral :
  • les procédures doivent convenir à l'espèce et à la catégorie d'animaux destinés à la consommation humaine;
  • les animaux doivent être surveillés et manutentionnés de manière à prévenir les détresses et les douleurs évitables;
  • l'équipement (p. ex., déchargeurs, convoyeurs, carrousel) ne doit pas provoquer de blessures dues à un mauvais usage, à sa conception, ou à un mauvais entretien;
  • le bruit inutile doit être minimisé; et
  • la ventilation, la protection des éléments et du stress dû au froid ou à la chaleur sont requis.

12.12.1 Manutention lors de la réception et du déchargement

Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit fournir des méthodes assurant que :

• le personnel est formé pour savoir :
  • reconnaître les comportements normaux et les comportements préoccupants, ainsi que les conditions indiquant du stress et la maladie dans des chargements d'oiseaux;
  • qui aviser en cas de problèmes liés au bien-être de l'animal ou d'événements inattendus;
  • les mesures à prendre pour les animaux fragilisés au cours du transport;
  • les procédures de manipulation pour le débarquement, notamment les procédures à suivre pour les animaux stressés;
  • la façon de marquer et de signaler les cageots endommagés;
  • la façon de vérifier que les cageots et les véhicules de transports sont visiblement propres avant de quitter l'établissement;
  • les numéros à appeler en cas d'urgence;
  • la façon et le moment d'aviser les vétérinaires de l'ACIA (p. ex., dans le cas où il y aurait un nombre élevé d'oiseaux morts à l'arrivée);
  • les plans d'urgence pour les événements prévisibles par exemple, des tempêtes, des accidents de véhicules (y compris les protocoles à l'usine pour s'occuper en temps opportun des oiseaux blessés dans des accidents de circulation, des bris de machines, etc.).
• les animaux sont évalués pour déceler des signes de détresse dès que possible après leur déchargement de la remorque et durant tout le temps passé dans les installations d'attente;
• l'inspection ante mortem est effectuée conformément aux exigences du chapitre 19 du MDM;
• les modules et les cageots sont ramassés, déplacés, manutentionnés et posés avec soin afin de prévenir le stress ou les blessures des oiseaux qu'ils contiennent; et
• les cageots d'animaux ne sont pas jetés, échappés, renversés ni glissés de manière à causer un arrêt soudain au bout de sa course.

12.12.2 Manutention dans les Installations d'attente

La politique écrite pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit fournir des méthodes assurant que les chargements d'oiseaux soient :

• évalués toute blessure, anomalie et maladie dès que possible suivant leur arrivée à l'établissement;
• surveillés régulièrement et à long terme tous signes de stress pendant qu'ils sont dans les installations d'attente, des mesures correctives sont prises et des mesures préventives sont mises en œuvre au besoin;
• ne sont pas gardés dans des installations d'attente pendant plus de 24 heures sans avoir d'eau ou de nourriture (plan d'urgence écrit), tout en restant dans des cageots, en tenant compte des délais maximums additionnels permis pour le transport (étant donné que les oiseaux dans des cageots sont toujours considérés être en transport) conformément au RSA;
• sont abattus dès que possible après leur livraison, spécialement pour les poules de réforme qui doivent être abattues dès leur arrivée avec un temps minimum d'attente à cause de leur nature fragile; et
• sont protégés des mauvaises conditions météorologiques et reçoivent une ventilation :
  • Les volailles sont sujettes au stress dû à la chaleur et elles peuvent être rafraîchies en utilisant du brouillard d'eau, des ventilateurs ou d'autres moyens qui conviennent. Il faut toutefois faire attention de ne pas geler les animaux par périodes de temps plus froid.

Le personnel travaillant dans les installations d'attente a reçu de la formation sur la manutention des oiseaux dont ils sont responsables; le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit fournir des méthodes assurant que :

• les chargements d'animaux stressés ou fragilisés ont préséance dans l'horaire d'abattage;
• les oiseaux qui se sont échappés dans des installations d'attente lors du déchargement et de l'accrochage aux entraves doivent être attrapés, manutentionnés et accrochés aux entraves aussi rapidement que possible :
  • cette activité doit être surveillée régulièrement et à long terme) conformément au programme écrit de l'exploitant.
• les cageots sont vidés avant d'être mis dans l'appareil de nettoyage des cageots; et
• il est inacceptable que des oiseaux vivants passent dans l'appareil de nettoyage des cageots :
  • si un tel écart se produisait, il faut immédiatement prendre des mesures correctives et des mesures préventives; le VEC sera informé du moindre incident ou de tous les incidents du genre.

12.12.3 Manutention des oiseaux blessés durant le transport ou morts à l'arrivée

Les oiseaux reçus à l'établissement avec blessures (fractures, blessures profondes, etc. …) qui sont des sources de douleur et de souffrance, ainsi que les oiseaux moribonds doivent être euthanasiés sans délai.

Les oiseaux mourant de toute autre raison que l'abattage doivent être comptés et leur nombre consigné comme étant morts à l'arrivé. Ces oiseaux morts sont ensuite envoyés dans la section des produits non-comestibles de l'établissement.

• Les oiseaux vivants ne doivent jamais être mis dans un bac d'oiseaux morts à l'arrivée.
• Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit fournir des méthodes qui :
  • assurent que les oiseaux morts soient retirés des cageots, des modules ou du carrousel de transport et qu'ils soient placés dans des conteneurs/récipients de stockage appropriés pour l'élimination;
  • comprennent une méthode pour surveiller et consigner le nombre d'animaux morts au sein d'un même chargement;
  • comportent des dispositions permettant de surveiller la répartition des animaux morts dans un même chargement, sur demande;
  • traitent de la façon dont les oiseaux échappés seront contenus, attrapés et traités; et
  • décrivent les mesures correctives à prendre en cas de non-conformité.
• Lors de l'enquête sur les morts survenus lors du transport, il est important d'évaluer les zones spécifiques du chargement qui ont été touchés, afin de déterminer les mesures préventives qui peuvent être prises.

