Archivée - Chapitre 12 : Abattage et manutention des animaux destinés à la consommation humaine – Exigences au bien-être des animaux
Partie B : Espèces à viande rouge

12.3 Responsabilités de l'exploitant de l'établissement d'abattage

Directives de communication :

• Communiquer ses attentes aux producteurs et aux transporteurs (pour l'embarquement, le transport et le débarquement, s'il y a lieu).
• Définir les standards de bon traitement animal en transport et bien-être des pour le « fournisseur » (transporteur d'animaux) comme pour tout autre produit entrant (réception des animaux).
• Recevoir les lettres de garantie stipulant que les parties comprennent les responsabilités qui sont les leurs en vertu des lois en vigueur.
• Fournir des directives écrites sur le débarquement et la manutention des animaux, y compris les attentes concernant les animaux non-ambulatoires (à terre dans le camion).
• Fournir aux transporteurs :
  • les critères sur l'aptitude des animaux au transport;
  • des recommandations pour minimiser le stress des animaux lors de l'embarquement (p. ex., embarquement tôt dans la journée pour éviter de les exposer à la chaleur estivale);
  • les mises à jour en cas de changement de plans; et
  • les numéros à contacter en cas d'urgence.
• Planifier la livraison pour minimiser le stress de l'animal.

Mettre en œuvre un programme de contrôle écrit du bien-être des animaux pour que :

• les problèmes soient signalés, consignés et étudiés;
• une action corrective soit mise en place pour tous les cas de non-conformité;
• des mesures préventives soient élaborées en réponse aux problèmes cernés; et
• les paramètres d'opération normaux du processus d'abattage soient bien documentés de manière à faciliter l'identification des problèmes.

La formation des employés

• Fournir une formation sur le bien-être des animaux à tous les préposés qui manutentionnent et travaillent avec des animaux vivants.
• Consigner les informations relatives à la formation de chaque préposé.

La formation doit permettre à l'employé de :

• reconnaître les signes du comportement normal de l'animal ainsi que les indicateurs de stress, de souffrance et de maladie propres à chaque espèce;
• savoir qui prévenir en cas d'événements inattendus ou de problèmes liés au bien-être des animaux;
• savoir ce qu'il faut faire lorsque des animaux sont fragilisés durant le transport;
• connaître les procédures de manutention à respecter lors du débarquement, y compris les dispositions spéciales prévues pour les animaux fragilisés;
• connaître les numéros à composer en cas d'urgence;
• quand avertir l'ACIA pour des problèmes au niveau du transport des animaux;
• savoir quand et comment avertir un vétérinaire de l'ACIA (p. ex., animaux morts à l'arrivée [MA] ou problèmes de bien-être des animaux observés); et
• connaître les plans d'urgence à adopter lors d'événements prévisibles (p. ex., les tempêtes, les accidents de la route, les pannes d'équipement).

L'équipement

• Concevoir et entretenir les installations et l'équipement pour faciliter la circulation des animaux et à minimiser les blessures et le stress excessifs aux animaux.
• La conception et l'équipement doivent pouvoir permettre le bien-être en déchargement, la manutention, l'inspection et le logement de façon efficace et constante, de toutes les espèces à abattre.
• concevoir, entretenir et exploiter les installations et l'équipement tout en respectant les exigences du RIV et du RSA.

Surveiller les indicateurs de bien-être des animaux observés à l'examen post mortem (p. ex., les gelures, les ecchymoses, les blessures causées par le fouet [preuve d'abus], les fractures, etc.)

Transfert du soin et de la responsabilité des animaux

Un préposé formé de l'établissement inspecte chaque charge et supervise le débarquement en :

• consignant l'état de la charge ainsi que l'heure du transfert du soin et de la responsabilité des animaux par les transporteurs; et
• consignant le nom du propriétaire du véhicule, le nom du chauffeur ainsi que le numéro d'identification du véhicule pour chaque charge.

12.4 Conception des installations et de l'équipement servant à l'abattage des animaux à viande rouge

Les établissements agréés doivent satisfaire aux exigences pour la conception, du fonctionnement et de l'entretien d'installations d'attente et d'abattages convenables en vertu de l'article 28 en vertu du RIV.

Pour la mise en œuvre efficace de tout programme de contrôle et exigences de performance du bien-être des animaux, l'établissement d'abattage et les locaux doivent être conçus avec les éléments suivants :

Informations générales

• Elles doivent être conçues pour faciliter le bien-être au déchargement, à la manutention, au logement, à l'assommage et à la saignée de toutes les espèces et catégories d'animaux qui y sont abattus.
• Elles doivent être conçues et entretenues de manière à favoriser une circulation efficace des animaux et à minimiser la détresse et les blessures (tenir compte : les signes de détresses et de blessures peuvent comprendre : vocalisation des animaux, yeux exorbités de panique, recul, refus de bouger, empilement, bousculade, lutte ou panique, poils arrachés, motif d'ecchymoses.

Les exigences en matière de conception pour les bovins, les bisons, les chevaux, les porcins, les cervidés et les petits ruminants sont uniques à chaque espèce. Les exploitants d'établissement désirant changer ou ajouter des espèces ou des catégories supplémentaires d'animaux doivent présenter des plans écrits au vétérinaire en chef. Les modifications qui doivent être apportées aux installations et les changements du programme écrit (dont la formation) doivent être apportées avant d'abattre des espèces ou des catégories supplémentaires d'animaux.

Les installations et l'équipement que l'on estime pouvoir respecter raisonnablement les exigences doivent être en place avant de commencer l'abattage d'une espèce particulière.

Lorsque des défauts de conception ont des conséquences sur le bien-être des animaux dans des abattoirs existants, l'exploitant doit mettre en œuvre un plan d'action pour régler le problème de façon efficace dans un délai établi en consultation avec le Vétérinaire en charge (VEC) de l'ACIA.

Les abattoirs doivent avoir une capacité suffisante d'enclos (ou les aires d'attente) pour assurer que les animaux puissent être déchargés en temps opportun et qu'ils ne soient pas exposés aux éléments (y compris le manque de ventilation d'un véhicule de transport stationnaire).

La capacité de mise en attente des animaux d'élevage peut habituellement contenir la moitié du nombre d'animaux à abattre au cours d'un poste de travail normal, sinon, l'exploitant doit rédiger et mettre en œuvre un plan d'urgence efficace assurant la protection du bien-être des animaux en cas de retard, de ralentissement ou d'arrêt de l'abattage.

Il faut tenir compte/résoudre les choses suivantes lors de la rédaction des plans d'urgence :

• autres lieux convenables où les animaux peuvent être déchargés, abattus ou logés temporairement (compte tenu de la distance, des conditions météorologiques, du temps de transport total, de la convenance/disponibilité des véhicules de transport et de la biosécurité)
• le déchargement opportun d'animaux importés lorsqu'il n'est pas possible de les loger temporairement ailleurs (animaux devant être abattus immédiatement qui sont transportés dans des véhicules scellés).

12.4.1 Conception des installations de débarquement

Les rampes et/ou les quais de débarquement doivent être conçus de manière à minimiser les glissades, la détresse et les blessures. Ils doivent être robustes et bien entretenus en plus de posséder une surface perforée et antidérapante (c.-à-d. rayée ou couverte de lattes obliques) et pourvue de prises de pied sûres. Leurs rebords latéraux doivent également être assez hauts pour empêcher que les animaux ne s'échappent ou ne se blessent.