12.12.4 Manutention des volailles vivants pendant le pré-accrochage et l'accrochage aux entraves

Les employés qui manutentionnent les animaux vivants recevront une formation et seront supervisés.

L'équipement sera entretenu et utilisé de manière à assurer que les oiseaux ne soient pas blessés ni endommagés (fracture des ailes ou des pattes, lacérations).

Les actes abusifs ou les mauvais traitements infligés aux animaux ne doivent pas être tolérés. Cela doit être clairement énoncé dans le programme écrit pour le bien-être des animaux et dans le matériel de formation.

L'exploitant est responsable de fournir la formation et la supervision du personnel travaillant avec des oiseaux vivants. La formation comprendra :

• comment retirer les animaux des cageots;
• comment manutentionner les animaux de manière à assurer le bon traitement :
  • différentes tailles et espèces d'oiseaux ont des exigences qui leur sont propres quant à la manutention, selon leur comportement et leur anatomie.
• comment et quand surveiller les signes du stress des oiseaux;
• comment évaluer l'assommage convenable des oiseaux par l'équipement; et
• mesures à prendre en cas d'écart.

Les principes suivants s'appliquent à la manutention et au soin des oiseaux qui sont suspendus :

• Les oiseaux doivent être accrochés aux entraves par les deux pattes.
  • Les oiseaux accrochés aux entraves par une seule patte sont stressés et souvent inadéquatement assommés et leurs ailes ou d'autres parties de leur corps peuvent être coupées par le couteau automatique.
  • Les entraves doivent être vides avant d'y accrocher des oiseaux (les pattes des oiseaux qui y étaient précédemment accrochés ont été retirées) de façon à ce que l'oiseau puisse être suspendu et assommé avec efficacité.
• Les oiseaux présentant des pattes qui sont de toute évidence brisées ou disloquées doivent être euthanasiés de manière à assurer le bon traitement.
• Les oiseaux ne doivent pas s'empiler sur le convoyeur ou le carrousel.
• Les oiseaux ne doivent pas être laissés vivants sur les entraves pendant les pauses régulières ou les pannes prolongées.

12.13 Euthanasie d'oiseaux dans les installations d'attente

Les oiseaux blessés, de très petite taille, moribonds ou qui se sont échappés et qui ne sont pas désignés pour suivre le processus d'abattage doivent être euthanasiés de manière à assurer le bon traitement, en employant une méthode approuvée par le VEC.

L'euthanasie sera effectuée par des employés compétents et formés à le faire.

Les oiseaux morts doivent être transportés dans la section des produits non-comestibles pour y être éliminés.

12.14 Assommage et saignée des volailles   Exigences générales

Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit fournir des protocoles écrits sur la manutention et l'assommage pour chaque méthode d'assommage et chaque catégorie d'animaux et/ou de volailles destinés à la consommation humaine qui sont abattus dans l'établissement.

L'exploitant doit employer des méthodes d'assommage ou d'abatage qui rencontrent les normes de l'industrie et il doit respecter les exigences réglementaires qui s'appliquent aux volailles.

Les voici :

1. Assommage électrique
2. Assommage au gaz ou au mélange gazeux (Assommage sous atmosphère contrôlée (EAC))
3. Assommage au pistolet à percuteur captif (spécialement conçu pour les volailles)

• Le programme écrit pour le bien-être des animaux doit assurer que l'équipement servant à l'assommage/saignée est en bon état de fonctionnement et qu'il est régulièrement vérifié.
• L'équipement servant à l'assommage doit être testé pour s'assurer qu'il fonctionne correctement avant de commencer les opérations d'abattage quotidiennes (ne pas utiliser d'animaux vivants pour tester).
• Une méthode d'assommage ou un plan d'urgence doit être conservé à portée de main et prêt à être utilisé au cas où la méthode d'assommage de première ligne ne fonctionnait pas correctement.
• Tous les animaux destinés à la consommation humaine doivent être assommés ou insensibilisés avant la saignée (sauf dans le cas de l'Abattage rituel des volailles).
• Les animaux assommés ne doivent pas retrouver leur sensibilité avant de mourir par exsanguination (article 78 du RIV).
• Les oiseaux mal assommés doivent être immédiatement ré-assommés et/ou tués par du personnel de secours formé et compétent.
  • L'abattage peut être fait par décapitation rapide, ou
  • La section complète des deux artères carotides et deux veines jugulaires, avec un seul coup de couteau (la tête peut demeurer attachée). Quand cette méthode est utilisée comme mesure corrective, cela doit être vérifié par l'opérateur afin qu'il s'assure que c'est aussi efficace que la décapitation à une vitesse de chaîne donnée.
• S'il arrive souvent que des animaux soient mal assommés (directive : plus de 2 %), il faut prendre des mesures correctives; en l'absence de mesures correctives efficaces, il faut arrêter le processus de façon à pouvoir prendre des mesures correctives avant de redémarrer la chaîne.
• L'efficacité de l'assommage doit être évaluée par son résultat (l'absence de signes de sensibilité).

Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit comprendre ce qui suit :

• l'évaluation régulière de la sensibilité des animaux et les mesures à prendre en cas d'assommage inefficace;
• la consignation de tous les incidents d'assommage/abattage inadéquat, y compris la description des mesures correctives et des mesures préventives qui sont prises; et
• protocoles de déclaration des écarts en matière de bien-être de l'ACIA.

12.14.1 Assommage électrique des volailles (bain d'eau)

• Les voltmètres et les ampèremètres doivent être installés et être bien visibles par le personnel chargé de faire fonctionner l'assommeur électrique à bain d'eau.
• Les systèmes qui déploient une méthode de deux étapes ou phases, tels que les CA et CC, doivent avoir des dispositifs qui affichent clairement les données ou valeurs du courant fourni aux deux systèmes.
• Des oiseaux vivants ne doivent pas être utilisés pour tester l'efficacité d'un assommeur.
• Le programme pour le bien-être des animaux de l'exploitant portant sur l'assommage électrique doit traiter ce qui suit :
  • l'entretien du dispositif d'assommage;
  • les méthodes employées pour déterminer les réglages électriques pour chaque lot et type d'oiseaux traités, y compris un moyen pour valider les paramètres efficaces d'assommage;
  • les réglages recommandés de l'équipement par l'exploitant pour chaque taille d'oiseau à assommer, y compris les spécifications de :
    • la fréquence du courant (ampères) (CA/CC);
    • la durée de l'assommage (en tenant compte de la vitesse de la chaîne et de la longueur de l'assommeur);
    • la fréquence et le courant utilisés dans un assommeur à bain d'eau déterminent si le cœur ou le cerveau (ou les deux) sont touchés, si l'animal perd conscience, la durée pendant laquelle l'animal demeurera inconscient après l'assommage, et la qualité de la viande; et
    • en général, plus la fréquence est élevée, plus les animaux sont susceptibles de retrouver leur sensibilité;
  • comment et quand l'équipement doit être ajusté;
  • les procédures recommandées par les fabricants telles que d'augmenter la salinité de l'eau (pour améliorer la conductibilité électrique) sont suivies; et
  • les procédures de déviation incluant le protocole d'arrêt de chaîne pour les employés des secteurs de l'assommage et de la saignée, dans les cas de problème ou de communication des problèmes, afin que les actions correctives puissent être prises immédiatement.

Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit traiter de ce qui suit :

• l'équipement servant à l'assommage et l'équipement du coupe-cou automatisé (et l'équipement d'urgence) doivent être vérifiés par du personnel formé à le faire chaque fois que la chaîne démarre, au début de chaque poste de travail et au commencement d'un nouveau lot d'oiseaux, afin d'assurer le bon traitement à l'assommage et que l'abattage soit efficace;
• la surveillance des recommandations du manufacturier pour le maintien de la salinité et des ajustements nécessaires pour assurer une opération efficace;
• les oiseaux doivent être présentés à l'assommeur de manière à permettre un assommage efficace;
• les oiseaux trop petits ne peuvent pas être suspendus, à moins qu'ils ne puissent être assommés efficacement par le bain d'eau avec les ajustements adéquats de l'équipement;
• les entraves doivent être vides avant d'y accrocher les oiseaux (les pattes des oiseaux qui y étaient précédemment accrochées ont été retirées) de manière à ce que l'oiseau puisse être accroché et assommé de manière efficace;
• il faut surveiller et prévenir les chocs pré-assommage puisque c'est douloureux pour les oiseaux et l'opérateur de l'établissement doit les prévenir et en déterminer la cause;
• les chocs pré-assommage se produisent lorsque n'importe quelle partie du corps d'un oiseau reçoit un choc électrique avant qu'il n'entre dans le bain d'eau ou, en autres cas, avant qu'il ne soit assommé efficacement. Des exemples de cas incluent une eau saline à un trop bas niveau, ou un oiseau trop petit pour toucher l'eau correctement; un oiseau qui fait des contacts répétés avec l'eau mais sans être correctement assommé, etc.

Assommage électrique des volailles (tête seulement)

L'assommage électrique comprend les dispositifs d'assommage électrique portatifs et automatisés.

Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit assurer que/comprendre ce qui suit :

• le dispositif d'assommage est utilisé selon les spécifications du fabricant;
• les réglages de l'équipement recommandés par l'exploitant pour chaque taille d'animal à assommer, dont la spécification de :
  • la tension (en volt);
  • l'intensité (en ampère);
  • la fréquence du courant; et
  • la durée de l'assommage
• un moyen/protocole pour valider les paramètres pour un assommage efficace;
• le dispositif d'assommage électrique est entretenu et nettoyé, tel qu'indiqué dans le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant et les spécifications du fabricant. Dans les cas où les recommandations du fabricant ne sont pas utilisées, il faut rédiger et mettre à jour de la documentation expliquant la justification de la déviation
• la tension (volt) et l'intensité (ampère) sont surveillées et consignées pendant tout le poste de travail;
• la durée d'application du courant est mesurée;
• le dispositif d'assommage électrique ne doit pas être utilisé. comme aide à la manutention pour faire déplacer des oiseaux conscients ni pour leur contention;
• le dispositif ne doit pas donner de choc avant l'assommage proprement dit;
• dans le cas de l'assommage tête seulement, les électrodes doivent être placées de manière à enserrer le cerveau;
• il est interdit d'appliquer une électrode ou des électrodes provoquant l'immobilisation sans que l'oiseau ne perde conscience;
• un animal qui ne bouge pas n'est pas nécessairement insensibilisé;
• ne doivent pas être placées sur le cou de l'oiseau;
• dans le cas de l'assommage tête-seulement, l'intervalle entre l'assommage et la saignée ne doit pas dépasser 15 secondes; et
• un dispositif d'assommage d'urgence doit être disponible.