Les installations de débarquement doivent rendre possible l'inspection des animaux.

Les installations de débarquement doivent être adaptées aux genres, hauteurs et largeurs de tous les véhicules de transport utilisés pour transporter les animaux à l'abattoir.

La cour, le quai et/ou la rampe doivent permettre le débarquement du bétail sans qu'il y ait d'espace entre les installations de débarquement et le/les véhicules de transport. Il ne doit y avoir aucun espace entre les rebords latéraux et le plancher de la rampe. Il ne doit pas y avoir d'espace vide entre les côtés et le plancher de la rampe qui pourrait provoquer des blessures ou de la distraction.

12.4.2 Conception des installations d'attente

Les installations d'attente doivent être conçues pour permettre au personnel (ACIA) de :

• observer et / ou d'inspecter les animaux; et
• travailler en toute sécurité, conformément aux exigences SST, quelle que soit l'espèce, l'âge, la taille, le sexe, ou le tempérament des animaux concernés.

Les installations d'attente, les enclos et les barrières doivent être conçus, entretenus et employés afin de :

• Être adaptés aux différentes espèces et catégories d'animaux (p. ex., en ce qui concerne la taille, les lignes de visibilité, la hauteur et le comportement);
• faciliter le mouvement;
  • empêcher les animaux d'hésiter, d'avancer et supporter une circulation au sens unique avec un minimum de stress;
• prévenir les animaux de se blesser;
  • p. ex., aucun bord tranchant ou protubérances;
• empêcher les animaux de s'échapper;
• avoir les planchers antidérapants et sécuritaires (drainage, entretien);
• réduire le bruit ou les odeurs superflues; et
• fournir une protection contre les éléments, en tenant compte de l'origine des animaux et la saison comment ils sont habituellement logés.

Exigences relatives à l'inspection ante mortem faites aux installations

• les exigences en matière de conception et d'équipement doivent convenir à chaque taille, sexe et tempérament de l'espèce à abattre; et
• les espèces d'animaux destinés à l'alimentation humaine qui sont moins domestiquées (p. ex. : les cervidés et le bison) nécessitent habituellement des structures dont les parois latérales sont solides et dont les lignes de visibilité sont minimisées (des plateformes ou des passerelles d'observation surélevées pourraient s'avérer nécessaires pour pouvoir inspecter efficacement les animaux (ante mortem) et assurer le respect des exigences relatives au bon traitement).

Enclos d'animaux « suspects »

Les enclos utilisés pour contenir les animaux suspects doivent être faciles d'accès et aussi près que possible des quais de déchargement.

La conception doit permettre la contention des animaux destinés à la consommation humaine en vue de l'inspection.

L'espace d'installations d'attente

• Les installations d'attente doivent avoir suffisamment d'espace et d'enclos pour pouvoir séparer les animaux incompatibles, dont la séparation des :
  • différentes espèces;
  • animaux agressifs (ceux qui sont considérés comme des dangers pour d'autres animaux);
  • chevaux dont les pieds postérieurs sont ferrés; et
  • animaux malades, blessés ou soupçonnés d'être malades, ainsi que des animaux condamnés.
• Si les animaux doivent être gardés la nuit, il doit y avoir suffisamment d'espace pour que les animaux puissent bouger, se tenir debout et se coucher en même temps (si ce comportement est normal pour l'espèce en question).
  • Voir aussi la section 12.5.3 Manutention des animaux dans les installations d'attente (densité de logement).

Installations d'abreuvement et d'alimentation dans les installations d'attente

• Tous les animaux dans des installations d'attente doivent avoir accès à de l'eau potable (et dégelée) en quantité suffisante pour étancher leur soif.
• Les abreuvoirs (auges, bols, tétines) doivent :
  • convenir aux types d'animaux gardés;
  • Gardés propres en tout temps;
  • minimiser le risque de souillage par des matières fécales;
  • fournir un espace adéquat pour l'accès; et
  • être conçus pour prévenir d'éventuelles blessures.
• Les animaux gardés plus de 24 heures doivent être nourris : les périodes de jeûne prolongé ont des conséquences sur le bien-être, y compris l'agression accrue entre les animaux, ainsi qu'une moindre qualité de la viande

Ventilation et qualité de l'air dans les installations d'attente

• On doit fournir aux animaux destinés à l'alimentation une ventilation adéquate (tenir compte des adaptations de l'animal envers la déperdition de chaleur (p. ex., les porcs ne sont pas adaptés pour effectuer une bonne thermorégulation et ils sont particulièrement sensibles aux températures élevées), une bonne qualité d'air, en minimisant les courants d'air, les bruits (les bruits intenses représentent un stress accru, ce qui provoque une augmentation de la fréquence cardiaque qui prédispose à l'hyperthermie et à la mort), les espaces d'air non ventilés, et le confort de l'animal.
• Les systèmes de ventilation doivent être :
  • conçus et entretenus de manière à minimiser les courants d'air qui provoquent de l'inconfort ou des détresses; et
  • efficaces, peu importe la saison ou les conditions météorologiques.

Éclairage des installations d'attente :

• doit être disponible;
• doit permettre aux animaux de pouvoir être évalués visuellement dès leur arrivée et lors de l'inspection ante mortem (y compris l'hiver et l'été, aux moments de la journée où auront lieu les inspections ante mortem); et
• un éclairage stratégique peut être employé pour encourager le déplacement des animaux.

Programme écrit pour un parc d'engraissement adjacent

L'exploitant de l'établissement doit être doté d'un protocole écrit décrivant les soins et la manutention des animaux destinés à la consommation humaine pour la réception des animaux qui sont garder dans un parc d'engraissement ou dans une installation d'attente du genre, adjacente à l'abattoir.

Les exploitants sont responsables de surveiller le programme écrit pour s'assurer de sa conformité et l'amender au besoin si nécessaire.

12.4.3 Conception des couloirs et des glissières

Les couloirs, les glissières, et les boîtes d'assommage doivent être conçus et entretenus pour promouvoir le bien-être des animaux en :

• étant pourvus de prises de pied sûrs;
• permettant à l'animal de se déplacer sans la coercition ni les blessures :
  • quand les couloirs et glissières sont réduits en largeur, ils doivent être faits de façon à éviter l'entassement excessif des animaux. (p. ex., les glissières à bétail sont en entonnoir, alors que les glissières pour les porcs sont en escalier.)
• permettant aux préposés de se positionner de manière à faciliter le déplacement des animaux;
• s'assurant que les rampes de débarquement, les corridors et les chutes n'excèdent pas l'angle maximum, en degrés, de la pente permise par les exigences du RSA;
• permettant d'évaluer l'état de santé et la condition des animaux; et
• les barrières et d'autres équipements mécaniques pour déplacer les animaux doivent être conçus et utilisés de manière que les animaux ne subissent pas de détresse ni de souffrance évitable.

Remarque : la largeur, la courbure, l'éclairage et l'environnement visuel sont des éléments importants à considérer pour la conception de glissières.

12.4.4 Conception des parcs avant la montée

La conception doit faciliter la circulation et l'approvisionnement des animaux à abattre.

• Un enclos de pré-assommage entre les enclos d'attente et la glissière de montée favorise une circulation continue des animaux.
• Les enclos dotés de parois latérales solides facilitent la circulation de certaines espèces.

12.4.5 Les exigences de performance dans le cadre des programmes de contrôle pour l'assommage et d'équipement servant à l'assommage, et à la contention

L'équipement de l'aire d'assommage utilisé pour assommer, mettre en contention et acheminer les animaux destinés à la consommation humaine doivent être conçus, entretenus et utilisés de manière à ce que :

• les animaux ont des prises de pied sûres dans la boite d'assommage;
• les animaux entrent facilement dans le dispositif sans un refus d'avancer;
• les animaux ne puissent se retourner;
• l'on puisse avoir un accès optimale à l'animal pour l'assommer;
• les animaux peuvent être retirés en cas d'urgence;
• l'équipement soit utilisé de façon à éviter le stress ou la douleur;
• les boîtes d'assommage peuvent contenir et/ou être ajustées pour convenir à toutes les tailles d'animaux abattus dans l'établissement pour qu'ils puissent être assommés de manière efficace; et
• dans la plupart des cas, un animal est placé dans la boîte d'assommage un à la fois pour limiter les blessures (sauf les moutons, les chèvres, les porcs et les petits cervidés qui peuvent être moins stressés lorsqu'ils sont assommés en groupe dans une boîte d'assommage).

12.4.6 Nettoyage et entretien de l'équipement d'assommage

L'exploitant de l'établissement doit être doté d'un programme écrit pour le nettoyage et l'entretien pour tout l'équipement associé à l'assommage et à l'abattage. Le programme doit être efficace et doit satisfaire aux exigences minimales du fabricant. Dans les situations où les conditions opérationnelles ne satisfont pas aux recommandations du fabricant d'équipement, il faut rédiger de la documentation et la mettre à jour pour justifier les écarts. Le programme doit être surveillé régulièrement et mis à jour lors du remplacement et de la modification de l'équipement, ou au besoin.

Le nettoyage et l'entretien de l'équipement d'assommage et de contention doit avoir lieu aussi souvent que nécessaire, afin de s'assurer qu'ils sont en bon état.

Les dispositifs électriques d'assommage devraient être testés avant d'être utilisés sur les animaux, et ce, en employant les résistances appropriées ou des charges fictives, selon les directives du fabricant, pour s'assurer que la puissance est suffisante pour assommer. On ne doit pas utiliser les animaux pour tester l'équipement.

Le fonctionnement du percuteur captif, y compris sa vitesse, doit être vérifié (en employant un vélocimètre ou un appareil similaire) conformément aux instructions du fabricant.

Les dossiers de nettoyage, d'entretien et de surveillance de l'équipement d'assommage doivent être conservés pendant un an.

De l'équipement d'assommage d'urgence doit être facilement accessible pour être utilisé immédiatement en cas de besoin et il doit être nettoyé et entretenu de la même manière.

12.5 Soin et manutention des animaux à viande rouge dans les installations d'attente

Le programme de contrôle écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant de l'établissement doit traiter ce qui suit :

• le soin et la manutention des animaux destinés à la consommation humaine livrés et gardés à l'abattoir;
• l'espèce, la taille, le tempérament et la catégorie des animaux à abattre;
• la surveillance du programme écrit pour en assurer la conformité; et
• le déplacement et la manutention des animaux doivent être effectués en causant le moins d'inconfort et d'agitation possible afin de prévenir des détresses et des douleurs évitables :
  • minimiser le bruit inutile;
  • minimiser le mélange de lots d'animaux;
  • choisir une taille de groupe qui convient pour déplacer les animaux; et
  • ne pas utiliser de chiens pour faire circuler les animaux destinés à la consommation humaine dans les établissements sous agrément fédéral.

12.5.1 Réception des animaux vivants

L'état des animaux doit être évalué lors de leur arrivée à l'abattoir par un employé de l'exploitant selon des critères et procédures bien définies dans le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'établissement. De plus, l'exploitant doit garantir que :

• le personnel reconnait les comportements normaux des animaux;
• le personnel reconnait les comportements anormaux des animaux qui indiquent de la détresse due à la maladie, blessure ou toute autre raison expliquant un comportement anormal;
• des inspections ante-mortem sont menées tel que le chapitre 17 du MDM Inspection ante mortem et post mortem, jugement, surveillance et mesures de contrôle – Espèce à viande rouge y compris l'autruche, le nandou et l'émeu, le décrit;
• les animaux sont évalués pour déceler de la souffrance ou de la détresse dès que possible;
• tous les animaux fragilisés sont identifiés; et
• les animaux fragilisés qui souffrent sont euthanasiés ou abattus, tenant compte du bien-être des animaux le plus tôt possible :
  • l'ACIA (VEC) doit être avisé de tous ces cas;
  • la notification doit avoir lieu avant que l'établissement ne prenne des mesures pour un animal fragilisé, sauf dans des situations où un arrangement préalable (écrit) a été pris avec le VEC et incluant les animaux qui arrivent en dehors des heures d'opération; et
  • les exploitants de l'établissement doivent conserver des registres de ces cas.

12.5.2 Manutention des animaux non ambulatoires et fragilisés

Les exploitants sont tenus de prévoir ce qu'il faut faire pour les animaux blessés et non ambulants dans leurs installations.

Le programme écrit pour le bien-être des animaux doit expliquer en détail les procédures pour les animaux non ambulatoires et fragilisés dans les PON ainsi que la formation du personnel de l'établissement, traitant des animaux non ambulatoires, à la fois :

• dans un véhicule de transport; et
• dans l'établissement.

12.5.2.1 Les animaux non ambulatoires (à terre) présents dans l'établissement

Les animaux non ambulatoires dans l'établissement :

• constituent une priorité qui doit être traitée immédiatement;
• ne doivent pas être déplacés tant qu'ils sont conscients;
• doivent être assommés pour l'abattage ou euthanasiés là où ils se trouvent;
• doivent être protégés pour éviter qu'ils ne soient piétinés par d'autres animaux; et
• doivent être assommés avant d'être chargés sur un appareil mobile.

Les animaux non ambulatoires, admissibles pour l'abattage, doivent :

• être identifiés;
• être examinés par un vétérinaire avant l'abattage; et
• être assommés et emmenés immédiatement au plancher d'abattage.

L'exploitant doit clairement définir les procédures quant à la façon de manutentionner les animaux fragilisés, (y compris les porcs stressés), c'est-à-dire, ceux réticents à se déplacer, ceux incapables de le faire ou ceux qui sont à terre dans les camions, les glissières de débarquement et dans les installations d'attentes.

• Les animaux peuvent être euthanasiés lorsqu'ils sont à terre ou on peut leur donner le temps de récupérer en les protégeant du stress ou des blessures jusqu'à ce qu'ils puissent l'être.
• Ces animaux ne doivent pas être encouragés physiquement, ni poussés ou traînés.
• Les membres du personnel de l'établissement chargés d'euthanasier les animaux doivent être formés à le faire et être compétents.