12.14.2 Assommage sous atmosphère contrôlée (gazage) des volailles

Du gaz ou des mélanges gazeux (assommage sous atmosphère contrôlée ou AAC) peuvent être utilisés pour assommer des oiseaux, en autant que les exigences suivantes soient respectées :

• L'exploitant de l'établissement est doté d'un programme de contrôle écrit pour le bien-être des animaux qui comprend :
  • un protocole de manutention et d'assommage au gaz (le programme et son efficacité sont examinés et acceptés par le VEC de l'ACIA, en consultation avec l'OVR); et
  • La surveillance, la vérification et les procédures de rectification afin de s'assurer que les oiseaux sont assommés de façon efficace et qu'il n'y ait pas de retour à la sensibilité avant la mort par la saignée.
• Chaque établissement qui utilise l'assommage au gaz doit avoir un programme écrit qui est lié, ou qui fait partie du PASA de l'établissement, afin d'identifier les Morts à l'arrivée (MAs) et comment ces MAs sont retirés. Ce programme doit inclure la surveillance, la vérification, et les procédures de rectifications utilisées afin de s'assurer que les MAs n'entrent pas dans la chaîne alimentaire.
• Les exploitants doivent élaborer et faire valider les protocoles afin que les animaux morts à l'arrivée puissent toujours être différenciés des animaux assommés et ce peu importe le moment de l'année, pour divers laps de temps écoulés depuis la mort, pour diverses causes de la mort et l'emplacement dans la remorque/le module.
• La chambre où les oiseaux sont exposés au gaz et l'équipement utilisé pour les acheminer dans le système sont conçus et entretenus de manière à éviter les blessures et le stress inutile.
• Un mécanisme de sécurité est en place pour empêcher l'entrée des oiseaux dans la chambre à gaz si les concentrations gazeuses à l'intérieur de la chambre ne correspondent pas aux paramètres requis.
• La chambre à gaz est équipée pour mesurer et afficher la concentration de gaz lors de l'induction et au point de concentration maximale de gaz.
• La durée d'exposition est affichée ou indiquée.
• La chambre à gaz est équipée pour donner des avertissements clairement visibles et audibles qui lancent l'alerte si la concentration des gaz à l'intérieur de la chambre ne correspond pas aux paramètres requis.
• La chambre à gaz est conçue de manière à pouvoir surveiller visuellement les oiseaux pendant la phase d'induction, durant tout le processus d'assommage et à permettre une intervention en cas de panne du système de convoyeur.
• L'aire de travail adjacente est équipée de dispositifs permettant de mesurer et d'afficher continuellement les concentrations gazeuses :
  • le système est conçu pour donner des avertissements clairement visibles et audibles au personnel si les concentrations gazeuses utilisées pour l'assommage dépassaient le niveau maximal autorisé dans l'aire de travail environnante; et
  • la concentration des gaz (utilisés pour l'assommage) qui s'accumulent dans l'aire de travail ne dépassent pas les niveaux autorisés en vertu des exigences provinciales et/ou fédérales en matière de santé et sécurité au travail (SST).

Les principes suivants s'appliquent au bon traitement animal lors de l'assommage au gaz :

• la manutention des animaux avant l'assommage doit minimiser le stress;
• les concentrations gazeuses et la durée de l'exposition doivent minimiser le stress de l'induction de l'anesthésie;
• les mélanges gazeux et les méthodes employées sont prouvés être efficaces et assurent le bien-être animal;
• les animaux ne doivent pas s'empiler, se piétiner ni tomber les uns sur les autres lors du processus d'assommage;
• le comportement des oiseaux pendant l'induction de l'insensibilité et pendant tout le processus d'assommage doit être surveillé, évalué et consigné;
• la durée de l'exposition et les concentrations gazeuses doivent être suffisantes pour assurer que les animaux ne retrouvent pas leur sensibilité avant de mourir par exsanguination;
• des mesures correctives immédiates doivent être prises lorsqu'il se produit un écart en matière d'assommage et de bien-être des animaux; et
• Il doit y avoir un plan de mesure d'urgence dans le cas où l'équipement ou le système d'assommage serait défaillant. Ce plan doit être bien conçu, afin d'assurer un traitement humanitaire des oiseaux en tout temps. Ce plan de mesure d'urgence doit aussi inclure une utilisation adéquate de l'équipement d'assommage d'urgence, que celui-ci soit bien entretenu et la prévention des périodes prolongées de temps où les oiseaux sont sans eau ni nourriture

Mise en œuvre

• Le programme de contrôle écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit comprendre ce qui suit :
  • l'entretien de l'équipement d'assommage
  • les méthodes employées pour déterminer les concentrations gazeuses;
  • les temps d'exposition pour l'espèce, la taille des oiseaux à traiter; et
  • les procédures de rectification, au besoin.
• Les personnes impliquées dans le gazage doivent avoir reçu des instructions et une formation convenables et être surveillées comme il se doit.
• La manutention des animaux précédent l'assommage doit minimiser le stress, conformément au protocole écrit.
• Les seuls mélanges gazeux et méthodes à utiliser sont ceux qui ont fait leurs preuves quant à l'efficacité et le bien-être animal et qui figurent dans le programme de contrôle écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant ou de l'établissement.
• Les concentrations gazeuses employées et la durée de l'exposition doivent minimiser le stress des animaux durant la phase d'induction de l'anesthésie et la perte de sensibilité, et pendant tout le processus d'assommage, conformément au programme écrit approuvé.
• La densité des oiseaux dans la chambre doit être telle que les animaux ne se piétinent pas et qu'ils ne s'empilent pas les uns sur les autres pendant le processus d'assommage
• Le comportement des animaux lors de l'induction de l'insensibilité doit être surveillé, évalué et consigné.
• Le temps d'exposition et les concentrations gazeuses doivent être suffisants pour assurer que les animaux ne retrouvent pas leur sensibilité avant leur mort par arrêt cardiaque ou par exsanguination.
• Les oiseaux doivent être surveillés pour un assommage humanitaire efficace pendant tout leur cheminement à l'intérieur de la chambre/système à gaz. Une mesure corrective immédiate doit être prise en cas de problème avec l'assommage.
• L'établissement doit avoir un programme en place pour identifier les oiseaux conscients à la sortie du système d'assommage au gaz et s'assurer que ces oiseaux soient immédiatement ré-assommés ou tués.
• Des mesures correctives immédiates doivent être prises lorsque des écarts se produisent.