12.5.2.2 Porcs stresseés

• Le résultat souhaité de la procédure de l'exploitant est que les animaux très stressés ne subissent pas un stress supplémentaire.
• La PON et la formation doivent traiter de :
  • lignes directrices sur la manutention à l'attention des employés :
    • ce qu'il faut évaluer, y compris :
    • le nombre d'animaux touchés;
    • la gravité et la durée des signes va déterminer l'approche la plus humanitaire pour manipuler les porcs stressés;
    • Dans le cas d'un porc stressé de façon sévère, ambulatoire ou non-ambulatoire, qui tremble, a des taches de décoloration de la peau et une respiration laborieuse, il est peu probable qu'il se rétablisse et doit être abattu immédiatement;
      • Les options pour une manipulation humanitaire de ces animaux inclut :
        • Euthanasie immédiate où l’animal se trouve et le retenir pour une inspection vétérinaire avant la disposition de la carcasse comme non comestible.
        • Si un vétérinaire ou un inspecteur de l'ACIA est disponible immédiatement pour effectuer une inspection ante mortem et subséquemment autoriser l'abattage, alors l'animal sera assommé à l'endroit où il se trouve et déplacé immédiatement pour être saigné et accroché pour éviscération
    • Pour les porcs atteints moins sévèrement où un rétablissement semble possible, on peut leur permettre une période de repos pour récupérer, pendant qu'ils sont protégés des facteurs de stress, incluant l'interaction avec les autres porcs, pour une période de temps qui n'est pas déraisonnablement longue, puisque cela causerait un stress inutile;
    • un registre écrit sur l'animal, les faits et les mesures prises.

12.5.3 Manutention des animaux dans les installations d'attente

Le programme écrit du bien-être des animaux de l'exploitant de l'établissement doit s'assurer que :

• la condition et l'état de santé des animaux présents dans les installations d'attente sont surveillés régulièrement;
• les animaux sont déplacés avec calme pour éviter le dérapage, les chutes et qu'ils ne subissent un stress indu;
• les animaliers ne bousculent jamais les animaux ni ne les manutentionnent avec agressivité;
• les installations d'attente sont convenablement nettoyées; (tenir compte de l'hygiène, du confort, de la qualité de l'air, de la salubrité des aliments, de la biosécurité)
• le nombre d'animaux (pour toutes les tailles et toutes les catégories) que peut contenir chaque enclos et chaque aire d'attente est indiqué :
  • L'objet est de donner des indications sur le nombre d'animaux qui devraient être dans chaque enclos, le nombre « approprié » changera en fonction de la situation.
  • Les densités de logement dans les installations d'attente des animaux destinés à la consommation humaine ne sont pas prévues par règlement, l'énorme variation de la taille et du comportement des animaux, des facteurs environnementaux, de la température ambiante et de la conception des installations dictent qu'il s'agit plutôt d'une décision fondée sur les résultats.
  • Il faut tenir compte du fait que les animaux doivent avoir accès à de l'eau (espace suffisant pour que les animaux puissent se frayer un chemin vers l'eau), de la ségrégation des animaux qui pourraient nuire, aux autres de la ventilation et de surfaces sûres (drainage) et qu'ils doivent être protégés de la détresse évitable.
  • Règle empirique (selon Temple Grandin) : si tous les animaux étaient tassés dans un coin, environ le ⅓ de l'enclos devrait être vide.
• les animaux incompatibles sont séparés et contenus dans des enclos différents;
• les établissements chargés d'abattre des animaux laitiers prennent des dispositions concernant les besoins spécifiques de ce type de bétail, et
• les animaux très jeunes (par exemple, veaux de 8 jours ou moins) ne doivent pas être transportés ni manutentionnés d'une manière qui leur causerait des détresses indues, ni de la douleur ou une détresse évitable. Les veaux qui arrivent à un abattoir et qui ont l'apparence de nouveau-nés doivent être euthanasiés d'une manière efficace qui assure le bon traitement animal.

Les animaux nés lors du trajet ou dans les installations d'attente doivent :

• être euthanasiés d'une manière qui assure le bien-être animal; ou
• la mère et sa progéniture doivent être placées dans un enclos contenant de la litière qui ne contient aucun autre animal, en attendant qu'une décision soit rendue par l'ACIA ou le VEC quant aux dispositions à prendre.
• Les animaux sujets au stress thermique, tels que les porcs, peuvent être rafraîchis par une pulvérisation d'eau, de ventilateurs ou de tout autre moyen adapté. Il faut veiller à ce que les animaux ne souffrent pas de refroidissement en période de temps frais ou froid, ni qu'ils soient exposés à une humidité et température excessives par temps chaud. Les pulvérisations intermittentes souvent fonctionnent mieux. Les animaux doivent disposer de suffisamment d'espace pour pouvoir s'éloigner des pulvérisateurs d'eau ou des ventilateurs.

L'emploi des pulvérisateurs doit être contrôlé de façon à ce qu'ils ne causent pas de détresse inutile aux animaux (p. ex., les vaporisateurs ne doivent pas être employés par temps très froids ni dans des conditions très humides).

Les animaux dans des installations d'attente doivent avoir accès continuel à de l'eau potable conformément à l'article 65 du RIV.

Les animaux gardés pendant plus de 24 heures doivent être correctement nourris (RIV 65).

Les animaux gardés pendant la nuit doivent être placés dans des enclos propres et correctement drainés, ou doivent disposer d'assez de litière pour absorber l'urine.

Le confort et la propreté des animaux sont surveillés, dans le cadre du plan écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant.

Les animaux gardés la nuit pourraient avoir besoin de litière : il faut tenir compte des conditions de gestion auxquelles les animaux sont habitués, des comportements de repos normaux pour le logement en groupe, ainsi que des questions de salubrité des aliments et de biosécurité)

Les animaux ne doivent pas être gardés dans l'établissement agréé pendant plus d'une semaine (voir RIV 43)

Les animaux ne doivent pas être déplacés d'un établissement agréé sans l'autorisation écrite du vétérinaire en charge (voir RIV 43).

Les animaux ne doivent pas être laissés dans les systèmes de contention (étriers, boîte d'assommage) pendant les pauses prévues ou lors de brises mécaniques ou de délais prolongés article 62(1) du RIV.

12.5.4 Matériel d'aide à la manutention

• Les aides doivent être employés pour encourager et diriger le déplacement des animaux avec un minimum de contacts.
• L'exploitant s'assurera que les aides de manutention ne sont pas utilisés avec une force non necessaire.

12.5.4.1 Utiliser des aiguillons électriques

Utiliser des aiguillons :

• seulement au degré nécessaire pour aider la circulation des animaux, en appliquant la tension (volt) et l'intensité (ampère) efficace la plus basse;
• à un maximum de 50 volts; et
• seulement pour les porcs et les gros ruminants.

Les aiguillons électriques ne doivent pas être utilisés sur :

• les moutons ou les chèvres, quel que soit leur âge, ni sur les veaux (moins de 3 mois d'âge), les porcelets ou les chevaux;
• des zones sensibles telles que la gueule, l'anus, les parties génitales, le pis, les mamelles ou le ventre,
• les animaux fragilisés, non ambulatoires, ou qui ne peuvent pas bouger; et
• les animaux qui n'ont que peu ou pas d'espace pour bouger.

12.5.4.2 Matériel d'aide à la manutention acceptable

• peut comprendre des panneaux, des drapeaux, des palettes de plastique, des clapets, des panneaux mobiles, des sacs de plastique et des crécelles métalliques

12.5.4.3 Matériel d'aide à la manutention Inacceptable

• Les instruments tels que les bâtons larges, les bâtons à bouts pointus, la tuyauterie métallique, les fils de clôtures ou les sangles de cuir lourd ne doivent jamais être utilisés pour faire bouger les animaux.
• Serrage mécanique ou attacher les pattes ou les sabots d'animaux comme une méthode de contrôle ne sont pas acceptables.
• Le fouet peut être utilisé seulement pour créer un bruit. Le fouet ne peut pas être en contact avec l'animal. Fouetter un animal est inacceptable.

12.6 Euthanasie dans les installations d'attente

(Voir la section 12.5.2 Manutention des animaux non ambulatoires et fragilisés.)

Il est parfois nécessaire d'euthanasier les animaux fragilisés ou qui souffrent.

Euthanasie à l'aide d'un projectile captif

• L'assommage à projectile captif est théoriquement réversible. L'exploitant doit disposer d'un protocole écrit en place qui s'assure que les animaux assommés de cette façon resteront insensibles jusqu'à leur mort.
• La procédure devra être surveillée et faire partie du programme écrit.
• Une fois que l'animal est assommé, une ou plusieurs des méthodes suivantes peuvent être appliquées :
  • une personne formée doit demeurer avec l'animal pendant 30 minutes ou jusqu'à ce qu'il puisse relever des signes évidents de sa mort (arrêt de la respiration, absence de réflexe cornéen, absence de tonus anal, muqueuses cyanotiques etc.); ou
  • l'exsanguination normale (saignée intra-thoracique [couteau enfoncé dans la poitrine]); ou
  • le jonchage est recommandé.

Remarque : Le jonchage ne doit pas être pratiqué sur les animaux destinés à la consommation humaine.

12.7 Assommage, saignée et accrochage des espèces à viande rouge

12.7.1 Assommage et bien-être animal

• L'efficacité de l'assommage dépend de l'entretien de l'équipement, la formation des préposés et la surveillance du processus.
• L'assommage, l'équipement d'assommage et les préposés doivent être surveillés régulièrement.

Les exploitants de l'établissement doivent avoir :

• un personnel qualifié et formé, chargé de l'assommage :
  • un programme de formation écrit doit permettre aux préposés qui font l'assommage de reconnaître les signes de retour à la sensibilité des animaux. Ce programme doit aussi permettre aux préposés de faire fonctionner les dispositifs d'assommage et de connaître la marche à suivre lorsqu'un animal n'est pas correctement assommé;
• des protocoles écrits portant sur la manutention et l'assommage pour chaque méthode d'assommage et chaque catégorie d'animaux abattus :
  • le programme doit comprendre l'évaluation quotidienne de la sensibilité des animaux et les actions à entreprendre si l'assommage s'avère inefficace;
• des méthodes d'assommage et d'abattage des animaux conforment aux normes de l'industrie et sont adaptées à chaque catégorie d'animaux abattus et conformes au règlement;
• des dispositifs d'assommage d'urgence facilement accessibles et immédiatement prêts à être utilisés si la première méthode d'assommage ne fonctionne pas;
• l'équipement entretenu selon les recommandations du fabricant et le programme écrit; et
• des PON qui assurent que les animaux ne sont pas retenus dans les systèmes de contention pendant les pauses prévues ou lors de bris mécaniques ou de délais prolongés.

Les exploitants s'assureront que :

• tous les animaux destinés à la consommation sont tués ou insensibilisés avant la saignée. (veuillez vous reporter à la section 12.7.10 Abattage rituel et à l'article 77 du RIV);
• les animaux sont efficacement et immédiatement assommés, sur une base régulière;
• les animaux incorrectement assommés sont immédiatement ré-assommés de nouveau, d'une façon à assurer leur bien-être;
• les animaux assommés sont saignés le plus rapidement possible;
• les animaux ne sont pas assommés si la saignée risque d'être retardée;
• le personnel évalue le niveau de sensibilité de tous les animaux avant l'accrochage et la saignée;
• tous les animaux à viande rouge sont insensibilisés avant d'être accrochés et suspendus pour la saignée (RIV 78);
• les animaux assommés ne recouvrent pas leur sensibilité (reprendre connaissance) avant de mourir; et
• une action corrective est immédiatement entreprise si des signes indiquent que l'animal a recouvré sa sensibilité ou est sur le point de la recouvrer.

12.7.2 Responsabilités du préposé d'assommage

Le préposé chargé à faire l'assommage et leur superviseur doivent s'assurer que :

• les animaux sont correctement contraints pour l'assommage;
• l'assommage des animaux est efficace et immédiat de manière générale; et
• les défaillances répétées de l'assommage et/ou l'assommage inefficace (en dehors des normes objectives de standard) feront l'objet d'une enquête.

Il faut immédiatement prendre des mesures correctives.

• L'enquête sur les défaillances répétées de l'assommage ou le défaut de rencontrer les normes objectifs de standard relatives à un assommage efficace peut entraîner l'arrêt de l'abattage.
• L'enquête sur les défaillances répétées de l'assommage ou le défaut de rencontrer les normes objectifs de standard relatives à un assommage efficace comprendra d'aviser le superviseur et l'ACIA.

12.7.3 Évaluation de la sensibilité (la conscience)

Le protocole écrit de l'exploitant doit inclure un programme de formation qui s'assure que les préposés chargé de l'assommage et leurs superviseurs peuvent identifier :

• les signes qui indiquent que l'animal recouvre sa sensibilité selon l'espèce et le type d'équipement d'assommage utilisé;
• les procédures qui décrivent les actions à suivre si l'assommage s'avère inefficace; et
• les animaux assommés (ou tués par abattage rituel) doivent être surveillés pour les signes potentiels indiquant un retour de leur sensibilité :
  • le retour de la sensibilité n'est pas clair et net, il se produit graduellement; et
  • évaluer la situation dans son ensemble, concentrer l'observation sur les signes contrôlés par le tronc cérébral pour évaluer la sensibilité (la tête doit être immobile).
• les signes suivants et des combinaisons de ces signes peuvent indiquer qu'un animal a été assommé ou qu'il a complètement perdu conscience après un abattage rituel. Noter que l'évaluation d'un assommage efficace versus inefficace doit être une estimation de tous ces signes possibles :
  • absence de respiration régulière :
    • à ne pas confondre avec la « respiration agonique » (respiration haletante se produisant lorsque le cerveau est en train de mourir);
    • la respiration agonale se produit souvent à la fin de la chaîne de saignée et ne doit pas être confondue avec la respiration rythmique; et
    • il ne faut pas accrocher aux entraves un animal qui présente une respiration rythmique.
  • absence de clignement naturel des yeux ou de mouvements oculaires (y compris le nystagmus ou suivre les mouvements) :
    • le réflexe cornéen peut être un test utile mais il ne faut pas l'employer pour faire une évaluation systématique de l'assommage; l'épreuve de ce réflexe exige d'être très près de l'animal et son interprétation est variable (p. ex., n'est pas un indicateur fiable pour l'assommage électrique).
  • absence de réflexe de redressement (les animaux qui essaient de se redresser auront le dos arqué et essaieront de lever la tête) :
    • évaluer dans le contexte d'autres signes de sensibilité; et
    • Il ne faut pas confondre le mouvement au hasard des pattes ou du corps avec la sensibilité, dans presque tous les cas, les mouvements des pattes sont des réflexes (et non pas des mouvements conscients).
  • tête tombante (« comme une poupée de chiffon ») :
    • langue pendante (remarque : le contrôle du mouvement de la langue ou des lèvres est également signe d'un retour de la sensibilité).
  • pas de vocalisation (grognement, gémissement) :
    • pour l'abattage rituel : le larynx est tranché à partir de la trachée, alors la vocalisation proprement dit n'est pas possible. Toutefois, les animaux qui présentent des comportements de vocalisation (p. ex., bouche ouverte, cou tendu, langue roulée) doivent être assommés ou réassommés.