12.14.3 Assommage au pistolet à percuteur captif des volailles

Cette méthode d'assommage :

• peut être utilisé comme principale méthode servant à assommer les oiseaux ou les lapins dans les établissements traitant de faibles volumes d'animaux;
• doit employer l'équipement qui convient à l'espèce; et
• doit être effectué par du personnel formé, conformément au programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant de l'établissement.

12.14.4 Décapitation des volailles

Décapitation des oiseaux :

• peut être utilisée pour tuer les oiseaux comme processus de secours pour les oiseaux qui n'ont pas été insensibilisés convenablement par une autre méthode d'assommage, telle que par un assommeur électrique; et
• doit être effectuée par du personnel formé utilisant de l'équipement bien entretenu (couteaux tranchants) conformément au programme écrit pour le bien-être des animaux de l'établissement.
• La décapitation peut être utilisée comme moyen d'abattage à condition que les oiseaux soient bien assommés en premier lieu.

12.14.5 Coupe-cou et saignée

(Pour toutes les méthodes d'assommage)

L'exploitant doit avoir un programme écrit en vigueur sur l'abattage et la saignée des oiseaux.

Le personnel exécutant l'abattage de tous les animaux destinés à la consommation humaine doit être formé, compétent et supervisé.

Les employés doivent être évalués régulièrement et les résultats de leur rendement consignés

L'artère carotide et les veines jugulaires des oiseaux devraient être coupés. La méthode la plus rapide d'exsanguination est d'inclure les deux artères carotides et deux veines jugulaires pendant le processus de coupe/saignée. L'exsanguination et la mort doivent être rapides.

La décapitation automatisée exige :

• une opération assurant que les oiseaux ne s'entassent pas à l'entrée des barres de guidage; et
• de vérifier la coupe pour s'assurer de son emplacement convenable (sous la mandibule).

Les oiseaux doivent être saignés dans les 15 secondes suivant l'assommage électrique.

Les oiseaux doivent être saignés pendant au moins 90 secondes :

• doivent être évalué sure la chaine dé-saigner pour s'assurer qu'ils ne reviennent pas en vie,
• et doivent être morts (ne pas présenter de signe d'un éventuel retour de la sensibilité) avant d'entrer dans la cuve d'échaudage.

Oiseaux rouges non saignés

Il n'y a aucune tolérance pour les oiseaux dont le cou n'a pas été coupé par un coupe-cou automatique et qui sont manqués par le coupe-cou d'urgence; ces animaux pourraient se retrouver dans la cuve d'échaudage encore vivants et totalement conscients (oiseaux rouges non saignés).

• Un oiseau rouge non saigné représente un échec du processus d'abattage.
• L'exploitant doit immédiatement enquêter sur la cause de l'omission
• L'exploitant doit immédiatement prendre des mesures correctives efficaces pour prévenir que des manquements du genre ne se reproduisent pas.
• Tous les incidents et les mesures correctives connexes doivent être documentés.

Le VEC de l'ACIA sera avisé chaque fois que cela se produit.

Remarque : Les oiseaux rouges non saignés sont différent des carcasses inadéquatement saignées.

Oiseaux inadéquatement saignés

Les oiseaux inadéquatement saignés diffèrent des oiseaux rouges non saignés; ils ont une coupure au cou, mais pour diverses raisons, l'exsanguination n'a pas été efficace.

La présence de ces carcasses de couleur rougeâtre à rouge brique au poste de présélection peut indiquer une coupure incorrecte

Lorsque des carcasses portent une coupure au cou mais qu'elles n'ont pas été saignées convenablement (oiseaux inadéquatement saignés), la compagnie doit évaluer les procédures d'assommage et d'abattage.

L'exploitant doit avoir en vigueur un programme comprenant une limite raisonnable pour les oiseaux dont le cou est coupé mais qui sont inadéquatement saignés (carcasses de couleur rougeâtre à rouge brique trouvées à la présélection ou après la cuve d'échaudage et avant le mécanisme servant à tirer la tête).

Une procédure écrite doit être en place pour remédier à cette situation.

Lorsque la limite établie par l'exploitant est dépassée, il doit évaluer les procédures d'assommage et d'abattage, et prendre immédiatement des mesures correctives pour remédier à la saignée inadéquate.

Les exploitants doivent aviser le VEC lorsqu'il y a des nombres excessifs d'oiseaux inadéquatement saignés.

12.14.6 Coupe du cou/saignée d'urgence des volailles (Pour toutes les méthodes d'assommage)

Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit traiter de l'opération de coupe du cou et de saignée d'urgence. Le plan va :

• assurer qu'une personne soit présente et compétente par sa formation et sa condition physique, et qu'elle soit adéquatement supervisée pour :
  • évaluer et surveiller la sensibilité des oiseaux;
  • confirmer que les animaux sont assommés immédiatement et efficacement, de façon constante;
  • déterminer si la coupe du cou et la saignée exécutée par le coupe-cou automatisé sont efficaces de façon constante :
    • assurer que la coupe est effectuée au bon endroit (sous la mandibule).
  • prendre immédiatement des mesures correctives, y compris l'arrêt de l'abattage et la notification du superviseur, en cas d'écart, dont la présence de signes d'animaux qui retrouvent leur sensibilité; et
  • coupe du cou des oiseaux qui ont été manqués par le couteau automatique :
    • la coupe et la saignée d'urgence sont effectuées par décapitation ou en sectionnant les deux artères carotides et les veines jugulaires d'un seul coup de couteau (la tête peut rester accrochée). Il peut être nécessaire de ralentir la vitesse de la chaîne, afin de couper les quatre vaisseaux sanguins adéquatement.
• assurer que l'employé ait le moyen de notifier le superviseur immédiatement ou d'arrêter immédiatement la chaîne si l'assommage ou la saignée est inadéquate.

12.14.7 Évaluation de la sensibilité (état de conscience) des volailles

Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit fournir des méthodes pour évaluer la sensibilité de l'espèce à abattre et le type d'équipement utilisé pour l'assommage.

L'évaluation d'un assommage efficace versus inefficace, doit être une évaluation de l'ensemble de tous les signes possibles et non seulement un seul signe, et inclut une évaluation à savoir si tous les oiseaux paraissent semblables en les regardant sur la chaîne.

Les principes suivants s'appliquent :

• L'efficacité de l'assommage est évaluée par son résultat (l'absence de signes de sensibilité).
• La sensibilité est surveillée régulièrement et à long terme.
• Les signes de sensibilité et d'insensibilité varient selon l'espèce et la méthode d'assommage utilisée.
• L'opérateur doit inclure, dans son programme de contrôle de bien-être animal, les mesures efficaces afin de s'assurer que tous les oiseaux soient efficacement assommés et qu'aucun oiseau conscient n'entre dans l'échaudeuse vivant. Ceci inclut la surveillance qu'aucun retour à la sensibilité n'ait lieu à aucun endroit sur la chaîne avant l'entrée dans l'échaudeuse, ce qui inclut toute l'étape de saignée.
• La surveillance à plus d'un endroit sur la chaîne de saignée est l'idéal et doit être faite juste après la procédure d'assommage et à un endroit pendant la saignée avant que les oiseaux n'entrent dans l'échaudeuse.

Les préoccupations relatives à l'évaluation de la sensibilité doivent être discutées avec le VEC et l'OVR.

12.14.7.1 Signes d'assommage électrique efficace (volailles)

Les signes suivants peuvent être des signes d'assommage efficaces ou d'insensibilité/inconscience pour l'assommage électrique (électronarcose) ou la tuerie électrique (électrocution) :

• absence de respiration rythmique ou signes de respiration (ouvrir et fermer le bec);
• Absence de tension du cou;
• Pattes étendues et rigides;
• les ailes sont plaquées serrées contre le corps;
• tremblements constants et rapides du corps (attaque tonique); et
• Peut avoir des convulsions (attaque clonique) qui inclut des battements d'ailes non-intentionnels, après que les tremblements du corps rapides soient arrêtés (attaque tonique)

Le retour de la sensibilité (reprise de conscience) pendant la saignée n'est pas acceptable.

Les signes suivants peuvent être soit des signes d'assommage inefficaces soit un retour de la sensibilité/conscience en ce qui concerne l'assommage électrique :

• battements d'ailes vigoureux et/ou rythmiques;
• clignement volontaire des yeux (3^ème membrane nictitante);
• Deglutition (peut être difficile à évaluer)
• Retour de tension dans le cou;
• Réflexe de redressement
• Se secouer la tête (mouvements corporels volontaires); et
• respiration rythmique.

12.14.7.2 Signes d'assommage au gaz efficace (volailles)

Les suivants peuvent être des signes d'abattage ou d'assommage efficace au gaz :

• perte de posture;
• perte de la respiration rythmique;
• pupilles dilatées; et
• ailes pendantes.

Les signes d'un assommage inefficace ou de retour à la sensibilité/conscience avec l'assommage au gas peuvent être :

• Respiration rythmique; et
• Reflexes de redressement avec battement des ailes et mouvements de la tête

12.14.7.3 Signes d'assommage efficace au pistolet à percuteur captif (volailles)

Les suivants peuvent être des signes d'assommage efficace au pistolet à percuteur captif :

• battements d'ailes vigoureux et convulsions sévères;
• perte de la respiration rythmique;
• Pattes étendues avec rigidité (plus difficile à voir avec des crochets);
• Flexion et extension des pattes; et
• absence de réflexe de la troisième paupière (membrane nictitante).

12.15 Procédures d'abattage et d'habillage des lapins domestiqués

En général, l'abattage et l'habillage des carcasses de lapin suivent les procédures décrites pour les volailles dans le présent chapitre.

Les établissements d'abattage et de transformation des lapins doivent être dotés d'un programme écrit pour le bien-être des animaux traitant de toutes les activités, comme pour les établissements d'abattage et de transformation des volailles (voir la Section A).

12.15.1 Installations/Équipement et bien-être des animaux

Voir les sections pertinentes de la partie C portant sur le bien-être des volailles.

12.15.2 Transport et bien-être des lapins

Le temps dans le transport de lapins commence lorsque le premier animal est chargé dans un module de cageot ou un conteneur et se termine lorsque le dernier animal est déchargé du module de cageot ou du conteneur dans l'établissement d'abattage.

12.15.3 Réception, chargement et déchargement des lapins

La manutention et le transport précédant l'abattage des lapins ont tous deux des conséquences sur leur qualité alimentaire et sur leur bien-être. Le stress (y compris, la chaleur, le froid, l'humidité, les niveaux de bruit et le stress lié à la manutention) doit être minimisé pendant que les lapins sont dans les installations d'attente.