12.7.4 Assommage mécanique

il y a deux genres d'équipements acceptables :

1. Les dispositifs d'assommage à projectile captif (pneumatiques ou à cartouches);
2. Les armes à feu.

• Le principal objectif de l'assommage mécanique est d'interrompre l'état de conscience jusqu'à ce que l'animal puisse être saigné complètement. L'assommage mécanique (à percuteur captif et par arme à feu) provoque des lésions bilatérales du cerveau moyen et du tronc cérébral (les centres de contrôle pour la conscience, la respiration et le système circulatoire).
• L'assommage mécanique nécessite de cibler correctement dans les trois dimensions.
• La cible d'entrée la plus efficace pour l'assommage mécanique efficace est obtenue en suivant l'approche frontale médiale; le projectile doit viser le cerveau moyen et le tronc cérébral (la protubérance annulaire et le bulbe rachidien).
  • Il n'est pas recommandé de viser le cerveau moyen à partir des points d'entrée autre que le milieu du devant de la tête (par exemple : le côté de la tête, à l'arrière d'une oreille ou près de la crête nucale au sommet ou à l'arrière de la tête). Ces approches augmentent la probabilité de manquer le tronc cérébral et le cerveau moyen. Un projectile peut sectionner la moelle épinière sans provoquer la perte de conscience. L'anatomie du cerveau et du crâne varient d'une espèce à l'autre.
  • Voir à l'annexe A pour les cibles spécifiques aux espèces.

12.7.5 Dispositifs d'assommage à projectile captif

Le programme écrit de l'exploitant concernant les dispositifs d'assommage à projectile captif doit s'assurer que :

• les opérateurs des dispositifs à projectile captif sont compétents et que leur formation leur permet de reconnaître les signes d'un assommage efficace; la conception, le calibre, la charge, la longueur de la tige, sa pointe et sa vitesse :
  • conviennent au type d'animal, selon le mode d'emploi et/ou les spécifications du fabricant;
  • sont efficaces pour l'usage prévu par l'exploitant; et
  • sont documentés dans le programme écrit.
• les dispositifs sont suffisamment nombreux pour permettre une rotation et ainsi éviter la surchauffe, ou simplement pour l'équipement d'urgence;
• les dispositifs sont utilisés, nettoyés et entretenus conformément aux recommandations du fabricant, et plus souvent si nécessaire;
• les cartouches de charge sont entreposées dans un endroit propre et sec et ne sont pas trop vieilles;
• la vitesse du projectile est évaluée quotidiennement par une vélocimétrie ou par des moyens similaires; selon les recommandations du fabricant;
• le ou les tiges se rétractent complètement, comme prévu, après chaque utilisation; et
• les dispositifs sont placés sur le front de l'animal à l'aide de points de repère appropriés présentés à l'annexe A Directives d'assommage spécifiques aux espèces (espèce à viande rouge) :
  • les animaux sont assommés et insensibilisés efficacement avec un seul coup; et
  • il y a des dispositifs d'urgence disponibles.

12.7.6 L'assommage par arme(s) à feu

L'assommage par arme à feu présente un risque plus élevé pour le personnel de l'établissement et de l'ACIA en ce qui concerne la SST.

L'exploitant s'assure que l'assommage par arme à feu est seulement utilisé lorsque :

• l'abattoir a pu démontrer qu'aucune autre méthode d'assommage n'était réalisable;
• Il y a un programme écrit d'assommage par arme à feu, incluant un protocole de SST;
• Le calibre et la portée conviennent aux espèces et aux catégories d'animaux;
• les munitions choisies pour l'espèce et le type corporel des animaux à abattre produisent un assommage efficace tout en minimisant une pénétration excessive ou des effets de balles mal orientées, ou de ricochet;
• les munitions sont entreposées dans un endroit propre et sec et ne sont pas trop vieilles;
• la méthode de ciblage correspond à celles présentées à l'annexe A : Directives d'assommage spécifiques aux espèces (espèce à viande rouge); et
• l'arme à feu est nettoyée, entretenue et rangée pour s'assurer que celle-ci fonctionne efficacement

Il faut que :

• une barrière pare-balles soit installée entre l'aire d'assommage et l'aire d'habillage pour protéger les personnes des effets de balles mal orientées ou de ricochet;
• une télésurveillance permettant à l'ACIA de surveiller l'efficacité de l'assommage et l'insensibilité sur le rail de saignée munie d'une protection contre les effets de balles mal orientées, de coups ou de ricochet;
• un système d'avertissement visible indiquant quand il y a un tir à l'arme à feu; et
• de l'équipement d'assommage d'urgence rapidement et facilement utilisable.

Les programmes écrits de l'établissement et les protocoles qui s'y rapportent doivent comprendre, sans s'y limiter :

• des documents écrits de l'entreprise qui attestent que l'opération est conforme à la loi fédérale sur les armes à feu ainsi qu'aux lois provinciales et municipales en vigueur;
• une liste complète de tous les employés ayant suivi une formation sur le maniement des armes à feu en toute sécurité et étant reconnus comme qualifiés pour utiliser une arme à feu en cas de besoin; et
• que l'exploitant s'assure d'une surveillance et d'une documentation régulière de l'assommage par arme à feu ainsi que les problèmes de SST qui y sont liés (y compris les actions correctives efficaces indiquées).

12.7.7 Assommage électrique

L'assommage électrique comprend des dispositifs d'assommage électriques automatisés et manuels.

Le programme écrit de l'exploitant doit s'assurer que :

• le dispositif d'assommage est utilisé conformément aux recommandations du fabricant;
• la recommandation de l'exploitant soit suivie sur le sujet du réglage des appreils pour chaque taille d'animaux qui sont étourdis y compris la spécification de :
  • la tension en volt;
  • l'intensité en ampère;
  • la fréquence du courant; et
  • le temps d'assommage.
• le dispositif d'assommage électrique est entretenu et nettoyé conformément au programme écrit de l'exploitant et aux spécifications du fabricant. Dans les cas où les recommandations du fabricant ne sont pas utilisées, il faut rédiger et mettre à jour de la documentation expliquant la raison de l'écart;
• la tension (volts) et l'intensité (ampères) sont surveillées et consignées pendant toute la durée des operations;
• la durée pendant laquelle le courant est appliqué est mesurée;
• le dispositif d'assommage électrique n'est pas utilisé pour guider ou contraindre l'animal et il ne doit libérer aucune décharge avant le début du processus d'assommage;
• dans le cas d'assommage tête seulement, les électrodes doivent d'être placées de manière à enserrer le cerveau.
• pour un assommage électrique tête-corps il est primordial que le courant traverse simultanément le cœur et le cerveau, ou qu'il traverse le cerveau et le cœur immédiatement après;
• l'électrode ou les électrodes ne doivent pas être placées sur le cou de l'animal;
• dans le cas de l'assommage électrique tête-seulement, l'intervalle de temps s'écoulant entre l'assommage et la saignée ne doit pas dépasser 15 secondes;
• un dispositif d'assommage d'urgence doit être disponible;
• il est interdit de provoquer l'immobilisation sans perte de conscience;
• un animal qui ne bouge pas n'est pas nécessairement insensible;
• il n'est pas permis de donner des chocs électriques prématurément, si cela se produisait alors que des porcs reçoivent un choc cardiaque avant de recevoir un assommage à la tête, les animaux qui reçoivent un choc prématurément vocaliseraient (signe de souffrance); et
• les incidents de chocs prématurés ou d'électro-immobilisation doivent être surveillés et prévenus à l'aide du programme écrit de bien-être des animaux de l'exploitant

Pour plus de détails, voir l'annexe A : Directives d'assommage spécifiques aux espèces (espèce à viande rouge).