Les lapins sont adaptés pour extraire l'eau de leurs aliments. S'il faut les garder pendant des périodes de temps prolongées dans un établissement d'abattage, on peut satisfaire leurs besoins en eau en leur donnant des carottes ou une source d'aliment semblable.

Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant (y compris la formation du personnel) doit identifier, surveiller et minimiser ces sources de stress.

Les écarts par rapport aux procédures relatives à l'équipement ou à la manutention seront identifiés, corrigés et consignés.

Les exigences en matière de conformité et d'application de la loi sont les mêmes que pour les volailles.

12.15.4 Manutention et bien-être des lapins

Le squelette des lapins est fragile et les muscles de leurs pattes postérieures sont puissants. Ils sont sujets aux fractures des os des pattes postérieures et de la colonne vertébrale s'ils sont manutentionnés de façon inappropriée.

• Pour soulever des lapins, on place une main sous leur croupe. La tête de l'animal peut être dirigée en saisissant de l'autre main les oreilles ou la peau lâche à l'arrière des oreilles.
• Les pattes postérieures ou les oreilles des lapins conscients ne doivent jamais servir à les soulever ni à supporter leur poids.
• Les lapins doivent être assommés avant de les suspendre.

Les méthodes suivantes d'assommage et de tuerie des lapins sont interdites :

• dislocation cervicale (élongation atlanto-axiale); et
• assommage par un coup asséné derrière la tête ou le cou (avec un bâton, un tuyau ou un outil du genre).

Méthodes d'assommage acceptables des lapins

12.15.4.1 Assommage électrique

• Les lapins peuvent être assommés par l'électricité.
• Il ne faut pas employer l'assommage électrique dans un bain d'eau pour les lapins conscients.
• L'assommage électrique tête seulement peut être employé en appliquant du courant à travers le crâne à l'aide d'un dispositif d'assommage spécialement conçu pour les lapins.
  • La fourrure des lapins est résistante au courant électrique, ce qui rend leur assommage électrique efficace difficile.
  • L'intensité du courant (ampères) acceptable est de 140 mAmp et sa tension est de 100 volts, appliqués pendant trois secondes
  • Les électrodes doivent être placées sur chaque côté de la tête (écoulement transcrânien de l'électricité)
  • Il ne faut pas placer les électrodes sur le cou
  • L'assommage électrique peut être facilité en mouillant la fourrure.

L'assommage électrique peut être effectué au moyen de dispositifs d'assommage électrique portatif ou automatisés.

Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant de l'établissement doit comprendre des méthodes qui assurer que :

• le dispositif d'assommage est utilisé selon les spécifications du fabricant;
• les réglages de l'équipement recommandés par l'exploitant pour chaque taille d'animal à assommer, dont la spécification de :
  • la tension (en volt);
  • l'intensité (en ampère);
  • la fréquence du courant; et
  • la durée de l'assommage.
• le dispositif d'assommage électrique est entretenu et nettoyé, tel qu'indiqué dans le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant et les spécifications du fabricant. Dans les cas où les recommandations du fabricant ne sont pas utilisées, il faut rédiger et mettre à jour de la documentation expliquant la justification de la variance;
• la tension (volt) et l'intensité (ampère) sont surveillées et consignées pendant tout le poste de travail;
• la durée d'application du courant est mesurée :
• le dispositif d'assommage électrique ne doit pas être utilisé comme aide à la manutention ni à la contention et ne doit pas donner de choc avant l'assommage;
• dans le cas de l'assommage tête seulement, les électrodes doivent être placées de manière à enserrer le cerveau;
• dans le cas de l'assommage électrique de la tête au corps, les électrodes doivent enserrer le cerveau et le cœur simultanément, ou enserrer le cerveau, puis le cœur immédiatement après;
• une ou plusieurs électrodes ne doivent pas être placées sur le cou de l'animal; il est interdit d'appliquer une électrode ou des électrodes provoquant l'immobilisation sans que l'animal ne perdre conscience :
  • un animal qui ne bouge pas n'est pas nécessairement insensibilisé; et
  • les incidents de chocs pré-assommage dit ou d'électro-immobilisation doivent être surveillés et prévenus par le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant;
• dans le cas de l'assommage électrique tête-seulement, l'intervalle entre l'assommage et la saignée ne doit pas dépasser 15 secondes; et
• un dispositif d'assommage d'urgence doit être disponible.

12.15.4.2 Assommage au pistolet à percuteur captif

• L'assommage des lapins peut être effectué dans les modules avant de les accrocher aux entraves.
• La taille du percuteur doit convenir aux très petits animaux.
• Cible sur le crâne : la peau de la tête de l'animal est fixée lâchement au crâne et se déplace facilement lorsqu'on manutentionne l'animal; il faut faire attention que la peau n'ait pas glissé, entrainant un déplacement des points de repère du crâne par rapport aux points de repère externes.
• Voir l'annexe A.

Signes de bon assommage :

• perte immédiate de posture; et
• absence immédiate et soutenue de respiration rythmique et perte du clignement volontaire des yeux.

12.15.5 Accrochage aux entraves et bien-être des lapins

• Les normes des pratiques exemplaires exigent que les lapins soient assommés et insensibles avant d'être accrochés aux entraves ou d'être suspendus.
• Les lapins ne doivent pas retrouver leur sensibilité sur la chaîne de saignée.

12.15.6 Saignée des lapins

• Les normes des pratiques exemplaires exigent que l'exsanguination des lapins ne soit effectuée qu'après les avoir insensibilisés par des moyens physiques (assommage).
• La saignée doit être effectuée dès que possible après l'assommage, particulièrement lorsque l'assommage électrique tête seulement est utilisé (directive : en moins de 15 secondes).
• La saignée doit être effectuée en tranchant au moins une artère carotide et une veine jugulaire.
  • La tête peut être tranchée ventralement ou dorsalement (incision dans l'espace intervertébral atlanto-axial).
• Il ne faut pas entamer les procédures d'habillage avant qu'il n'y ait plus aucune possibilité de retour de la sensibilité.