12.7.8 Assommage au gaz et mélanges gazeux (en atmosphère contrôlée)

L'assommage au gaz ou aux mélanges gazeux en atmosphère contrôlée peut être utilisé sur des animaux destinés à la consommation si les exigences suivantes sont respectées :

La conception

Les installations de pré-assommage (situées dans l'installation d'attente) et celles de post-assommage doivent être spécialement conçues pour l'assommage au gaz :

• ainsi que pour la taille et l'espèce de l'animal;
• la chambre où les animaux sont exposés aux mélanges gazeux et l'équipement utilisé pour les convoyer dans ou à travers la chambre doivent être conçus et entretenus de manière à éviter toute blessure ou tout stress inutile aux animaux;
• doit être pourvue d'un système de mesure et d'affichage continu de la concentration gazeuse à l'induction et aux taux de concentration maximal et du temps d'exposition;
• de façon à ce que les animaux puissent être surveillés visuellement pendant la phase d'induction;
• un avertissement visuel et sonore clair doit lancer l'alerte si la concentration gazeuse à l'intérieur de la chambre sort des niveaux requis;
• les animaux doivent être facilement accessibles dans le cas où le dispositif pour les transporter connaîtrait des défaillances. La sécurité du personnel doit être respectée;
• l'aire de travail adjacente doit être équipée d'un système de mesure et d'affichage continu des concentrations gazeuses;
• les dispositifs de mesure doivent pouvoir lancer des avertissements visuels et sonores clairs au personnel si jamais la concentration gazeuse utilisée pour l'assommage venait à dépasser le niveau maximal autorisé dans l'aire de travail de l'environnement adjacente; et
• la concentration gazeuse dans l'aire de travail ne doit pas dépasser celle permise selon les exigences fédérales et provinciales portant sur la SST.

Mise en application

L'exploitant doit d'abord avoir soumis des programmes écrits :

• sur l'assommage à atmosphère contrôlée (révisés et approuvés par le VEC de l'ACIA, en collaboration avec l'Officier vétérinaire régional (OVR)

Le programme assurera que :

• la manutention des animaux pendant le pré-assommage doit minimiser le stress;
• les concentrations des gaz et le temps d'exposition minimisent le stress de l'induction de l'anesthésie;
• les mélanges gazeux et les méthodes utilisés sont prouvés être efficaces et assurer le bon traitement animal;
• les morts à l'arrivée sont retirés avant l'assommage;
• les animaux ne s'amoncellent pas, ne se piétinent pas ou ne tombent pas les uns sur les autres lors du processus d'assommage;
• le comportement des animaux lors de l'induction de l'insensibilité est surveillé, évalué et consigné;
• le temps d'exposition et la concentration des gaz suffisent pour assurer que les animaux ne recouvrent pas leur sensibilité avant leur mort par saignée;
• la chaîne est assez longue pour accrocher et saigner les animaux assommés durant les arrêts de la chaîne;
• des procédures sont clairement établies afin qu'un bon traitement animal soit assuré pendant et après les arrêts de chaîne;
• des mesures correctives immédiates soient prises lorsqu'il y a des écarts concernant l'assommage et le bien-être des animaux; et
• l'équipement d'assommage d'urgence est disponible en tout temps.

Pour plus de détails, veuillez consulter l'annexe A : Directives d'assommage spécifiques aux espèces (espèces à viande rouge).

12.7.9 Accrochage et saignée des animaux sur le rail

(Pour toutes les espèces animales à viande rouge et toutes les méthodes d'assommage)

Le programme écrit de l'exploitant doit s'assurer que :

• le bien-être des animaux est assuré et des actions correctives sont prises lors de toutes non-conformités;
• aucun animal à viande rouge destiné à la consommation n'est hissé ou accroché avant d'avoir été préalablement insensibilisé;
• les animaux assommés sont saignés complètement dans les plus brefs délais et demeurent insensibles jusqu'à leur mort (p. ex., ne pas peser l'animal avant la saignée);
• le délai entre l'assommage et l'incision efficaces est réduit au minimum;
• la saignée des animaux se fait en sectionnant les artères carotides et les veines jugulaires, ou les vaisseaux dont elles sont issues (dans le thorax) :
  • la saignée intra-thoracique est fortement recommandée.
• le débit sanguin est adéquat, et prévient l'occlusion pendant toute la durée de la saignée;
• le personnel est capable d'observer, d'inspecter et facilement d'avoir accès aux animaux pour les ré-assommer en cas de besoin;
• si un animal retrouve la sensibilité pendant la saignée, l'assommage et l'abattage de tous les autres animaux sont arrêtés et le problème est corrigé immédiatement (aucun autre assommage ne doit avoir lieu tant que la source du problème n'est pas identifiée et qu'une action corrective n'a pas été entreprise; et
• aucune procédure d'échaudage (porcs) ou d'habillage n'est appliquée sur un animal tant et aussi longtemps que la saignée n'est pas complète et que cet animal est mort.

Il est interdit d'entamer le processus d'habillage, y compris la saignée, si un animal montre des signes de sensibilité.

12.7.10 Abattage rituel

Le choix d'un exploitant d'effectuer l'abattage rituel comporte certains risques accrus pour le bien-être des animaux. Sans assommage, la perte de conscience n'est pas immédiate et est plus affectée par les variations individuelles de tempérament de l'animal, la manutention précédant l'abattage, l'habilité des abatteurs et l'équipement, que lorsque les animaux sont assommés.

12.7.10.1 Formation, compétences et programme écrit

Les exploitants d'établissement doivent satisfaire les exigences suivantes relatives au traitement des animaux par abattage rituel :

• Un protocole écrit portant sur l'abattage rituel décrivant la manutention des animaux, leur contention, leur abattage et la surveillance de leur bien-être pour chaque espèce et catégorie d'animal abattu destiné à la consommation humaine. Le programme et son efficacité doivent :
  • être examinés et acceptés par le VEC de l'ACIA, en consultation avec l'officier vétérinaire régional (OVR);
  • être examinés et modifiés au besoin par l'exploitant;
  • inclure la surveillance, les registres, les écarts, les mesures correctives, les mesures préventives et les suivis (vérification); et
  • inclure la formation/compétence (article 80 du RIV) :
    • y compris des personnes effectuant l'abattage rituel;
    • des employés qui manutentionnent les animaux, qui surveillent la sensibilité et l'efficacité de l'abattage rituel, l'assommage, l'accrochage aux entraves, et qui évaluent les animaux sur la chaîne de saignée; et
    • quand et comment prendre des mesures correctives.
  • inclure la conception et l'entretien de l'équipement.

12.7.10.2 Contention et coupe pour l'abattage rituel

Chaque animal doit être mis en contention individuellement.

La contention doit convenir à l'espèce et à la taille de l'animal.

Le système de contention doit avoir :

• une prise de pied sûre;
• que les animaux entrent sans contrainte;
• les animaux sont maintenus vers l'avant par un pousseur ou un dispositif de contention semblable;
• que l'animal s'y tienne aisément (p. ex., pas de cou relevé en extension extrême);
• d'un support frontal et d'un soulève-menton, ou d'un dispositif semblable qui :
  • n'applique qu'une pression modérée;
  • évite une courbure dorsale excessive du cou; et
  • ne contient pas de pince-nez.
• une opération en douceur et en silence (pas de mouvements saccadés, de sifflement ou de bruits intenses); et
• la conception doit permettre :
  • un abattage efficace;
  • de surveiller une perte rapide de la sensibilité des animaux; et
  • un assommage en toute sécurité et rapide.

Contention verticale pour l'abattage rituel

• Des systèmes de conten [par exemple, enclos pour bovins de l'American Society for the Prevention of Cruelty to Animals (ASPCA)].
• D'après les connaissances scientifiques actuelles, la technologie disponible pour inverser les animaux lors de l'abattage rituel provoque du stress, l'aspiration du jus de rumen, des détresses et de la douleur évitables. Cela est interdit en vertu de l'article 62(1) du RIV.
• Les exploitants voulant employer d'autres méthodes doivent faire valider le système qu'ils envisagent utiliser pour qu'il respecte l'article 62(1) du RIV.

12.7.10.3 Processus lors d'un abattage rituel

• Il est préconisé d'effectuer un assommage tête seulement réversible avant l'abattage rituel, ou après la coupe lorsque cela est possible.
• Les exigences relatives à la manutention précédant l'abattage sont les mêmes que pour tous les animaux destinés à la consommation humaine. Une manutention calme et en silence est particulièrement importante à assurer le bon traitement lors l'abattage rituel parce que les animaux agités saignent lentement.
• La conformité envers les exigences relatives à la conception, à l'entretien et à l'utilisation des installations, à la manutention précédant l'abattage et à la formation sont les mêmes que pour tous les animaux destinés à la consommation humaine.
• Une personne formée et compétente doit effectuer l'abattage à l'aide d'équipement bien entretenu (y compris l'équipement de contention et les couteaux).
• L'animal doit demeurer calme pendant l'abattage.
• L'abattage doit être effectué par une coupe continue et fluide, qui peut être un mouvement de va-et-vient continu et fluide pour les gros ruminants, pourvu que le couteau ne soit jamais soulevé de l'animal et réintroduit dans la coupe :
  • le couteau doit être très bien aiguisé pour chaque animal, sans entailles ou imperfections et au moins le double de la largeur du cou de l'animal;
  • directive de pratique exemplaire : l'incision doit être effectuée dans les 10 secondes suivant la contention de la tête; et
  • il n'est pas acceptable de faire une deuxième incision tant que l'animal n'est pas insensibilisé.
• La contention (pousseur et extension du cou) doit être ajustable.
• Rien ne doit obstruer l'écoulement du sang, y compris :
  • la fermeture des lèvres de la plaie du cou;
  • le contact de la coupure du cou avec le dispositif de contention;
  • le ballonnement (constrictions des lèvres de la plaie des artères carotides); et
  • l'hyperextention du cou/contention excessive dans la boîte.
• La perte de sang doit être rapide et être accompagnée d'une perte rapide de la sensibilité.
• Aucune procédure qui provoquerait de la douleur ou la détresse (y compris la palpation, une deuxième coupure, le prélèvement de tissu) ne peut être effectuée jusqu'à ce que l'animal soit mort (article 62.1 du RIV).
• La perte de sensibilité et le bien-être de chaque animal doivent être surveillés lors de la manutention et de la coupure, de la saignée et de la libération de la contention, ainsi que lors de l'accrochage aux entraves et du hissage.

Indication : Temps jusqu'à l'effondrement après l'abattage rituel

• L'abattage rituel n'entraîne pas la perte de conscience instantanée :
  • la majorité des animaux roulent les yeux et s'effondrent dans les 20 secondes; et
  • si les animaux ne s'effondrent pas près de 30 secondes, il est très probable que quelque chose ne tourne pas rond.
• Le programme pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit assurer que tous les animaux soient surveillés après la coupure et qu'ils soient assommés s'ils :
  • présentent des symptômes de détresse, tels qu'ouvrir la bouche et rouler la langue comme s'ils poussaient des cris de douleur (mugissement, bêlement); ou
  • ne s'effondrent pas dans les 30 secondes.

Vérification de la coupure rituelle au cou

• Les animaux doivent être insensibilisés avant qu'une main ou tout objet ne soit inséré dans la plaie (respect de l'article 62.1 du RIV).

Retour de la sensibilité sur la chaîne de saignée – Abattage rituel

• Il ne faut pas suspendre un animal tant qu'il n'a pas perdu sa sensibilité (article 78 du RIV).
• L'abattage rituel prend du temps; la saignée prend du temps, s'assurer que l'abattage est effectué et assure le bon traitement animal demande aussi du temps.
• La présence d'animaux conscients sur la chaîne d'abattage ne sera pas tolérée en aucun cas, peu importe le choix de la technique d'abattage.
• Le programme écrit pour le bien-être des animaux de l'exploitant doit fournir des méthodes qui assurent que :
  • les animaux sont surveillés sur la chaîne d'abattage; et
  • des mesures correctives immédiates sont prises si des animaux présentent des signes de sensibilité ou un éventuel retour de la sensibilité (incluant : le clignement volontaire des yeux, le réflexe de redressement, la respiration rythmique, les comportements physiques indiquant des tentatives de vocaliser)   voir la section 12.7.3.
• Aucune procédure d'habillage ne doit être effectuée sur un animal qui présente des signes d'un éventuel retour de la sensibilité.

12.8 Actes inacceptables liés à l'abattage des animaux à viande rouge

Les actes répréhensibles et non-tolérés comprennent, sans s'y limiter, les actes suivants :

• traîner ou déplacer des animaux conscients non ambulatoires ou fragilisés;
• aiguillonner intentionnellement un animal sur une zone sensible (l'anus, les organes génitaux, les glandes mammaires, la région faciale) (RIV 62 [2]);
• aiguillonner à répétition le même animal, et ce, peu importe la raison;
• frapper ou battre intentionnellement un animal avec quoi que ce soit qui pourrait causer des blessures;
• pratiquer des actes de violence sur les animaux pour les faire bouger, p. ex., leur casser la queue ou leur saisir les yeux;
• claquer délibérément les barrières sur les animaux;
• assommer délibérément un animal et le laisser reprendre connaissance;
• utiliser délibérément à plusieurs reprises, un dispositif d'assommage manifestement défectueux;
• hisser, accrocher un animal avant de l'avoir insensibilisé;
• ne pas prendre des mesures correctives immédiates si un animal retrouve sa sensibilité sur la chaîne;
• entamer des procédures d'habillage sur un animal qui présente toujours des signes de sensibilité, ou n'est pas mort;
• lancer ou laisser tomber les animaux;
• soulever ou tirer les animaux par des parties du corps;
• faire intentionnellement mauvais usage de l'équipement mécanique ou infliger aux animaux des blessures causées par le mauvais entretien de cet équipement; et
• enlever les défenses des verrats par des moyens différents de ceux autorisés.

12.9 Priorités en cas d'arrêt imprévu dans la production

Il arrive que des arrêts imprévus surviennent dans la production.

Il faut donc mettre au point et maintenir un plan écrit pour ces arrêts qui tient compte des catégories d'animaux présents sur les lieux et de leur état, de même que du type d'installations disponibles pour les garder, les nourrir et leur donner à boire.

Le plan d'urgence doit traiter de ce qui suit :

• autres lieux convenables où les animaux peuvent être déchargés, abattus ou logés temporairement (tenir compte de la distance, des conditions météorologiques, du temps de transport total, de la convenance/disponibilité des véhicules de transport et de la biosécurité); et
• le déchargement opportun d'animaux importés lorsqu'il n'est pas possible de les loger temporairement ailleurs (animaux devraient être abattus immédiatement qui sont transportés dans des véhicules scellés).