12.16 Abattage rituel des volailles et des lapins

Les exploitants d'établissement doivent respecter les exigences suivantes pour effectuer l'abattage rituel des animaux :

• Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit comporter un protocole écrit pour l'abattage rituel traitant de la manutention, approprié pour les animaux vivants et conscients avec une technique d'abattage correcte, conformément au RIV 77.
• Le protocole écrit doit être examiné et accepté par l'ACIA, en consultation avec l'OVR et le spécialiste du réseau en bien-être des animaux.
• Le plan écrit doit comprendre les procédures de la surveillance, les rectifications, les mesures correctives, les mesures préventives, la vérification et les registres; l'exploitant doit examiner le programme de bien-être des animaux pour l'abattage rituel et son efficacité, et y apporter des modifications au besoin.
• Les compétences de la personne qui exécute l'abattage rituel, ainsi que le bien-être animal en tous les aspects de l'abattage, sont sous la responsabilité de l'exploitant de l'établissement (article 80 du RIV).
• L'exploitant de l'établissement doit mettre en œuvre des procédures relatives à la prise de mesures correctives efficaces, advenant qu'un abattage rituel ne soit pas efficace.
• L'exploitant de l'établissement doit surveiller le bon traitement et la sensibilité de l'animal, l'efficacité de l'abattage rituel, et prendre immédiatement les mesures correctives qui s'imposent.
• Les exigences relatives à la manutention précédant l'abattage sont les mêmes pour tous les animaux destinés à l'alimentation humaine.
• Une manutention calme et en silence et le bien-être animal sont particulièrement important avant l'abattage rituel. Les oiseaux et les lapins doivent rester calmes avant l'abattage.
• Les animaux vivants et conscients ne doivent pas être accrochés pour un abattage sans assommage (abattage rituel)
• Pour un lapin conscient, non assommé, il est approprié de le restreindre manuellement en position debout afin d’effectuer la coupe rituelle.
• Une personne formée et compétente doit effectuer l'abattage à l'aide d'équipement bien entretenu (tranchants).
• L'abattage doit être effectué en assénant un seul coup de couteau, sectionnant complètement, rapidement et simultanément les deux artères carotides et les veines jugulaires.
• La perte de sang doit être rapide et elle ne doit être gênée par le contact avec aucun dispositif de contention.
• La perte de sensibilité et le bien-être des animaux doivent être surveillés de façon systématique lors de la manutention, de la coupure et de la saignée.
• Aucune procédure d'habillage ne doit être effectuée sur un animal jusqu'à ce qu'il ait été insensibilisé et qu'il ne présente aucun signe de retour potentiel de la sensibilité.

Animaux non admissibles à l'abattage rituel (oiseaux ou lapins rejetés)

• La politique écrite pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit comprendre un protocole écrit relatif au bon traitement des oiseaux qui sont jugés inacceptables pour l'abattage rituel par la personne exécutant l'abattage rituel.
• S'ils doivent être euthanasiés, la méthode doit être approuvée par le VEC.
• L'euthanasie doit être effectuée par des employés formés, et compétents et en assurant le bon traitement animal.
• Il ne faut jamais mettre d'oiseaux vivants dans le bac des oiseaux morts à l'arrivée.

12.17 Procédures ou actes inacceptables

Les actes délibérés d'abus ou de maltraitance infligés aux oiseaux comprennent, sans toutefois s'y limiter :

• leur donner des coups de pied, les frapper, les lancer, les écraser ou les mutiler dans de l'équipement ou avec de l'équipement;
• laver des cageots ou cages avec des oiseaux vivants à l'intérieur;
• accrocher les oiseaux à l'entraves par une seule patte;
• assommer délibérément des animaux et les laisser reprendre conscience;
• continuer d'utiliser de l'équipement d'assommage ou des couteaux automatiques qui fonctionnent évidemment mal;
• laisser des oiseaux vivants dont le cou n'est pas coupé entrer dans la cuve d'échaudage;
• accrocher des lapins conscients aux entraves; et
• le défaut de ne pas prendre de mesures si des animaux sont sensibles sur la chaîne.

12.18 Priorités lors d'arrêts imprévus

Des arrêts imprévus de la production peuvent se produire.

Un plan écrit doit être élaboré et mis à jour pour les arrêts imprévus. Ce plan doit tenir compte des types et de l'état des animaux sur les lieux, ainsi que des types d'installation de logement, de la ventilation et du temps écoulé depuis le retrait de leur moulée, et de la biosécurité.

Le plan d'urgence doit traiter de ce qui suit :

• autres lieux convenables où les animaux peuvent être déchargés, abattus ou logés temporairement (compte tenu de la distance, des conditions météorologiques, du temps de transport total, de la convenance/disponibilité des véhicules de transport et de la biosécurité); et
• le déchargement opportun d'animaux importés lorsqu'il n'est pas possible de les loger temporairement ailleurs (animaux devant être abattus immédiatement qui sont transportés dans des véhicules scellés).

12.19 Liens web et liste des annexes

Loi sur l'inspection des viandes

Règlement de 1990 sur l'inspection des viandes

Loi sur la santé des animaux

Règlement sur la santé des animaux

Se référer au Transport sans cruauté/bien-être

Manipulation sans cruauté et abattage au Canada

Annexe A : Directives d'assommage spécifiques aux espèces   espèces à viande rouge

Annexe C : Critères objectifs pour le bon traitement à l'abattage des espèces à viande rouge.